Usufruit
Bonjour, Je vis depuis 5 ans avec mon ami. Nous avons un projet de construction : le terrain appartient à ma famille et c'est moi qui finance le prê...
Bonjour, Je vis depuis 5 ans avec mon ami. Nous avons un projet de construction : le terrain appartient à ma famille et c'est moi qui finance le prê...
Bonjour, j'aimerais être éclairé. Je suis pacsé, mon conjoint a deux enfants d'un premier mariage et nous avons un enfant commun. je vais acheter s...
Bonjour, j'ai un terrain à mon nom et celui de ma femme. nous voulons divorcer, mais le changement du nom du terrain coute relativement cher. pour...
Bonjour, mon pere est descede il y a 3ans ,ma mere , il y a 1 mois, j'ai ete desherité , j'ai un tier sur la vente de la maison car nous somme sdeux ...
Bonjour, j'ai une soeur qui n'a pas d'enfants et je suis sa seule soeur, moi, j'ai juste une fille, je voudrais savoir puisque je dois hériter, si j...
Bonjour, je voudrais savoir quelles sont les avantages et les inconvénients d'une donation aprés 80 ans merci.
Bonjour, Suite à une succession les biens mobilers sont trés inférieurs au 5% de forfait fiscal mobilier, j'ai donc demandé un inventaire à un hui...
Bonjour, En lisant des textes je viens de m'apercevoir qu'il semble exister un abattement de 20% sur l'estimation de la valeur de la résidence pri...
Bonjour, Et si il y a des petits enfants majeurs doivent ils aussi refuse la successio?
Bonjour, J'ai téléphone a un notaire pour un rendez-vous pour des renseignements suite au décès de mon père ( il n'y a rien a héritier a part une v...
Bonjour, Ma maman ( de 88 ans )étant séparer de corps d'avec mon père depuis 1978 .On m'a dit que la mort de mon père annuler tout . Vu que l'on sou...
Bonjour, Ma Question est la suivante ;combien de temps faut il pour toucher une assurance vie ASSURDIX en ligne direct apres déclaration du décès ...
Bonjour, ma femme est décédé nous avons trois enfants.ces parents sont décédés ,ai je le droit as toucher une part de l'héritage de ces parents?
Bonjour, ma mere etant decedee, je suis la seule famille de mon grand pere qui a 94 ans et je voudrai savoir comment me faire aider pour financer ses ...
Bonjour, ma tante a donné un terrain à sa fille celle ci a construit avec son ami une maison ils ne sont ni mariés ni pacsés ils se séparent, le ...
Bonjour, je voudrais connaitre les tarifs de fermage concernant des terres se situant dans le pas de calais très bonnes terres à pommes de terre Cor...
Bonjour, notre mère veuve, vient de faire une rencontre d'un homme de 63 ans et elle 78 ans !!! alors qu'elle a voué un vrai culte à nous ses 3 fils t...
Bonjour, Mon mari est handicapé suite à un grave accident dans son enfance, il possède sa carte d'invalidité, mais je précise qu'il est sur ses de...
Bonjour, Ma mère, seule propriétaire de sa maison veut nous faire une donation partage à mon frère et moi-même.Nous ne voyons pas l'intérêt.En plu...
Bonjour, mon pere est descede 'il y a 3 ans, et ma mere il y a 2 mois j' ai ete desherite ; j'ai le droit a un tier de la maison qui va etre vendu d...
Bonjour, Je n'avais plus de nouvelles de ma mère depuis plus de 20 ans. Celle-ci est décédée le 1er mai dernier. Mon frère dont je n'avais plus d...
Bonjour, Je voudrais savoir ce que vous appelez désavantager et à quel niveau car mon épouse et moi même voudrions que la maison revienne à l'une de...
Bonjour, au deces de mon pere,qui percoit ,en usufruitier ,les loyers de la maison indivise ,à qui seront payes les loyers?
J'ai hérité d'une maison de mon père dont 1 de mes enfants a une donation correspondant à la valeur d'une autre maison. Pouvons nous lui permettre d'a...
nous possedons une maison estimee a huit cent mille euros. nous avons trois enfants. nous sommes maries sans contrat avec une donation au dernier viva...
Bonjour, notre mère veuve depuis 2 ans et propriétaire de sa maison (contrat de mariage sous le régime de la communauté universelle la totalité revena...
Bonjour, Ma mere a reçu un document du notaire stipulant que mon pere etant décéder lors de la succession de ma grand mere (mere de mon pere) la s...
Bonjour, Nous sommes ni mariés, ni pacsés, puis-je faire une donation à mon concubin? Il s'agit d'une maison où nous habitons tous les deux. Mon am...
Bonjour, ma soeur a placé notre maman en maison de retraite sans m'en informer;là je viens d'apprendre qu'avant le placement elle la emmené chez l...
Bonjour, lors du deces de mon pere ma mere a fait une donation partage avec ses trois enfants qui l ont signé. dans une part une maison fut attrib...
Bonjour, Je vous remercie pour la réponse à la question ci-dessous mais en fait dois-t-on payer les frais de dépôt le jour de la rédaction et du ...
Bonjour, question simple !mon père est décédé sa femme à mis en vente une maison plus entretenue pour simplement 45000 nous sommes 4 enfants ! po...
Bonjour, Je vous explique ma situation: Mon frère est décédé le 16 décembre 2011, il n'avait pas d'enfants ni de femme, donc pas de testament . L...
Bonjour, Je vous remercie de me renseigner concernant la rédaction d'un testament olographe rédigé et déposé chez le notaire il y a plusieurs années...
Bonjour, Je suis séparé et je viens de recevoir un héritage est-ce que je dois lui donner la moitié?
Bonjour, Je voudrais savoir la procédure et le prix pour faire une donation de ma maison à une des mes deux filles car elle est la seule à s'occupe...
Bonjour, Mon père est décédé il y a 2 ans ; mon grand père (son père) est décédé il y a 1 mois. Lorsque mon grand père est tombé malade, c'est un d...
Bonjour, Ma tante est décédée voila quelques mois,je m'en suis occupée comme ma propre mère et elle m'a désignée avec mon frère et ma soeur comme ...
Bonjour, Bonjour , à vous je me pose souvent cette questions , comment prouver et faire constater plus tard lors de l'ouverture de la succession que...
Bonjour, voici maintenant 3 ans que je suis separe et apres jugement j'ai la garde de nom fils. Mon ex etant Senegalais part 3 mois en conges au pa...
Bonjour, Monsieur C........S. est décédé le 23 février 2009 et depuis cette date une des héritières, M... S.. bloque la succession en faisant croir...
Bonjour ,pourier vous me dire svp ou je doit me renseigner concernant un refus d eritage, pour ma fille age de 14 ans,et ce que cet au tribunal de lil...
Bonjour, Ma soeur doit de l'argent à mon beau père , jugement passé au tribunale, on doits toucher un héritage du au décé de notre oncle, peut-on ...
Bonjour,ma mère est décédée depuis 13ans dois-je garder ses papiers en sachant que mes parents étaient divorcer depuis 1972. et que mon père est décéd...
Bonjour ma belle mère c'est remariée avec un jeune homme de 20 ans de moins quelle elle a deux enfants d'un premier mariage elle a héritée de sa m...
Bonjour, ma tante est décédé le 1 juin 2012 à 59 ans pas d'enfant pas de mari elle vivais encore chez sa mère de 84 ans le choque à était si brutal q...
Bonjour, Bonjour, J'ai un cas pratique qui dit : Monsieur X est décédé en laisant 4 enfants. Le défunt est décédé en l'état d'un testament ologr...
Bonjour, Je repose ma question.Nous venons d'hériter.Si on revend appartement et maison estimés il y a deux mois, on doit vraiment payer un impot su...
Bonjour, sur quelle base sont calculées les frais sur l'obtention de l'attestatin immobiliere aprés déces
Bonjour suite a un testament olographe le coproprietaire a l'usufruit viager et legataire universel pourtant sur la declaration de succession le...
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