Les discussions

davina95 Donation-Succession

Droit de succession - union libre

Bonjour, Je cherche à obtenir un renseignement... Mon ami et moi venons de faire construire un pavillon. Nous sommes une famille recomposée : Mon ...

5 réponses Dernière réponse le 14 mai 2012 par
allo
Lalie Donation-Succession

Augmentation loyers

 Résolu

Bonjour, Nous sommes locataire d'une maison et nos propriétaires veulent augmenter tous les ans notre loyer ( déja élevé ). Hors , sur internet...

2 réponses Dernière réponse le 14 mai 2012 par
Lalie
aelita79 Donation-Succession

Refus d'un don financier dit manuel

Bonjour, Je souhaiterai avoir quelques renseignements sur le refus d'un don financier dits manuel. Comment peut on annuler le versement de ce don si...

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2012 par
allo
manon Donation-Succession

Indivision

Bonjour, indivision depuis 8ans une grand tante décédée dont 8 heritiers ma maman etant décédée avant cet héritage c'est nous ses 4 enfants qui hérit...

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2012 par
allo
mloyo Donation-Succession

Qui doit payer quoi

Bonjour, qui doit payer quoi comme travaux entre un usufruitier et un nu propriétaire?

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2012 par
allo
mloyo Donation-Succession

Qui doit payer des travaux ,

Bonjour, nous habitons dans une maison depuis 1998 que mon mari a eu dans sa part d heritage, nous donnons un loyer mais ma belle mère a gardé l usu...

2 réponses Dernière réponse le 14 mai 2012 par
mloyo
eolienes Donation-Succession

Indepandant

Bonjour, je suis indepandant je voudrais acheter un batiment pour m agrandir mais cela ne fait que une année que je me suis mis a mon compte alors j...

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2012 par
Feuerbach
jeanne Donation-Succession

Droit de succession sur une maison

Bonjour, je voudrai savoir si mon beaupere venait a deces quel serait mes droits sur la succession de la maison sachant que mon beau pere a 2fils et...

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2012 par
condorcet
line92360 Donation-Succession

Renoncement à un usufruit

Bonjour, La mère de mon compagnon est décédée et dans le cadre de la succession, ce dernier a appris que sa mère laissait sa maison (acquise avec so...

3 réponses Dernière réponse le 14 mai 2012 par
condorcet
fanfangui53 Donation-Succession

Donation à plus de 80 ans en 2012

Bonjour, les parents de mon mari ( 86 et 87 ans ) lui donnent une grosse somme d'argent au vu de l'âge y a t-il des abattements avant le calcul de ...

7 réponses Dernière réponse le 14 mai 2012 par
ED
Gaelle Donation-Succession

Comment céder une part de maison

Bonjour, J'ai acheté, il y a 5 ans, une maison avec mon concubin. Nous nous sommes séparés un an après et j'ai toujours règlé seule les échéances....

2 réponses Dernière réponse le 14 mai 2012 par
Gaelle
niessetonton Donation-Succession

Dernière de la famille

Bonjour, Ma Mère, prédécédée de son frère célibataire-sans enfants, a eu 3 filles: 2 sont également prédécédées. Je reste donc la seule nièce. y ...

2 réponses Dernière réponse le 14 mai 2012 par
niessetonton
cirena Donation-Succession

Grand pere décédé grand mere vivante

Bonjour, Mon grand père vient de décédé, ma grand mère est vivante. Il n'y a pas eu de donation au dernier vivant. Mon père lui est décédé et à 2 f...

6 réponses Dernière réponse le 14 mai 2012 par
durock
zoee69 Donation-Succession

Décès demi-frère

Bonjour, MON DEMI FRERE EST DEDECE DEPUIS LE MOIS DE DECEMBRE NOUS N AVIONS PAS LE MEME PERE MAIS LA MEME MERE; MON FRERE AVAIT HERITE IL Y A Q...

7 réponses Dernière réponse le 13 mai 2012 par
Zoee69
isa Donation-Succession

Probleme d'assurance vie

Bonjour, Mes grands parents etant decedés ils ont tous souscrit a des assurances vies pour les enfants et petit enfants.sauf que il y a certaines as...

2 réponses Dernière réponse le 13 mai 2012 par
Feuerbach
NADINE Donation-Succession

Succession de mes parents

Bonjour, Ma maman est décédée le 29 mai 2011 ça succession a été évaluée à 23 934,,94 par héritier y compris ma papa malheureusement mon papa es...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2012 par
condorcet
paul Donation-Succession

Succession entre époux sans enfants

Bonjour, je suis etranger. J'ai un appartement à Paris. L'appartement est cointexté avec mon épouse qui vient de décéder. Nous n'avons pas d'enfants...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2012 par
allo
yverog Donation-Succession

Rester dans la maison de mon compagnon

Bonjour, Nous sommes veufs tous les deux et ne pouvons nous remarier car mon ami perdrait la pension de réversion de son épouse. Il voudrait (s'il d...

2 réponses Dernière réponse le 13 mai 2012 par
Feuerbach
babou10 Donation-Succession

À l'aide succession d'un enfant

Bonjour, J'ai mon frère qui est décédé, il a laisse comme héritier 2 enfants un majeur et un mineur. L'enfant mineur a hérité d'une assurance vie d'...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2012 par
allo
jean Donation-Succession

Succéssion

 Résolu

Bonjour, que devient un bien immobilier après décès du propriétaire en présence du nouveau conjoint et d'un enfant issu d'un premier lit .

4 réponses Dernière réponse le 13 mai 2012 par
jean
kerlannic Donation-Succession

Part du pere

Bonjour, quand mon papa est decede il y a 3 ans j'ai signe chez le notaire pour que ma mere garde tout , puis je changer d'avis et demander maintena...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2012 par
Feuerbach
ooli Donation-Succession

Position héréditaires

Bonjour, de divorce notre mère à fait un démarrage depuis plusieurs années avec 2 autres enfants tous ses biens à savoir hôtel maison principal et sec...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2012 par
Feuerbach
allo Donation-Succession

Pour oxygene3151

 Fermé

Bonjour, N'écrivez pas les titres de vos posts en MAJUSCULES, on ne peut pas vous répondre (seuls les gens inscrits sur le site le peuvent). Change...

Dernière réponse le 13 mai 2012 par
marylou.
ninou Donation-Succession

Remariage et droit sur biens immobiliers

 Résolu

Bonjour, j'aimerais savoir si la seconde épouse de mon père (récemment décédé) a droit a une part sur la maison que mon père et ma mère avait acheté...

6 réponses Dernière réponse le 13 mai 2012 par
ninou
muriel Donation-Succession

Argent de la vente bloqué

Bonjour, Mes parents étant tous 2 en maison de retraite, mon père a décidé de vendre la maison qu'il a en communauté avec ma mère et de nous faire à...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2012 par
allo
amis 58 Donation-Succession

Loyers percus par un indivis décédé

Bonjour, Mon Père veuf et ma demi soeur sommes en indivision depuis 10 ans . Mon Père est décédé . Il a perçu 10 ans des loyers . Ma demi soeur ...

6 réponses Dernière réponse le 12 mai 2012 par
amis 58
seb27 Donation-Succession

Succession famille recomposée

Bonjour, Je suis un homme et j'ai acheté une propriété seul. J'ai un enfant. Je vie depuis 8 ans avec un autre homme qui a deux enfants.Quelles so...

2 réponses Dernière réponse le 12 mai 2012 par
Bernar65
tane21 Donation-Succession

Calcul concret des frais de donations

Bonjour, Nous désirons faire une donation de notre vivant à notre fils,nous sommes le pére et la mére.La donation porte sur une maison éstimée à 25...

2 réponses Dernière réponse le 12 mai 2012 par
tane21
pilaf Donation-Succession

Déduction des frais d'obsèques

Bonjour, Les frais d'obsèques de mon frère sans actif successoral ont été réglés par moitié par mes parents qui sont divorcés. La déduction de 150...

1 réponse Dernière réponse le 12 mai 2012 par
allo
Laurence60 Donation-Succession

Délai pour refus de succession ?

 Résolu

Bonjour, Mon mari est décédé le 8 Mai 2009,en Tunisie ou il voulait passer sa retraite, il était français. J'ai fais quelques mois après un refus...

5 réponses Dernière réponse le 12 mai 2012 par
condorcet
iherkan Donation-Succession

Renseignement pour un usufruit

Bonjour, Mon ami m a laisse l usufruit de sa maison jusqu a mon décès. J ai53 ans et le fils de monsieur il en a 56.il conteste le testament car la...

6 réponses Dernière réponse le 12 mai 2012 par
iherkan
lilasbleue Donation-Succession

Besoin de renseignemets s.v.p

Bonjour a tous Toute nouvelle sur ce forum j'ai besoin d'aides et de renseignements voila mon cas : je suis veuve depuis bientot 4 ans mon mari et m...

4 réponses Dernière réponse le 12 mai 2012 par
lilasbleue
valdakar Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, suite à la vente de la maison familiale en France. La vente a été effective le 02 mai 2012. Résidant à l'etranger, j'ai laissé un rib au n...

10 réponses Dernière réponse le 12 mai 2012 par
valdakar
replicanice Donation-Succession

Faire donation d'une donation

Bonjour, Mes parents nous ont fait donation à mon frère et moi d'un terrain en en conservant l'usufruit. Ils sont toujours vivants. Je voudrai au...

3 réponses Dernière réponse le 12 mai 2012 par
Bernar65
mjaM Donation-Succession

Héritage après divorce.

Bonjour. Je suis héritier de mes parents. Mon problème est que lorsque mon père est décédé, j'étais marié et j'ai divorcé après. Il me reste ma m...

2 réponses Dernière réponse le 12 mai 2012 par
mjaM
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