Forum Donation-Succession

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Les discussions

babel129 Donation-Succession

Montage fiscal

 Résolu

Bonjour, Mes frères et soeurs et moi même allons hériter de la maison de nos parents décédés et d'une somme d'argent. Une de mes soeurs a de très f...

1 réponse 7 juin 2013 par Cfc
PORTEVECH Donation-Succession

Succession

Bonjour, Lors du décès de mon père il y avait sur l'état de succession enregistré par le notaire 1/2 pour ma mère 1/2 pour moi (fils unique de mo...

8 réponses 7 juin 2013 par condorcet
joce 45 Donation-Succession

Succession non reglé

bonjour, ma maman est décédée il y a deux ans. Je ne jamais reçu de courrier du notaire qui s'occupe de la succession jusque qu'il y a deux mois ou i...

3 réponses 7 juin 2013 par Sorgin
jocelyn07 Donation-Succession

Succession sans fin!!!

Bonjour, Je suis en attente depuis plus d'1an concernant la succession de mon frere. J'ai donc paye les dettes de mon frere, le notaire, ainsi que l...

1 réponse 7 juin 2013 par Toto
sowahida Donation-Succession

Usufruit

Bonjour Mon mari est decédé je ne connais pas trop bien les lois on a acheté une maison et on a pas d'enfants lui a 2 enfants du 1 er mariage dont un...

3 réponses 7 juin 2013 par Toto
lou6369 Donation-Succession

Blocage vente maison

Bonjour, moi et ma soeur avons successivement perdu ma mère, mon père, et mon frère. Mon frère avait un enfant qui a aujourd'hui 12ans. Dernièrement n...

4 réponses 7 juin 2013 par lou6369
Nicolola Donation-Succession

Héritage à distance

Bonjour! Comment faire lorsqu'on a hérité d'une personne, mais qu'on ne peut pas se rendre sur place pour raisons de santé et de distance afin de liqu...

1 réponse 6 juin 2013 par Utilisateur anonyme
natibe Donation-Succession

Donation à un tiers

 Résolu

Bonjour, voici le contexte : je suis handicapée, perçois l'aah mais suis propriétaire d'un petit appartement. Je partage une relation avec un homme de...

1 réponse 6 juin 2013 par Sorgin
emboukaneur Donation-Succession

Succession a l etranger

Bonjour, si on vie en france comment fait on pour accepter une succession d un pere remarier si ils nous laissent un bien a l etranger ho...

2 réponses 6 juin 2013 par domdo76
Helpme6 Donation-Succession

Faux pas du notaire !

Bonsoir à tous, Le notaire a ouvert le testament de mon père en avril sans ma présence et ne m'en a rien dit alors que j'étais en contact mail avec...

4 réponses 6 juin 2013 par domdo76
55ely Donation-Succession

Usufruit et droit de sucesion

Bonjour, J'occupe la maison que mon ami m'a légué l'usufruit.LaAssoc Légataire Universel a fait expertiser par les Domaines pour estimer le prix et...

1 réponse 6 juin 2013 par condorcet
mamjane Donation-Succession

Succession

est-ce qu'il y a un age limite pour une donation de bien immobilier de parents à enfants ? étant d'une famille de 6 enfants, tous les enfants n'étaie...

3 réponses 5 juin 2013 par condorcet
Paulo28190 Donation-Succession

Sci & donation

Bonjour, Mes parents ont débuter un parcours pour préparer la donation en 2001 auprès d'un notaire. Il a toujours été clair que mes parents souhai...

3 réponses 5 juin 2013 par condorcet
chimeline Donation-Succession

Testament

 Résolu

Bonjour, Comment faire pour annuler un testament qui a été enregistré et, ce, à moindres frais. Merci.

4 réponses 5 juin 2013 par condorcet
bonyandsam Donation-Succession

Assurer les biens

Bonjour, Depuis le décès de ma mère fin décembre 2011, les partages ne sont toujours pas établis entre mes neveux et moi-même. Le Notaire trai...

7 réponses 5 juin 2013 par dany311
litnegeltor Donation-Succession

Assurance vie et succession

Bonjour, Merci de bien vouloir me donner des renseignements sur les points suivants en cas de succession ( montant inférieur à 5 336 € & pas d'im...

6 réponses 5 juin 2013 par litnegeltor
tatax Donation-Succession

Changement de serrures

Bonjour à tous, Je suis 1 des héritiers (5) du mobilier qui est toujours dans la maison familiale appartenant à 2 héritiers d'une 1ere succession. ...

3 réponses 5 juin 2013 par philippe6613
ventarel Donation-Succession

Bien mobilier

 Résolu

Bonjour a tous comment sont taxés les biens mobiliers lors d'une succession

2 réponses 4 juin 2013 par ventarel
MonsieurDamien Donation-Succession

Reconnaissance de dettes

Bonjour, Malheureusement je ne trouve de modèle de lettre pour ma requête , mon papa est décèdes le 25 mai 2013, j'avait déjà tout prévu avant pou...

3 réponses 4 juin 2013 par sleepy00
Gouzifull Donation-Succession

Conflit d'interêt

Bonjour, Est-ce qu' un notaire désigné par la chambre départementale des notaires,peut procéder à une succession alors qu'un des héritiers à été cle...

5 réponses 4 juin 2013 par Gouzifull
MonsieurDamien Donation-Succession

Demande d'information sur sucession

Bonjour, mon papa arrive en fin de vie et je remarque que personne de ma famille s'inquiète des suites , pour se qui concerne funérailles donc les...

3 réponses 4 juin 2013 par MonsieurDamien
yannadco Donation-Succession

Succession

 Résolu

j'ai 2 enfants je vis avec un ami. A mon décès je voudrais qu'il est l'usufruit de ma maison jusqu'à sa mort, laquelle reviendra à mes 2 enfants. Es-c...

1 réponse 4 juin 2013 par Sorgin
uranium45 Donation-Succession

Héritière ou non ???

Bonjour à tous, voici une question dont la réponse doit être simple je suppose. Mon Oncle (décédé il y a 5 ans), était marié et ma Tante est encore ...

10 réponses 4 juin 2013 par Sorgin
JEANPIERREMARIUS Donation-Succession

Donation partage

Bonjour, suite au deces de ma maman je voudrais savoir si je dois aller chez le notaire etant donne quelle m a fait en 2003 une donation partage e...

3 réponses 4 juin 2013 par Cfc
meggiie Donation-Succession

Aide heritage

Bonjour, Il y a quelques mois mon ami est décédé, j'ai alors reçu une lettre contenant l'acte de décès et le testament. Pour des raisons personnelles...

3 réponses 4 juin 2013 par sleepy00
chenier42 Donation-Succession

Sur la prescriptions aquisitive

J'aurais voulu savoir sur une situation de successions, ma mère étant décédée et ayant également une soeur décédée depuis, si les enfants de sa soeur...

1 réponse 4 juin 2013 par condorcet
draculanissa Donation-Succession

Décès desamaman

bonjours, je voudrais savoir si à la suite du décès de sa maman, j'ai reçu 579.00 € d'électricité de ma mère à payer alors que j'ai un changement...

1 réponse 4 juin 2013 par condorcet
charlie-50 Donation-Succession

Apostille la haye

Bonjour, Je possède un appartement en nue propriété aux Baléares - Espagne (l'usufruit étant resté à mes parents). Un notaire espagnol m'a dit que je...

1 réponse 4 juin 2013 par rio loco
Pascual84 Donation-Succession

Plus value sur bien donnê

Je souhaiterais savoir si une plus value est applicable sur un bien vide que mes parents mon donné il y a 17 ans, après l'avoir eux acheté il y a 37 a...

1 réponse 4 juin 2013 par rio loco
seulete110356 Donation-Succession

Avance sur part d heritage

CE 1/06/2013 PUIS JE FAIRE UNE DEMANDE POUR MA PART D HERITAGE . ET FAUT T IL ENVOYER DES COURRIERS A CHACUN DE MES FRERES ET SOEURS POUR L...

6 réponses 4 juin 2013 par Sorgin
Bidou75 Donation-Succession

Appartement délabré

Bonjour Ma grande tante avec un testament en 2002, a constitué une légataire universelle. Ma tante est décédé en 2003. ce testament fut contester et ...

4 réponses 3 juin 2013 par Bidou75
Paso59 Donation-Succession

Donation

Mes parents nous ont à moi et ma soeur donne une maison et un terrain de la même valeur Ma mère commerçante à des difficultés financières !!!!! Est ç...

4 réponses 3 juin 2013 par Paso59
clemsim Donation-Succession

Succession aprés un décés

Bonjour, J'aimerais que l'on m'éclaire sur un problème que je traverse actuellement. Mon compagnon est décédé au mois d'avril nous n'étions ni mariés...

5 réponses 3 juin 2013 par zoulou33
Gentiane95 Donation-Succession

Donation nue propriété et succession

Bonjour, J'envisage de donner la nue propriété de biens immobiliers que je possède à mon fils unique dans le but de préparer ma succession et d'évit...

8 réponses 3 juin 2013 par l'héritier
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