Les discussions

pedrone Donation-Succession

Nouveau plu

Bonjour, voilà nous allons bientôt hériter mes frères et moi de plus de 3 hectares de terrain qui est pour le moment constructible sur une bonne pa...

8 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2015 par
pedrone
fravir Donation-Succession

Succession

Bonjour, en ce qui concerne la succession (donc à notre décès) nos enfants en ligne directe bénéficieront-ils d'un abattement sur notre résidence...

2 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2015 par
fravir
sarah56 Donation-Succession

Droit sur la maison familiale

Bonjour, mon père est décédé il y a plus de vingt il avait 5 enfants d'un premier mariage .avec ma mère ils ont acheté une maison à son décès ma m...

1 réponse Dernière réponse le 11 sept. 2015 par
roudoudou22
Halfo Donation-Succession

Succession et aide financière ?

Bonjour à tous, Suite à la mort de notre grand-père paternel la licitation a eu lieu devant notaire l'année dernière (mi 2014). Notre père étant d...

2 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2015 par
Halfo
fravir Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour, Nous avons deux enfants à qui nous souhaiterions faire donation d'une maison secondaire quel abattement sera appliqué ??? 100.000 euros pa...

4 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2015 par
fravir
laflamme80 Donation-Succession

Donation

Bonjour, l'héritier que j'ai retrouvé veut faire la donation au souvenir français de deux parcelles pour un total de 200 métres carrés,comment faire,m...

2 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2015 par
condorcet
Lionel Donation-Succession

Succession par un notaire

Bonjour, Madame,Monsieur Pourriez vous SVP me communiquer le montant des honoraires de base pour une succession simple,jusqu'à la dévolution. - dé...

2 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2015 par
Gasc
anne Donation-Succession

Succession en picardie

Bonjour, J'ai hérité de plusieurs terrains dont une parcelle XX de 70m2 utilisée sans droit par la voirie - Situation en Picardie Que me conseille...

1 réponse Dernière réponse le 10 sept. 2015 par
roudoudou22
leonvendeen Donation-Succession

Partage de biens immobiliers

 Résolu

Bonjour Mes parents désirent faire une donation partage de leurs 3 biens immobiliers à leurs 7 enfants sans avantager ou désavantager un quelconque d...

17 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2015 par
Sorgin
Laguepenat Donation-Succession

Spoliation assurance vie

Bonjour Nous sommes 2 enfants mere décédé pere veuf non remarie ni pacse mon pere sous curatelle renforcee alzameir+ démence cérébrale depuis 3 ...

3 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2015 par
Gasc
philetvero Donation-Succession

Usufruit

Bonjour. J'ai une question concernant l'usufruit. Le grand-père de mon épouse est décédé,sa grand-mère a l'usufruit des biens(maisons,location,etc),...

2 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2015 par
philetvero
hockay Donation-Succession

Succession et indivision

Bonjour et merci de votre intérêt. Je vais essayer de donner les éléments qui nous posent problème. Succession des biens (en biens propres )de m...

1 réponse Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
Sorgin
coustau Donation-Succession

Déclaration de dons lors de la succession

Bonjour, Mon père(maison de retraite et malade) a aidé ma soeur(très proche de lui) financièrement d'une façon importante (ainsi que ses enfants ) ....

3 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
condorcet
pedrone Donation-Succession

Droit de succession

 Résolu

bonjour, es-ce que quelqu'un(e)pourrait trouver la solution à mon problème : 10 hectares de terrains. 2 frères décédés propriétaires. le 1 des frèr...

4 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
pedrone
Sylvie050753 Donation-Succession

Contestation d'un testament

Bonjour, pour contester un testament qui aurait à priori été déposé chez un notaire, il faudrait voir ce testament pour savoir s'il est holographe, bi...

8 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
jmp59
isathiollay Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, Mon mari décédé en 2009 avait reçu une donation de sa mère Nous étions marié evec une donation au dernier vivant Nous avons eu deux enfan...

11 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
isathiollay
Silvino# Donation-Succession

Refuser heritage pere mort en 1993

 Fermé

Mesage anterieur: Mes enfants pourrons à ma mort réclamer à ma soeur cette héritage? La réponse est évidemment négative car pour transmettre faut-i...

Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
doris33
gigi Donation-Succession

Mon père n'a plus le sens des réalités

Bonjour, mon père a 90 ans et n'a plus du tout le sens des réalité , donc ne gère plus rien. Nous sommes 4 enfants, donc c'est ma soeur qui ces propo...

2 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
condorcet
pedrone Donation-Succession

Succession

Bonjour, Signaler 2 pedrone x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x ...

1 réponse Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
doris33
schki Donation-Succession

Refus de vente en indivision

Bonjour, Suite au décés de mon père, nous avons hérité de sa maison. Nous sommes 4 frères et soeurs. Nous souhaitons vendre cette maison, au pr...

1 réponse Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
condorcet
MANGOZ Donation-Succession

Une succession qui se passe mal

Bonjour, Il s'agit d'un problème de succession, il y a un peu de biens, mais il y a aussi des dettes. Il y avait 4 enfants, 3 sont vivants et le d...

3 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
condorcet
touz12 Donation-Succession

Donateur 85 ans

 Résolu

Bonjour, ma mère âgée de 85 ans m'a fait une donation de 40000euros. j'ai rempli le formulaire 2735 et je l ai envoyé au fisc là je reçois un courr...

5 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
touz12
delph Donation-Succession

Renseigmement

Bonjour, je viens d acheter une maison à mon nom . j ai un fils mineur d'une premiere Union et je vis Avec mon concubin. j aimerai savoir ce que ...

2 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
condorcet
Alerterions Donation-Succession

Virement (belgique)

Bonjour, merci d'avance pour votre réponse. J'aimerais savoir si un virement avec en communication "remboursement" est considéré comme une donation. ...

2 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
Alerterions
Mifrso Donation-Succession

Succession et rsa

bonjour, je viens d'hériter de la maison de ma mère et suis actuellement au RSA et sans aucune économie. Cette maison est à ce jour ma résidence pr...

2 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
condorcet
toto Donation-Succession

Héritage italie

Bonjour, ma tante de nationalité italienne vient de décéder en Italie, son frère et soeur sont décédés... je suis le seul neveu vivant de nationalité ...

1 réponse Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
condorcet
gi Donation-Succession

Don de véhicule après décès

 Résolu

Bonjour, Mon mari avait accheté un tracteur avec son cousin. Mon mari étant décédé je désire laisser ce tracteur , gratuitement, à mon, cousin quell...

1 réponse Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
condorcet
taz15 Donation-Succession

Donateur a 84 ans

Bonjour, ma mère ( vit en Égypte, égyptienne) me fait une donation par virement bancaire de trente cinq mille euros; dois je payer quelques choses ...

11 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
taz10
coustau Donation-Succession

Donation entre époux

Bonjour, Mes parents étaient mariés sous le régime de la communauté de biens meublés et acquêts à défaut de contrat de mariage préalable. Ma mère,d...

2 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
coustau
Syrius Donation-Succession

Succession sans livret de famille

Bonjour, Mon père étant décédé , le notaire me demande le livret de famille pour prouver que je suis fille unique, or je n'en ai pas. Reconnue et po...

1 réponse Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
condorcet
kadelcan Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Quand mes parents se sont mariés,ma maman avait déjà 3 enfants d'un autre homme. Aprés le mariage ils ont eu 2 enfants. Ma questio...

1 réponse Dernière réponse le 9 sept. 2015 par
condorcet
nini3476 Donation-Succession

Renonciation de succession,

Bonjour, voila j ai 2 soucis . le 1er mes freres on vidé l appartement de ma mere decede le 18juillet 2015 a son domicile sans rien me dire pour...

4 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2015 par
nini3476
anesmoucha Donation-Succession

Heritage

Bonjour, Ma tante est décédé il y a 4 ans pas d enfants et elle avait acheté un appartement en Algérie et ma mère la seule soeur souhaite vendre ...

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2015 par
Sorgin
yan28 Donation-Succession

Derniers des vivant

voila question Mr x a ete marier une premiere fois un enfant et divocé deuxieme mariage 3 enfants 3 eme mariage avec ma mere qui a 4 enfants et v...

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2015 par
Sorgin
terreneuve2005 Donation-Succession

Assurance vie et rachat

 Résolu

Bonjour, Au décés de ma mère , je suis devenue nue propriètaire de sa maison et son dernier époux usufruitier .L e notaire m'a demandé de placer 30...

5 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2015 par
terreneuve2005
jm56933 Donation-Succession

Charge possible pour donation ?

Bonjour, ma question concerne la donation avec charge d'un bien immobilier. De ce que j'ai pu voir sur différents sites, la charge peut prendre...

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2015 par
roudoudou22
tomlaulu Donation-Succession

Vigne en metayage

bonjour je viens d hériter des vignes de mon père ,ces vignes étaient travaille en métayage ,mon père avait 1/3 et le métayer avait 2/3,la safer ma d...

2 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2015 par
tomlaulu
Silvino# Donation-Succession

Refuser heritage pere decedé en 1995

Bonjour, Excuse moi mais j'ai posse samedi mal ma question. je me suis trompe de date. Voici la rectification. Je vodrais refuser à la succesion de...

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2015 par
condorcet
soso.lolo Donation-Succession

Succession

Bonjour, voila mon problème. Mes parents. son divorce ma mere a un maison avec mon pere. mon pere décédés. elle se remari avec un autre mais ma mer...

3 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2015 par
soso.lolo
Internovice Donation-Succession

Quotité disponible et usufruit

Bonjour, Dans une succession, la quotité disponible laissée "à la discrétion" de la personne décédée peut elle concerner l'usufruit des biens dont...

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2015 par
Sorgin
doud37 Donation-Succession

Donation immobilier

Bonjour, je souhaiterai savoir si il y a un moyen de faire une donation d'un appartement (82,000 euros) sans passer devant le notaire? merci c...

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2015 par
Gasc
isa Donation-Succession

Après un arrangement de famille

Bonjour, après un arrangement de famille au décès de mon père, je me suis occupée de ma mère. Quand elle décédera, est ce que ses comptes où j'ai...

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2015 par
roudoudou22
angegardien62 Donation-Succession

Donation d'une maison meublee

Bonjour, pouvez vous me donnez les modalités d'une donation par une personne proche mais ne faisant pas partie de ma famille. La personne me lègue...

3 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2015 par
roudoudou22
chantal Donation-Succession

Donner à 89 ans

 Résolu

Bonjour, Ma mére a 89 ans et vient de vendre sa maison elle souhaite donner 30 000 euros à mon frére, 30 000 euros à moi et 30 000euros à ma fille ...

5 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2015 par
Gayomi
rivjo44 Donation-Succession

Plus value immobilière successions

Bonjour, Je m'interroge sur la plus value immobilière d'un bien reçu en succession par 6 héritiers - père décédé en 2003 bien évalué à 110 000 €, ma ...

3 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2015 par
Gasc
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