Forum Donation-Succession

Bonjour, ma mère veut faire sa maison qu'elle a acheté avec mon papa il es décédé en 2008 et ils etais pas marié. J'aimerais savoir si oui ou no j'ai...

Bonjour, Mon père est décédé en 2013 il a été enterré avec son père. Mon ancienne belle mère s’est permise de COLLER une plaque sur sa tombe. Imposs...

Bonjour, moi j'ai un père et il m'a jamais reconnu et n'a verser aucune mention alimentaire à ma maman puije me retournez contre lui. Et le père ...

Bonjour, Un héritier peut-il être seul responsable d'une dette sous prétexte qu'il a été désigné unique bénéficiaire d'une assurance vie? La succe...

Bonjour, Mon père est décédé le 4 janvier 2020 ,quel est le delais pour contacter un notaire s il vous plaît?

Bonjour, Mes parents nous ont donné à ma sœur et à moi une maison évaluée 150 000 €. Les droits ont été payé par mes parents. Ma sœur me doit ...

Bonjour à tous, déjà un tour d'horizon : Mon père est décédé il y a 5 ans et avait 2 enfants issus de ce premier mariage. Avec ma mère il a eu 2 enfa...

Bonjour, Ma grand mère paternel etait veuve avec 4 enfants elle c'est remariée et a eu 1 une fille, son deuxième mari est décédé et elle aussi, donc...

Bonjour, j 'ai ma belle mère qui a refait sa vie après le décès de mon père et la question que je me pose c'est a t il le droit d y habiter sans qui n...

Bonjour, j'ai donné la -nue-propriete-] d'un appartement à mon fils. Il loge donc dans cet appartement (avec sa compagne Pacses) en ne payant que les ...

Bonjour, Bonjour. Je dois remplir une déclaration de succession (formulaire N° 2705-A-SD) dans le cadre du bénéfice d'une assurance vie mais je ne s...

Bonjour mon mari est décédé il y a 13 ans tout s'est bien passé pour la succession mais sur l'acte notarié sa fille de son premier mariage à bien été ...

Bonjour, belle soeur dcd qui hérite ? mon mari est également dcd mais nous avions fait une donnation au dernier vivant ? cordialement merci

Bonjour, Une amie de ma mère est décédée en Août 2017,la succession à ce jour n’est pas terminée .Je me suis retrouvée légataire d’un appartement qu...

Bonjour L’héritage qui me concerne est bloqué à cause de la disparition de mon frère il y a plus de 25 ans que faire par ailleurs le cabinet généalog...

Bonjour, Mon beau père vient de décéder, ma belle mère est décédée avant lui. Ma belle sœur lors du décès à dit à mon mari que leur père donnait la...

Bonjour, J'ai demandé au service de publicité foncière un relevé d'information au sujet d'un bien immobilier. La réponse du service indique qu' il ...

Bonjour Suite au décès en Août 2017 d’une amie de ma maman ,je me suis retrouvée légataire d’un appartement .J’ai décidé de le garder et j’ai du m’a...

Bonjour, En cas de refus de la succession car il n y a aucun héritage mais uniquement des dettes, les petits enfants dont ils tenus de regler les de...

Mon père a décidé de laisser un testament dans lequel il désigne son épouse ( ma belle mère) comme usufruitière de son habitation. Elle n’a pas eu d’e...

Bonjour, Nous souhaitons faire une donation à notre fille de 100000 €. Elle est mariée avec deux enfants et n'a qu'un compte joint avec son mari ...

Bonsoir, nous avons herité de mes parents decedes de la maison et d'une petite somme d'argent (le tout ne depassant pas 65000euros) nous voulons fa...

Bonjour, Dans la mesure où un cousin au 4ème degré côté maternel découvre en appelant en décembre le commissariat et la mairie du lieu d'habitation ...

Bonjour Mes enfants au décès de leur père ont refusé l heritage ,celui ci ayant une dette importante aux impôts.Depuis 5 ans aucune nouvelle du décom...

Bonjour, J' ai fait à mes enfants depuis 2006 plusieurs dons manuels déclarés pour un total de 100000 euros utilisant ainsi toute l'exonération. Qu...

Bonjour, Après le décès de mon père en 2010 j'ai accepté la succession ma mère décédée en 2019 j'ai renoncé à la succession ( mes parents étaient to...

Bonjour, j envisage de me remariée,je suis divorcée mère de 4 enfants je possède une maison hériter de ma mère mon futur compagnon possèd...

Bonjour, Un notaire a t'il le droit de refuser de donner les cles d'un bien en indivision aux héritiers, j'hallucine moi même en vous posant cette...

Bonjour, Je souhaiterais savoir que veut dire "Quote part du capital verse 1/48 et valorisation du contrat au jour du décès 75 800 EURO MERCI

Bonjour Ma maman vient de décéder hors 6 mois avant un divorce a été prononcé par volonté de mon père car ils étaient séparé depuis 10ans. Je me r...

Bonjour, Mon père décédé et remarié en 1987 avait acquis des parts sociales dans un appartement avec sa nouvelle femme mais chacun avait ses parts d...

Bonjour, comment regulariser un terrain appartenant. A mon. Grands pere. Sur. Mon. Pere les. Demarche. Svp

Bonjour, Est ce qu une personne usufruitiere d une maison (suite à une donation à cause de mort) peut faire enlever les compteurs eau et edf pour ne...

Bonjour, Je voulais savoir si mon père n'à pas pu payer ses frais obsèques et moi sa fille qui est au rsa . Esque je dois payer ?

Bonjour, Mon père est décédé en juillet dernier. Nous sommes 2 enfants. Ma mère a usufruit sur tous les biens. Ma sœur veut racheter la voiture....

Bonjour, Mon père vient de décéder. Il s est remarié et nous sommes ses 2 seuls enfants. Il a acheté une maison à son nom avant son mariage et après...

Bonjour, j'hérite par testament de mon père, de deux appartements loués et occupés (un à Paris l'autre à Thiais) le testament précise qu'ils devront ...

Bonjour, J ai fait un don manuel a ma fille il y a 11 ans , de 25000 euros . Aujourd'hui je voudrais le déclarer au fisc. Dois cocher la case 757 ou...

Bonjour, Je viens de perdre mon époux, qui est pere de trois enfants issus d"un précédent mariage et veuf. Je viens d'apprendre que j'héritais de 4...

Bonjour, Bonjour, mon conjoint et moi-même ( union libre ) nous nous séparons et nous avons acheter notre residence principale a 50/50. Pour l'in...

Bonjour, j'habite chez mon amie, la maison lui appartient. J'ai financé des travaux pour agrandir cette maison. nous avons faite une reconnaissance de...

Bonjour, Nous sommes deux soeurs et notre maman souhaite nous donner la somme de 45 000€ chacune. Quelles sont les solutions pour réaliser ceci? ...

Bonjour, suite au décès de notre maman, le notaire a établi une attestation immobilière. J'ai une question concernant la facturation de cet acte...

Bonjour, mon papa est décédé le 30 octobre 2017. Il a été le premier mari de ma mère, ils ont divorcé le 26 février 1984 et je suis née le 21 novembre...

Bonjour, Ma grand mère décédée mon papa est l'un des bénéficiaires de son assurance vie. Celui ci avait fait toutes les démarches pour la percevoi...

Bonjour, Je suis bénéficiaire de l'assurance-vie de mon oncle, celui-ci avait un compte débiteur, si j'accepte l'assurance-vie, suis je aussi bénéfi...