Les discussions

BZHsp Donation-Succession

Don d'un enfant à sa mère

Bonjour, je souhaite savoir si un enfant peut faire un don de 20 000 euros à sa mère. Y a t-il des conditions? Paierait t-elle des impôts sur cette s...

1 réponse Dernière réponse le 17 déc. 2013 par rio loco
Anfor Donation-Succession

Don manuel de titres

Bonjour, le 25 juillet 2013 j'ai effectué auprès de ma banque ( Société Générale ) un don manuel de titres à destination de mes enfants . A ce jour...

2 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2013 par Anfor
flopi91 Donation-Succession

Contacté par un généalogiste

Bonjour, j'aimerais savoir si il y a des lois sur le métier de Généalogiste. J'ai un gros problème avec un généalogiste. Il a trouvé une de nos...

1 réponse Dernière réponse le 16 déc. 2013 par
condorcet
jackygratte Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonjour, ma tante vient de décéder , veuve sans enfants, elle avait cinq soeurs toutes décédées. Nous étions 12 cousins enfants des soeurs de ma ta...

1 réponse Dernière réponse le 16 déc. 2013 par
condorcet
lélain Donation-Succession

Succession- retard

 Résolu

Bonjour, suite à la vente d'un terrain ,effectuée le 15 septembre 2013 , nous sommes 2 heritiers hors le notaire m'a versé ma part ,le 20 novembre 2...

3 réponses Dernière réponse le 15 déc. 2013 par roudoudou22
lapetitetaupe Donation-Succession

Règlements de dettes

Bonjour, Ma mère est décédée en février 2012, elle était veuve depuis 2006. Nous sommes trois soeurs, nous avons ouvert un dossier chez le notaire m...

3 réponses Dernière réponse le 15 déc. 2013 par roudoudou22
clobalu Donation-Succession

Recouvrement fns

Bonjour, ma question porte sur le recouvrement du FNS que la CARSAT demande suite au décès de mon père en août 2013, maman et moi sommes co-héritièr...

5 réponses Dernière réponse le 15 déc. 2013 par rio loco
cyd30 Donation-Succession

Autorisation pour vente en viager

Bonjour, Je vous explique ma situation. Je ne côtoie plus la famille paternelle depuis de longues années (plus de 20 ans). A plusieurs reprise, cell...

8 réponses Dernière réponse le 15 déc. 2013 par Sorgin
Mary Donation-Succession

Mobilier et succession

Bonjour, Je suis en indivision dans la maison que j'occupe avec mes deux enfants et les deux enfants de mon mari (1er mariage) depuis le décès de ce...

1 réponse Dernière réponse le 14 déc. 2013 par Sorgin
mary Donation-Succession

Jugement jaf obligés alimentaires

Bonjour, la nouvelle épouse de mon père l'a mis sous tutelle et a été désignée tutrice de ce dernier pour 5 ans afin de pouvoir le placer en maison ...

3 réponses Dernière réponse le 14 déc. 2013 par mary
lolo-geek69 Donation-Succession

Usufruit

 Résolu

Bonjour, Je suis propriétaire avec mon frère d'une maison dans laquelle vit notre père qui est usufruitier. Nous voulons vendre la maison car elle ...

13 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2013 par lolo-geek69
brismon Donation-Succession

Taxe sur les logements vacants

 Résolu

Bonjour, J'ai hérité d'une cousine germaine décédée le 7/9/2011. Pour cette succession un généalogiste a été nécessaire pour rechercher les héritier...

8 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2013 par rio loco
tatanat Donation-Succession

Donation au dernier vivant après divorce

 Résolu

Bonjour, Mon père vient de décéder et mes parents avaient fait une donation au dernier vivant pour les biens (appartement + garage). Ils ont divorc...

7 réponses Dernière réponse le 12 déc. 2013 par domdo76
carlos283 Donation-Succession

Caution dissimulée

Bonjour, j'aimerais un conseil car je ne sais quoi faire : j'ai reçu le bilan de succession et au passif, etait mentionné la restitution d'une caution...

3 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2013 par domdo76
mamounette38170 Donation-Succession

Assurance vie

bonjour Lors du décès de notre père en octobre 2012, l'assurance vie qu'il avait prise en son nom a été mise au nom de notre mère. Agée de 83 ans c...

1 réponse Dernière réponse le 11 déc. 2013 par rio loco
manosa34 Donation-Succession

Soulte

 Résolu

Bonjour, Après le décès de notre mère, mon frère qui a reçu en avancement d'hoirie une maison estimée à 100 000 euros en 1989, refuse de nous vers...

2 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2013 par manosa34
Marie Donation-Succession

Obsèques majeur sous tutelle

 Résolu

Bonjour, Ma soeur est décédée le 7 décembre 2013. Elle est sous tutelle. Elle était sans ressources et je suppose à la charge du conseil généra...

5 réponses Dernière réponse le 11 déc. 2013 par Piniouf 75
orianna84 Donation-Succession

Se desheriter du tombeau de mes parents

Bonjour, Ma soeur vient de se desheriter du tombeau de mes parents.Je sais qu'elle n'a plus le droit de s'y faire enterrer,et elle n'ira pas netto...

5 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2013 par orianna84
le gronde Donation-Succession

Choix notaire

 Résolu

Bonjour, pour régler la succession de mon père (mére prédecedée),mon frere veut la confier au notaire de famille;je n'apprecie pas celui ci ,ai je l...

5 réponses Dernière réponse le 10 déc. 2013 par le gronde
mathilde 89 Donation-Succession

Usufruit successif et vente d'un bien

Bonjour Mon mari détenait des parts ,en pleine propriété et en nue-propriété dans une SCI familiale.Sa mère,toujours vivante a l'usufruit des parts e...

2 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2013 par mathilde89
Anne Donation-Succession

Légataire universel

Bonjour, Une concubine( non pacse ) est par testament, légataire universelle en usufruit de la totalités des biens. Sachant qu'elle rentre en concur...

1 réponse Dernière réponse le 9 déc. 2013 par
condorcet
Anne Donation-Succession

Domiciliation

 Résolu

Bonjour, Quelle est la valeur sur un testament lorsque le défunt domicilie sa concubine à une autre adresse que la sienne laissant entendre qu'ils ...

4 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2013 par
condorcet
altesse56 Donation-Succession

Actif de succession

bonjour, Ma mère est décédée depuis bientôt 2 mois, elle était sous tutelle renforcée, une de mes soeurs en était la tutrice, la maison de ma mère...

9 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2013 par altesse56
seryna Donation-Succession

Sucession

 Résolu

Bonjour, ma grand-mère qui était veuf vient de décédée elle avait un fils unique qui ai également décédé il avait 3 enfants . donc je sais que no...

2 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2013 par seryna
marcopolo950 Donation-Succession

Succesion après donation au dernier vivant

 Résolu

Bonjour, Je ne comprends rien aux successions.Je dois être bouché, pourtant cadre à la retraite... Clairement,est ce quelqu'un peut me dire ce qu...

16 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2013 par marcopolo950
misty7483 Donation-Succession

Héritage du grand père

Bonjour, ma soeur vient de décéder. Elle était mariée, et avec son mari , ils ont fait une donation au dernier vivant. Nous devons bientôt hériter de ...

3 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2013 par
condorcet
Inconnu Donation-Succession

Héritage fils unique parents mariés

Bonjour, Je commence malheureusement à réfléchir à ce sujet (je suis le fils). J'ai fait quelques recherches sur internet mais je trouve parfois des...

2 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2013 par Cfc
osmonde2013 Donation-Succession

Droit de partage

 Résolu

Bonjour, Pouvez vous m'indiquer l'assise de droit de partage après le décès d'une personne qui laisse son conjoint et 1 enfant, sachant que le défun...

1 réponse Dernière réponse le 7 déc. 2013 par
condorcet
camiro0410 Donation-Succession

Avance d'hoirie

Bonjour, Nous sommes une famille recomposée, moi de mon coté j'ai 3 enfants et mon mari un enfant nous nous sommes marié cette année et n'avons pas...

2 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2013 par camiro0410
maitetos Donation-Succession

Peut ton cumuler

Bonjour, je voudrais savoir si on peut cumuler la donation de 100 000euros par enfant tout les 15ans avec les 100 000euros déduit pour la successi...

2 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2013 par domdo76
Lanaud Donation-Succession

Don à un mineur

Bonjour, Je désire donner un peu d'argent à mon petit-fils qui n'a qu' 1 an de telle sorte que ses parents ne puissent pas le dépenser à sa place. ...

5 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2013 par roudoudou22
sam21 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Je me pose une question je vie en couple non marié et non pacsé. Je suis propriétaire seul depuis 6 ans et nous avons une petite fille de ...

3 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2013 par roudoudou22
bronte1 Donation-Succession

Mon père biologique est mort

 Résolu

il y a 15 jours,je l'ai su en tel à la mairie de toulon chose que je fait depuis 20ans! mon père ne s'est jamais occupé de moi et n'a jamais versé de...

2 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2013 par bronte1
THNCY Donation-Succession

Vente de titres

Bonjour, Quels sont les frais demandés par la banque (caisse d'épargne) lors de la vente de titres à l'occasiion d'une succession ?

2 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2013 par Cali
jb0144 Donation-Succession

Frais de notaire pour les enfants

Bonjour, Frais de notaire et droits de succession, comment ça marche Je n'arrive pas à comprendre comment ça marche au décès du premier conjoint ...

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2013 par domdo76
xpompom Donation-Succession

Donation puis hypothéque service fiscaux

Bonjour, Mon épouse à reçu une donation de la part de ces parents il y a de cela 5 ans pour une maison d'habitation, le dit bien est toujours la p...

7 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2013 par xpompom
yoche01 Donation-Succession

Usufruitier

 Résolu

Bonjour Je suis veuve depuis un an , mes enfants sont héritiers de la maison qui a été construite grâce à une donation de mes beaux-parents. Ceux ci ...

2 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2013 par yoche01
charly79th Donation-Succession

Deces

Bonjour, mon papa est dcd en 1977 et ma maman la semaine derniere elle etait en maison de retraite nous somme 4 enfants touse majeurs. ma maman elle...

4 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2013 par jmp59
Coquillettes Donation-Succession

Usufruit et travaux excessifs

Bonjour, Je vous explique ma situation. Ma belle mère a acquis l'usufruit d'une maison, ainsi que l'usufruit d'une grosse somme d'argent . Elle vi...

27 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2013 par Gérard
niko Donation-Succession

Achat de terre

Bonjour, ma voisine vende une parcelle agricole qui et coller a ma maison elle le vend au pris du constructible donc tre cher pour une terre agrico...

1 réponse Dernière réponse le 5 déc. 2013 par Gérard
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