Forum Donation-Succession

suite au décés de mon pére,j,ai reçu l'acte de notoriéte le non des héritiers.je voudrais savoir ci l'ordre des heritiers sur l' acte à une importance...

ma mère a été soignée dans un C.H.R pour un ALZHEIMER de 80 a 82 ans . mise sous sauvegarde de Justice, renouvellèe , puis une demande de CURATELLE...

Bonjour, Je souhaiterai savoir comment parer à la succession d'un bien immobilier à 50/50 dans le cas ou les personnes sont divorcées depuis 20 ans...

Bonjour, Depuis le décès de notre tante en mars 2013, suite à une recherche d'héritiers une déclaration provisoire de succession nous a été adres...

bonjour, notre tante décédée en mars n'a pas d'enfants, pas de mari, les neveux et nièces (3) héritent. Le notaire demande de verser aux impôts une...

mes parents ont donné l'essentiel de leurs biens à mon frère et à ma soeur (donation partage conjonctive ). Je n'ai pas été concernée ni avertie de ce...

Mon père est décédé de décembre 2011. Il était marié sous le régime de la communauté avec notre mère et les biens revenaient au dernier vivant. Nous s...

Suite au dépôt d'un dossier de succession, est il normal d'attendre une réponse de la part de l'administration fiscale ? Si oui, et en cas de non rép...

Bonjour, Ma fille est veuve depuis 3 ans, avec son mari elle était propriétaire de leur maison. La succession a été établie, la maison évaluée à 240...

Bonjour, Mon mari est orphelin de père depuis ses 10 ans, il a une soeur et son oncle qui a deux enfants. Son grand-père est décédé depuis prés de ...

Bonjour à tous, J'espère que quelqu'un pourra m'apporter quelques infos sur mon problème, voilà, mon père hébergé ma soeur pendant pas mal d'année ...

Bonjour, en juillet 2011 nous avons perdu notre maman, à ce jour la succession n'est toujours pas finie Ma soeur refuse de signer . Elle ignore l...

Bonjour je me trourne vers vous car je suis complètement perdue ! je vous explique brievement la situation : Mon père s'est marié une première f...

Bonjour à tous, Voilà les données : Indivision d'une vieille maison avec grand terrain, au départ 5 indivisaires (cinq frères et soeurs) à parts ...

Bonjour, Ma mère est décédée en juillet 2013, j'ai décidé de renoncer à la succession pour raison personnelle (il n'y a pas de dette). En aout...

Bonjour, lors d'une succession difficile comment partager les meubles,lits, télévision ,Electroménager , accessoires de jardin et autres. est ce qu...

Bonjour, je souhaiterais "racheter" la maison de mes grands parents, l un a parkingson l autre est en bonne santé. La maison vaut pas loin des 400 0...

Bonjour, dans une succession ,est il possible d eviter l etablissement d une attestation de propriete,dès lors que ,en meme temps que la declaratio...

je souhaiterais récuperer ma part sur la maison qui est en indivision avec mes trois soeur quel recours puis avoir merci

Bonjour Pouvez-vous me renseigner sur une succession compliquée. Le notaire n' a pas établi d'inventaire, hors 2 membres de la famille ( cousins) é...

Mon épouse défunte a rédigé un testament olographe voici 14 ans qui a été déposé chez un notaire. . A l'époque aucun des enfant n'a réclamé la part d...

Bonjour, Mon fils est en instance de divorce. Sa femme a hérité, avec sa soeur, de la nue propriété de la maison de ses parents ; sa mère en a l'usuf...

notre cousine germaine vient de décéder, elle n a ni enfants ni frères ou soeur, ni tante.. ce sont les cousins germains qui héritent. Comment est cal...

bonjour, mon père souhaite me faire une donation d'une maison d'une valeur approximative de 200 000 € dans laquelle je souhaite habiter dans un fu...

Bonjour voila ma question suite au décès de notre maman , papa et décédés en 2010,mon frère a vider les comptes je l'ai signaler au notaire , de plus...

Bonjour Mon frère qui est faché avec toutes ses soeurs depuis trèe très longtemps refuse de signer la declaration de succession et toutes les prop...

Bonjour à tous, Mon oncle est decede l'année derniere. Il etait célibataire et sans enfant. mes grands parents (ses parents à lui) etaient deja de...

Bonjour, Mon père est très malade et les médecins sont pessimistes. Le problème est que nous avons été fâchés pendant 30 ans bientôt et donc je n'a...

ma gd mère est décédée elle a eu 3 enfants dont mon papa qui est décédé; Je deviens héritière à sa place. Le notaire a fait le partage financier en 3 ...

Bonjour, Mes parents veulent donner leur bien immobilier à mon fils qui est leur seul petit fils. Bien évidemment ils ne veulent pas que je perçoive...

Bonjour, J'ai hérité avec ma soeur de la maison de nos parents. Lors de la succesion le notaire n'a pas fait la vérification d'hypothèque. Auj...

Etant une famille de 5 enfants donc 2 son decede, ainsi que m est parents ,nous avons une maison en Italie.Si nous voulons la vendre, que doit on fair...

Bonjour, Mon mari est décédé il y a quelques années de cela. Pour des raisons personnelles nous avons refuser la succession moi et mes trois fils, s...

Bonjour, Mon père est décédé le 30 août 2012. La succession est finie depuis août 2013. Après avoir demandé si un compte au nom de mon défunt p...

qu'elle est le cout de donation de parts de sci par notaire

Bonjours a tous j'ai perdu mon père en 2008, celui-ci a laisser la maison en usufruit a ma belle mère ( ma véritable mère étant décédé en 2002 ) ...

Bonjour ! Mon beau-père est décédé en Février 2013 , lorsque nous avons voulu faire prélever le montant des obsèques sur le compte courant ,nous no...

je suis le seul en vie mes freres sont et ma soeur sont décédés de 2 lits 1 frère marié 1 frère célibataire ,soeur mariée Question: comment se répat...

Il y a 30 ans mon frère s'est permis de prendre 3 lingots d'or chez mes parents sans leur consentement. Il est depuis décédé. Mes parents sont aujour...

Bonjour, c'est quoi l'article 860.1 ?? interdit il le reemploi ??

j'ai 3 enfants , pour qu'ils achetent en commun un appartement ,je leur fait un "don manuel" l'un veut redonner sa part à son fils (pas de probl...

Bonsoir, Dans la succession de ma mère une somme a été reversée (restituée) par un des cohéritiers réservataires au compte de la succession. En ...