Forum Donation-Succession

Bonjour* peut on refuser l offre d un généalogiste diligenter par un notaire qui n a fait aucun effort pour retrouver les héritiers et quelles peuv...

Bonjour, je suis célibataire sans enfant et dernière d'une fratrie de huit enfants. Mes parents sont décédés. Je voudrais que un de mes frères et ses ...

bonjour monsieur ou madame je voudrais s avoir svp les demarches qui faut faire pour vendre la maison de mes parent qui sons décée au portugual merci ...

Bonjour, je suis locataire de la maison de ma mere je lui paie un loyer en accord avec elle si elle decede elle a 80 ans , doisje quitee la maison sac...

Bonjour, Mom père décédé en décembre 2016 possédait des terres agricoles louées. Nous sommes les 4 enfants héritiers réservataires héritant tous ...

Bonjour, Je vais essayer d'être le plus clair possible dans ma demande. Maman nous a quitté il y a 3 mois.Nous sommes plusieurs frères et soeurs et...

Bonjour* Depuis sept ans je vis dans le bien familial et désire à présent le vendredi avec l'accord de mes trois enfants tous adultes. Comment se ...

Bonjour Nous sommes , 21 bénéficiaires à égalité en qualité de neveux et nièces du défunt .et désignés par lui dan...

Bonjour, Ma tante est décédé et son mari est décédé il a 7 ans Ils n’ont jamais eu d'enfants. Ma tante n'avait ni frère et sœur elle était orpheli...

Bonjour, La succession de mes parents est bloquée depuis 8 ans car très compliquée. Comme certains (3) avaient reçu des biens en avancement d'hoirie...

Bonjour, mon mari est décédé en février 2016. Nous avions réglé notre succession auprès d'un notaire en France, où nous avons habité jusqu'au décès ...

Bonjour, En cas de licitation d'un bien immobilier de nu propriétaire à usufruitier en pleine propriété âgé de 73 ans, qui a le devoir de régler l...

Bonjour, Après le décès de mon père cette année, nous sommes 4 enfants héritiers de la maison dont il était propriétaire. Ma mère et lui étaient ...

Bonjour, Suite à une donation du vivant par mon père m'a belle-mère obtient 25 en pleine propriété et 75 en usufruit sur la maison et sur le mobil...

Bonjour, Mon mari decede a ete enterre dans le caveau de famille ou il reste une place,la mienne,son epouse,sa premiere epouse peut elle etre enterr...

Bonjour, J'ai une maison en bien propre suite au décès de mon père qui avait fait une donation en avancement d'hoirie. Il est décédé en 2013 et l...

Bonjour nous sommes mariés avec un contrat, et désirons changer de situation matrimoniale pour être libérés de ce contrat quelle est la démarche à sui...

Bonjour, mon frère et moi avons vendu un entrepôt qui appartenait à nos parents. c'était une sci que mon frère gérait. l'argent a été viré sur l...

Bonjour, Mon père vient de décédé et ne possédait aucun bien ou argent. Je souhaite renoncer à la succession sans passer par un notaire. J'ai beauco...

Bonjour, ptite histoire mon grand pere de 86 ans va heriter d'une tres grosse d'argent qui viens de son frere seulement voila il est separe...

Bonjour, Faut t'il aussi le certificat de non gage pour vendre la voiture

Bonjour, je souhaite faire une donation de la maison, de mon vivant à mon dernier enfant, sachant que les autres enfants se désistent sur le bien,qu...

Bonjour* pour une donation faite en Aout 2001 à ma fille et dont l'acte ne fait pas mention "du droit de retour...", ( ma fille seule sans enfant e...

Bonjour, Un testament qui exclut l'un des enfants car l'enfant n'a plus contacté le parent dans les dernieres années. L'épouse est morte déja. Si ...

Bonjour, Je souhaite aider mes 2 enfants en leur donnant 10 000 chacun . Cette somme sera t-elle imposable pour eux , ou pour moi. Ou pour eux et mo...

Bonjour, Je voudrais savoir est ce que c'est un hérité directe, un petit enfant : dont la mère est décédée depuis de nombreuses années, et la gran...

bonjour à la suite du décés de notre tante ,nous avons confié la succession à un notaire. environ 3ans plus tard le centre des impots nous reclame u...

Bonjour, Je vais bientôt signer un acte de notoriété et je voudrais savoir si on peut demander au notaire qu'il nous l'envoie par mail afin qu'on pu...

Bonjour, j'aimerais savoir , si je peux récupérer une avance faite à ma Maman ( avec mon propre argent ) , afin de lui venir en aide , et ce depuis 2...

Bonjour, Mon ex femme et moi sommes mariés sous les biens de la communauté, nous avons construit en 2000, elle a apporté 50000€ d'apport et moi 2000...

Bonsoir, j aimerai posé une question concernant les droits des successions. J ai perdu ma mère il y a bientôt 2 mois. Mon père est toujours vivant, ...

Bonjour, Ma fille a heritiè un appartement de son père en 2001 étant mineur. L'appartement a ètè son resident principale ou nous vivons tous les deu...

Bonjour, j'ai 1000 euros de retraites entre France et usa et un bien logement herité de mes parents que je loue Ma compagne va avoir une retraite ...

Bonjour, mon dossier est assez complique je vais essayer de le simplifier . Mes parents de leur vivant avait une maison sur 2 etage au deces de mon ...

Bonjour* J'ai signé chez le notaire pour la vente de la maison de ma mére le notaire a l'argent fautil encore signer pour la répartition des sommes...

Bonjour, Dans le cas ou les membres du bureau d'une association désirent se représenter en totalité, sont ils automatiquement réélus ?

Bonjour, nous voulons régler les frais de donation pour notre fille unique. Peut on régler les frais de mon mari (70 ans) et attendre quatre ans pour...

Bonjour, Voilà deux mois que j'ai envoyé en A.R ma déclaration partielle de succession (2705A), et pas de nouvelle du S.I.E de Perigueux, Malgré deu...

Bonjour J’ai lu que l’on pouvait créer une SCI pour mettre une maison principale dedans,cela facilite la succession. En faisant des donations de part...