Les discussions

françoise Donation-Succession

Testament oral fait à un notaire

Bonjour, Nous nous sommes occupés toute notre vie de deux grand-père qui n'avaient aucune famille et donc étaient devenus membre de notre famille ...

1 réponse Dernière réponse le 23 mai 2012 par
condorcet
jojoseb11 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Ma mère est décédée en mai 2008. Elle avait fait un testament léguant tout à son mari qui n'est pas mon père. Nous avons fait la succession...

1 réponse Dernière réponse le 23 mai 2012 par
condorcet
inquiète Donation-Succession

Le mari doit-il payer pour sa belle-mère?

 Résolu

Bonjour, je vous sollicite puisque j'ai l'intention de me marier et je m'inquiète du financement de la maison de retraite de ma mère. Ma mère perço...

6 réponses Dernière réponse le 23 mai 2012 par caroline
henri Donation-Succession

Puis-je avoir recour a un heritage

Bonjour, mon oncle est décèdè il etait celibataire je suis le seul neveu il a fait un testament laissant tous ses biens a 2 associations ai-je un re...

1 réponse Dernière réponse le 23 mai 2012 par allo
nanou56 Donation-Succession

Vente-succession

 Résolu

Bonjour, Au décès de notre père en 1993, notre mère a opté pour l'usufruit de la totalité des biens composant la succession du défunt - donc les dro...

5 réponses Dernière réponse le 23 mai 2012 par nanou56
Maïa Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma soeur, décédée récemment était handicapée depuis sa naissance. A ce titre, elle bénéficiait de 2 assurances vie dont une avec la menti...

1 réponse Dernière réponse le 23 mai 2012 par Bernar65
Monique Donation-Succession

Donation-succession

Bonjour, nous voulons donner nos biens a nos 2 enfants, malheureusement un est entrain de divorcer dans de trés mauvaises conditions (il est marié s...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2012 par Cfc
vévé Donation-Succession

Succession indirecte ?

Bonjour, voila la situation : mon grand père est décédé en 2000 et ma grand mère à hérité du bien immobilier ainsi que de terrains suite à une donat...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2012 par allo
Romy89160 Donation-Succession

Puis je demander ma part d'héritage ?

Bonjour, Voilà la situation. Mes parents ont fait construire une maison. Mon père est décédé, du cou, mes 2 soeurs, ma mère et moi, nous héritons ...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2012 par allo
Omash Donation-Succession

Vente maison - succession "urgent"

Bonjour, Je vous expose les faits. Mon père est décédé. Ma belle-mère à l'usufruit de la maison de mon père. Elle souhaite racheter, à mon frère ...

4 réponses Dernière réponse le 22 mai 2012 par Omash
pelagi Donation-Succession

Qui hérite ?

Bonjour, une tante vient de décéder, elle était veuve et sans enfants. ses héritiers sont donc ses neveux et nièces ( les enfants de ses frères et s...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2012 par
condorcet
faby Donation-Succession

Partage

Bonjour, Ma soeur qui a gardé l'appartement dans lequel notre maman vivait (OPAC) a trouvé comme réponse pour le partage des bibelots et bijoux qu...

6 réponses Dernière réponse le 22 mai 2012 par
condorcet
robin Donation-Succession

Modification de l'attestation immobilière

Bonjour, Le décès du père a lieu en août 2010 laissant comme héritiers son épouse et 3 enfants. Un des enfants a reçu une donation manuel déclarée d...

7 réponses Dernière réponse le 22 mai 2012 par
condorcet
LOULOU2012 Donation-Succession

Plus value immobilière

Bonjour, j'ai une question sur la plus value immobilière voila j'ai une maison actuellement en location que je souhaiterais vendre , cette maison...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2012 par
condorcet
pilou3355 Donation-Succession

Succéssion

 Résolu

Bonjour, nous sommes 4 héritiers dont un sous tutelle,trois d'entre nous ont accepté la succession quand au quatrième son tuteur l'accepte au bénéf...

7 réponses Dernière réponse le 22 mai 2012 par
condorcet
Jns Donation-Succession

Information sur succession

 Résolu

Bonjour, Jours comptes, La tante de ma femme 82 ans(c'est la soeur de la mère à ma femme) à une assurance vie depuis 30ans je crois et au décès de...

2 réponses Dernière réponse le 22 mai 2012 par Jns
line92360 Donation-Succession

Soulte

Bonjour, Pouvez-vous me dire ce qu'est une "soulte" ? Dans le cadre de la succession de sa mère, le beau-père (remariage) de mon ami lui réclame, e...

4 réponses Dernière réponse le 21 mai 2012 par line92360
frédérique Donation-Succession

Donation

Bonjour, mon père de 85 ans, veuf depuis 2 ans, qui n'est pas sous tutelle, peut-il donner sa maison (valeur environ 160.000 Euros) à 2 de ses enfan...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2012 par JJLGLL
pier13013 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, ma mere a heriter de la maison de ces parents en 1970 elle a fait donnation au dernier vivant a mon pere decede en fevrier 2012, celle ci...

2 réponses Dernière réponse le 21 mai 2012 par allo
caroline Donation-Succession

Un scénario classique

Bonjour, est-ce quelqu'un pourrait mettre ici le déroulement des faits en simplifiant au maximum, lors du décès d'une personne svp ? en prenant par ...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2012 par allo
Le Secret Donation-Succession

Décés de mon frère .

Bonjour, Je suis de Belgique ainsi que mon frère décédé , ma mère et frère et soeurs . Mon frère décédé habitait chez ma mère qui est veuve. Mon f...

2 réponses Dernière réponse le 21 mai 2012 par Le Secret
bateau Donation-Succession

Vente d'un bien donné en usufruit

Bonjour, Nous sommes parents d'une fille unique, et avons donné notre maison en usufruit et l'habitoàns toujours. La première donation est interven...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2012 par Cfc
Alain Donation-Succession

Don de sa part

 Résolu

Bonjour, Lorsque on est usufruitier d'un des biens de la succession de son conjoint,et qu'après calcul ce même bien devienne la pleine propriété pou...

7 réponses Dernière réponse le 21 mai 2012 par Alain
line92360 Donation-Succession

Fermages

 Résolu

Bonjour, A l'occasion d'une exposition en mairie, mon compagnon a vu un affichage concernant des fermages où le nom de sa mère apparaissait. Il n'a ...

3 réponses Dernière réponse le 21 mai 2012 par line92360
papillon66 Donation-Succession

Délai du paiement de frais de succession

Bonjour, mon père est décédé l'année dernière. Nous sommes trois a être hériter de la maison : sa femme, mon demi-frère et moi. Sa femme a demandé l'u...

4 réponses Dernière réponse le 21 mai 2012 par papillon 66
madaleine Donation-Succession

Interdiction d'aliéner

 Résolu

Bonjour, la mere de mon conjoint vient de lui donner un terrain avec interdiction d'aliéner et d'hypothéquer ce terrain. Jusque là je comprend. Mo...

2 réponses Dernière réponse le 21 mai 2012 par madaleine
tantine974 Donation-Succession

Donation d'un bien à ses parents

Bonjour, J'ai acheté une maison il y a quelques années pour pouvoir permettre à mes parents d'avoir un bien immobilier. Cette maison est à mon nom.A...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2012 par
condorcet
daly Donation-Succession

Succession impossible

Bonjour, nous avons perdu notre pere en2007.Un notaire nous a contacter car nous avons 16000 euros a nous partager en 7 parts hors sur les 7 enfants...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2012 par allo
bonhesp Donation-Succession

Refus des succesion

Bonjour, voila je desire refuser une succestion et on m a dis que si je refuser cela irai a mes enfants et qu il faudrait un sujet des tutelle pour ...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2012 par
condorcet
mauricealexandre62 Donation-Succession

Communauté universelle intégrale

Bonjour, Je souhaite changer de Régime matrimonial. Nous sommes mariés Sans contrat de mariage , en clair sous le régime de la communauté réduite ...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2012 par
condorcet
cromagnon Donation-Succession

Frais de successionsabusif

Bonjour, je m' occupe de mon oncle de sa maison entretien jardin parcs il veut me faire héritier mais j' ai appris que les frais de successions pouva...

4 réponses Dernière réponse le 21 mai 2012 par Pseudo
Margo Donation-Succession

Succession

Bonjour, nous sommes 3 enfants héritiers de notre maman (veuve) décédée. Il n'existe que des biens mobiliers pour une valeur de +/- 65.000€. Un qu...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par allo
Laury Donation-Succession

Droit d usage

Bonjour, Nous avons divorces il y a 1 an . Nous avons fait construire une maison sur un terrain que mon père m avais donner ,donc d un commun accor...

4 réponses Dernière réponse le 20 mai 2012 par Laury
Fred04 Donation-Succession

Part d'héritage

Bonjour, Mes parents peuvent-ils me donner dés maintenant ma part d' héritage alors que leur maison ne sera vendue que dans 5 ans pour m'aider à dev...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par allo
ludo Donation-Succession

Co-emprunteur et décès?

Bonjour, Ma mère a fait un crédit avec un co-emprunteur. Elle est décédé et le co-emprunteur est décédé quelques semaine après. Qui doit payé le ...

2 réponses Dernière réponse le 20 mai 2012 par
condorcet
avi Donation-Succession

Avance sur succession

Bonjour, Nous sommes mon frère et moi héritiers, la succession est en cours, puis-je demander une avance sur la succession ?

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
condorcet
mimi1109 Donation-Succession

Obligation alimentaire

Bonjour, nous sommes 2 soeurs,nos parents nous ont fait donation de leur biens soit 2 maisons de valeur inégale. pour compenser j'ai eu 1 maison en...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
condorcet
guess Donation-Succession

Donation petits enfants

Bonjour, Est-ce que je peux faire unedonation à mes petits enfants car le fils que j'ai eu avec mon mari est décédé et j'ai une fille d'un autre p...

2 réponses Dernière réponse le 20 mai 2012 par Cfc
gigi Donation-Succession

Desistement sur un batit

Bonjour, noussomme 4 enfants les 3 ont signe un acte de renonciation concernant un bati sur 50 pas geometrie a la mairie peuvent ils revenir sur leu...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
BmV
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