Forum Donation-Succession

Bonjour, le père de mes enfants s'est remarié et a acheté une maison ; de plus il a hérité de ses parents (donc les grands parents de mes enfants) ...

Bonjour, Je vous contacte afin de savoir les conditions à remplir pour faire une donation . Mes parents veulent faire une donation de leur vi...

Bonjour, merci beaucoup CONDORCET pour toutes vos réponses , vous avez un peu égayer notre journée .

Bonjour, c'est vrai ma question n'était pas très clair . Mon conjoint est veuf ,il était marié sous le régime de la communauté et est donc usufruiti...

Bonjour, Mon père est décédé en 2009. mon frère et moi même n'avions plus de contact avec lui. La succession a été mise en stand-by car apparemme...

Bonjour, la carte grise et non de mon mari décédé est ce que mon fils peut la conduire

Bonjour, mes parents m'ont donné un terrain sans usufruit , mais avec un droit de retour seul mon frère a eu la maison avec l'usufruit ,j'ai des e...

Notre sœur décédée a légué ses biens, dont héritage paternel, à une association. La maison de notre père dont il avait l'usufruit de la part de notre...

Mon mari a lancé une procédure de divorce via Internet, les avocats demandent les titres de succession de mon père décédé il y a plusieurs années. Est...

Bonjour, Mon neveu ne veut pas signer la procuration que lui a adressé l'agence immobilière car la maison est vendue depuis août, nous sommes 4, don...

Bonjour, mon père est décédé en 2001, sa mère 6 mois plus tard. Pour s'accorder sur le partage avec mes oncles qui n'ont pas de femme et pas d'enfant...

Bonjour, Suite à votre message / Décès de notre père : 26/04/1986 Décès de notre mère : 31/04/2016 Décès de notre soeur : 20/01/2017 Date du...

Bonjour, Je suis mariée sans contrat et mon mari a des enfants d'un précédent mariage, nous avons acheté une maison (résidence secondaire), peut on ...

Bonjour, Mes parents 87 ans ont un pel arrivé à échéance. Peuvent ils récupérer leur argent? Et le donner à leur fille unique? Si oui quelles sont l...

Bonjour à toute et tous, Nous avons perdu notre papa en septembre 2016 et a ce jour la succession n'est toujours pas terminé.Nous avons déjà signé ...

Bonjour* Ma mère a 96 ans et elle vient d'hériter de son neveu. Lourdement handicapée, elle vient d'intégrer un EHPAD. Cette petite succession v...

bonjour, nous vivons en union libre depuis 30 ans nous avons 3 enfants. nous avons acheté en 95 une maison. nous avons conclu un pacte tontinier. auj...

Bonjour, Ma maman de nationalité Marocaine a vecu en France de 1966 au 18/4/2003 année de son déces. Nous sommes 2 freres issues du même père et 1 s...

Bonjour, J'ai hérité après notre mariage - sans contrat - d'un petit héritage financier que je veux absolument mettre en bien commun. Que dois-je ...

Bonjour, Ma mère a une tante qui est décédé. Elle a été élevé par cette tante. Un testament olographique à été déposé chez un notaire. Je vous ra...

Bonjour, Le processus de succession démarre suite au décès de ma grand-mère en juillet 2017. Elle était veuve depuis 1981 et ses deux fils sont déc...

Bonjour, Ma tante est décédée il y a 1 mois. Elle n’avait pas d’enfants, le seul hériter est mon père. Elle a fait la connaissance il y a 3 ans d’...

Bonjour, j ai un appartement qui m appartient avant mon mariage il n y a pas de contrat de mariage et je n ai pas d enfants je voudrais savoir si il...

Bonjour, J'ai effectué une donation de mon bien immobilière à ma fille unique et majeure (conçue d'un mariage précédant), auprès d'un notaire; un m...

Bonjour, Je vous remercie d'avance de me consacrer un peu de temps. Mon cas est épineux et particulier. En instance de divorce, mon mari veut fair...

Bonjour, comme ns ne pouvons pas vendre la maison de mon conjoint , car ses héritiers si oppose , pouvons ns au moins la louée sans leur en parler ...

Bonjour mes parent on fait le partage de leur terrain on est a6 et moi et mes deux soeur on eu chacun 245m carré et les trois autre plus et eu niveau...

Bonjour, suite a une avance de doierie en 1989 nous avons pris possession 'd'une "ruine " que nous avons remise en état depuis ,par souci de protect...

Bonjour, mes parents veulent arranger leur succession. ils habitent leur maison (valeur 180.000€) et nous sommes 3 enfants (ma soeur est décédée il y ...

Bonjour, Mon conjoint et moi même (non-marié/pacsé) avons écrit un testament qui mentionne : J’institue légataire universel mon concubin Mo...

Bonjour, mon frère est décédé il était divorce mais il as 2filles'ma mère veut me faire a moi et mon frère une donation d argent 'est-ce que les fille...

Bonjour, Mon beau père est très malade et ne peut plus se rendre au Portugal ou il a un appartement. Ils a cinq enfants et aucun ne parle correcteme...

Bonjour, Je suis l'une des bénéficiaires d'une assurance vie léguée par mon grand oncle et je suis aussi sur sont testament . J'ai été taxée à 55 ...

Bonjour à vous. Suite aux faits divers réguliers dans les journaux et plus récemment dans un entourage éloigné que se passe t il en cas de décès pou...