Forum Donation-Succession

Bonjour, J'ai volé le téléphone (iPhone 6) a une fille de ma classe, j'ai fais débloquer le téléphone sauf qu'il fallait le mot de passe icloud pour...

Bonjour, J'ai acheter une maison avec ma concubine nous ne sommes pas mariés et avons 2 enfants chacun. C'est moi qui est apporté l'apport pour le cr...

Bonjour, En 2006, ma femme a reçu en don, la nu propriété de 2 apts. Mes beaux parents, ayant conservés l'usufruit à ce moment. En 2010, après ...

Bonjour, mon mari aimerait acheter la maison de ses parents décédés, elle vaut 330 000 € et il a 2 soeurs. Quelle est la meilleur solution

Bonjour ma mère a donné à mon frère agriculteur un terrain agricole de 3 850 m2 (évalué 2 000 Euros dans la donation) bien propre à ma mère. Mon frère...

Bonjour, Suite au décès de mon père (on n'avait aucun contact depuis des années), j'apprends que la soeur de celui ci (avec ses enfants donc mes...

bonjour ma maman étant décédée depuis bientôt 3 ans nous sommes en indivision ma soeur et moi, celle ci s'occupait du compte bancaire de notre mère a...

Bonjour, J'ai perdu mon frère en janvier 2016. Il était en couple sans enfants. En février, j'ai reçu comme ma mère, mon père , et ma sœur, une ...

Bonjour, Mon pere est decedé il y a peu et nous savons qu il a ete condamné a payé une grosse sommes des milliers d euro de dommages et interets d...

Bonjour, je suis celibataire j'ai un fils unique il touche aah je suis propriétaire de mon appart dois-jefaire donation ou héritera-t-il simplement ...

Bonjour, voici ma question ; Ma grand mère est dans une Ephad pour Alzheimer. Ses 4 enfants sont morts. Est-ce que les petits enfants doivent payer ...

Bonjour, Nous sommes 2 sœurs. Je suis la plus jeune. Nos parents sont décédés. Ma sœur est célibataire sans enfants. Nous n'entretenons pas de bonn...

Bonjour, mon père est décédé en debut de cette année. Or je viens de recevoir de sa retraite probtp un courrier me reclamant un trop perçu de 2500...

Bonjour* J'ai reçu de mon notaire le calcul du passif. Factures réglées : je n'ai pas eu droit au détail des factures à régler et des avoirs donc i...

Bonjour, Je n'ai qu'une sœur. Elle est célibataire, sans enfants. Nos parents sont décédés. Nous sommes en mauvais termes. Elle a manipulé ma mère,...

Bonjour, je ne suis pas habitué au forum, j'ai posé ma question dans le mauvais endroit, j'essaie de faire un copié collé ici, cette section me ...

Bonjour à toutes et à tous, J'ai cherché une référence au sein du Code civil ou dans un texte issu de la jurisprudence aux chapitres portant sur l'...

Bonjour, Mon père est décédé il y a 7 mois, il possédait un appartement secondaire qui a été vendu pendant ca maladie (sous tutelle ) par ca deuxième...

Bonjour, deux enfants un actif successoral composé de 15000 euros sur des livrets et 200000 euros sur un contrat d assurance vie avec comme bénéfic...

Bonjour, Voilà un conflit de plus dans une succession. Nous sommes 5 dans l'indivision, à ce jour il y'a 2 soeurs qui vivent dans la maison sans ri...

bonjour, pourriez-vous me renseigner à la suite d'une donation partage à quelle réduction ai je droit sur les frais du fait de mes quatre enfants? b...

Bonjour, je viens de recevoir des centre des impôts le certificat d'acquittement non-exigibilité de l’impôt cette déclaration n'a donné lieu au paieme...

Bonjour, Ma mère âgée de 99 ans souhaite donner pour Noël 5 ooo euros à chaqu'un de ses 6 petits enfants , est ce possible sans frais fiscal? Me...

Bonjour, En cas de vente d'un bien dont mon père possède 20% ainsi que l'usufruit, comment se répartit le montant de la vente entre lui et les 2 aut...

Bonjour, J'ai heritée d' une maison nous sommes en indivisions 12 héritiers ma quote part pour moi est de 1/14. Ma question moi je veux la vendre com...

Bonjour, le père de mes enfants s'est remarié et a acheté une maison ; de plus il a hérité de ses parents (donc les grands parents de mes enfants) ...

Bonjour, Je vous contacte afin de savoir les conditions à remplir pour faire une donation . Mes parents veulent faire une donation de leur vi...

Bonjour, merci beaucoup CONDORCET pour toutes vos réponses , vous avez un peu égayer notre journée .

Bonjour, c'est vrai ma question n'était pas très clair . Mon conjoint est veuf ,il était marié sous le régime de la communauté et est donc usufruiti...

Bonjour, Mon père est décédé en 2009. mon frère et moi même n'avions plus de contact avec lui. La succession a été mise en stand-by car apparemme...

Bonjour, la carte grise et non de mon mari décédé est ce que mon fils peut la conduire

Bonjour, mes parents m'ont donné un terrain sans usufruit , mais avec un droit de retour seul mon frère a eu la maison avec l'usufruit ,j'ai des e...

Notre sœur décédée a légué ses biens, dont héritage paternel, à une association. La maison de notre père dont il avait l'usufruit de la part de notre...

Mon mari a lancé une procédure de divorce via Internet, les avocats demandent les titres de succession de mon père décédé il y a plusieurs années. Est...

Bonjour, Mon neveu ne veut pas signer la procuration que lui a adressé l'agence immobilière car la maison est vendue depuis août, nous sommes 4, don...

Bonjour, mon père est décédé en 2001, sa mère 6 mois plus tard. Pour s'accorder sur le partage avec mes oncles qui n'ont pas de femme et pas d'enfant...