Les discussions
Donation aux petits enfants.
Bonjour, Voici la situation en quelques mots, je suis fils unique d'un premier mariage, ma grand mère à 90 ans, elle est veuve. Celle-ci possède u...
Heritage
bonjour je voudrais savoir pour un heritage j ai refusee l heritage au deces de ma mere a cause des dettes maintenant ma grand mere est decedee aur...
Succession-héritage préalable
Bonjour à tous, Ma maman est décédée en octobre 2011 et la succession toujours en cours. Situation: 5 héritiers; le père et 4 enfants dont 1 d'une p...
Indivisaires : quel recours lorsqu'il y a blocage familial ?
RésoluSuite au décès de notre père, notre mère (81 ans)est indivisaire et usufruitière de leur maison. Trois enfants (dont moi) sommes indivisaires. Notre m...
Vente
mon mari a perdu sa mere en 2012 et son pere a la maladie d'halzheilmer et son frere mandataire a vendu la maison 80000e (tres bas prix) de ses parent...
Rachat d'indivision
Bonjour, Je vis dans un appartement où je suis en indivision avec mon ex mari qui détient 10%, ma fille 40 % et moi 50 %. A ses 18 ans j'aimerais ra...
Aide partenariat majoritaire
je suis avec mon mari proriétaire d'un bien immobilier 2 ans après notre achat pour des raisons personnelles nous avons cédé 1/3 de nos parts à un ami...
Quels droits pour un enfant d'un premier lit?
Bonjour, mon père est décédé en janvier je suis issue du premier mariage ( nous étions trois) je n'ai aucune nouvelle de la succession.. sa second...
Droit en cas de sussecion
bonjour, Voila le papa de mon conjoint est decédé en Mars de cette année, il n'avait pas de testament il a eu deux enfant ,il etais divorcé. Il a lai...
La mise sous tutelle d'un menbre de la famill
Bonjour, je souhaiterais avoir une aide afin de rédiger une lettre aux juge des tutelles concernant mon père âgée de 74 ans. En effet j'ai un certi...
Assurance et dons
Bonjour, En 2001, mon époux a faite un plan d'Epargne de 150 000€, aux noms des ses filles avant notre mariage en 2005. En plus, un versement de 15...
Renonciation à un usufruit
RésoluBonjour J'ai hérité de mes parents d'une petite maison (résidence secondaire) dont ma mère, conjoint survivant, conserve l'usufruit. Nous souhai...
Donation au dernier vivant
Nous sommes mariés sous le régime de la communauté universelle. depuis 2002; Avant notre mariage mon mari avait hérité d'une maison.eN 1984 Depuis que...
Spoliation d heritage
bonjour mes parents ont 2 filles et ont élevé un adulte handicapé de la DASS.ils ont toujours mis de l'argent sur son compte,et il y a 2 ans ont déci...
Obligation d'heberger
RésoluBonsoir Ma fille âgée de 60ans m'a annoncé qu'elle voulait que je l'héberge sous prétexte qu'elle n'a plus d'argent ,qu'elle est malade et qu'il lui ...
Donation & succession
Bonjour, voici les fais: mon grand père est sur le point, malheureusement, de nous quitter, ma grand mère souhaite que je récupère le véhicule et que...
Vente immobilière après succession
Bonjour, Suite question sur le partage partiel des liquidités. L'attestation immobilière rédigée par le notaire porte sur les 2 biens immobiliers qu...
Conseiller financier
Bonjour, notre mere agee de 87ans a change les beneficiaires d'une assurance vie sachant que nous etions heritiers a la CNP le conseiller financie...
Succession petit fils non reconnu
Bonjour, Mon grand-père paternel n'a pas reconnu mon père et a refusé de garder contact avec lui depuis qu'il a 8 ans. Mon père est décédé en Jan...
Successions consecutives et vente bien immobilier
Bonjour, Nous sommes 6 enfants héritiers de ma mère décédée en début d'année. Ma soeur aînée est décédée peu après. Elle reste donc héritière de ma ...
Assurance vie
notre mere decede laisse un testament pour favorise les petits enfants sur sa sucession legue sa quoitite disponible aici que sur la maison a cela ...
Refus de succession - conséquences
Bonjour, Je voudrais savoir si un enfant, ayant en son temps refusé la succession de son père (divorcé) alors que sa grand mère est encore envie, a u...
Obligation apres abandon
bonjour a tous , de parents divorcés je n'ai plus eu de contact avec ma famille paternelle depuis 35 ans ( ni lettre ou pension alimentaire ... ) et j...
Succession de son vivant vers tiers
Bonjour, Ma cousine sans ascendant, ni descendant, aimerait transmettre à ma fille mineur ou à moi même sa maison. Bref anticipé dés maintenant une ...
Prêt à taux zéro
Bonjour, Mon deuxième fils souhaite faire construire sa toute première résidence principale. Il semble normalement avoir droit au prèt à taux zéro...
Évaluation de bien propre lors d'une liquidation
j'ai beaucoup de question à poser mais je vais les poser deux par deux: 1/ mon fiancé était dejà propriétaire d'un appartement qui valait 60.000franc...
Contrat de mariage ou non ?
Bonjour, Ma fille se marie dans quelques mois. Après 17 ans de concubinage avec son copain. Lui, divorcé et 2 enfants de son précédent mariage.....
Rachat usufruit .. ça se complique
BONJOUR je voudrais savoir si enfant unique, et nu proprio par donation il y plus de 15 ans, Ma GENTILLE mère veuve depuis peu, voudrait etre 10...
Donation au dernier vivant , curatelle et vente de biens hérités
bonjour, Mes parents ont fait des démarches pour une donation au dernier vivant. Ma mère a hérité de ses parents d'un terrain sur lequel était bâti ...
Biens reçus par succession pendant le mariage
Bonjour, Mon mari est décédé, nous avions un contrat de mariage (1970) communauté de biens réduite aux acquets, il a reçu en 1990 une certaine som...
Ma mère veut vendre la maison
RésoluBonjour, alors je vous explique la situation : Mais parents avaient une maison (et nous étions 2 soeurs) mon père est dcd en 2005 et ma mère à l usuf...
Délais maximum succéssion et remboursement hoirie
Fermécombien de temps faut ils pour se faire remboursér des hoirie vieilles de trentes ans et réglér une succéssion car ma mére et morte en 2000 ...
Partage partiel
Bonjour, Dans une succession en cours, avec biens immobiliers et liquidités, les héritiers souhaitent le partage des liquidités et conserver les bie...
Succssion tante-neveux
Pourquoi dans une succession tante-neveux, cette obligation faite par le notaire de faire appel à un généalogiste agréé pour faire établir sa propre f...
Droits de succession regles par le conjoint et non les enfants
Bonjour Suite au décès de mon père, le notaire a annoncé à ma mère que c'est elle qui devait régler les droits de succession ; elle pensait que...
Donation au dernier vivant conjoint et enfants
Bonjour, La donation au dernier vivant sur un immeuble locatif propre au conjoint décédé (mariage en communauté) implique t elle le paiement des...
Interdiction de récupérer papiers défunts
Résolu/FerméBonjour, nos parents sont décédés ,Un frère à en sa possession tous les papiers des proches et refuse catégoriquement de nous montrer ceux ci...En ...
Transfert de titres boursiers
Bonjour, lors du décès de mon père en septembre 2012 j'ai hérité de titres boursiers ; l'acte de partage notarié en a fixé la jouissance au 1er janvie...
Rachat usufruit par nu-proprietaire ?!
bonjour a vous tous, je n arrive pas a trouver comment se calcul les frais de mutation lors d un rachat d usufruit au parent veuf, par l'enfan...
Succession consécutives..
bonjour, Mon père est décédé. Ma soeur et moi sommes héritiers de mon père mais son épouse (qui n'est pas ma mère) a la jouissance des biens mobi...
Refuer un heritage
bonjour je suis aux fin fond de la france ,je suis belge et toute ma famille et la bas ma soeur vien de decede et je voudrais savoir comment faire po...
Usufruit et nu-propriétaire: cas de vente
RésoluBonjour, Mon pacsé et moi même souhaitons acheter un terrain et faire construire ( en projet) Nous souhaitons nous mettrent en usufruit et nos enf...
Partage de succession
RésoluBonjour, Je suis issue d'un premier mariage de mon père décédé qui a eu 2 autres filles après un remariage. On me propose de procéder au partage d...
Construction sans permis de construire
mon frère a construit sur le terrain familiale avec juste une autorisation de la mairie sans permis de construire, mon père est décédé que faire pour ...
Assurance vie et succession
Bonjour, Est-ce que je suis obligée d'accepter la succession de ma marraine pour toucher l'assurance vie dont elle m'a mise bénéficiaire ? Merci pour...
Vente de bien bloquée
RésoluBonsoir,j'ai hérité avec mon frére et mes soeurs de biens de mes parents,la successions'est bien passée mais maintenant ns rencontrons des problemes p...
Donation au dernier vivant et "récompense"
Bonjour, Ma mère a reçu de ses parents dans les années 50 un terrain. Mon père et ma mère ont construit une maison sur ce terrain. J'ai cru compren...
Héritage dificil
bonjour j'ai poursuit mon père au tribunal cela a duré trois ans car il a fait du mal à notre fille il a été condamné pour agression sexuelle sur...
Modèle lettre délivrance de legs particulier
Bonjour, Après une longue et fastidieuse recherche généalogique de plusieurs années concernant une succession dont je suis légataire particulier, ...
Qui finance le dpe de la maison à vendre lors d'1 succession?
Bonjour, J'ai déjà posté plusieurs topics concernant la succession de ma belle mère. A ce jour mon mari et sa soeur ainsi que le 2nd mari de ma bel...