Les discussions

lulu Donation-Succession

Maison

Bonjour, j'ai trois enfants et j'aimerais donner ou vendre ma maison a un seul comment faire

1 réponse Dernière réponse le 8 oct. 2015 par
condorcet
lulu Donation-Succession

Prise d'usufruit pour compensation

Bonjour, Merci pour votre site très intéressant Nous sommes 4 enfants et nous nous sommes toujours bien entendus, jusqu'au décès de mon père qui av...

1 réponse Dernière réponse le 8 oct. 2015 par
condorcet
mamoon Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour Apres le décès de notre tante et celui de notre oncle .A savoir qu'ils avaient fait un testament déposé chez leur notaire .Dans l'attente de ...

1 réponse Dernière réponse le 8 oct. 2015 par
doris33
tricai_st Donation-Succession

Comment contester une saisie sur salaire

Bonjour, mon père est décédé en 2012 depuis nous essayons de vendre son logement (nous sommes 5 "héritiers") mais ceci n'est pas encore réalisé tou...

3 réponses Dernière réponse le 8 oct. 2015 par
condorcet
petel5 Donation-Succession

Donation entre époux

 Résolu

Bonjour, J'ai entendu à la radio que faire une donation entre époux avait une incidence sur les droits de succession En fait les enfants ne pour...

2 réponses Dernière réponse le 8 oct. 2015 par
petel5
niki56 Donation-Succession

Heritage avec usufruit

Bonjour, ma grand mère avait des biens en usufruit , sa fille décede avant elle , ma grand mère décède ,laisse un testament ,elle lègue ces biens...

1 réponse Dernière réponse le 7 oct. 2015 par
roudoudou22
niki56 Donation-Succession

Testament

Bonjour, ma grand mère est décédée elle a fait un testament mettant bénéficiaire un de ces petits enfants (ils sont 6 petits enfants) en sachant qu...

3 réponses Dernière réponse le 7 oct. 2015 par
roudoudou22
Loulouthe Donation-Succession

Donation-partage mobilier et immobilier

Bonjour, Ma grand mère vient de décéder.elle a deux fils. Une donation partage a été faite entre ses deux fils. L'un a des parcelles dont une avec l...

2 réponses Dernière réponse le 7 oct. 2015 par
Loulouthe
pedrone73 Donation-Succession

A qui de droit

Bonjour, mon petit problème est celui ci: 4 frères Pierre, François, Mathieu et Paul achète un grand terrain à part égal sans délimiter les parcelle...

2 réponses Dernière réponse le 7 oct. 2015 par
pedrone73
MAMOUR0306 Donation-Succession

Donation/ testament

Bonjour. J'ai un fils de 13ans qui vit chez sa mère et qui vient chez moi un week end sur deux et moitié des vacances. Actuellement je vis dans ma pr...

5 réponses Dernière réponse le 7 oct. 2015 par
MAMOUR0306
dedele390 Donation-Succession

Ne sais plus quoi faire

bonjour je viens a vous pour ma maman voilà je vous explique son soucis son deuxième mari est décédé .Aujourd'hui elle rencontre des soucis avec la s...

1 réponse Dernière réponse le 7 oct. 2015 par
condorcet
asteroide612 Donation-Succession

Notaire et payement des frais

Bonjour, Comment se déroule le payements des frais chez le notaire ? Nous avons eu recours à un avocat pour régulariser un compte que mon feu père...

2 réponses Dernière réponse le 7 oct. 2015 par
asteroide612
argene Donation-Succession

Heritage de tante à neveu et niece

bonjour Ma tante, veuve et âgée de +90 ans a choisit notre mère comme héritière. J'ai un frère. Notre mère étant décédée depuis, je voudrai savoir ...

11 réponses Dernière réponse le 7 oct. 2015 par
roudoudou22
couquette Donation-Succession

Belgique

Bonjour, la soeur de mon mari est décédée et nous avons un enfant mineur. nous allons refuser l'héritage. Comment cela se passe t il?

1 réponse Dernière réponse le 7 oct. 2015 par
Gasc
evd78 Donation-Succession

Revalorisation

Bonjour, Nous venons d'apprendre qu'en 1935 ma maman a mis au monde une petite fille qu'elle a reconnue mais qu'elle nous a cachée. Cette demi-soeur ...

8 réponses Dernière réponse le 7 oct. 2015 par
evd78
thymeoflorian Donation-Succession

Succession

 Résolu

bonjour a vous et merci a ce qui répondront mes parents on divorcer mon pere sait ensuit remarier et a eu 5 enfants il est decédée en 2001 et a ce jou...

3 réponses Dernière réponse le 7 oct. 2015 par
Sorgin
theix Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, après le décès de mon père ma mère n a pas fait la succession et elle est décédée a son tour 3 mois après ..donc nous etions 4 a héri...

4 réponses Dernière réponse le 7 oct. 2015 par
Sorgin
jmarieab Donation-Succession

Durée succession

Bonjour mon grand oncle est décédé e 2000 il laisse un terrain constructible nous avons appris qu il nous revenait à ma tante et à moi puisque mon pèr...

1 réponse Dernière réponse le 7 oct. 2015 par
condorcet
nico64120 Donation-Succession

Procuration douteuse

Bonjour, ma mère est décédée en 2012 et mon père vivait depuis dans leur maison , ils étaient mariés sous le régime de la communauté.Mon père me deman...

6 réponses Dernière réponse le 7 oct. 2015 par
Gasc
riquette47310 Donation-Succession

Renseignements

bonsoir, le propriétaire d'une maison a t il le droit de venir chez l usufruitier de sa maison? merci

2 réponses Dernière réponse le 7 oct. 2015 par
riquette47310
joxyydna Donation-Succession

Demander ma part d'héritage à ma mère

nous sommes une famille de 4 enfants ma mère à 92 ans ,mon père est décédé il y a un an . Il était marié sous le regime de la communauté avec ma mère...

1 réponse Dernière réponse le 7 oct. 2015 par
condorcet
gaetanais Donation-Succession

Refus de l'heritage du tonton .

bjr le 14.07.2000 mon oncle est decede, j ai ete nommer heritiere de ses biens, or il avait un tres gros credit a rembourser, je n ai donc ni accepter...

4 réponses Dernière réponse le 6 oct. 2015 par
gaetanais
Boubou Donation-Succession

Testament olographe

Bonjour, Maman qui a 5 enfants possède 2 biens immobilier une maison qui est en location d'une valeur de 130 000€ et sa propre maison d'ne valeur m...

1 réponse Dernière réponse le 6 oct. 2015 par
Sorgin
tinette17137 Donation-Succession

Succession suite à décès

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé en 2009. Mes parents avaient fait une donation au dernier des vivants sans contrat de mariage. Nous étions 3 enfants ma...

5 réponses Dernière réponse le 6 oct. 2015 par
condorcet
frathe Donation-Succession

Viager

Bonjour, Je voudrais mettre 3 maisons en viager est ce possible

1 réponse Dernière réponse le 6 oct. 2015 par
condorcet
zumma Donation-Succession

Renseignements pour la vente d'un bien

Bonjour, Ma soeur est tutrice de mon père. Elle veut vendre la maison qui est en indivis. Je veux bien la vendre mais elle me demande également avec...

15 réponses Dernière réponse le 6 oct. 2015 par
zumma
sole Donation-Succession

Frais de succession

Bonjour, J'ai acheté un appartement de 2 pièces d'une valeur de 239000 euros mais sur cet appartement ma mère m'a fait une donation de 100 000 eur...

2 réponses Dernière réponse le 6 oct. 2015 par
roudoudou22
mitch Donation-Succession

Droit de préemption sur donation

 Résolu

Bonjour, Je suis propriétaire d un terrain de loisir , et je souhaite en donner la moitié a mon frère Ce dernier est allé a la mairie concernée...

1 réponse Dernière réponse le 6 oct. 2015 par
Gasc
milo978 Donation-Succession

Acte de notoriété

Bonjour, Suite au décés de ma mère qui possedait un appartement qui a été vendu par une agence immobilère, mon notaire me réclame un extrait de naiss...

7 réponses Dernière réponse le 6 oct. 2015 par
condorcet
xamana Donation-Succession

Succession apres deces du pere

Bonjour, mon père est décédé il y a quelques mois. J'aimerais savoir à combien seront estimés les frais de notaire ainsi de combien nous devrons pay...

2 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2015 par
xamana
yanpat Donation-Succession

Demande de mise sous curatelle

Bonjour, J'avais commencé avec un voisin une transaction immobilière. Il me vendait un terrain+ maison. Son fils n'étant pas d'accord, à sans rien...

4 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2015 par
yanpat
Annie Donation-Succession

Donation faite à un enfant

Bonjour, Je désire faire donation de ma maison à ma fille unique. Si un malheur venait à arriver à ma fille mon ex époux aurait-il des droits sur ce...

5 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2015 par
Sorgin
chiflote Donation-Succession

Succession

Bonjour, Je suis mariée, mon mari n'a pas d'enfant. Comment se passera la succession lorsque nous serons décédés tous les deux, sachant que j'ai de...

5 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2015 par
Sorgin
albatros89 Donation-Succession

Succession tante neveux

 Résolu

Bonjour, notre tante agée de 92 ans sans frère et soeur ni d'enfants n'a jamais fait de donation a ses 6 neveux, a son déçés les frais de succession...

3 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2015 par
albatros89
clo Donation-Succession

Héritage

Bonjour, je cherche a retrouvée la mère de mon concubin décédé suite a un cancer il y a 2 ans et qui laisse derrière lui son fils de 17 ans . A plusie...

1 réponse Dernière réponse le 5 oct. 2015 par
condorcet
senior 1 Donation-Succession

Récupération a d a p a sur succession

 Résolu

Bonjour, Un membre de ma famille (91 ans), qui possède des placements pour un montant assez élévé,bénéficie depuis Août 2010 de l'A D A P A. Cette ...

2 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2015 par
elyapo
Jaimeraiscomprendre Donation-Succession

Un petit pb bien scolaire pour démarrer svp

 Résolu

Bonjour à tous, Je suis dans une histoire d'héritage délirante et par rapport à toutes les informations que j'ai pu recueillir sur le web, tout me ...

13 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2015 par
Jaimeraiscomprendre
Jmdean67210 Donation-Succession

Donation de terrain à bâtir

Bonjour, Mes beaux-parents ont fait la donation d'un terrain à construire à l'un de leur enfant en 1984. Une maison se trouve actuellement sur ce te...

4 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2015 par
Jmdean67210
casenove Donation-Succession

Succession de mon père

Mon père est décédé en août 2015 et vivait en saône et loire chez une amie qui l'aidait pour palier son handicap lié à la maladie de parkinson. Il a l...

5 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2015 par
condorcet
KITY Donation-Succession

Révoquer une donation entre époux

Bonjour, Mon époux et moi sommes séparés depuis 1an. A ce jour aucune démarche de divorce n est en cours. Et s il y en avait une, le divorce serai...

1 réponse Dernière réponse le 5 oct. 2015 par
condorcet
derbaghdassarian Donation-Succession

Partage des comptes bancaires après décès

 Résolu

Bonjour, Maman est décédée le 26/03/2015, mes parents étaient toujours mariés sous le régime de la communauté réduite aux aguets et s'étaient donné...

5 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2015 par
Jaimeraiscomprendre
varan83 Donation-Succession

Donation au dernier vivant

Bonjour, nous avons souscrit -chez un notaire-, un acte de donation au dernier vivant. Je suis handicapé physique, de plus en plus de difficultés po...

1 réponse Dernière réponse le 5 oct. 2015 par
doris33
snek Donation-Succession

Succession et assurances vie

Bonjour, Mon père a fait une assurance vie à son épouse et à ma demi soeur. Ces deux assurances vie doivent elles etre inclues a la succession ? ...

1 réponse Dernière réponse le 5 oct. 2015 par
condorcet
mel0w51 Donation-Succession

A qui revient l'assurance vie/décès

Bonjour, Je vous explique ma situation qui est pour moi un peu compliqué car je n'ai aucune idée des démarches à effectuer... Tout d'abord mon ...

4 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2015 par
mel0w51
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