Forum Donation-Succession

Bonjour, J'ai la garde de mes deux filles mineures depuis 2007. La maman placée sous curatelle vient de s'éteindre début Janvier. Je suis un peu pe...

Bonjour, Ma femme ma donner une somme d'argent pour me remercier de la vente de son terrain dont je me suis occuper. Ma femme est décédé et sa fille ...

bonjour mon père est décèdé depuis 20ans depuis sa mort moi et un autre frere non jamais etait covoqué chez le notaire pour faire la succe...

Mon père vient de mourir? Je suis sans véhicule actuellement puis-je conduire sa voiture sans changer la carte grise en sachant que ce véhicule doit ê...

Bonjour a tous, Cela fait maintenant une quinzaine d'année que ma tante bloque un héritage que nous à léguer ma grand mère maternelle a moi et a mes ...

Bonjour, ma belle mére de 86 ans à placé 50000 euros sur 1 compte courant et 2 comptes livret. Elle a 3 filles et comme elle n'a jamais rien fait pou...

un moi un troisieme enfant hors couple quelle part peut reclamer ce dernier a mon deces

Bonjour a tous, Pouvez vous me synthétiser le paragraphe ci joint,que veut t-il dire ? : "La présente donation ne produira effet que pour autant q...

Maison familiale construite lors de mon mariage (régime communauté réduite aux acquets) sur un terrain reçu par mon mari de ses parents avant notre ma...

Bonjour, Je me permets de vous solliciter pour vous exposer mes difficultés : Mon père est décédé en aout 2013 Le notaire vient de faire parveni...

Bonjour, Mon père vent de décédé.Après le décés de maman, il s'est remarié sous le régime de la séparation des biens. Le seul bien commun de ce re...

Bonjour, Je suis mariée depuis 2011 à un homme de 48 ans et moi 31 ans. Ma question se base sur le droit de succession et aussi d'adoption. D'une pa...

ma maman étant décédée en décembre , nous sommes 4 héritiers , mon frère veut tout gérer , notamment les comptes en banque , aucun de nous quatre n av...

Bonjour, Y-a-t-il un délai à respecter pour la mise en vente d'un bien immobilier reçu en héritage ? Par avance merci A bientôt

Bonjour, Le notaire a procédé à la succession de mes parents décédés. Il y avait eu dans le passé des donations en avance sur hoirie et mon père a la...

Bonjour, il y a 4 ans, ma mère et moi avons acheté un terrain. Sur l'acte de propriété je suis nue-propriétaire et elle usufruitière. Par ailleurs, j'...

Bonjour, je souhaite pouvoir obtenir un titre de propriété d'un bien immobilier en espagne suite au décès de mon père. Seul mon frère possède celui-...

Bonjour, Il s'agit d'une succession très compliquée puisqu'il y a des tensions familiale. Ma grand-mère est décédée il y presque 2 ans et la succe...

Bonjour Je vous écris car je viens d'apprendre que ma belle mère a 100% d'une assurance vie qui devait être pour nous ses enfants dont deux de premie...

Depuis une donation partage en 1994, j'ai en nue propriété un petit appartement d'une valeur de 50000 €, mon frère a un autre appartement en nue propr...

le notaire et huissier désigné représntent-ils tous les héritiers ?

Bonjour, J'ai contracté un prêt destiné à financer des travaux de restauration dans ma résidence principale. Actuellement, mes finances ne me perme...

Bonjour, Ma cousine, veuve, avait un fils unique de 33 ans qui vient de décéder suite à une maladie orpheline héréditaire qui l'handicapait énormémen...

Bonjour, je suis usufruitières de bien immobilier si je veux vendre ma voiture qui est passée dans la communauté suite au décès de mon mari, commen...

Bonjour, j'ai 63 ans, je suis fille unique et ma maman de 83 ans a décidé de vendre sa maison en Normandie et de venir vivre avec moi dans la région l...

bonjour, Je reçois du genealogiste un courrier m'indiquant que je dois leur retourner un pouvoir signé accompagné d'une pièce d'identité, que seul le...

Bonjour, suite au décé de mon pére qui était le dernier vivant du couple marié sous le régime de la comunoter sans contrat de mariage et sans donati...

Bonjour, si vente maison ayant l option usufruit de l universalité des biens quel part aurais ayant 2 enfants

Peut t on vendre un bien ( immobilier).... Maison sans l accord des freres et soeurs merci....

Bonjour, nous sommes 4 frères et soeurs, mes 2 parents sont âgés, je souhaite les accueillir chez moi en construisant une extension a la ma...

Bonjour à tous, Au décès de mon ex compagnon avec qui j'ai acheter un bien immobilier, ses parents ont hérités de la moitié. Puis je leur racheter ...

Bonjour, Mon père m'a donné une somme d'argent (40000€) il y a 7 ans. Il vient de décéder, je sais que ces 40000€ devront entrer dans la succession ...

Bonjour, il y a quelques temps ma grand mère est morte, elle nous a fait donation à ma mère et moi peu avant son décès. Ma mère à reçu sa maison mais ...

Suite à un décès, une déclaration de succession a été établie par le notaire faisant mention de l'actif et du passif et notamment d'un montant de 1436...

Pouvez vous me dire si vous connaissez l 'organisme ou les organismes qui s 'occupe de recherché les héritiers Ma mère et une tante a eu un appel ...

si on refuse heritage peut on recuperer les sommes payees pour frais maison de retraite et autre taxes sur bien immobilier de l'heritage

Bonjour, J'ai hérité d'une maison que je n'arrive pas à vendre. Je suis taxée à 60 % et ne peux pas payer les frais de succession. Pour l'instan...

Bonjour, Apparemment comme vous avez l'air d'avoir des réponses, je me permets de vous poser moi-même certaines questions. Voila ma maman est ...

bonjour, mes parents sont décédées et ont rédigées une lettre donnée au notaire pour que l un de mes frères reste dans leur maison. aura t il des...