Les discussions

Cactus1234 Donation-Succession

Refus de vente suite donation

Bonjour, En 2012 mes parents m’ont donnés 2 maisons en campagne. Mon frère lui a eu une maison et des bâtiments de ferme (il est agriculteur). En 2...

13 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2017 par
Utilisateur anonyme
YVOTHEMAR Donation-Succession

Succession neveux

 Résolu

Bonjour. Notre Tante très âgée (célibataire, sans enfants), est décédée en janvier 2017. Elle a trois sœurs, toutes les trois décédées avant elle ; ...

12 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2017 par
YVOTHEMAR
rogerarn Donation-Succession

Pension reversion

Bonjour, Nous avons eu 4 enfants avec mon ex époux , à cause d'alcoolémie nous avons divorcé , quand il est décédé celui était endetté, j'ai été obl...

1 réponse Dernière réponse le 12 nov. 2017 par
condorcet
irmarion Donation-Succession

Qui seront mes héritiers?

 Résolu

Bonjour Célibataire sans enfant, de parents divorcés; mon père a eu deux fils après moi qui portent le nom de leur mère mais qu il aurait reconnu che...

9 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2017 par
irmarion
antica89 Donation-Succession

Annulation d'usufruit

 Résolu

Bonjour, J'ai une nouvelle question : Ma mère a reçu de mon père, lors de leur divorce, l'usufruit d'une maison lui appartenant. Quelque temps...

3 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2017 par
condorcet
hbellego Donation-Succession

Heritage pour héritier en second

Bonjour, Je suis fille unique d'un enfant unique. Ma grand mère est décédée en 2014. Mon père a hérité de tous les biens de ma grand-mère. Auj...

6 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2017 par
Nigla
anibale24 Donation-Succession

Indivision & partage de biens immo

Bonjour, Possesseur d’une propriété familiale (hameau de 5 maisons) en indivision avec d’autres frères et sœurs, nous sommes tous d’accord pour réali...

8 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2017 par
anibale24
noutcho Donation-Succession

Abandon de propriété

Bonjour, nous avons une maison en sicile nous sommes soeurs, deux d'entre elles ne sont pas venue en sicile depuis plus de 10 ans donc une partie de ...

1 réponse Dernière réponse le 12 nov. 2017 par
doris33
monique laurent Donation-Succession

Recherche de un demi frere

Bonjour, Ma mère vient de décéder. Elle était usufruitière s de sa maison .mais avait un fils de dont le père est décédé. Un fils qui n'a pas do...

1 réponse Dernière réponse le 11 nov. 2017 par
condorcet
titi33460 Donation-Succession

Héritage d'un appartement en belgique

Bonjour* Je suis Belge et habite en BELGIQUE Suite au décès d'une amie de ma maman, nous venons d'apprendre, que nous étions héritier ma maman e...

1 réponse Dernière réponse le 11 nov. 2017 par
Gaston
Maryse Lequeuvre Donation-Succession

Héritage en espagne

Bonjour, Mes frères et sœurs avons hérité un bien immobilier en Espagne Un frère veut pas signer l acte de vente La loi Espagnol est elle la mêm...

1 réponse Dernière réponse le 11 nov. 2017 par
Gaston
Beaulieu19 Donation-Succession

Donation parents / enfants

Bonjour* Ma question est la suivante : Ma mère (90 ans) souhaite faire une donation de son vivant d'un de ses appartements, à ses 3 enfants, dont ...

1 réponse Dernière réponse le 11 nov. 2017 par
condorcet
antica89 Donation-Succession

Donation et dettes

Bonjour, J'ai reçu de mon père, divorcé de ma mère, la donation d'un bien immobilier. Quelques années après il s'est remarié. Il vient de décéder...

8 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2017 par
antica89
YVIE Donation-Succession

Frais notaires & impôts

Bonjour, Mon oncle, faisant partie d'une association charismatique, est décédé il y a plus d'an. La quasi totalité de ses biens revient à cette comm...

2 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2017 par
condorcet
RIS135 Donation-Succession

Fiscalité succession

 Résolu

Bonjour, Mon compagnon,divorcé,deux enfants d'un premier lit m'a légué dans son testament olographe une quote-part disponible 1/3 en plein proprié...

2 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2017 par
RIS135
Janvier2017 Donation-Succession

Comment calculer cette succession

bonjour , A ce jour dans la succession de mon père il reste son appartement et je désire le récupérer . le puis je ?? un testament a été fait au p...

3 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2017 par
Gayomi
starsky77 Donation-Succession

Heritage venant d'espagne

Bonjour, Ma grand mère et mon grand père décédés à présent avait un appartement à Albacete en Espagne. Ils avaient 3 enfants, ma tante Lola toujours...

2 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2017 par
;;
PSandrine Donation-Succession

Testament et usufruit

 Résolu

Bonjour* Avec non concubin nous avons 3 enfants ensemble entre 9 et 14 ans ( aucun autre enfant de mon et de son côté ) , nous avons acheté une mai...

7 réponses Dernière réponse le 10 nov. 2017 par
Psandrine
anyploumette Donation-Succession

Réglement travaux caveau de famille

Madame, Monsieur, Je suis ayant droit d'un caveau avec mes deux frères et notre tante. Sans notre accord, notre tante a fait effectuer des travaux d'...

3 réponses Dernière réponse le 10 nov. 2017 par
roudoudou22
Munz Donation-Succession

Prorata des charges

Bonjour, Ma grand mere est décédée, elle avait à son actif une propriété, dont ma tante est propriétaire au 2/3. Mon père étant décédé également, ...

2 réponses Dernière réponse le 10 nov. 2017 par
relou
Ninouche2009 Donation-Succession

Donation d’un parent vivant à l’etranger

 Résolu

Bonjour, Mon beau père vit à l’etranger ( Père de mon époux) . Il a 83 ans et souhaite nous aider à acheter notre maison ; il veut nous faire don de...

2 réponses Dernière réponse le 10 nov. 2017 par
ninouche 2009
Anna1865 Donation-Succession

Indivision non réglée 34 ans france

 Fermé

Bonjour Gaston Merci pour votre réponse rapide Je me suis trompée je voulais savoir en droit français (car je suis française mais habite en Suisse ...

Dernière réponse le 9 nov. 2017 par
condorcet
vévé Donation-Succession

Demande de renseignement

Bonjour, mes parents son décédé nous somme huites enfants quand doit on aller au notaire pour le droit de sucésion maison de mes parents et terrai...

1 réponse Dernière réponse le 9 nov. 2017 par
roudoudou22
cannebonbon150 Donation-Succession

Peut on vendre un usufruit

 Fermé

Bonjour ma fille est devenue nu propriétaire à la suite de la donation partagé de son père entre ses 4 enfants sur sa donation mon ex mari à l’usufrui...

Dernière réponse le 9 nov. 2017 par
doris33
2gigi56 Donation-Succession

Décès de ma mère

bonjour ma mere vient de decede elle avait 2 assurances vie d'un motant de 30 000 euros environ, nous sommes 6 freres et soeurs, eiie a fait benefic...

1 réponse Dernière réponse le 9 nov. 2017 par
feloxe
Emie37 Donation-Succession

Vente

Bonjour, Je voudrais savoir si il y as des personnes qui connaissent un peu le milieu de l heritage. Voilà j ai mes grands parents et mon papa qui s...

6 réponses Dernière réponse le 9 nov. 2017 par
Emie37
sygal75 Donation-Succession

Donation-indivision-vente de part

Bonjour, Nous sommes 2 enfants adultes célibataires sans enfants et notre père va nous donner un studio en donation et indivision. Je refuserai l'ind...

6 réponses Dernière réponse le 9 nov. 2017 par
Sygal75
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