Les discussions

mm Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Je vis depuis 5 ans avec mon ami. Nous avons un projet de construction : le terrain appartient à ma famille et c'est moi qui finance le prê...

1 réponse Dernière réponse le 7 juin 2012 par
condorcet
melou Donation-Succession

Bien en commun

Bonjour, j'ai un terrain à mon nom et celui de ma femme. nous voulons divorcer, mais le changement du nom du terrain coute relativement cher. pour...

1 réponse Dernière réponse le 7 juin 2012 par
condorcet
pilou Donation-Succession

Donation

Bonjour, mon pere est descede il y a 3ans ,ma mere , il y a 1 mois, j'ai ete desherité , j'ai un tier sur la vente de la maison car nous somme sdeux ...

1 réponse Dernière réponse le 7 juin 2012 par noémie
lavandou Donation-Succession

Succession entre frère et soeur

Bonjour, j'ai une soeur qui n'a pas d'enfants et je suis sa seule soeur, moi, j'ai juste une fille, je voudrais savoir puisque je dois hériter, si j...

1 réponse Dernière réponse le 7 juin 2012 par toto
jmd6934 Donation-Succession

Age du donateur.

Bonjour, je voudrais savoir quelles sont les avantages et les inconvénients d'une donation aprés 80 ans merci.

1 réponse Dernière réponse le 7 juin 2012 par toto
emilie Donation-Succession

Inventaire bien mobilier

Bonjour, Suite à une succession les biens mobilers sont trés inférieurs au 5% de forfait fiscal mobilier, j'ai donc demandé un inventaire à un hui...

4 réponses Dernière réponse le 7 juin 2012 par Pseudo
belanna Donation-Succession

Refus de succession

Bonjour, Et si il y a des petits enfants majeurs doivent ils aussi refuse la successio?

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2012 par spoke
belanna Donation-Succession

Notaire obligatoire ?

Bonjour, J'ai téléphone a un notaire pour un rendez-vous pour des renseignements suite au décès de mon père ( il n'y a rien a héritier a part une v...

4 réponses Dernière réponse le 6 juin 2012 par belanna
belanna Donation-Succession

Refus de succession

Bonjour, Ma maman ( de 88 ans )étant séparer de corps d'avec mon père depuis 1978 .On m'a dit que la mort de mon père annuler tout . Vu que l'on sou...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2012 par spoke
isatis921 Donation-Succession

Delais de paiements

Bonjour, Ma Question est la suivante ;combien de temps faut il pour toucher une assurance vie ASSURDIX en ligne direct apres déclaration du décès ...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2012 par Holonomie
mimmaty Donation-Succession

Succession

Bonjour, ma femme est décédé nous avons trois enfants.ces parents sont décédés ,ai je le droit as toucher une part de l'héritage de ces parents?

5 réponses Dernière réponse le 6 juin 2012 par spoke
vivi Donation-Succession

Qui va payer???

Bonjour, ma mere etant decedee, je suis la seule famille de mon grand pere qui a 94 ans et je voudrai savoir comment me faire aider pour financer ses ...

3 réponses Dernière réponse le 6 juin 2012 par vivi
guitou Donation-Succession

Aide succession

Bonjour, ma tante a donné un terrain à sa fille celle ci a construit avec son ami une maison ils ne sont ni mariés ni pacsés ils se séparent, le ...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2012 par
BmV
brigitte Donation-Succession

Tarif fermage

Bonjour, je voudrais connaitre les tarifs de fermage concernant des terres se situant dans le pas de calais très bonnes terres à pommes de terre Cor...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2012 par aigle blanc
skipper Donation-Succession

Un parent sous influence et vulnérable

Bonjour, notre mère veuve, vient de faire une rencontre d'un homme de 63 ans et elle 78 ans !!! alors qu'elle a voué un vrai culte à nous ses 3 fils t...

2 réponses Dernière réponse le 6 juin 2012 par skipper
Perona Donation-Succession

Quotité disponible et handicap

Bonjour, Mon mari est handicapé suite à un grave accident dans son enfance, il possède sa carte d'invalidité, mais je précise qu'il est sur ses de...

6 réponses Dernière réponse le 6 juin 2012 par noémie
Fabien Donation-Succession

Choix entre donation et héritage

Bonjour, Ma mère, seule propriétaire de sa maison veut nous faire une donation partage à mon frère et moi-même.Nous ne voyons pas l'intérêt.En plu...

7 réponses Dernière réponse le 6 juin 2012 par Fabien
pilou Donation-Succession

Donation sucession

Bonjour, mon pere est descede 'il y a 3 ans, et ma mere il y a 2 mois j' ai ete desherite ; j'ai le droit a un tier de la maison qui va etre vendu d...

2 réponses Dernière réponse le 6 juin 2012 par noémie
stef62138 Donation-Succession

Décès avec dette et crédit

Bonjour, Je n'avais plus de nouvelles de ma mère depuis plus de 20 ans. Celle-ci est décédée le 1er mai dernier. Mon frère dont je n'avais plus d...

4 réponses Dernière réponse le 6 juin 2012 par 62138
dudu Donation-Succession

Désavantager mais à quel niveau

Bonjour, Je voudrais savoir ce que vous appelez désavantager et à quel niveau car mon épouse et moi même voudrions que la maison revienne à l'une de...

2 réponses Dernière réponse le 6 juin 2012 par noémie
jzoe Donation-Succession

Loyers et indivision

Bonjour, au deces de mon pere,qui percoit ,en usufruitier ,les loyers de la maison indivise ,à qui seront payes les loyers?

3 réponses Dernière réponse le 5 juin 2012 par spoke
boris Donation-Succession

Échange de biens

J'ai hérité d'une maison de mon père dont 1 de mes enfants a une donation correspondant à la valeur d'une autre maison. Pouvons nous lui permettre d'a...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2012 par spoke
eva Donation-Succession

Montant droit de sucession

nous possedons une maison estimee a huit cent mille euros. nous avons trois enfants. nous sommes maries sans contrat avec une donation au dernier viva...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2012 par spoke
skipper Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, notre mère veuve depuis 2 ans et propriétaire de sa maison (contrat de mariage sous le régime de la communauté universelle la totalité revena...

5 réponses Dernière réponse le 5 juin 2012 par skipper
smouss56 Donation-Succession

Succession grand mere

Bonjour, Ma mere a reçu un document du notaire stipulant que mon pere etant décéder lors de la succession de ma grand mere (mere de mon pere) la s...

4 réponses Dernière réponse le 5 juin 2012 par smouss56
eli Donation-Succession

Ma soeur a tout fait dans mon dos!

Bonjour, ma soeur a placé notre maman en maison de retraite sans m'en informer;là je viens d'apprendre qu'avant le placement elle la emmené chez l...

4 réponses Dernière réponse le 5 juin 2012 par ersama
éric Donation-Succession

Evaluation usufruit

Bonjour, lors du deces de mon pere ma mere a fait une donation partage avec ses trois enfants qui l ont signé. dans une part une maison fut attrib...

3 réponses Dernière réponse le 5 juin 2012 par Bernar65
Ricky Donation-Succession

Payer les frais de testament

Bonjour, Je vous remercie pour la réponse à la question ci-dessous mais en fait dois-t-on payer les frais de dépôt le jour de la rédaction et du ...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2012 par
condorcet
avenir 333 Donation-Succession

Vente d une maison

Bonjour, question simple !mon père est décédé sa femme à mis en vente une maison plus entretenue pour simplement 45000 nous sommes 4 enfants ! po...

3 réponses Dernière réponse le 5 juin 2012 par
condorcet
Théo69 Donation-Succession

Héritage de mon frère

Bonjour, Je vous explique ma situation: Mon frère est décédé le 16 décembre 2011, il n'avait pas d'enfants ni de femme, donc pas de testament . L...

4 réponses Dernière réponse le 5 juin 2012 par Théo69
Ricky Donation-Succession

Testament olographe

Bonjour, Je vous remercie de me renseigner concernant la rédaction d'un testament olographe rédigé et déposé chez le notaire il y a plusieurs années...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2012 par Pseudo
raymond Donation-Succession

Séparation et héritage

 Résolu

Bonjour, Je suis séparé et je viens de recevoir un héritage est-ce que je dois lui donner la moitié?

2 réponses Dernière réponse le 5 juin 2012 par JJLGLL
carine Donation-Succession

Argent banque

Bonjour, Mon père est décédé il y a 2 ans ; mon grand père (son père) est décédé il y a 1 mois. Lorsque mon grand père est tombé malade, c'est un d...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2012 par Bernar65
occultis 63 Donation-Succession

Prouver un redressement fiscal

 Résolu

Bonjour, Bonjour , à vous je me pose souvent cette questions , comment prouver et faire constater plus tard lors de l'ouverture de la succession que...

12 réponses Dernière réponse le 5 juin 2012 par spoke
Florence Donation-Succession

Droit de visite du pere

Bonjour, voici maintenant 3 ans que je suis separe et apres jugement j'ai la garde de nom fils. Mon ex etant Senegalais part 3 mois en conges au pa...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2012 par
maylin27
Paula Donation-Succession

Succession

Bonjour, Monsieur C........S. est décédé le 23 février 2009 et depuis cette date une des héritières, M... S.. bloque la succession en faisant croir...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2012 par dodies
zorro Donation-Succession

Demande de document administratife

Bonjour ,pourier vous me dire svp ou je doit me renseigner concernant un refus d eritage, pour ma fille age de 14 ans,et ce que cet au tribunal de lil...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2012 par dodies
valérie Donation-Succession

Sos . remboursement

 Résolu

Bonjour, Ma soeur doit de l'argent à mon beau père , jugement passé au tribunale, on doits toucher un héritage du au décé de notre oncle, peut-on ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2012 par dodies
mama Donation-Succession

Combien d'année garder des papiers divers

 Résolu

Bonjour,ma mère est décédée depuis 13ans dois-je garder ses papiers en sachant que mes parents étaient divorcer depuis 1972. et que mon père est décéd...

7 réponses Dernière réponse le 4 juin 2012 par mbr
mic22 Donation-Succession

Usufruit

Bonjour ma belle mère c'est remariée avec un jeune homme de 20 ans de moins quelle elle a deux enfants d'un premier mariage elle a héritée de sa m...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2012 par indochine
priscilla62 Donation-Succession

Double décé en 24 h

Bonjour, ma tante est décédé le 1 juin 2012 à 59 ans pas d'enfant pas de mari elle vivais encore chez sa mère de 84 ans le choque à était si brutal q...

3 réponses Dernière réponse le 4 juin 2012 par priscilla62
LO et JA Donation-Succession

Impot plus value

 Résolu

Bonjour, Je repose ma question.Nous venons d'hériter.Si on revend appartement et maison estimés il y a deux mois, on doit vraiment payer un impot su...

4 réponses Dernière réponse le 4 juin 2012 par LO et JA
annissa Donation-Succession

Annuler un usufruit

Bonjour suite a un testament olographe le coproprietaire a l'usufruit viager et legataire universel pourtant sur la declaration de succession le...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2012 par roger83600
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