Les discussions

Omash Donation-Succession

Vente maison - succession "urgent"

Bonjour, Je vous expose les faits. Mon père est décédé. Ma belle-mère à l'usufruit de la maison de mon père. Elle souhaite racheter, à mon frère ...

4 réponses Dernière réponse le 22 mai 2012 par
Omash
pelagi Donation-Succession

Qui hérite ?

Bonjour, une tante vient de décéder, elle était veuve et sans enfants. ses héritiers sont donc ses neveux et nièces ( les enfants de ses frères et s...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2012 par
condorcet
faby Donation-Succession

Partage

Bonjour, Ma soeur qui a gardé l'appartement dans lequel notre maman vivait (OPAC) a trouvé comme réponse pour le partage des bibelots et bijoux qu...

6 réponses Dernière réponse le 22 mai 2012 par
condorcet
robin Donation-Succession

Modification de l'attestation immobilière

Bonjour, Le décès du père a lieu en août 2010 laissant comme héritiers son épouse et 3 enfants. Un des enfants a reçu une donation manuel déclarée d...

7 réponses Dernière réponse le 22 mai 2012 par
condorcet
LOULOU2012 Donation-Succession

Plus value immobilière

Bonjour, j'ai une question sur la plus value immobilière voila j'ai une maison actuellement en location que je souhaiterais vendre , cette maison...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2012 par
condorcet
pilou3355 Donation-Succession

Succéssion

 Résolu

Bonjour, nous sommes 4 héritiers dont un sous tutelle,trois d'entre nous ont accepté la succession quand au quatrième son tuteur l'accepte au bénéf...

7 réponses Dernière réponse le 22 mai 2012 par
condorcet
Jns Donation-Succession

Information sur succession

 Résolu

Bonjour, Jours comptes, La tante de ma femme 82 ans(c'est la soeur de la mère à ma femme) à une assurance vie depuis 30ans je crois et au décès de...

2 réponses Dernière réponse le 22 mai 2012 par
Jns
line92360 Donation-Succession

Soulte

Bonjour, Pouvez-vous me dire ce qu'est une "soulte" ? Dans le cadre de la succession de sa mère, le beau-père (remariage) de mon ami lui réclame, e...

4 réponses Dernière réponse le 21 mai 2012 par
line92360
frédérique Donation-Succession

Donation

Bonjour, mon père de 85 ans, veuf depuis 2 ans, qui n'est pas sous tutelle, peut-il donner sa maison (valeur environ 160.000 Euros) à 2 de ses enfan...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2012 par
JJLGLL
pier13013 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, ma mere a heriter de la maison de ces parents en 1970 elle a fait donnation au dernier vivant a mon pere decede en fevrier 2012, celle ci...

2 réponses Dernière réponse le 21 mai 2012 par
allo
caroline Donation-Succession

Un scénario classique

Bonjour, est-ce quelqu'un pourrait mettre ici le déroulement des faits en simplifiant au maximum, lors du décès d'une personne svp ? en prenant par ...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2012 par
allo
Le Secret Donation-Succession

Décés de mon frère .

Bonjour, Je suis de Belgique ainsi que mon frère décédé , ma mère et frère et soeurs . Mon frère décédé habitait chez ma mère qui est veuve. Mon f...

2 réponses Dernière réponse le 21 mai 2012 par
Le Secret
bateau Donation-Succession

Vente d'un bien donné en usufruit

Bonjour, Nous sommes parents d'une fille unique, et avons donné notre maison en usufruit et l'habitoàns toujours. La première donation est interven...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2012 par
Cfc
Alain Donation-Succession

Don de sa part

 Résolu

Bonjour, Lorsque on est usufruitier d'un des biens de la succession de son conjoint,et qu'après calcul ce même bien devienne la pleine propriété pou...

7 réponses Dernière réponse le 21 mai 2012 par
Alain
line92360 Donation-Succession

Fermages

 Résolu

Bonjour, A l'occasion d'une exposition en mairie, mon compagnon a vu un affichage concernant des fermages où le nom de sa mère apparaissait. Il n'a ...

3 réponses Dernière réponse le 21 mai 2012 par
line92360
papillon66 Donation-Succession

Délai du paiement de frais de succession

Bonjour, mon père est décédé l'année dernière. Nous sommes trois a être hériter de la maison : sa femme, mon demi-frère et moi. Sa femme a demandé l'u...

4 réponses Dernière réponse le 21 mai 2012 par
papillon 66
madaleine Donation-Succession

Interdiction d'aliéner

 Résolu

Bonjour, la mere de mon conjoint vient de lui donner un terrain avec interdiction d'aliéner et d'hypothéquer ce terrain. Jusque là je comprend. Mo...

2 réponses Dernière réponse le 21 mai 2012 par
madaleine
tantine974 Donation-Succession

Donation d'un bien à ses parents

Bonjour, J'ai acheté une maison il y a quelques années pour pouvoir permettre à mes parents d'avoir un bien immobilier. Cette maison est à mon nom.A...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2012 par
condorcet
daly Donation-Succession

Succession impossible

Bonjour, nous avons perdu notre pere en2007.Un notaire nous a contacter car nous avons 16000 euros a nous partager en 7 parts hors sur les 7 enfants...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2012 par
allo
bonhesp Donation-Succession

Refus des succesion

Bonjour, voila je desire refuser une succestion et on m a dis que si je refuser cela irai a mes enfants et qu il faudrait un sujet des tutelle pour ...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2012 par
condorcet
mauricealexandre62 Donation-Succession

Communauté universelle intégrale

Bonjour, Je souhaite changer de Régime matrimonial. Nous sommes mariés Sans contrat de mariage , en clair sous le régime de la communauté réduite ...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2012 par
condorcet
cromagnon Donation-Succession

Frais de successionsabusif

Bonjour, je m' occupe de mon oncle de sa maison entretien jardin parcs il veut me faire héritier mais j' ai appris que les frais de successions pouva...

4 réponses Dernière réponse le 21 mai 2012 par
Pseudo
Margo Donation-Succession

Succession

Bonjour, nous sommes 3 enfants héritiers de notre maman (veuve) décédée. Il n'existe que des biens mobiliers pour une valeur de +/- 65.000€. Un qu...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
allo
Laury Donation-Succession

Droit d usage

Bonjour, Nous avons divorces il y a 1 an . Nous avons fait construire une maison sur un terrain que mon père m avais donner ,donc d un commun accor...

4 réponses Dernière réponse le 20 mai 2012 par
Laury
Fred04 Donation-Succession

Part d'héritage

Bonjour, Mes parents peuvent-ils me donner dés maintenant ma part d' héritage alors que leur maison ne sera vendue que dans 5 ans pour m'aider à dev...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
allo
ludo Donation-Succession

Co-emprunteur et décès?

Bonjour, Ma mère a fait un crédit avec un co-emprunteur. Elle est décédé et le co-emprunteur est décédé quelques semaine après. Qui doit payé le ...

2 réponses Dernière réponse le 20 mai 2012 par
condorcet
avi Donation-Succession

Avance sur succession

Bonjour, Nous sommes mon frère et moi héritiers, la succession est en cours, puis-je demander une avance sur la succession ?

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
condorcet
mimi1109 Donation-Succession

Obligation alimentaire

Bonjour, nous sommes 2 soeurs,nos parents nous ont fait donation de leur biens soit 2 maisons de valeur inégale. pour compenser j'ai eu 1 maison en...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
condorcet
guess Donation-Succession

Donation petits enfants

Bonjour, Est-ce que je peux faire unedonation à mes petits enfants car le fils que j'ai eu avec mon mari est décédé et j'ai une fille d'un autre p...

2 réponses Dernière réponse le 20 mai 2012 par
Cfc
gigi Donation-Succession

Desistement sur un batit

Bonjour, noussomme 4 enfants les 3 ont signe un acte de renonciation concernant un bati sur 50 pas geometrie a la mairie peuvent ils revenir sur leu...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
BmV
Arlésien Donation-Succession

Paiement 'une soulte sous forme de rente

Bonjour, Je souhaite racheter la part de mon unique soeur d'un bien immobilier dont nous avons hérité. Je voudrai pour cela lui verser une partie de...

2 réponses Dernière réponse le 20 mai 2012 par
Arlésien
franzy75 Donation-Succession

Succession d'un oncle

Bonjour, J'ai besoin d'une petite précision. Voici ma situation : mon frère et moi avons perdu mon père quand nous étions enfants, il y a 25...

4 réponses Dernière réponse le 20 mai 2012 par
franzy75
gede Donation-Succession

Succession - maison à vendre

 Résolu

Bonjour, Dans la succession d'une cousine germaine figure un pavillon. Dans la branche maternelle tous les héritiers ont donné leur accord pour ven...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
condorcet
pitchounette Donation-Succession

Vendre une maison en usufruit

Bonjour, Nous sommes deux soeurs, moi je suis la cadette, mon père lors de son vivant a acheté une petite maison en 1998, étant atteint d'un cance...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
allo
gui Donation-Succession

Partage des meubles aprés décès

Bonjour, En cas de décès des 2 parents et de 2 enfants Les 3 autres enfants héritent des parents ainsi que les neveux (enfants des 2 décédés) J'a...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2012 par
allo
molo Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, après le décès de mon père , nous avions convenu avec mes frères et soeurs et ma mère qu'après le décès de ma maman la maison de mes parent...

2 réponses Dernière réponse le 20 mai 2012 par
Cfc
rg78370 Donation-Succession

Prêt familial et succession

Bonjour, J'envisage l'acquisition d'une maison, ma mère ( veuve ) va me prêter sans intérêts la somme de 58000 €. Nous allons établir un échéancie...

2 réponses Dernière réponse le 20 mai 2012 par
Cfc
Corinne Donation-Succession

Dépôt - acte de notoriété successorale

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterais m'assurer que je dois déposer ou pas l'acte de notoriété successorale (succession acceptée par moi-même, avec l'accord d...

2 réponses Dernière réponse le 19 mai 2012 par
Corinne
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