Forum Donation-Succession

Bonjour, J'aimerais savoir comment sera répartie la succession de mom mari entre moi ces 2enfants du 1 mariage et notre enfant en commun?nous avons ...

Bonjour, "Donation de son vivant : Prenez garde lors de la donation à ne pas léser les autres héritiers." Mme X a eu deux enfants, une fille M...

Bonjour, Je souhaiterais savoir quel est le délai après avoir reçu un héritage pour être libre de faire une donation à l'un de ses enfants. Un an ...

Bonjour, Ma grand-mère a 90 ans. Elle souhaite donner une parcelle de terrain à l'un de ses petits-enfants. Il n'est rien prévu pour ses 4 autres ...

Bonjour Suite au décès de notre mère (en 2001) ses enfants, dont je fais partie ont hérité de terres agricoles (environ 3500 m² d'une valeur de 100...

Bonjour, mon frère a fait signer à ma mère un contrat d'assurance-vie 15 jours avant le décès de mon père hospitalisé. Il s'est désigné comme bénéf...

Bonjour, Bonjour, Quand une personne a touché des aides sociales presque toute sa vie et qu'elle a un bien immobilier, la logique serait que l'ét...

Bonjour, la donation de environ 30.000€/petits enfants exonérée de droit de succession doit elle être faite pour tout les petits enfants ou au choix d...

j ai vendu ma maison mais le notaire à bloque l argent car le document hyppoyequaire n était plus valable de 48h au jour de signature le temps d en re...

bonjour ;les parents de ma mère sont DCD, elle avait 4 fréres et une sœur aussi DCD; la donation et les sucessions de ses parents n ont jamais été fa...

Bonjour, Pouvez-vous m'indiquer comment se calculent les frais volontaires de partage et les frais ENREGISTREMENT (dépôt SIE) dans le cadre d'une su...

Bonjour, Je me demandais comment faire pour qu'en cas de décès et si je n'ai pas d'enfant(s), mon logement aille directement à ma sœur (ou ses e...

Bonjour, Ne sachant pas ou poser ma question, j'essaye ici ... Alors voila j'explique ma situation J'ai bientôt 18 ans et mon père est mort il y a ...

Bonjour, Sur une vente en indivision. Une personne peut elle refuser la vente définitive alors qu' elle a signé pour le compromis de vente. Dans ce ...

Bonjour, en effectuant des recherches pour un arbre généalogique, j'ai demande plusieurs extrait d'actes de naissances, et notamment celui de mon pè...

Bonjour, Je souhaiterai créer une Sci afin de racheter à mon père veuf l usufruit de loyers d un immeuble qui suis moi même propretaire en nue propr...

Bonjour, Maman est dans un EPHAD maladie d'Alzheimer très avancé. Elle a 82 ans et sous notre tutelle (2 filles). En 2010 elle nous avait fait donat...

Bonjour, ma compagne et moi sommes pacsés ( régime légal de la séparation des patrimoines ) et nous avons fait l'acquisition d'une maison en indivis...

Bonjour, Je ne m'entend plus avec ma mère depuis 20 ans je souhaiterai me deheriter ne rien recevoir d'elle ou que me l'on demande quoique ce soit ...

bonjour mon beau pere est decede en 2007 il était propriétaire de 2 appartements dont le sien a son décès ma belle mère a eu l'usufruit simple nous ...

Bonjour, mes parents avaient fais une donnation de leurs vivant entre époux pour avoir la jouissance jusqu'a leurs mort, mon père est décèdé aujourd'h...

Bonjour, il y 1 ans et demi mon grand frère décédais on a donc mes parents, ma sœur, mon petit frère et moi hériter de sa maison. en mars denier nou...

Bonjour, ma mère est décédée et son héritage ne comporte que des liquidités sur des comptes de placement. Ils ont fait fait une donation entre épou...

Bonjour, Ma soeur et moi sommes nés d un premier mariage. Mon père s est remarié en 85, j avais 9 ans et ma soeur 6 ans et demi. Du deuxième mariage ...

Bonjour, Apres le décès de notre mère, mon frère a récupéré la maison familiale il avait acheté la maison en nue propriété et ma mère en avait usu...

Bonjour, On vient d’êtres contacter par une assurance vie de mon cousin germain,ce dernier étant décédé en novembre 1989,Qui peut heriter de l'asura...

Bonjour, il s'agit de la succession de ma mère, Cagnes sur Mer, Alpes Maritimes. Je suis résidente à l'étranger, ne peux donc pas me présenter perso...

Bonjour* Sujet : Imposition sur contrat assurance-vie dans le cadre d'une succession. Précisément: Imposition sur versement assurance-vie au con...

Bonjour, Nous possédons ,ma sœur ,mes parents et moi moi en indivision avec mon beau frère,suite à un héritage de ma soeur Magali (decedee)un appart...

Bonjour, j'ai trois enfants mais suite a de gros désaccord je voudrais en faire profité un ou plusieurs tiers(amis) de ma maison . A ce jour je log...

Bonjour, Un ami vient de perdre son épouse lors de l achat de leur maison ils ont fait un acte au dernier vivant. Ils n ont pas d'enfants ensemble ma...

Bonjour, Ma mère a l’usufruit d’une maison dont je suis propriétaire suite à donation par partage familial. Elle devrait peut-être aller vivre dan...

Bonjour, mes parents sont mariés sous le regime de la communauté mon père est décédé il y a 20 ans et 'ai refusé l'héritage à cette époque pour det...

Bonjour Madame, Dans le projet de déclaration de succession N° 2705,11 neveux, le notaire mentionne en plus des comptes bancaires, une assurance vie ...

Bonjour, Nous sommes deux enfants a herité de nos parents. Pere décédé en 2001. Donation au dernier des vivants. Maman a opté pour la totalité de ...

Bonjour, Un peu d'explication à mon problème: 3 sur 5 sont nommés au testament du décès dont le 6 ème est décédé avant le défunt ( mais pas nommé ...