Les discussions

daly Donation-Succession

Succession impossible

Bonjour, nous avons perdu notre pere en2007.Un notaire nous a contacter car nous avons 16000 euros a nous partager en 7 parts hors sur les 7 enfants...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2012 par
allo
bonhesp Donation-Succession

Refus des succesion

Bonjour, voila je desire refuser une succestion et on m a dis que si je refuser cela irai a mes enfants et qu il faudrait un sujet des tutelle pour ...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2012 par
condorcet
mauricealexandre62 Donation-Succession

Communauté universelle intégrale

Bonjour, Je souhaite changer de Régime matrimonial. Nous sommes mariés Sans contrat de mariage , en clair sous le régime de la communauté réduite ...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2012 par
condorcet
cromagnon Donation-Succession

Frais de successionsabusif

Bonjour, je m' occupe de mon oncle de sa maison entretien jardin parcs il veut me faire héritier mais j' ai appris que les frais de successions pouva...

4 réponses Dernière réponse le 21 mai 2012 par
Pseudo
Margo Donation-Succession

Succession

Bonjour, nous sommes 3 enfants héritiers de notre maman (veuve) décédée. Il n'existe que des biens mobiliers pour une valeur de +/- 65.000€. Un qu...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
allo
Laury Donation-Succession

Droit d usage

Bonjour, Nous avons divorces il y a 1 an . Nous avons fait construire une maison sur un terrain que mon père m avais donner ,donc d un commun accor...

4 réponses Dernière réponse le 20 mai 2012 par
Laury
Fred04 Donation-Succession

Part d'héritage

Bonjour, Mes parents peuvent-ils me donner dés maintenant ma part d' héritage alors que leur maison ne sera vendue que dans 5 ans pour m'aider à dev...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
allo
ludo Donation-Succession

Co-emprunteur et décès?

Bonjour, Ma mère a fait un crédit avec un co-emprunteur. Elle est décédé et le co-emprunteur est décédé quelques semaine après. Qui doit payé le ...

2 réponses Dernière réponse le 20 mai 2012 par
condorcet
avi Donation-Succession

Avance sur succession

Bonjour, Nous sommes mon frère et moi héritiers, la succession est en cours, puis-je demander une avance sur la succession ?

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
condorcet
mimi1109 Donation-Succession

Obligation alimentaire

Bonjour, nous sommes 2 soeurs,nos parents nous ont fait donation de leur biens soit 2 maisons de valeur inégale. pour compenser j'ai eu 1 maison en...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
condorcet
guess Donation-Succession

Donation petits enfants

Bonjour, Est-ce que je peux faire unedonation à mes petits enfants car le fils que j'ai eu avec mon mari est décédé et j'ai une fille d'un autre p...

2 réponses Dernière réponse le 20 mai 2012 par
Cfc
gigi Donation-Succession

Desistement sur un batit

Bonjour, noussomme 4 enfants les 3 ont signe un acte de renonciation concernant un bati sur 50 pas geometrie a la mairie peuvent ils revenir sur leu...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
BmV
Arlésien Donation-Succession

Paiement 'une soulte sous forme de rente

Bonjour, Je souhaite racheter la part de mon unique soeur d'un bien immobilier dont nous avons hérité. Je voudrai pour cela lui verser une partie de...

2 réponses Dernière réponse le 20 mai 2012 par
Arlésien
franzy75 Donation-Succession

Succession d'un oncle

Bonjour, J'ai besoin d'une petite précision. Voici ma situation : mon frère et moi avons perdu mon père quand nous étions enfants, il y a 25...

4 réponses Dernière réponse le 20 mai 2012 par
franzy75
gede Donation-Succession

Succession - maison à vendre

 Résolu

Bonjour, Dans la succession d'une cousine germaine figure un pavillon. Dans la branche maternelle tous les héritiers ont donné leur accord pour ven...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
condorcet
pitchounette Donation-Succession

Vendre une maison en usufruit

Bonjour, Nous sommes deux soeurs, moi je suis la cadette, mon père lors de son vivant a acheté une petite maison en 1998, étant atteint d'un cance...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
allo
gui Donation-Succession

Partage des meubles aprés décès

Bonjour, En cas de décès des 2 parents et de 2 enfants Les 3 autres enfants héritent des parents ainsi que les neveux (enfants des 2 décédés) J'a...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
allo
molo Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, après le décès de mon père , nous avions convenu avec mes frères et soeurs et ma mère qu'après le décès de ma maman la maison de mes parent...

2 réponses Dernière réponse le 20 mai 2012 par
Cfc
rg78370 Donation-Succession

Prêt familial et succession

Bonjour, J'envisage l'acquisition d'une maison, ma mère ( veuve ) va me prêter sans intérêts la somme de 58000 €. Nous allons établir un échéancie...

2 réponses Dernière réponse le 20 mai 2012 par
Cfc
Corinne Donation-Succession

Dépôt - acte de notoriété successorale

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterais m'assurer que je dois déposer ou pas l'acte de notoriété successorale (succession acceptée par moi-même, avec l'accord d...

2 réponses Dernière réponse le 19 mai 2012 par
Corinne
pop Donation-Succession

Responsablilté d'une erreur de cadastre

Bonjour, Dans le traitement de la succession de ma mère, confié au notaire A, il s'avère qu'une parcelle de terrain dont elle était propriétaire a fa...

4 réponses Dernière réponse le 19 mai 2012 par
lucini
Brit Donation-Succession

Don familial de somme d'argent

Bonjour, Dans le cadre de l'article 790G, quel est le maximum pour un couple sous le régime de la communauté qui veut donner à un enfant : 318...

2 réponses Dernière réponse le 19 mai 2012 par
Brit
JPG Donation-Succession

Procédure de succession...

Bonjour, Je suis dans le cas d'une succession, avec donation à notre mère, suite au décès de notre père (nous sommes 6 enfants). Le patrimoine compr...

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2012 par
Bernar65
clovis Donation-Succession

Frais succession sur donation au défunt

Bonjour, si je finance l'extension de la maison de ma mère, devrai-je payer des droits de succesion propres à la valeur ajoutée lors de son décés?

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2012 par
condorcet
Balthazar Donation-Succession

Succession et nue propriété

Bonjour, Une personne X fait une donation de la nue propriété d'un bien immobilier à son fils Y. Y a de son côté une enfant Z. Plus de trente a...

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2012 par
condorcet
rose Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon mari est décédé il y a deux ans, ses deux parents étaient propriétaires de leur maison. ils sont décédés tous les deux. à l'époque, mon ...

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2012 par
condorcet
lacacarinettedu83 Donation-Succession

Urgence aide sur donation

 Résolu

Bonjour, Je suis perdue. Pouvez-vous m'aider ? Mes parents ont achetés la maison de ma soeur. Ils ont fait un crédit à la banque, qui se finira e...

6 réponses Dernière réponse le 19 mai 2012 par
Cfc
dikizz Donation-Succession

L'imposition sur l'héritage

Bonjour, ma soeur et moi avons été élevées par notre mère et notre oncle uniquement. Il a en fait été un père pour notre mère qui était sa petite ...

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2012 par
Cfc
balance007 Donation-Succession

Vendre un bien familial

Bonjour, J'ai hérité d'une maison dont mes parents ont la jouissance. Actuellement, cette maison est occupée par 2 locataires. Je suis obligée de ...

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2012 par
allo
léa Donation-Succession

Manipulation

 Résolu

Bonjour, Mes parents, suite à la modification de leur régime matrimonial (donation universelle), nous ont fait signer (2 héritiers) un document...

12 réponses Dernière réponse le 18 mai 2012 par
Claire
sab Donation-Succession

Donation entre époux et succession

Bonjour, mon père est décédé et était marié avec ma belle mère depuis 5 ans environ, il avait une maison reçue par héritage de ma grand-mère, ainsi ...

1 réponse Dernière réponse le 18 mai 2012 par
allo
iherkan Donation-Succession

Usufruit par mon ami

Bonjour, Mon ami m a laisse l usufruit de sa maison acquise selon le fils par ses deux parents.le reste de son heritage.il l a laisse a son fils. Le...

3 réponses Dernière réponse le 18 mai 2012 par
iherkan
becks Donation-Succession

Explication sur un e succession

Bonjour, Mon père est décédé il y a 2 ans et ma belle mère avec qui il était marié veut vendre la maison ce qui en soit ne nous pose pas de soucis...

6 réponses Dernière réponse le 18 mai 2012 par
becks
andre Donation-Succession

Donation a ma femme

Bonjour, je possede 3 maisons d une valeur a peu pres identique. j ai deux enfants d un premier mariage. a ma mort je souhaite donner une maison a c...

4 réponses Dernière réponse le 18 mai 2012 par
Cfc
tournesol2007 Donation-Succession

Qui gére les biens pour enfants mineurs

 Résolu

Bonjour, j'ai besoin de savoir s'il existe un moyen de faire qu'en cas de décés mes bien soient pour mes enfants sans que mon ex compagnon puisse en...

2 réponses Dernière réponse le 18 mai 2012 par
tournesol2007
ascona Donation-Succession

Heritage demi-frère

Bonjour, Ma maman s'est remarié et avait déjà un enfant (mon demi-frère), est ce que mon demi frère a des droits sur les avoirs de mon père? Commen...

1 réponse Dernière réponse le 18 mai 2012 par
allo
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