Succession de 1945...
azertya1234
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Bonjour à tous.
C'est vaguement le même post que la dernière fois, mais j'ai eu des élèments nouveaux...
Mon Grand-père a acheté un terrain en 1945, ce terrain n'a fait l'objet d'aucune mutation depuis cette date (contrairement à ce que l'on pensait...).
J'ai schématisé la succession sur le document ci-joint :
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/04/04/130404092348384461.jpg[/img]
Quelle est la manière la plus simple pour que chaque héritier (X1 à X4, Y3 et Z1 à Z5) puisse être titré sur cette parcelle, le but étant de vendre cette parcelle (le but ultime étant que Y3 et Z1 à Z5 donnent leurs parts à X1 à X4, c'est une autre histoire...).
Je pars du principe que les épouses de Oncle 1 et Oncle 2 n'ont rien hérité (ce qui n'est pas forcément le cas...).
Merci pour vos réponses.
Cordialement.
C'est vaguement le même post que la dernière fois, mais j'ai eu des élèments nouveaux...
Mon Grand-père a acheté un terrain en 1945, ce terrain n'a fait l'objet d'aucune mutation depuis cette date (contrairement à ce que l'on pensait...).
J'ai schématisé la succession sur le document ci-joint :
[img]http://nsa34.casimages.com/img/2013/04/04/130404092348384461.jpg[/img]
Quelle est la manière la plus simple pour que chaque héritier (X1 à X4, Y3 et Z1 à Z5) puisse être titré sur cette parcelle, le but étant de vendre cette parcelle (le but ultime étant que Y3 et Z1 à Z5 donnent leurs parts à X1 à X4, c'est une autre histoire...).
Je pars du principe que les épouses de Oncle 1 et Oncle 2 n'ont rien hérité (ce qui n'est pas forcément le cas...).
Merci pour vos réponses.
Cordialement.
A voir également:
- Succession de 1945...
- Droit de succession - Guide
- Droits de succession - Guide
- Tarif procuration notaire succession - Guide
- Déclaration de succession 2705 - Guide
- Frais de notaire pour une succession entre frère et sœur - Guide
La législation juridique et financière évolue en permanence...