Forum Donation-Succession

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Les discussions

lolo Donation-Succession

Parents séparés

Bonjour, suite au décès de ma mère, la succession est bloquée car mes parents n'étaient pas divorcés mais séparés et c'est l'actif net des 2 époux...

2 réponses 10 janv. 2020 par condorcet
Sophie33 Donation-Succession

Famille recomposée et héritage

Bonjour, Nous sommes mariés vzc 2 enfants en commun. Monsieur a déjà une fille. Tous mineurs à ce jour. Je sais qu'elle héritera d'une part sur ...

3 réponses 10 janv. 2020 par gguitard
Lili Donation-Succession

Attestation fiscal

 Fermé

Bonjour, Suis en droit de réclamer le certificat fiscal à la notaire qui l a en sa possession et qui traine pour les envoyés aux assurances vies. ...

8 réponses 10 janv. 2020 par Utilisateur anonyme
Souel69 Donation-Succession

Debloquer un compte suite a un deces

Bonjour, Nous sommes 3 frères..impossible de ce parler ni même au téléphone ..ma mère possedait un compte avec une sommes qui excède 5000 euros..co...

2 réponses 10 janv. 2020 par gitane2229
Isabelle Donation-Succession

Taux de l'usufruit

Bonjour, Mon mari est décédé le 10 mai 2019, suite au testament j'hérite de la moitié d'un appartement à la montagne dont je suis déjà propriétaire ...

2 réponses 10 janv. 2020 par condorcet
JM51 Donation-Succession

Pièces notariées

Bonjour, Quelles sont les documents que le notaire doit fournir aux différents intéressés suite à une succession ? Je m'explique, je m’aperçois e...

2 réponses 10 janv. 2020 par JM51
damy Donation-Succession

Renonciation vente immobillieres

Bonjour, nous sommes 4 enfants ,2 de mes soeurs ont renoncé a la succession 11 ans apres le deces de notre pere ,decede en 2006.celles ci n'ont jama...

1 réponse 10 janv. 2020 par condorcet
Louloutte Donation-Succession

Pacs avec testament

Bonjour, Avec mon conjoint nous voulons nous pacsé avec testament car nous allons acquérir un bien. Nous avons 2 enfants, si mon conjoint ou moi mê...

1 réponse 10 janv. 2020 par GKLONE
Zap2 Donation-Succession

Droits de succesion

bonjour J'ai une amie qui est mariée sous le régime de la communauté, propriétaire avec son époux d'une maison. elle a une fille unique. Sachan...

5 réponses 9 janv. 2020 par Ulpien1
Jerome Donation-Succession

Succession de mon père

 Résolu

Bonjour, Pouvez vous me dire c'est quoi la régularisation définitif d'une succession Cordialement

3 réponses 9 janv. 2020 par gitane2229
Ronan Donation-Succession

Tentative de déshéritage

Bonjour, Il se trouve que mes parents ne m’apprécient pas car ils estiment que j'ai fait une mésalliance, mon épouse étant une femme de couleur av...

9 réponses 9 janv. 2020 par Gayomi
JOUBDA68 Donation-Succession

Succession difficile

Bonjour, ma maman est décédé en le règlement de la succession est des plus difficile. Dans le partage avec mon beau père, puis je faire valoir les ...

1 réponse 9 janv. 2020 par condorcet
Line09 Donation-Succession

Montant de succession

Bonjour, Pour une succession de 100 000 euros à diviser par 3 sans maison à vendre, est-ce normal d'avoir à payer 5500 euros de frais de notaire...

1 réponse 9 janv. 2020 par Ulpien1
Annie53 Donation-Succession

Lettre de révélation d heritage

Bonjour, J ai recu une lettre de révélation de succession , avec une demande de procuration mais sans contrat de révélation ( pas de précision d hon...

1 réponse 9 janv. 2020 par condorcet
Poupy Donation-Succession

Voiture

Bonjour, ma maman a acheter une voiture avec mon. Beau père ils on payer le prêt à deux mais la voiture et au nom à mon Beau père ma maman lui fess...

1 réponse 9 janv. 2020 par Ulpien1
Snoopy2a Donation-Succession

Legs universels

Bonjour, J ai été institué légataire universel ainsi que 2 autres personnes (frere et nièce du défunt) sur un testament datant de 1994.. À ce jour,c...

2 réponses 9 janv. 2020 par snoopy2a
Doby200681 Donation-Succession

Démarche et coup de l opération

Bonjour Mon père souhaiterait me faire une donation d un terrain d une valeur de 100000 euros Je souhaiterais savoir quel sont les démarches et le...

1 réponse 9 janv. 2020 par condorcet
Le_3925 Donation-Succession

Les encombres de la famille

Bonjour à tous en cette nouvelle année 2020 . Encombre familial , vu que maman 93 ans a déjà distribué héritages et fait des dons à petit enfants . ...

2 réponses 8 janv. 2020 par Le_3925
claudiusdu66 Donation-Succession

Vente viagère a ma compagne

Bonjour, je suis pacsé avec ma compagne depuis plusieurs années!mais je suis aussi divorcé depuis plusieurs années de cette premiere union j'ai eu deu...

1 réponse 8 janv. 2020 par condorcet
babou Donation-Succession

Séparation

Bonjour, mon papa vient de décéder je me suis occuper de lui jusqu' a la fin de vie. étant séparer de corps et bien ma mère est de retour je voudrais...

1 réponse 8 janv. 2020 par condorcet
Pad*** Donation-Succession

Avec communauté universelle

Bonjour, Mon père est décédé, ma belle-mere n'a donc aucun frais de succession. Quelle est la part de la réserve et dois-je faire une action en retr...

3 réponses 8 janv. 2020 par Pad***
sylvie20000_13 Donation-Succession

Partage en valeurs

Bonjour, Une situation simple avec des chiffres pour les nuls en calcul s'il vous plait. -Un couple mariés 3 enfants ensemble appelons les A, B, C ...

2 réponses 8 janv. 2020 par condorcet
zebr Donation-Succession

Sucession

Bonjour, ma mère perçoit l'ASPA depuis longtemps pour lui permettre de vivre je sais que cette somme est récupérable a la succession ...la maison ou e...

2 réponses 8 janv. 2020 par zebr
Magali2_4064 Donation-Succession

Notaire

Bonjour, J'aimerais savoir combien de temps le notaire a pour nous faire parvenir le certificat d'hérédité, car maman cela fait bientôt 6 mois qu'e...

2 réponses 8 janv. 2020 par Gayomi
HGerG Donation-Succession

Calcul des frais de succession

Bonjour, Suite au decés de ma mere, le notaire réclame a mon pere pour la succession, 5750 Euros, pour une habitation estimé a 270 000 et une autre ...

6 réponses 8 janv. 2020 par HGerG
Harry Donation-Succession

Liquidation

Bonsoir à vous, Plaisir d’être présent et souhaite avoir un éclairci : Comment se passe une liquidation de la communauté après le décès des époux (...

1 réponse 8 janv. 2020 par Harry
Eli Donation-Succession

Obsèques et dettes alimentaire

Bonjour, Ma mère est décédée et ma sœur me demande de payer les frais d'obsèques dont j'ai payer ma part mais j'apprends que certains de mes frères et...

1 réponse 8 janv. 2020 par condorcet
Labrax13 Donation-Succession

Prouver l'absence d’héritier

Bonjour et bonne année, mon père est décédé et le notaire nous demande de prouver l'absence d’héritier de son premier mariage. Je précise que sa pre...

1 réponse 7 janv. 2020 par Gayomi
dally069_0603 Donation-Succession

Impot succession

Bonjour, Ma fille de six ans va hériter des bien (appartement et garages)de sa mère malheureusement décédé. Je souhaiterais seulement savoir si l’on...

1 réponse 7 janv. 2020 par Roudoudou22
sildi Donation-Succession

Frais de partage

Bonjour, Après la signature d'une succession, s'il y a réalisation de la vente d'un immeuble en indivision avant partage, les frais de partage (2,5%...

6 réponses 7 janv. 2020 par sildi
Lauralee Donation-Succession

Rendez-vous avec le notaire

Bonjour, J'aurais aimé savoir si le notaire pouvait refuser de donner un compte-rendu de la réunion concernant une succession. J'explique. Cette h...

4 réponses 7 janv. 2020 par lauralee
Stou_111 Donation-Succession

Suisse : heritage a trois ?

bonjour a tous je me demande comment va se partager l’héritage de ma grand-mère de 100 ans ? elle m'avais promis un testament sans plus d'information...

1 réponse 7 janv. 2020 par Gayomi
Bambous Donation-Succession

Donation à frère et soeurs

Bonjour nous sommes 7 en indivision d'une maison reçue en donation de mes parents il y a 15 ans . Je voudrais pour sortir de l'indivision faire...

2 réponses 7 janv. 2020 par Bambous
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