Maman usufrutiere apres dc papa
RésoluBonjour, Merci par avance de vos avis - le nu proprietaire peut il occuper "gratuitement" son local -est ce que l'usufrutier en totalite peut util...
Bonjour, Merci par avance de vos avis - le nu proprietaire peut il occuper "gratuitement" son local -est ce que l'usufrutier en totalite peut util...
Bonjour papa dcd en1990, nous sommes 3 heritiers et maman qui est toujours dans la maison usufruitière. la maison est en vente 150000 euros valeur en...
Bonjour, on vient de recevoir d'un cabinet de recherche heritier pour l'oncle de ma femme qui mort en 2008 comment savoir si il y a des dettes ?
Bonjour, Pour faire bref : Mon père est décédé il y a 8 ans à ténérife ( canaries) ou il passait sa retraite et je n'ai jamais été contacté par...
Bonjour, Ayant perdu ma grand mère début mai 2010, je suis tombé l'héritier direct avec mes deux soeurs ayant malheureusement perdu mon père (fils...
Bonjour, Nous sommes cinq enfants ds la famille.nos parents (agés d'une soixantaine d'années) ont comme biens immobiliers la maison sur un terrain d...
Bonjour, Nous sommes 5 heritiers si l'un refuse de signer pour la vente d'une maison,ece que l'heritage est bloqué.Merci pour votre réponse.
Bonjour, Actuellement mariée sous le régime de la séparation de biens, sans enfant de ce mariage, mais 2 enfants chacun d'un premier mariage. Notre ...
Bonjour, mon pere est decede en avril et la succesion est en cours en 1994 mon pere ma fait dont d'une maison pour une valeur a l'epoque de 300;0...
Bonjour, Nous avons acheté un terrain (constructible) en vue d'y mettre une maison mais malheureusemet mon époux vient de perdre son emploi. Nous...
Bonjour, à tous, j'aimerai poser une question sur la succession de mes parents. Mon père est décédé le 22/12/2010, nous sommes 4enfants, la succession...
Bonjour, Je suis divorcé avec 2 enfants majeurs. Est-il possible d'indiquer dans un contrat d'assurance-vie d'un montant de 20000 euros de plus de ...
Bonsoir ,j'ai besoin de conseils suite au décès de mon père. Tout d'abord il reste ma mère ,ma soeur et moi.Ma mère et mon père se sont mariés en 1986...
Bonjour, jai mon ami qui a une maison et trois enfants et il veut me donner sa maison est ce possible et ses enfants nauront plus heritage
Bonjour, Exposé de la situation : Mon ex épouse est décédée en novembre dernier. Son père était lui-même décédé depuis un an. Il était divorcé...
Bonjour, et il possible d echanger mon appartement contre un bien materiel ou une societer je n et pas rembourser mon credit totalement ? merci pour...
Bonjour, Pouvez vous, s'il vous plaît, m'indiquer si les véhicules immatriculés sont ou peuvent être considérés comme meubles garnissant après l'a...
Bonjour, une dame non mariée et sans enfant, désire céder sa maison en héritage à un petit-neveu. Quelles sont les solutions qui s'offrent à elle ?...
Bonjour, Ma mère est décédée il y a 7 ans et nous venons de perdre notre père.Cela réveille des questions.. Comment savoir si ma mère avait des c...
Bonjour, suite au déces de ma grand mère, c'est ma tante qui gère la succession par elle-meme. Mon père étant décedé, je deviens héritière avec mon fr...
Bonjour, nous sommes plusieurs à vouloir sortir de l'indivision nous avons demandé au notaire de bien vouloir faire le nécessaire, mais depuis deu...
Bonjour, notre maman divorcée qui vient de décéder possède un patrimoine financier d'environ 100 000€ ( assurance vie et divers comptes ).Nous somme...
Bonjour, Mon beau père est dcd il y a plus de 5 ans, laissant à mon mari et à sa soeur 2 maisons. Ma belle soeur n'a jamais voulu vendre, et occup...
Bonjour, Voilà moi et mon frère avons un soucis : Notre père est décédé le mois dernier, celui ci était pacsé depuis juin 2012 et 9 jours ava...
Bonjour, La Cour de cassation a évolué sur la notion de grosses réparations. "Désormais, la liste donnée par l'article 606 n'est plus limitative : s...
Bonjour, Mon frére divorcé est décédé en laissant une reconnaissance de dettes envers ses parents Il est stipulé dans la reconnaissance de dettes qu...
Bonjour, mon amie est décédée récemment et n'ayant pas du tout d'héritiers , elle m'avait dit qu'elle me nommerait ainsi que mes 2 enfants bénéfic...
Bonjour, Suite au décès de ma mère, j hérite d'une part d'un appartement. Les autres héritiers sont mes 2 soeurs et leurs enfants (ma mère leu...
Bonjour, Mon père est décédé en 1997, la succession est réglée depuis longtemps. Ma mère est vdécédée en juillet 2012 et laisse six enfants. Son p...
Bonjour, mamie à 70 ans et son mari est décedé lui laissant l'usufruit mais les enfants directes lui reclamant un loyer qu'elle ne peut payer. ...
Bonjour, une de nos soeurs a profité de la maladie et de la faiblesse morale d'une autre de nos soeur délibataire sans enfant, pour lui faire payer ...
Bonjour, mon epoux vient de decede juillet 2008 ,il y a 12 ans il avait contracter un credit aupres d une maison de credit et n'a pu honnorer sa dett...
Bonjour, Ma mère est veuve et elle a trois enfants Elle possède une maison principale et secondaire. Elle désire vendre sa maison secondaire. Mo...
Bonjour, Suite au décès de mon époux en Octobre dernier avec lequel j'étais mariée sous le régime de la comunauté, le notaire me réclame 7 400Euros ...
Bonjour, voila quelques année nous avons fait la donation de notre maison à notre fils unque. il a divorcé et est papa d'un petit garçon; mon mari...
Bonjour, Dans le cas d'une donation faite par chèque à l'ordre du donataire ,quelle est la date retenue pour la donation ? S'agit-il de la date d...
Bonjour, Puis-je refuser de lire un testament? Puis-je refuser la succession? Si oui, dois-je payer pour l'acte notarié comme quoi je refuse? D...
Bonjour, Dans ce cas, celui qui donne (le donateur), peut-il être usufruitier du bien ? Merci
Bonjour, Ma fille divorcée à élevé seule 3 enfants. Elle est décèdée au mois d'octobre 2011. Est ce que son ex mari doit hériter? Le plus grand de s...
Bonjour Mon demi frère décédé en décembre 2011 n'avait pas d'enfants pas de femme, ces bien ont été partagé entre ma mère et ma demi soeur. J'ai...
Bonjour, que veut dire la quotité disponible et 1/3 en pleine propriété ?
Bonjour, Nous voulons faire une donation usufruit à chacun de nos trois enfants Comment sont calculés les taxes ? Sont elles moins élevées que lo...
Bonjour, Je suis francaise d'origine et ai la double nationalité francaise et allemande. Ma mère francaise vit en France. Elle va bientôt vendre u...
Bonjour, Mes parents m'ont donné un terrain en zone nc de 5000m2 en 1983 ; il afallu geler un terrain autre pour avoir le droit de construire (droi...
Bonjour, Ma mère voudrait me donner le pouvoir de ses comptes bancaires pour je puisse à sa mort dispatcher son argent entre quelques uns de mes frè...
Bonjour, Mon épouse a reçu un don manuel de sa maman par chèque en avril 2011, don enregistré aux impôts. Elle est la seule héritière directe, car ...
Bonjour, Rassurez-moi ! La date des barèmes sur les droits de successions 100.0000 au lieu de 159.000 Est-ce la date du décès où la date de...
Bonjour, Voilà, je vous expose la situation. Nous sommes sept enfants d'un premier mariage. Ma mère se remarie est a deux enfants avec son deuxième...
Bonjour, 1°) Pourriez vous m'informer si un notaire est obligatiore pour la succession suite a un déces de parent, quand il n y a pas de biens et ...
Bonjour à toutes et tous, Je vis avec ma mère. Nous avons un seul véhicule et souhaitons en changer pour un véhicule neuf. Nous sommes et serons t...
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