Les discussions

jofilia Donation-Succession

Succession

Bonjour, je souhaiterais savoir a quelle moment je vais recevoir l argent du livret a de ma mère dècèdèe le 15 mars et qui se trouve bloquè chez le no...

3 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
axa loic  
avril 705 Donation-Succession

Quelle solution pour mon inquiètude

 Résolu/Fermé

j'habite avec ma mère qui est propriétaire de la maison. Au décès de mon père ma mère a fait les partages entre mon frère et moi et je suis devenue nu...

Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
kasom
azertya1234 Donation-Succession

Terrain oublié dans la succession.

Bonjour, mon grand-père avait acheté un terrain en 1945, il a eu trois enfants dont ma mère, ces trois enfants ont donc hérité de ce terrain. Les tro...

8 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
ventose
maya.2 Donation-Succession

Quels sont mes droits

Bonjour, J'aurai aimé savoir quels seront mes droits après le déces de mon père ? Je vous explique un peu la situation : Mon père à rencont...

2 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
Cfc
ddany Donation-Succession

Coffre dans un appartement

Bonjour, J'ai cherché partout dans ce forum, je n'ai pa vu ceci : s'il y a un coffre que l'on ne peut ouvrir dans un appartement faisant parti de la...

8 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
ventose
57laure45 Donation-Succession

Banque compte joint

Bonjour, j'avais un compte joint avec un proche, lors de son décès le compte n'a pas été bloqué mais les liquidités disponibles sont passées dans la...

1 réponse Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
condorcet
alibabar Donation-Succession

Viager

Bjr un viager peut il etre fait vers le conjoint marie en separation de bien cdt

1 réponse Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
rio loco
Joss0ne Donation-Succession

Héritage insaisissable

 Fermé

Bonjour* Lorsqu'une personne reçois un héritage durant une faillite, doit-elle en informer le syndic même si les biens hérités sont dûment notariés...

Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
Joss0ne
cafrinelolo Donation-Succession

Donation et revente

Bonjour, Mes parents nous ont fait une donation en 2004 d'un terrain dont la valeur est de 3400 euros sur l'acte. Ne vivant pas dans le département ...

6 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
cafrinelolo
M.V.G Donation-Succession

Droit de sucession

Ma Mères et veuve depuis 1989, il n'y avait pas de contrat de Mariage entre eux et avait chacun après mariage Hérité de biens immobiliers. Nous som...

2 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
M.V.G
Mimi1961 Donation-Succession

Vente d une maison

 Résolu

maison vendue il y aura 1 an le 3 Mai ,et je n ai toujours pas vu mon argent.....alors que le notaire de la partie adverse ,le jour de la signature de...

2 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
Mimi1961
frangine11 Donation-Succession

Recherche contrat assurance vie

Mon père de son vivant avait pris un contrat assurance sur ma personne et comme il est décédé et que son épouse(ma belle-mère) ne veut pas me donner a...

1 réponse Dernière réponse le 10 avr. 2013 par
Med
mag1983 Donation-Succession

Heritage d un parent

Bonjour je voulais savoir si quelqu un peu m aider mon pere nous a quitter il y a 3 semaine et je voulais savoir si je n ai pas le nom de famille ...

3 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
Sorgin
occultis 63 Donation-Succession

Redressement fiscal

Bonjour, Bonjour à vous pouvez vous me renseigner sur ce point : suite à une vente d'un terrain dans la famille le prix de vente était très bas ...

2 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
occultis 63
rieslingN68 Donation-Succession

Succession

Vivant en couple, Possédant un appartement en sociéte civile immobilére, 50/50 % , et occupant cet appart sans location. Quels sont les scénarios et ...

4 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
Axa Loic
rachela5000 Donation-Succession

Calcul de l'usufruit

Bonjour, Quelqu'un pourrait il m'aider à calculer la valeur de l'usufruit car je n y comprends absolument rien ? Mon mari est décédé - mon beau p...

6 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
rachela5000
valfred87 Donation-Succession

Legataire universel

 Résolu

Bonjour, Mon compagnon a rédigé un testament dans lequel il me lègue ses biens et il précise "pour l'heure et à l'avenir". Il est décédé. Ais-je dro...

3 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
valfred87
Jeremy25300 Donation-Succession

Mon père accumule les dettes

Bonjour, Bonjour à tous, Je me tourne vers vous car je ne trouve pas de réponse à mon problème familial, malgré mes recherches. Mon frère...

3 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
rio loco
remy02100 Donation-Succession

Achat de maison familiale

Bonjour je souhaite acheter la maison deux mes parents , ns sommes deux frères et mon père est décédé . Mon frère est propriétaire moi c'est ma prem...

4 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
remy02100
marcobio Donation-Succession

Résidence principal oui ou non

Je suis propriétaire d'un pavillon sur un terrain en habitation principal et j'ai hérité d'un terrain attenant à cette maison, est ce que ce terrain d...

4 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
castel
ginolecomte Donation-Succession

Égalité des droits devant la loi

Suite à des différends et depuis longtemps, je suis en mauvais termes avec ma mère. m Ma mère de 78 ans est veuve de mon père depuis 2003, remariée...

1 réponse Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
condorcet
Titoulamaison Donation-Succession

Calcul de l impôt sur donation

Bonsoir Ayant déjà eu de ma mère un bien en nue-propriété estimé à 85375€ en 2002 si demain elle devait me donner 65000€ combien devrais-je payer ...

6 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2013 par
Sorgin
An07 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon père vient de décéder, il était divorcé, vivait seul mais a une fille mineure, ses biens s'élèvent à moins de 5000e, mais je suis bloq...

6 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
An07
Titoulamaison Donation-Succession

Vente avec usufruit

Bonsoir Ma mère m'a fait donation d'un appartement en nue-propriété en 10/2002 estimé à 106715€(en pleine propriété). À l'époque elle avait 61 ans...

2 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
Titoulamaison
marguerite121 Donation-Succession

Heritiers et vente de la maison

nous sommes 5 heritiers l'un d'entre nous ne veux pas vendre la maison de nos parents est ce que 4 signatures suffisent pour la vendre

3 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
Sorgin
LAPAZ64 Donation-Succession

Réserve quotité disponible et leg

Bonjour, Fils unique, mon père est décédé en 2001. Ma mère, conjointe survivante avait opté pour 3/4 en usufruit et 1/4 en nue propriété dans la ...

2 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
LAPAZ64
evelyni Donation-Succession

Assurance vie et donation

 Résolu

Bonjour, est-ce qu'une personne détentrice d'une assurance vie peut faire une donation au profit de ses petits enfants? Est-ce que cette personne do...

2 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
evelyni
chandav Donation-Succession

Aide familliale

bonjour je ne touche que 8OOeu par mois de retraite j'ai 65ans ma maman est décédée il y a 1an je suis seule héritiaire une donnation au d...

3 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
domdo76
Phil.H Donation-Succession

Succession

Bonsoir Voila en quelques mots la situation.Je suis fils unique, mon père vient de dècéder. Il vivait seul dans leur maison car ma mère et depuis ...

4 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
Cfc
piermaria Donation-Succession

Succession

bonjour a tous,je voudrai me renseigner.A savoir que mon beau pere est decede depuis plus de 10 ans,le partage entre lui et son frere encore vivant n'...

7 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
rio loco
Ulysse494949 Donation-Succession

Rachat de parts de nue-propriété

 Résolu

Bonjour J'ai hérité des 3/4 de l'usufruit de la maison de ma femme et un quart de la nue-propriété et j'ai 63 ans. Je désire racheter les 3/4 rest...

4 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
Ulysse494949
Jeweisz Donation-Succession

Mon beau-père se croit tout permis

Bonjour, Suite au décès de ma mère, le 26 décembre 2012, mon beau-père qui était marié avec elle sur le régime de la séparation des biens, se perme...

3 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
Sorgin
mirabeau 31 Donation-Succession

Donation divorce succession

Divorcé,sans ascendant ni descendant,en indivision sur un bien immobilier avec mon ex-épouse,la donation au dernier vivant ayant été maintenue,au déc...

5 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
mirabeau 31
Dominique91 Donation-Succession

Succession en italie

Bonjour, J'habite en France, né de père Italien et de mère Française et bénéficie donc des 2 nationalités mais tout mon suivi administratif est Franç...

1 réponse Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
domdo76
legdo Donation-Succession

Assurance viager

On me pose la question:Acheteur d'un viager sur une tete de 84 ans peut on acheter une assurance couvrant la surlongevite du credirentier et combien c...

1 réponse Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
EMANS
gure Donation-Succession

Testament

Bonjour, Nous sommes un couple vivant en concubinage et avons tous deux un enfant de lit différent. Nous avons fait construire une maison en 1997 en ...

3 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
condorcet
VALSANE Donation-Succession

Negligence presumee d'un notaire

 Résolu

je suis héritier d'un cousin décédé en 2001; le notaire chargé de la succession a délégué un généalogiste pour retrouver tous les héritiers? J'en fait...

5 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
domdo76
balou07 Donation-Succession

Succession

papa etant decede depuis 10 ans les droits de succession on ete deposer mais pas regler maman veut vendre la maison est ce que je dois payer ces droit...

1 réponse Dernière réponse le 8 avr. 2013 par
condorcet
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