Les discussions

Donation aux petits enfants.

Bonjour, Voici la situation en quelques mots, je suis fils unique d'un premier mariage, ma grand mère à 90 ans, elle est veuve. Celle-ci possède u...

4 réponses Dernière réponse le 17 juin 2013 par
leo17100

Heritage

bonjour je voudrais savoir pour un heritage j ai refusee l heritage au deces de ma mere a cause des dettes maintenant ma grand mere est decedee aur...

1 réponse Dernière réponse le 17 juin 2013 par
condorcet

Succession-héritage préalable

Bonjour à tous, Ma maman est décédée en octobre 2011 et la succession toujours en cours. Situation: 5 héritiers; le père et 4 enfants dont 1 d'une p...

16 réponses Dernière réponse le 17 juin 2013 par
domdo76

Indivisaires : quel recours lorsqu'il y a blocage familial ?

 Résolu

Suite au décès de notre père, notre mère (81 ans)est indivisaire et usufruitière de leur maison. Trois enfants (dont moi) sommes indivisaires. Notre m...

9 réponses Dernière réponse le 17 juin 2013 par
domdo76

Vente

mon mari a perdu sa mere en 2012 et son pere a la maladie d'halzheilmer et son frere mandataire a vendu la maison 80000e (tres bas prix) de ses parent...

2 réponses Dernière réponse le 17 juin 2013 par
adj

Rachat d'indivision

Bonjour, Je vis dans un appartement où je suis en indivision avec mon ex mari qui détient 10%, ma fille 40 % et moi 50 %. A ses 18 ans j'aimerais ra...

2 réponses Dernière réponse le 17 juin 2013 par
sofinka

Aide partenariat majoritaire

je suis avec mon mari proriétaire d'un bien immobilier 2 ans après notre achat pour des raisons personnelles nous avons cédé 1/3 de nos parts à un ami...

1 réponse Dernière réponse le 17 juin 2013 par
rio loco

Quels droits pour un enfant d'un premier lit?

Bonjour, mon père est décédé en janvier je suis issue du premier mariage ( nous étions trois) je n'ai aucune nouvelle de la succession.. sa second...

4 réponses Dernière réponse le 17 juin 2013 par
jmp59

Droit en cas de sussecion

bonjour, Voila le papa de mon conjoint est decédé en Mars de cette année, il n'avait pas de testament il a eu deux enfant ,il etais divorcé. Il a lai...

1 réponse Dernière réponse le 17 juin 2013 par
jmp59

La mise sous tutelle d'un menbre de la famill

Bonjour, je souhaiterais avoir une aide afin de rédiger une lettre aux juge des tutelles concernant mon père âgée de 74 ans. En effet j'ai un certi...

4 réponses Dernière réponse le 17 juin 2013 par
romano

Assurance et dons

Bonjour, En 2001, mon époux a faite un plan d'Epargne de 150 000€, aux noms des ses filles avant notre mariage en 2005. En plus, un versement de 15...

2 réponses Dernière réponse le 17 juin 2013 par
kikidemand2013

Renonciation à un usufruit

 Résolu

Bonjour J'ai hérité de mes parents d'une petite maison (résidence secondaire) dont ma mère, conjoint survivant, conserve l'usufruit. Nous souhai...

2 réponses Dernière réponse le 17 juin 2013 par
phoebus1942

Donation au dernier vivant

Nous sommes mariés sous le régime de la communauté universelle. depuis 2002; Avant notre mariage mon mari avait hérité d'une maison.eN 1984 Depuis que...

1 réponse Dernière réponse le 17 juin 2013 par
condorcet

Spoliation d heritage

bonjour mes parents ont 2 filles et ont élevé un adulte handicapé de la DASS.ils ont toujours mis de l'argent sur son compte,et il y a 2 ans ont déci...

4 réponses Dernière réponse le 17 juin 2013 par
Sorgin

Obligation d'heberger

 Résolu

Bonsoir Ma fille âgée de 60ans m'a annoncé qu'elle voulait que je l'héberge sous prétexte qu'elle n'a plus d'argent ,qu'elle est malade et qu'il lui ...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2013 par
duncanben

Donation & succession

Bonjour, voici les fais: mon grand père est sur le point, malheureusement, de nous quitter, ma grand mère souhaite que je récupère le véhicule et que...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2013 par
joptimiz

Vente immobilière après succession

Bonjour, Suite question sur le partage partiel des liquidités. L'attestation immobilière rédigée par le notaire porte sur les 2 biens immobiliers qu...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2013 par
condorcet

Conseiller financier

Bonjour, notre mere agee de 87ans a change les beneficiaires d'une assurance vie sachant que nous etions heritiers a la CNP le conseiller financie...

2 réponses Dernière réponse le 16 juin 2013 par
condorcet

Succession petit fils non reconnu

Bonjour, Mon grand-père paternel n'a pas reconnu mon père et a refusé de garder contact avec lui depuis qu'il a 8 ans. Mon père est décédé en Jan...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2013 par
condorcet

Successions consecutives et vente bien immobilier

Bonjour, Nous sommes 6 enfants héritiers de ma mère décédée en début d'année. Ma soeur aînée est décédée peu après. Elle reste donc héritière de ma ...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2013 par
condorcet

Assurance vie

notre mere decede laisse un testament pour favorise les petits enfants sur sa sucession legue sa quoitite disponible aici que sur la maison a cela ...

3 réponses Dernière réponse le 16 juin 2013 par
olivia07

Refus de succession - conséquences

Bonjour, Je voudrais savoir si un enfant, ayant en son temps refusé la succession de son père (divorcé) alors que sa grand mère est encore envie, a u...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2013 par
Sorgin

Obligation apres abandon

bonjour a tous , de parents divorcés je n'ai plus eu de contact avec ma famille paternelle depuis 35 ans ( ni lettre ou pension alimentaire ... ) et j...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2013 par
jmp59

Succession de son vivant vers tiers

Bonjour, Ma cousine sans ascendant, ni descendant, aimerait transmettre à ma fille mineur ou à moi même sa maison. Bref anticipé dés maintenant une ...

1 réponse Dernière réponse le 16 juin 2013 par
condorcet

Prêt à taux zéro

Bonjour, Mon deuxième fils souhaite faire construire sa toute première résidence principale. Il semble normalement avoir droit au prèt à taux zéro...

2 réponses Dernière réponse le 16 juin 2013 par
valyper1

Évaluation de bien propre lors d'une liquidation

j'ai beaucoup de question à poser mais je vais les poser deux par deux: 1/ mon fiancé était dejà propriétaire d'un appartement qui valait 60.000franc...

1 réponse Dernière réponse le 15 juin 2013 par
condorcet

Contrat de mariage ou non ?

Bonjour, Ma fille se marie dans quelques mois. Après 17 ans de concubinage avec son copain. Lui, divorcé et 2 enfants de son précédent mariage.....

2 réponses Dernière réponse le 15 juin 2013 par
Cfc

Rachat usufruit .. ça se complique

BONJOUR je voudrais savoir si enfant unique, et nu proprio par donation il y plus de 15 ans, Ma GENTILLE mère veuve depuis peu, voudrait etre 10...

3 réponses Dernière réponse le 15 juin 2013 par
condorcet

Donation au dernier vivant , curatelle et vente de biens hérités

bonjour, Mes parents ont fait des démarches pour une donation au dernier vivant. Ma mère a hérité de ses parents d'un terrain sur lequel était bâti ...

1 réponse Dernière réponse le 15 juin 2013 par
condorcet

Biens reçus par succession pendant le mariage

Bonjour, Mon mari est décédé, nous avions un contrat de mariage (1970) communauté de biens réduite aux acquets, il a reçu en 1990 une certaine som...

5 réponses Dernière réponse le 15 juin 2013 par
condorcet

Ma mère veut vendre la maison

 Résolu

Bonjour, alors je vous explique la situation : Mais parents avaient une maison (et nous étions 2 soeurs) mon père est dcd en 2005 et ma mère à l usuf...

2 réponses Dernière réponse le 15 juin 2013 par
condorcet

Délais maximum succéssion et remboursement hoirie

 Fermé

combien de temps faut ils pour se faire remboursér des hoirie vieilles de trentes ans et réglér une succéssion car ma mére et morte en 2000 ...

6 réponses Dernière réponse le 15 juin 2013 par
00lina00

Partage partiel

Bonjour, Dans une succession en cours, avec biens immobiliers et liquidités, les héritiers souhaitent le partage des liquidités et conserver les bie...

2 réponses Dernière réponse le 15 juin 2013 par
Utilisateur anonyme

Succssion tante-neveux

Pourquoi dans une succession tante-neveux, cette obligation faite par le notaire de faire appel à un généalogiste agréé pour faire établir sa propre f...

5 réponses Dernière réponse le 15 juin 2013 par
amaka17

Droits de succession regles par le conjoint et non les enfants

Bonjour Suite au décès de mon père, le notaire a annoncé à ma mère que c'est elle qui devait régler les droits de succession ; elle pensait que...

3 réponses Dernière réponse le 15 juin 2013 par
Cfc

Donation au dernier vivant conjoint et enfants

Bonjour, La donation au dernier vivant sur un immeuble locatif propre au conjoint décédé (mariage en communauté) implique t elle le paiement des...

2 réponses Dernière réponse le 15 juin 2013 par
Sorgin

Interdiction de récupérer papiers défunts

 Résolu/Fermé

Bonjour, nos parents sont décédés ,Un frère à en sa possession tous les papiers des proches et refuse catégoriquement de nous montrer ceux ci...En ...

10 réponses Dernière réponse le 15 juin 2013 par
KILI

Transfert de titres boursiers

Bonjour, lors du décès de mon père en septembre 2012 j'ai hérité de titres boursiers ; l'acte de partage notarié en a fixé la jouissance au 1er janvie...

2 réponses Dernière réponse le 14 juin 2013 par
anfor

Rachat usufruit par nu-proprietaire ?!

bonjour a vous tous, je n arrive pas a trouver comment se calcul les frais de mutation lors d un rachat d usufruit au parent veuf, par l'enfan...

6 réponses Dernière réponse le 14 juin 2013 par
PSD

Succession consécutives..

bonjour, Mon père est décédé. Ma soeur et moi sommes héritiers de mon père mais son épouse (qui n'est pas ma mère) a la jouissance des biens mobi...

2 réponses Dernière réponse le 14 juin 2013 par
vkam

Refuer un heritage

bonjour je suis aux fin fond de la france ,je suis belge et toute ma famille et la bas ma soeur vien de decede et je voudrais savoir comment faire po...

1 réponse Dernière réponse le 14 juin 2013 par
Cfc

Usufruit et nu-propriétaire: cas de vente

 Résolu

Bonjour, Mon pacsé et moi même souhaitons acheter un terrain et faire construire ( en projet) Nous souhaitons nous mettrent en usufruit et nos enf...

3 réponses Dernière réponse le 14 juin 2013 par
mike20

Partage de succession

 Résolu

Bonjour, Je suis issue d'un premier mariage de mon père décédé qui a eu 2 autres filles après un remariage. On me propose de procéder au partage d...

3 réponses Dernière réponse le 14 juin 2013 par
elisa1992

Construction sans permis de construire

mon frère a construit sur le terrain familiale avec juste une autorisation de la mairie sans permis de construire, mon père est décédé que faire pour ...

3 réponses Dernière réponse le 14 juin 2013 par
Alexandra76

Assurance vie et succession

Bonjour, Est-ce que je suis obligée d'accepter la succession de ma marraine pour toucher l'assurance vie dont elle m'a mise bénéficiaire ? Merci pour...

2 réponses Dernière réponse le 14 juin 2013 par
mamithe12

Vente de bien bloquée

 Résolu

Bonsoir,j'ai hérité avec mon frére et mes soeurs de biens de mes parents,la successions'est bien passée mais maintenant ns rencontrons des problemes p...

5 réponses Dernière réponse le 14 juin 2013 par
quitoum

Donation au dernier vivant et "récompense"

Bonjour, Ma mère a reçu de ses parents dans les années 50 un terrain. Mon père et ma mère ont construit une maison sur ce terrain. J'ai cru compren...

2 réponses Dernière réponse le 14 juin 2013 par
jchc

Héritage dificil

bonjour j'ai poursuit mon père au tribunal cela a duré trois ans car il a fait du mal à notre fille il a été condamné pour agression sexuelle sur...

3 réponses Dernière réponse le 14 juin 2013 par
condorcet

Modèle lettre délivrance de legs particulier

Bonjour, Après une longue et fastidieuse recherche généalogique de plusieurs années concernant une succession dont je suis légataire particulier, ...

1 réponse Dernière réponse le 14 juin 2013 par
condorcet

Qui finance le dpe de la maison à vendre lors d'1 succession?

Bonjour, J'ai déjà posté plusieurs topics concernant la succession de ma belle mère. A ce jour mon mari et sa soeur ainsi que le 2nd mari de ma bel...

12 réponses Dernière réponse le 14 juin 2013 par
domdo76
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