Les discussions

Sophie33 Donation-Succession

Famille recomposée et héritage

Bonjour, Nous sommes mariés vzc 2 enfants en commun. Monsieur a déjà une fille. Tous mineurs à ce jour. Je sais qu'elle héritera d'une part sur ...

3 réponses Dernière réponse le 10 janv. 2020 par
gguitard
Lili Donation-Succession

Attestation fiscal

 Fermé

Bonjour, Suis en droit de réclamer le certificat fiscal à la notaire qui l a en sa possession et qui traine pour les envoyés aux assurances vies. ...

Dernière réponse le 10 janv. 2020 par
Utilisateur anonyme
Souel69 Donation-Succession

Debloquer un compte suite a un deces

Bonjour, Nous sommes 3 frères..impossible de ce parler ni même au téléphone ..ma mère possedait un compte avec une sommes qui excède 5000 euros..co...

2 réponses Dernière réponse le 10 janv. 2020 par
gitane2229
Isabelle Donation-Succession

Taux de l'usufruit

Bonjour, Mon mari est décédé le 10 mai 2019, suite au testament j'hérite de la moitié d'un appartement à la montagne dont je suis déjà propriétaire ...

2 réponses Dernière réponse le 10 janv. 2020 par
condorcet
JM51 Donation-Succession

Pièces notariées

Bonjour, Quelles sont les documents que le notaire doit fournir aux différents intéressés suite à une succession ? Je m'explique, je m’aperçois e...

2 réponses Dernière réponse le 10 janv. 2020 par
JM51
damy Donation-Succession

Renonciation vente immobillieres

Bonjour, nous sommes 4 enfants ,2 de mes soeurs ont renoncé a la succession 11 ans apres le deces de notre pere ,decede en 2006.celles ci n'ont jama...

1 réponse Dernière réponse le 10 janv. 2020 par
condorcet
Louloutte Donation-Succession

Pacs avec testament

Bonjour, Avec mon conjoint nous voulons nous pacsé avec testament car nous allons acquérir un bien. Nous avons 2 enfants, si mon conjoint ou moi mê...

1 réponse Dernière réponse le 10 janv. 2020 par
GKLONE
Zap2 Donation-Succession

Droits de succesion

bonjour J'ai une amie qui est mariée sous le régime de la communauté, propriétaire avec son époux d'une maison. elle a une fille unique. Sachan...

5 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2020 par
Ulpien1
Jerome Donation-Succession

Succession de mon père

 Résolu

Bonjour, Pouvez vous me dire c'est quoi la régularisation définitif d'une succession Cordialement

3 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2020 par
gitane2229
Ronan Donation-Succession

Tentative de déshéritage

Bonjour, Il se trouve que mes parents ne m’apprécient pas car ils estiment que j'ai fait une mésalliance, mon épouse étant une femme de couleur av...

9 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2020 par
Gayomi
DavidFoldesi Donation-Succession

Donation et crédit hypothécaire belgique

Bonjour Ma belle-mère a fait donation à mon compagnon d'un terrain à batir sur lequel nous avons construit une maison. Nos relations se sont détér...

1 réponse Dernière réponse le 9 janv. 2020 par
gitane2229
coco07 Donation-Succession

Achat de terrain agricole de ma mère

Bonjour, j ai acheté à ma mère un terrain agricole de son vivant , mes 7 frères et soeurs n y voyaient pas d inconvénients ! j ai fais les papiers de...

4 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2020 par
coco07
JOUBDA68 Donation-Succession

Succession difficile

Bonjour, ma maman est décédé en le règlement de la succession est des plus difficile. Dans le partage avec mon beau père, puis je faire valoir les ...

1 réponse Dernière réponse le 9 janv. 2020 par
condorcet
ptitduc85170 Donation-Succession

Comment réussir à sortir d'une indivision

 Résolu

bonjour ma soeur est décédée le 1 avril :contact très difficile avec le notaire : il a daigné me répondre une seule fois il avait normalement 6 m...

19 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2020 par
ptitduc85
Line09 Donation-Succession

Montant de succession

Bonjour, Pour une succession de 100 000 euros à diviser par 3 sans maison à vendre, est-ce normal d'avoir à payer 5500 euros de frais de notaire...

1 réponse Dernière réponse le 9 janv. 2020 par
Ulpien1
Annie53 Donation-Succession

Lettre de révélation d heritage

Bonjour, J ai recu une lettre de révélation de succession , avec une demande de procuration mais sans contrat de révélation ( pas de précision d hon...

1 réponse Dernière réponse le 9 janv. 2020 par
condorcet
Poupy Donation-Succession

Voiture

Bonjour, ma maman a acheter une voiture avec mon. Beau père ils on payer le prêt à deux mais la voiture et au nom à mon Beau père ma maman lui fess...

1 réponse Dernière réponse le 9 janv. 2020 par
Ulpien1
Snoopy2a Donation-Succession

Legs universels

Bonjour, J ai été institué légataire universel ainsi que 2 autres personnes (frere et nièce du défunt) sur un testament datant de 1994.. À ce jour,c...

2 réponses Dernière réponse le 9 janv. 2020 par
snoopy2a
Doby200681 Donation-Succession

Démarche et coup de l opération

Bonjour Mon père souhaiterait me faire une donation d un terrain d une valeur de 100000 euros Je souhaiterais savoir quel sont les démarches et le...

1 réponse Dernière réponse le 9 janv. 2020 par
condorcet
Le_3925 Donation-Succession

Les encombres de la famille

Bonjour à tous en cette nouvelle année 2020 . Encombre familial , vu que maman 93 ans a déjà distribué héritages et fait des dons à petit enfants . ...

2 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2020 par
Le_3925
claudiusdu66 Donation-Succession

Vente viagère a ma compagne

Bonjour, je suis pacsé avec ma compagne depuis plusieurs années!mais je suis aussi divorcé depuis plusieurs années de cette premiere union j'ai eu deu...

1 réponse Dernière réponse le 8 janv. 2020 par
condorcet
babou Donation-Succession

Séparation

Bonjour, mon papa vient de décéder je me suis occuper de lui jusqu' a la fin de vie. étant séparer de corps et bien ma mère est de retour je voudrais...

1 réponse Dernière réponse le 8 janv. 2020 par
condorcet
Pad*** Donation-Succession

Avec communauté universelle

Bonjour, Mon père est décédé, ma belle-mere n'a donc aucun frais de succession. Quelle est la part de la réserve et dois-je faire une action en retr...

3 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2020 par
Pad***
sylvie20000_13 Donation-Succession

Partage en valeurs

Bonjour, Une situation simple avec des chiffres pour les nuls en calcul s'il vous plait. -Un couple mariés 3 enfants ensemble appelons les A, B, C ...

2 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2020 par
condorcet
zebr Donation-Succession

Sucession

Bonjour, ma mère perçoit l'ASPA depuis longtemps pour lui permettre de vivre je sais que cette somme est récupérable a la succession ...la maison ou e...

2 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2020 par
zebr
Magali2_4064 Donation-Succession

Notaire

Bonjour, J'aimerais savoir combien de temps le notaire a pour nous faire parvenir le certificat d'hérédité, car maman cela fait bientôt 6 mois qu'e...

2 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2020 par
Gayomi
HGerG Donation-Succession

Calcul des frais de succession

Bonjour, Suite au decés de ma mere, le notaire réclame a mon pere pour la succession, 5750 Euros, pour une habitation estimé a 270 000 et une autre ...

6 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2020 par
HGerG
Harry Donation-Succession

Liquidation

Bonsoir à vous, Plaisir d’être présent et souhaite avoir un éclairci : Comment se passe une liquidation de la communauté après le décès des époux (...

1 réponse Dernière réponse le 8 janv. 2020 par
Harry
david Donation-Succession

Remariage et communauté universelle

Bonjour, en cas de remariage d'un des 2 parents qui choisirait le régime de la communauté universelle, est ce que les enfants sont au courant de ce ch...

1 réponse Dernière réponse le 8 janv. 2020 par
condorcet
Eli Donation-Succession

Obsèques et dettes alimentaire

Bonjour, Ma mère est décédée et ma sœur me demande de payer les frais d'obsèques dont j'ai payer ma part mais j'apprends que certains de mes frères et...

1 réponse Dernière réponse le 8 janv. 2020 par
condorcet
Labrax13 Donation-Succession

Prouver l'absence d’héritier

Bonjour et bonne année, mon père est décédé et le notaire nous demande de prouver l'absence d’héritier de son premier mariage. Je précise que sa pre...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2020 par
Gayomi
dally069_0603 Donation-Succession

Impot succession

Bonjour, Ma fille de six ans va hériter des bien (appartement et garages)de sa mère malheureusement décédé. Je souhaiterais seulement savoir si l’on...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2020 par
Roudoudou22
sildi Donation-Succession

Frais de partage

Bonjour, Après la signature d'une succession, s'il y a réalisation de la vente d'un immeuble en indivision avant partage, les frais de partage (2,5%...

6 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2020 par
sildi
Lauralee Donation-Succession

Rendez-vous avec le notaire

Bonjour, J'aurais aimé savoir si le notaire pouvait refuser de donner un compte-rendu de la réunion concernant une succession. J'explique. Cette h...

4 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2020 par
lauralee
Stou_111 Donation-Succession

Suisse : heritage a trois ?

bonjour a tous je me demande comment va se partager l’héritage de ma grand-mère de 100 ans ? elle m'avais promis un testament sans plus d'information...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2020 par
Gayomi
CBPARIS Donation-Succession

Indivisaire ne paye pas ses charges

Bonjour, Mon cas concerne une indivision 50/50, les charges sont assumées à 100% par un des indivisaires. Une parcelle du bien est en cours de ...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2020 par
condorcet
Bambous Donation-Succession

Donation à frère et soeurs

Bonjour nous sommes 7 en indivision d'une maison reçue en donation de mes parents il y a 15 ans . Je voudrais pour sortir de l'indivision faire...

2 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2020 par
Bambous
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