Les discussions

k'trin Donation-Succession

Heritage suite au décès des parents

 Résolu

Bonjour, Mon père(décédé en 2001) avait 2 enfants quand il s'est remarié avec ma mère(décédée en 2012)qui elle-même avait 1 enfant. Ils ont ensuite ...

8 réponses Dernière réponse le 23 mars 2013 par
k'trin
arnaque567 Donation-Succession

Maison construite sur terrain familial

Bonjour, Je prends quelques instants pour écrire car je suis un peu perdue et j'aimerais bien votre avis ! Dans les dom depuis peu, nous avons cons...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2013 par
arnaque567
mado630 Donation-Succession

Validité d'un testament

Bonjour, Nous sommes quatre héritiers . Par suite d'agissements désagréables d'un héritier ce dernier avait par testament du défunt était déshéri...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2013 par
Cfc
Lise1948 Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, Il y a-t-il des droits de successions sur des meubles que l'on laisse en héritage à son conjoint, dont il y a pas de mariage n'y de pacs. ...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2013 par
condorcet
floriana04 Donation-Succession

Succession non reglée en 1995

Bonjour, en 1995 mon grand père maternel décédé ; ma grand mère était toujours vivante, En 1999 ma mère décédé a son tour et lors du règlement de sa...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2013 par
condorcet
chrisoli83 Donation-Succession

Attestation immobilière

Bonjour, Lors d'une succession, un délai de 6 mois doit être respecté pour la déclaration de succession. - Qu'en est-il de l'attestation immobil...

3 réponses Dernière réponse le 23 mars 2013 par
condorcet
harry01 Donation-Succession

Donation ?

Bonjour, mon pere a divorcé de ma mere 1983 , il a fait une donation a moi meme de la moitié de la maison qu'ils avaient faite ensemble , c'est ...

23 réponses Dernière réponse le 23 mars 2013 par
harry01
doudou momo Donation-Succession

Maison de retraite

 Résolu

Bonjour, Ma mère ma donnée de l'argent( 10000 euros) il y a 2ans 1/2 , elle va entrée en maison de retraite dans 1 ans normalement est ce qu'il v...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2013 par
doudou momo
VICELLE Donation-Succession

Vente de la maison familiale

Bonjour, Ma mère souhaite vendre sa maison et racheter un appartement plus petit, donc elle me demande de lui donner l'autorisation à vendre (mon ...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2013 par
Sorgin
La Puche Donation-Succession

Donation

Bonjour, J'aimerais un exemple de lettre de donation d'un immeuble à ma petite-fille. Celle-ci est demandé par la banque parce que ma petite...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2013 par
Cfc
catyvean Donation-Succession

Avance sur héritage

 Résolu

Bonjour, ma mère agée de 92 ans souhaite nous donner à moi et mes deux soeurs qui sont les seules héritières ,à chacune une somme de 15000 euros , c...

4 réponses Dernière réponse le 22 mars 2013 par
Sorgin
lolo.s Donation-Succession

Frais de donation

Bonjour, Mes parents souhaitent me donner une maison qu'ils possèdent et qui est actuellement en location. Le terrain est un bien propre de mon p...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2013 par
Cfc
nikeairmax Donation-Succession

Heritage entre freres et demi frere

Bonjour, je suis nouveau sur ce site, et je vous salues tous, voila ma question: mon pere est decédé il y a une 15 ene d'années de cela, il etais pr...

9 réponses Dernière réponse le 22 mars 2013 par
Cfc
lounae Donation-Succession

Annulation d une donation partage

Bonjour, Mon père est décédé depuis un an . A ce jour le notaire n'a toujours pas fait la succession, hormis pour les impôts. On lui demandait d'int...

4 réponses Dernière réponse le 22 mars 2013 par
lounae
sandragrange Donation-Succession

Succession

Bonjour, ma mère viens de décédés je suis sa seule fille elle est marier avec mon peau père sous contrat de mariage elle avait des biens propre par ...

3 réponses Dernière réponse le 22 mars 2013 par
domdo76
benbuck Donation-Succession

Vente maison suite à décés

Bonjour, nous sommes 6 enfants et suite au décés de nos parents nous avons décidé d'un commun accord de mettre en vente leur maison. Celle-ci a donc...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2013 par
domdo76
MOUSTIC26 Donation-Succession

Partage en famille...

Bonjour, Mes parents avaient fait une donation au dernier vivant. Nous sommes 3 enfants, tous issus de ce mariage. Suite au décès de mon papa en ...

11 réponses Dernière réponse le 22 mars 2013 par
condorcet
junioro Donation-Succession

Usufruit et nue-propriété

Bonjour, Suite au décès de ma mère en 2010, la succession a été répartie ainsi : 25% en pleine propriété au conjoint survivant (mon père) 75% en...

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2013 par
Cfc
nicolaiabram Donation-Succession

Combien je vais payer d'impots

Bonjour, mes parents veulent me donner leur appartement dont la valeur est estimée à 140000 euros. Cette donation à pour but de me permettre d'encai...

3 réponses Dernière réponse le 22 mars 2013 par
bisoukis
elodie wp Donation-Succession

Droit d une succession

Bonjour, voila j ai perdu ma maman recement decedée ! etant en conflit avec mon frere qui est l' ainé nous voulons pas vendre mais il ne veut pas...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2013 par
Sorgin
alfreddupont Donation-Succession

Donations aux petits enfants

Bonjour, Mon notaire m'a dit qu'il etait possible que ma mere (agee + 80) fasse une donation a ses petits-enfants, residant a l'etranger, dont le mo...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2013 par
Cfc
drinette33 Donation-Succession

Décès et réglement obsèques

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédée au mois de juin , ma soeur ainée a réglé les frais d'obseques (vu que sur le compte de ma mère il n'y avait pas assez...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
drinette33
kaka1962 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, ma mere veu vendre son appartement quelle avai acheter avec mon pere qui maintenand est decede et j'ai une soeur comment revien le partage ...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2013 par
Sorgin
adacrode Donation-Succession

Prêt familial achat maison

Bonjour, Ma mère veut me vendre sa maison, nous sommes 3 enfants. Mon beau-père (mari de ma mère) veut me prêter une somme importante sans intérê...

19 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
domdo76
virgmarion Donation-Succession

Un demi-cousin peut-il hériter ?

 Résolu

Bonjour, Mon demi-cousin vient de décéder! Par demi-cousin il faut entendre que nous avons une grand-mère commune mais pas le grand-père. Ma grand...

4 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
Cfc
ludovic690 Donation-Succession

Donation france suisse

Bonjour, Pourriez vous me doner le cadre reglementaire dans le cadre légal d'une donation par une personne résidente en France à une personne rési...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2013 par
condorcet
domdel Donation-Succession

Avance sur heritage

Bonjour, je souhaite aider mon fils à acheter un appartement.J'aimerais connaître les modalités pour le faire bénéficier d'une avance sur héritage. Co...

6 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
domdel
giadou Donation-Succession

Vendre ou louer

Bonjour, Etant fille unique, le 2 juillet 1997, mes parents m'ont fait donation de leur maison pour une valeur de 600 000 Frs. Des travaux de r...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
giadou
valfred870769 Donation-Succession

Handicapé

 Résolu

Bonjour, Je sais qu'on peut faire un don à une personne handicapée avec un abattement de 150 000 euros environ. Faut-il un lien de parenté entre le ...

4 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
valfred870769
coloma51 Donation-Succession

Deces avec dettes que faire

Bonjour, nous venons de subir un choc en perdant un enfant qui etait majeur celibataire et sans enfants suite a un accident de la route . nous...

10 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
domdo76
bbebe974 Donation-Succession

Donnation comment faire

Bonjour, je suis de la réunion, je découvre votre site et je trouve sa trés interessant. Je suis séparé du pére de mes 4enfants(pas mariée),on est e...

3 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
condorcet
doudou9 Donation-Succession

Vente terrain

 Résolu

Bonjour, Nous avons hérité d'un terrain appartenant à ma mère. L'acte notarié et titre propriété est toujours au nom de ma mère. Il s'avère que nous...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2013 par
rio loco
NATHALIA04320 Donation-Succession

Renseignement suite à un décès

Bonjour, Le notaire que j'ai nous a déjà pris 400 euros. Je peux vraiment pas me permettre d'en changer car je devrai à nouveau payer les frais de ...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
domdo76
bob97 Donation-Succession

Communauté universelle et assurance-vie

Bonjour, Mariés sous le régime de la communauté légale réduite aux acquêts, nous avons opté plus tard pour le régime de la communauté universelle a...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
dodocricri
JCT80 Donation-Succession

Donation de parents étrangers

Bonjour, Je vis en France depuis 20ans . Je veux acheter un studio à Paris. J'ai un compte bancaire en Thailande que mes parents ont ouvert et ...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2013 par
rio loco
princesse54 Donation-Succession

Jouissance

Bonjour, lors du décès de notre père,nous avons signé pour que notre mère ai la jouissance de la maison. il y a quelques années, mon frère lui a fait...

7 réponses Dernière réponse le 21 mars 2013 par
princesse54
Yvan972 Donation-Succession

Droit de succession en ligne direct

Bonjour, Ma mère est décédée en 2003 , nous sommes en 2013 , pouvez vous me dire le taux des droits de succession et le montant de l'abattement , ai...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2013 par
condorcet
artaban84 Donation-Succession

Succession bloquée

Bonjour, objet : succession bloquée. je souhaite connaitre les honoraires d'un huissier de justice pour dresser une sommation par acte extraju...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2013 par
jmp59
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