Les discussions

pirette Donation-Succession

Comte bancaire défunt

 Résolu

Bonjour, je souhaite que vous m'expliquiez les droits qu'ont les enfants du défunt et les droits de son conjoint survivant en pourcentage sur les co...

9 réponses Dernière réponse le 30 mars 2013 par
domdo76
andgel50 Donation-Succession

Droit d'un enfant de pére décés

quel démarche éffectué pour mon fils de 13 ans qui vient de perdre son pére sachant que je refait ma vie es je j'était séparé du papa es qu'il s'était...

14 réponses Dernière réponse le 30 mars 2013 par
andgel50
clem94270 Donation-Succession

Testament

Bonsoir, J'ai de nouveau une question, suite au décès de ma mère. Elle a rédigé un testament par écrit avec pour témoin une amie dont les coordo...

4 réponses Dernière réponse le 30 mars 2013 par
clem94270
eric.sud Donation-Succession

Montant nominal de parts sci

 Résolu

Bonjour, Je suis gérant d'une sci familiale qui a acquis une grange pour 70000€ environ il y a 8 ans. J'ai réalisé avec frères et père des travaux ...

7 réponses Dernière réponse le 30 mars 2013 par
eric.sud
sabaathena Donation-Succession

Usufruit

 Résolu

Bonjour Mon mari est décédé depuis 6 mois nous avions une maison qu'il avait payé seul et 2 enfants d'un premier mariage, nous avions fait une donati...

4 réponses Dernière réponse le 29 mars 2013 par
sabaathena
Sovana Donation-Succession

Usufruit et nue propriété?

Bonjour, Je ne trouve pas de réponse favorable à ma situation, pourriez vous m'éclairer? Mes parents m'ont fait une donation de 83,33% d'un bien en 1...

4 réponses Dernière réponse le 29 mars 2013 par
Sovana
Denis5151 Donation-Succession

Donation bien imobilier avant divorce

Bonjour Ma femme souhaite refaire sa vie ,mais elle est d accord pour me donner sa part de la maison (qui est payée a moitié)pour que je puisse ele...

1 réponse Dernière réponse le 29 mars 2013 par
condorcet
ALLOC Donation-Succession

Question testament

Bonjour, je vis actuellement en concubinage. J'ais deux enfants d'un précédent mariage ,mon ami à lui aussi deux enfants d'un premier mariage, enfants...

1 réponse Dernière réponse le 29 mars 2013 par
condorcet
clem94270 Donation-Succession

Dettes d'impots, hypothèque, etc...

Bonsoir, Ma mère est décédée il y a 2 semaines et en épluchant ses papiers, nous faisons des découvertes pas très agréables (nous nous en doutions)...

4 réponses Dernière réponse le 29 mars 2013 par
clem94270
danidadou Donation-Succession

Indivision et partage

notre père étant décédé, mon frère et moi héritons de mes grands-parents, une maison et des terres agricoles. Nous sommes d'accord sur le partage : mo...

2 réponses Dernière réponse le 29 mars 2013 par
RIO LOCO
markalin Donation-Succession

Vente d un bien en usufruit

Nous venons de prendre notre retraite malheureusement j'ai contracter quelques dettes que je ne peux rembourser vu le montant de notre retraite. Etant...

14 réponses Dernière réponse le 29 mars 2013 par
markalin
jovir Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Je viens de recevoir le certificat de non-exigibilité suite à déclaration partielle de succession pour percevoir assurance-vie de ma mère d...

4 réponses Dernière réponse le 28 mars 2013 par
Cfc
arkanis Donation-Succession

Donation d'un majeur sous tutelle

Bonjour, Ma mère agée de 80 ans est majeur protégée, sous tutelle de mon frère. Elle souhaite faire une donation de son vivant de 10 000 euros à ch...

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2013 par
condorcet
christiane73 Donation-Succession

Donation

Bonjour, mon mari est décédé il y a 3 ans,sans testament ni dernier vivant. je voudrais savoir si mes enfants peuvent me donner leurs parts de la ma...

15 réponses Dernière réponse le 28 mars 2013 par
christane73
quentine Donation-Succession

Donation à un parent

Bonjour, Je voudrais donner une parcelle de terrain de 3000m2 à un de mes cousins. Est-ce possible ? et dans ce cas quels seraient les frais de...

13 réponses Dernière réponse le 28 mars 2013 par
Sorgin
MC Donation-Succession

Prêt familial

Bonjour, Moi et ma compagne qui vivent en union libre, avec deux enfants, vont acheter une maison à mes parents. Comme nous ne pouvons accéder à un ...

3 réponses Dernière réponse le 28 mars 2013 par
Viviane
Marenka38 Donation-Succession

Erreur du notaire

Lors du décédé mon époux il y a 7 ans le notaire s'est chargé d'établir la déclaration de succession avec tous les relevés que je lui ai fournis. Mais...

5 réponses Dernière réponse le 28 mars 2013 par
rio loco
gus12341819 Donation-Succession

Succession

bonjour, une question pas façile concernant le partage d'un patrimoine avec les paramètres ci-après : - Monsieur X épouse en premières noces madam...

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2013 par
Sorgin
artichaut34310 Donation-Succession

Etablir un testament olographe

Bonjour je souhaiterai etablir un testament olographe' en faveur de mes parents ,qui sont locataire. Si je venais à decedes avant eux, je voudra...

2 réponses Dernière réponse le 28 mars 2013 par
Axa Loic
Clairedelune22 Donation-Succession

Charge des parents et héritage

Bonjour, J'ai reçu une lettre en recommandé avec AR de la part d'un frère m'informant que ma mère est admise en maison de repos suite à un malaise. ...

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2013 par
BarbieTM
dge82 Donation-Succession

Heritage et rsa

 Résolu

mes enfants devrons il renboursez le rsa que j'ai toucher à mon deces

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2013 par
Nico.Beziers
petiteponette Donation-Succession

Refus de signature

 Fermé

Bonjour, je n'ai pas été très explicite dans mon message du 3 mars 2013 de ce fait vous n'avez pu répondre au probléme que je rencontre,je vais expl...

Dernière réponse le 28 mars 2013 par
BmV
pirette Donation-Succession

Succession

Bonjour suite au décè de notre père remarié,(notre mére prédécédée)il avait la totalité de sa sucession en usufruit y compris ses avoirs financiers.qu...

9 réponses Dernière réponse le 28 mars 2013 par
pirette
Math 56 Donation-Succession

Indivision

Bonjour Nous venons d'hériter d'une maison à 4 frères et soeurs en indivision 3 sur 4 veulent vendre assez rapidement cette maison le quatrième voudr...

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2013 par
condorcet
PAPOGAY81 Donation-Succession

Achat immobilier en indivision

Bonjour, Nous sommes pacsés et en indivision sur l'achat commun de notre maison. Nous avons fait un testament légamentaire et unniversel chez un nota...

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2013 par
condorcet
stellam Donation-Succession

Impot et renonciation a succession

Bonjour, Je vient de recevoir une mise en demeure des impots pour le paiement de la taxe d'habitation de mon pére décédé. Pourtant je leur ai déja...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2013 par
jmp59
chouchou---x Donation-Succession

Succession de ma grand-mère

 Résolu

Bonjour, Ma grand-mère est décédée mi-décembre 2012. Elle avait 4 enfants dont mon père qui est décédé en 2008. Nous avons recu un courrier, mes 3...

7 réponses Dernière réponse le 27 mars 2013 par
chouchou---x
carame162 Donation-Succession

Donation succession

 Résolu

bonjour, mon père a créer une sci avec sa femme et ma demie soeur , donc je suis issue d'un premier mariage et par la suite ses personnes ont dis...

5 réponses Dernière réponse le 27 mars 2013 par
carame162
PHIL50 Donation-Succession

Sucession en ligne direct

bonjour, mon pere etant décédé ma mere n'etant pas remarier, propritaire d'une maison dont l'evaluation se situe a 120000euro titulaire de plusieu...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2013 par
rio loco
doudou9 Donation-Succession

Renonciation succession enfant mineur

 Résolu

Bonjour ma soeur décédée a un fils mineur lors de son décès. son père a fait une renonciation de succession. actuellement nous avons hérité d'un terr...

17 réponses Dernière réponse le 27 mars 2013 par
doudou9
s.panichi Donation-Succession

Succession

Bonjour, ma tante italienne a reçu une succession par son cousin français décédé en 2009. Le cabinet d'avocats qui suit la pratique de la succession m...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2013 par
domdo76
MAMIE24 Donation-Succession

Problème réclamation hlm

Bonjour, voilà mon problème : en Novembre dernier mon frère est décédé et il était locataire d'un logt HLM. Le temps de tout régler et le temps que le...

4 réponses Dernière réponse le 27 mars 2013 par
MAMIE24
cristiana.t Donation-Succession

Frais de notaire

Bonjour, Je ne trouve reponse a ma question nul part, du moins rien de precis alors voila je me dirige vers ce forum. Il se trouve que moi et ma so...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2013 par
domdo76
Clelisa Donation-Succession

Adoption simple

Bonjour, Peut-on me renseigner sur les formalités à accomplir pour l'adoption simple de mes enfants majeurs, mariés , nés de mon précédent mariage p...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2013 par
condorcet
er25ma23pa21 Donation-Succession

Enfants vivant a l'etranger

 Résolu

Je voudrais savoir si mes enfants vivant a l'etranger peuvent etre taxes dans leur pays d'habitation (Etats-Unis-hollande) sur les biens que je peux l...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2013 par
condorcet
evannakenza Donation-Succession

Succeder l argent de vente d une maison

Bonjour, Voila je voudrais savoir comment faire pour que mes parents puisse succeder a la maison de mon frere, il veut la donner a mes parents mais ...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2013 par
Caitlyne
rsilence Donation-Succession

Controle bancaire du defunt

 Résolu

Bonjour, J'avais souvenir, que lors d'une succession, par l'intermédiaire du notaire, on pouvait demander à retracer l'historique des opérations b...

5 réponses Dernière réponse le 27 mars 2013 par
rsilence
Résultats 44551 - 44600 sur un total de plus de 50 000