Forum Donation-Succession

Mon ami restait seul avec sa soeur aprés le décés de ses parents Sa soeur célibataire sans enfant, ni compagnon déclaré vient de suicider à 49 ans ,...

Bonjour, moi et mon frere (26 et 23ans) avons appris fortuitement que notre pere comptait se remarier avec sa "copine". Pour l'instant il est en pr...

Bonjour, ma grand mère m' a légué de son vivant sa maison et je suis devenue propriétaire en nue propriéte. Par contre , je vivais avec mon père qui...

Bonjour, est-il normal que le notariat ne puisse pas payer des factures (précompte immobilier , frais de funérailles ...) d'un oncle décédé fin ju...

bonjour;nous avons mis notre maison en usufruit à notre fille unique;pourrons nous vendre cette maison pour acheter un plein pied,étant agés celui-çi ...

Bonjour, combien d années peut on remonté en banque afin de faire une succession exemple si une personne est decédé en 85 qu aucune succession n a...

Bonjour, Voilà mon père est décédé il y a trois ans, je suis héritière au même titre que mon frère. par contre, lors de la mort de mon père, mon ...

Bonjour, Mon pére est décédé ainsi que sa femme ma belle mère. Il était marié sous le régime de la communauté. Mon père n'a pas fait de testament...

Bonjour, y a t il un moyen de ne pas hériter des dettes de l' un de ses parent?

Bonjour, Peut-on donner de l'argent à une personne physique ou morale sans avoir un lien de parenté ? Dans quelle proportion ou montant ? Et à q...

Bonjour, Ma belle mère possède une maison et occupe le terrain qui est derrière chez elle depuis plus de trente ans, et ce sans contrat de locatio...

Bonjour, je vis avec mon compagnon depuis quelques annees dans une tres belle maison nous ne sommes ni pacses ni maries et il n a pas d enfant si ...

Bonjour, Voilà nous sommes deux neveux et ma tante et décédé pour l'héritage je ne connait pas le notaire je dois contacter qui? Merci cordia...

Bonjour, mes parents sont decedes il y a 6 mois le notaire a deja recuperer aupres des banques 34000e il reste 55000e a revenir: puis je demander une...

Bonjour, Séparé et non divorcé (contrat séparation de biens pure et simple) mon épouse vit depuis de très nombreuses années dans un appartement m'...

Bonjour, Je suis mariée depuis 2009 avec un homme qui a 2 enfants.Il a une maison et un étang. A la mort de la mère de ses enfants il a réglé chez u...

Bonjour, Mon pere age de 87 ans , s'est remarie en 1973, apres le deces de ma mere avec une femme qui avait un fils de pere inconnue. Cette dame ...

Bonjour, Voilà, un ami et moi allons, enfin espérons, acheter une maison. Cet ami a disons sa part du prix de l'éventuelle maison et pour ma part...

Bonjour, Dans un premier temps, je vous explique la situation après le décès de ma grand-mère, mon père a hérité de la maison familiale ainsi que m...

Bonjour, J aimerais connaître les solutions applicables en cas du décès du curateur pour la personne sous curatelle (que devient-elle, vers qui se t...

Bonjour, Dans le cadre d'une succession, une fois que le notaire a établi les attestations de propriété, est-il possible de faire rectifier la val...

Bonjour, ma mere a vendu en nue propriete son appart a ma cousine (une donnation deguise car ma mere n a pas recu d argent ) ma mere a t elle le dro...

Bonjour, mon ex mari est décédé le 22 Juillet 2012, j'ai deux filles , et une malheureusement décédée Est-ce que mon gendre a droit à la part de la su...

Bonjour, Ma grand mère âgée de 90 ans veut nous faire une donation de 60 000€ à mon cousin, mon frère, et moi même. A savoir que notre père (son fi...

Bonjour, Mon père souhaite faire un don d'argent à ses deux enfants et ses deux petits enfants pour un total de 75 000€ sans passer par un notaire...

Bonjour, je souhaiterai vendre ma part indivise d une maison de la sussession de mon grand pere ou puis je m adresser et est ce que je peut la vend...

Bonjour, il y a un an ,mes parents avec l'accord des enfants ont vendu la maison familiale a un des fréres. Or ce frére et sa femme vont divorcé ....

Bonjour, Je suis nouvelle sur ce site et espere avoir des conseils juridiques en attendant la reponse d'un avocat. Mon pere, qui est fortune au pass...

Bonjour, Mes soeurs et moi héritent d'un terrain de nos parents decédé ayant des différents entre elles et étant la seule sans enfants q...

Bonjour, Ma mère est en maison de retraite et ne pourra plus retourner dans sa maison. Elle en a 1/2 en pleine propriété et le reste en usufruit. ...

Bonjour,Aprés 12ans de procedure concernant la succession de mon père,2jugement en notre faveur,2appel que ma tante a perdu,2propositions que l'on a f...

Bonjour, Etant actuellement en succession j'ai hérite avec mes frères et soeurs une ferme de 52 ha ayant une valeur minimale de 250 000 000 dh e...

Bonjour, Il y a douze ans, ma mère m' avait fait donation d' un petit fond de commerce évalué alors à 200 000 francs, soient 30000 euros aujourd' hu...

Bonjour, Veuve depuis peu, je dois me rendre chez le notaire pour ouvrir la sucession de mon époux mon souci: mon mari a eu une fille lors de so...

Bonjour, je fais appel à vous car j' ai un soucis, c'est un peu compliqué. Ma grand mère est veuve de mon grand père et s'est remise en concubina...

Bonjour, ma fille a refuser la succession de mon ex-mari elle désirai savoir si il en est de meme pour la succession des grand parent la famille a...

Bonjour, ma grand tante par alliance veut m'adopter en adoption simple; j'ai 60 ans et ai été élevée par elle et son premier mari (mon grand oncle...

Bonjour, Je souhaiterai savoir s'il est possible de renoncer à un dons-manuels,mon frère et ma soeur contestant ce don , je veux remettre l'argent ...

Bonjour, mon père vient de décéder et il vivait chez moi à titre gracieux et mon frère souhaite mettre ma maison sous scellés pour pouvoir vider l...

Bonjour, Après avoir parcouru le forum ,je vois qu'il existe la possibilité d'acheter en commun avec son conjoint par exemple un appartement en to...

Bonjour, Une grande tante m'a nommée legataire universelle de tout ses biens,il ya quelques années. J ai decidé il y a peu d acheter sa maison en vi...