Les discussions

clo Donation-Succession

Héritage d'un cousin germain

Bonjour, Mons cousin germain est décédé, sans enfant. Ses parents sont décédés. il ne reste plus que ma maman sa tante par aliance, la femme de son...

5 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2012 par
Danic
theo Donation-Succession

Administrateur provisoir

Bonjour, qui est amené a désigner un administrateur provisoir lors d une succession difficile. puis je m y opposer merci

7 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2012 par
theo
pat7560 Donation-Succession

Favoriser un des enfants.

Bonjour, Lorsque qu un bien immobilier est donné par des parents de leur vivant à l'un de leurs enfants et que ce même bien d'une valeur moindre( a...

1 réponse Dernière réponse le 9 avr. 2012 par
allo
Léo Donation-Succession

Procuration banquaire

Bonjour, Je vous explique ma situation. Je viens de quitter la maison familiale il n'y a pas si longtemps en apprenant que ma mère me prélevait une ...

1 réponse Dernière réponse le 9 avr. 2012 par
allo
Nadouda Donation-Succession

Legs verbal d une défunte

Bonjour, Voilà nous sommes deux enfants une fille un garçon, après le décès de notre père en 1983, nous n avons pas fait le partage des bien, nous a...

2 réponses Dernière réponse le 9 avr. 2012 par
Nadouda
Sonia Donation-Succession

Droit et abattements

Bonjour, A vient de décéder célibataire sans enfant elle avait 1 frère B prédécédé 1enfant,et un autre C prédécédé 4 enfants dont 1 est décédé av...

2 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2012 par
allo
zsoyyo Donation-Succession

Déclaration de succession

Bonjour, ma question va paraître étrange, mais je serais très reconnaissant à toute personne qui pourrait m'aider. J'aimerais savoir quel est le "cir...

5 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2012 par
allo
nanou Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Voilà mon père est décédé il y a un an, ma mère vient de décéder, nous sommes 4 enfants et ma mère avait 2 assurances vie. Elle les a mise ...

3 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2012 par
nanou
belena Donation-Succession

Spoliation héritage

Bonjour, Je suis héritier direct, fils unique, ma mère est décédée et a fait mes enfants testamentaires ; mes enfants et ex-conjoint ont détourné l'...

15 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2012 par
belena
Gerard Donation-Succession

Inégalité succession suite à dons

 Résolu

Bonjour, Je parcours le forum.Un sujet m'interpelle.Les jeunes ayant reçu plusieurs dons de leur père lèsent le conjoint survivant,non?C'est une mal...

4 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2012 par
Gerard
oceane Donation-Succession

Succession remariage

Bonjour, j'ai toujours habité avec ma mére jusqu'a l'age de 19 ans, je suis mariée j'ai deux enfants et je ne manque de rien, ma mere a fait la con...

1 réponse Dernière réponse le 8 avr. 2012 par
condorcet
anthonych Donation-Succession

Donation petits enfants

Bonjour, Ma grand- mère qui a eu 2 enfants (mon oncle et mon père qui est décédé) est partie en maison de retraite. Elle fait donnation de sa mais...

1 réponse Dernière réponse le 8 avr. 2012 par
condorcet
gargouille Donation-Succession

Heritage aux petits enfants

Bonjour, je suis père de deux enfants en bas age qui vivent avec leur mère. Je compte les jours qui me restent à vivre. Dans l'hypothèse ou mes ...

3 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2012 par
allo
Flo Donation-Succession

Succession représentation successorale

Bonjour, Je suis veuve ,un oncle de mon mari célibataire sans enfant vient de décéder ,il avait un frère (père de mon mari) et une soeur tous les d...

3 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2012 par
condorcet
davhug Donation-Succession

Impot et assurance-vie

 Résolu

Bonjour, J'ai hérité d'une tante une assurance-vie ,n'étant pas héritiaire en ligne directe ,je voudrais savoir quelle part va me revenir? Merci

1 réponse Dernière réponse le 8 avr. 2012 par
Marc
stop Donation-Succession

Abattements / succession en ligne directe

 Résolu

Bonjour, A quel moment s'appliquent définitivement les abattements lors d'une succession en ligne directe : - est-ce au moment de la déclaration de...

9 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2012 par
stop
katy Donation-Succession

Les petits enfants font quoi ???

Bonjour, mon pére est deceder avec mes freres et soeur nous allons renoncer a la succession nos enfants tous majeurs aussi , mais qu en est il de n...

1 réponse Dernière réponse le 8 avr. 2012 par
allo
ensoleillade Donation-Succession

Harcellement des généalogistes

Bonjour, Notre Oncle, frère de ma mère décédé, est lui même décédé dans sa maison de retraite où, bien que n'ayant que des contacts épistolaires, n...

1 réponse Dernière réponse le 8 avr. 2012 par
ensoleillade
gillou Donation-Succession

Refus de vente de la maison

Bonjour, notre maman et décédé nous somme 14 enfants et 3 ne veule pas signés pour la vente de la maison ; le notaire nous a répondu que les 3 enfa...

1 réponse Dernière réponse le 8 avr. 2012 par
condorcet
ELOHIN Donation-Succession

Récupérer l'usufruit d'une vente

Bonjour, Mme Y a plusieurs enfants. Si M. X, fils de Mme Y, est nue propriétaire d'un bien immobilier. Et que Mme Y en est l'usufruitière. Et q...

1 réponse Dernière réponse le 8 avr. 2012 par
condorcet
milmay Donation-Succession

Compte vidé

Bonjour, je voudrais savoir quelle est la marche à suivre pour connaitre les opérations d'argent sur les comptes de mes parents après le décès de mo...

4 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2012 par
elsim
dom Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour, Mes parents ont plus de 80 ans et souhaitent donner à chacun de leur enfant un montant ne depassant pas 30 000 euros. quelles sont les form...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2012 par
allo
reprofec Donation-Succession

Par testament mon père m'a donné 2/3

Bonjour, par testament mon père m'a donné 2/3 et le reste ira à mon frère avec qui je suis faché, mais il y a au moins 30 ans mon pète avait donné 1...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2012 par
BmV
Boubou Donation-Succession

Représentation successorale

Bonjour, Mon oncle celibataire sans enfant vient de décéder il avait un frère (mon pere)et une soeur décédés tous les deux sa soeur avait deux enfan...

4 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2012 par
condorcet
STARGATE43 Donation-Succession

Droits de succession et donnation

 Résolu

Bonjour à tous, voici une question qui m'est posée par mon ex-compagne : - sur la vente d'une maison, quel est le pourcentage que des enfants devro...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2012 par
STARGATE43
poitmo Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon père est décédé mais il était remarié et n'a pas eu d'enfant de cette union, il a laissé à sa veuve une assurance vie (que je ne contes...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2012 par
allo
carla Donation-Succession

Locataire usufruitier

Bonjour, la maison familiale a ete vendue ma soeur et moi avons recu 40000 E CHACUNE Nous avons decide de laisse cette somme donc 80000 E a notre me...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2012 par
allo
nanou240818 Donation-Succession

Succession suite à vente de bien

Bonjour, Nous sommes 3 enfants, suite au décé de mon père, ma mère a vendu la propriété familiale. Nous n'étions pas présents à la signature du com...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2012 par
allo
stelladu76 Donation-Succession

Héritage?

Bonjour, mon père, décédé le 22 mars dernier (lendemain de mon 28e anniversaire) , je souhaiterais savoir comment je peux m'informé s'il avait des...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2012 par
allo
ckz470 Donation-Succession

Assurance décès succession

Bonjour, L'assurance décés peut elle rentrer dans une succession ? Si le bénéficiaire n'est pas l'enfant, celui ci peut il contester pour non respe...

2 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2012 par
hypoccampe
Maminou Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma mére vient de décéder et avait 2 filles, en 2008 voulant me déshériter , elle a déposé chez un notaire un testament instituant ma soeur ...

3 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2012 par
Maminou
Max Donation-Succession

Donation-succession

Bonjour, Je voudrais savoir si avec une donation d'une maison il y a 26 ans,la personne qui a fait cette donation vient de mourir, Est ce-que dans c...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2012 par
Bernar65
Michel Donation-Succession

Dons manuels de 10 ans rapportés?

 Résolu

Bonjour, Je ne comprends plus rien! quand j'avais posé la question au notaire après le décès de mon père concernant les dons de 30000 euros qu'ils n...

6 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2012 par
Bernar65
Bénédicte Donation-Succession

Succession

Bonjour, En juin 2002, lors du décès de mon papa je reçois en héritage son appartement. A la question de mon notaire "souhaitez vous vendre ou ga...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2012 par
condorcet
peste11 Donation-Succession

Acte notarié

Bonjour, mon mari est décédé le 20/12/2011 il a 3 filles d un precedent mariage .. j ai l usufruit de la maison et un testament olographe déposé che...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2012 par
condorcet
Domi Donation-Succession

Droit de partage

 Résolu

Bonjour, Doit-on payer ce droit pour des dons de plus de dix ans? Si oui de quel pourcentage sont-ils ? Merci pour la réponse.Bonsoir.

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2012 par
allo
chris Donation-Succession

Don manuel

Bonjour, Ma mère est décédée en juillet 2011 nous sommes 4 enfants elle nous a fait un don manuel en juin 2008 65000 euros me concernant 20000 eur...

5 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2012 par
G
Arnaud Donation-Succession

Quotité disponible enfants

 Résolu

Bonjour, Ma question est la suivante : mon père décédé laisse deux appartements.Il nous a donné de l'argent.Il était en séparation de biens, et avai...

11 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2012 par
Arnaud
mag Donation-Succession

Succession et partage

Bonjour à tous, Suite à décision de juin 2009 du TGI, le partage de la propriété de ma mère (décédée en 1995) et où réside mon père (usufrutier) a ...

2 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2012 par
mag
Anne Marie Donation-Succession

Prix cession usufruit

 Résolu

Bonjour, Je vais poser une question bien précise sur la soulte qui me faudra payer aux deux enfants de mon mari décédé récemment, dans le cas ou j...

4 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2012 par
Anne Marie
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