Forum Donation-Succession

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Les discussions

macachipie Donation-Succession

Acte de succession

Bonjour, ayan t signe un acte de succession il y a 10 ans, peut on aujourd' hui le contester. comment faire pour avoir l'intégralité de cet acte? ...

4 réponses 10 oct. 2014 par macachipie
sylvain32120 Donation-Succession

Partage avant deces

bonjour je souhaiterai avoir des informations sur ma question voila mes parent on une maison nous sommes 3 enfants dont 1 handicaper si ils venden...

3 réponses 10 oct. 2014 par condorcet
Pseudoten Donation-Succession

Possibilités pour la succession

Bonjour, Mes questionnements concernent la succession suite au décès de mon père. Je fais partie de ses 8 enfants qu'il(mon père)a eu avec notre mèr...

6 réponses 9 oct. 2014 par Sorgin
eric74000 Donation-Succession

Déshèritage

Bonjour à toutes et à tous, voici ma problématique. je suis une personne adopté par filiation plénière par une famille très aisé. En conflit depuis ...

8 réponses 9 oct. 2014 par molly_stgt
frank712 Donation-Succession

Vente maison familliale

Bonjour, Ma belle-mère, veuve a vendu sa maison. Elle a trois enfants, (tous dans la cinquantaine). Mon beau-frère a expliqué à mon épouse malade et ...

2 réponses 9 oct. 2014 par frank712
Mimi3438 Donation-Succession

Droit de privilégier mon enfant

Bonjour j'ai besoin d'aide ... Après le décès de mon père ma mère est usufruitière nous sommes 6 enfants et je suis la seul a avoir tout quittée pour ...

6 réponses 9 oct. 2014 par molly_stgt
ericboboss Donation-Succession

Ma succession

bonjour. j'ai besoin d'un conseil. je suis célibataire je n'ai pas d'enfant. je possède un appartement, une assurance vie(bénéficière, mes ayans dr...

4 réponses 9 oct. 2014 par ericboboss
fetenatte Donation-Succession

Droit d'habitation

bonjour, Merci de m'éclaircir sur un problème - mes parents sont décédés et ont laissé 4 enfants dont 3 filles et un garçon que nous venons de per...

1 réponse 9 oct. 2014 par doris33
Gnaoui60 Donation-Succession

Testament pacs et enfants

Bonjour, Je suis sur le point de me Pacser avec le père de mes 2 enfants et nous souhaiterions faire apparaitre dans notre testament la succession ...

2 réponses 9 oct. 2014 par condorcet
consommateurs Donation-Succession

Lettre remise à 2 personnes

Bonjour, j'aimerais savoir si une lettre désignant les personnes a qui on veut léguer tous ses biens remise à 2 personnes et à ouvrir aprés le décés ...

1 réponse 9 oct. 2014 par condorcet
moi-maman Donation-Succession

Problème de succession

Nous sommes 3 enfants nés d'un même père et d'une même mère unis par un mariage. A savoir que notre père est décédé et que notre mère fait une très gr...

1 réponse 9 oct. 2014 par condorcet
co.cosse Donation-Succession

Donation partage

Bonjour, En octobre 2011, ma mère a fait une donation partage de son vivant à tous ses enfants nous sommes 5. En juin 2013 ma mère est décédée laiss...

2 réponses 9 oct. 2014 par condorcet
joelrohaut Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, Je suis actuellement en desaccord avec ma tante et mon oncle en raison des faits suivants: Je suis âgé de 34 ans et depuis mon enfance, avec...

2 réponses 8 oct. 2014 par joelrohaut
Mamochoup Donation-Succession

Succession

Bonsoir, Je m'occupe de ma Tante actuellement malade ; elle est veuve et avait un fils , unique, et décédé il y a bientôt 4 ans qui lui même a une fi...

3 réponses 8 oct. 2014 par Sorgin
Mélina& Donation-Succession

Généalogiste successoral vautour!

Bonjour! Ma mère et ma tante se faisaient une joie de m'annoncer que l'héritage plutôt conséquent " normalement "qu'elles attendaient depuis plus d...

7 réponses 8 oct. 2014 par Inconnu+
Downunder1 Donation-Succession

Genealogistes successoraux

Sachant que cette profession n'est pas reglementee, quel est le taux le plus bas accorde par un genealogiste successorial?

2 réponses 8 oct. 2014 par Inconnu+
sansylenan Donation-Succession

Heritage 6eme degré

Bonjour, Je suis héritier au 6émé degré, suite au décès du cousin germain de ma grand mère paternelle. Puis je tout de même prétendre à ma part ...

17 réponses 8 oct. 2014 par Inconnu+
bernard018 Donation-Succession

Enfant mineur

Bonjour, J'aurai voulu avoir un avis sur le cas suivant. Je suis séparé de la mère de mon enfant de 7 ans, nous avons la garde partagée et cela...

1 réponse 8 oct. 2014 par Micha1
MAMETZIENNE Donation-Succession

Donation

Bonjour, Nous sommes un couple sans enfants ayant des biens immobiliers( appart principal et petite maison de vacances.) , devons nous faire une...

4 réponses 8 oct. 2014 par MAMETZIENNE
lanoune122425 Donation-Succession

Succéssion

Bonjour, a vous -- lanoune122425 mon papa es décédé il y a 14 mois le notaire nous convoque pour le partage de la succession dans combien de ...

1 réponse 8 oct. 2014 par condorcet
etp123 Donation-Succession

Récompense

Bonjour, Dans le cadre du régime de la communauté d'acquêts, une récompense due par la communauté à la succession veut-il dire que le conjoint su...

1 réponse 8 oct. 2014 par condorcet
raticide17 Donation-Succession

Heritage

J'ai accepté l'héritage de ma grand-mère, qui n'est toujours pas réglé, ma mère est morte, à la mort de mon père, j'ai fait le necessaire auprès du tr...

8 réponses 7 oct. 2014 par Sorgin
osime Donation-Succession

Assurance vie

Ma maman est veuve, j'ai 2 soeurs et 3 enfants, l'une de mes soeurs à 3 enfants et l'autre qui est handicapée n' a pas d'enfant. Maman persuadée que s...

13 réponses 7 oct. 2014 par osime
dupont-durand Donation-Succession

Testament ouvert en mon absence

Nous sommes 3 héritiers. Le testament a été ouvert sans que j'ai été invité ou convoqué chez le notaire. Je n ai donc pas assisté à son ouverture. Cel...

2 réponses 7 oct. 2014 par condorcet
sylvie7526 Donation-Succession

Indemnités assurances incendie

 Résolu

Bonjour , mon neveu actuellement agriculteur en location sur la propriété de son grand-père voudrait percevoir les indemnités d'assurance incendie de ...

9 réponses 7 oct. 2014 par condorcet
jabouille Donation-Succession

Une maison en viager..

Bonjour, J' ai acheté une maison en viager à mes parents. J' ai fais un agrandissement avec leurs accord. De leurs vivant j' ai vendu ma maison en...

5 réponses 7 oct. 2014 par jabouille
slyman974 Donation-Succession

Donation

Bonjour , voilà je suis un jeune homme de bientôt 25 ans, j'habite chez ma mère, j'ai deux demi soeurs ainées qui ont déjà leur particulier. Mon père...

7 réponses 7 oct. 2014 par roudoudou22
metisse0104 Donation-Succession

Donation entre soeurs

Bonjour, je sollicite votre aide afin d'obtenir quelques éclaircissements sur une situation que je vous expose : ma belle-mère a fait construire u...

5 réponses 7 oct. 2014 par metisse0104
olivierlaure Donation-Succession

Changement de régime matrimonial

Bonjour, Nous souhaitons, mon épouse et moi, changer de régime matrimonial. Nous nous sommes mariés en septembre 2011 sous le régime de la communauté...

1 réponse 7 oct. 2014 par condorcet
jopi13090 Donation-Succession

Pension assurance retraite

Bonjour, Mon père est décédé le 06 octobre 2008. De 1995 et jusqu'à son décés il a perçu 1 allocation par l'assurance retraite pour 1 montant tota...

3 réponses 6 oct. 2014 par jopi13090
tita2b Donation-Succession

Ouverture d'un testament olographe

Bonjour, suite au décès de l'oncle de ma mère en 1988 le notaire n'a jamais procéder à l'ouverture du testament(je précise que cet oncle a voulu que m...

2 réponses 6 oct. 2014 par roudoudou22
pseudoju Donation-Succession

Succession enfant d un premier lit

Bonjour, Je suis enfant d un premier lit de ma mère récemment decedee , qui s est remariee et à eu trois autres enfnant d un second mariage , ma mèr...

1 réponse 6 oct. 2014 par Sorgin
66zoe1954 Donation-Succession

Héritage

Bonjour Mon père décédé a fait une donation au dernier survivant, donc ma mère est bénéficiaire. Enfant non désirée, élevée par ma grand-mère, et af...

3 réponses 6 oct. 2014 par 66zoe1954
Domingocollado Donation-Succession

Succession

Monsieurs Bonjour Pouvez vous m'informer le E-mail de CARDIF Assurance VIE - Sevice Successions CARDIF - CARDIF Equipe R - TSA 30001 92729 NANTERRE...

2 réponses 6 oct. 2014 par doris33
chapuis Donation-Succession

Frais de succession

Bonjour, je reçois à ce jour les papiers de la succession de mon oncle . sur un patrimoine de 180000 euros .1 soeur et 4 nieces . 1/3 pour la soeur...

14 réponses 6 oct. 2014 par Sorgin
Moustik*07 Donation-Succession

Facture ehpad

Bonjour, je viens vers vous aujourd'hui, car j'ai, vous vous-en doutez un problème. En 2013, ma mère dont je m'occupe à temps plein (vois présenta...

4 réponses 6 oct. 2014 par Moustik*07
sanslui66 Donation-Succession

Succession

Bonjour, le notaire est en charge de régler une succession depuis avril 2013. La succession porte sur un capital de 66000€. Nous sommes 6 ayants dro...

1 réponse 6 oct. 2014 par Sorgin
Tamline Donation-Succession

Vente d'un bien en indivision

Bonjour, J'espère être sur le bon forum. Mes parents ont fait don à mes soeurs et à moi-même d'un appartement qu'ils occupent actuellement (ils...

4 réponses 6 oct. 2014 par Tamline
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