Les discussions

bronte1 Donation-Succession

Succession de mon demi frère

Bonjour, mon demi frere etant decédé en aout 2014 et n'ayant ni femme ni enfant nous sommes deux à heriter de lui! etant donné les 45°/° que prélèv...

1 réponse Dernière réponse le 13 févr. 2015 par
roudoudou22
solit69 Donation-Succession

Don manuel

Une amie que je connais depuis 15a et dont je m'occupe quotidiennement pour l'accompagner dans ses démarches, faire courses, etc etc...ainsi que l'ent...

5 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2015 par
condorcet
xantype Donation-Succession

Succession - représentation successorale

 Résolu

Bonjour, Notre cas concret: A la date de décès du défunt, il avait un frère en vie (veuf) et un frère décédé. Chacun de ses frères ont deux fils....

2 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2015 par
xantype
djalie Donation-Succession

Succession de mon pere

Bonjour, Je suis né d'un premier mariage de mon père. Celui-ci s'est remarié et a eu deux autres enfants. Il est décédé il y a 3 ans. Ma belle-mère ...

7 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2015 par
djalie
BOOT66 Donation-Succession

Donation

 Résolu

BONJOUR à tous j'ai aujourd'hui 58 ans Mon père dont je ne vis plus avec depuis l'âge de 2 ans (parents divorcé) est décédé. Je n'ai jamais eu de con...

17 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2015 par
BOOT66
kerlez Donation-Succession

Testament

 Résolu

Bonjour, Bien que mon mari ne soit pas décédé, un notaire peut il savoir auprès du fichier central des testaments si un testament a été fait. Je d...

3 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2015 par
Sorgin
leatel Donation-Succession

Succession

mES BEAUX PARENTS SONT DECEDES, ils ont trois enfants dont mon époux qui est décédé avant eux et qui a trois enfants d'un premier mariage Puis je pré...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2015 par
condorcet
ToMmY49123 Donation-Succession

Léser lors d'un héritage

bonjour voici la situation nous sommes 4 enfants d'un père remarié (qui n'a pas eu d'autres enfants avec son nouveau conjoint) et étions issu du mar...

12 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2015 par
Sorgin
Gigi0608 Donation-Succession

Désaccord

Bonjour, j'aimerais savoir si il y aurait quelqu'un qui pourrait m'aider à avoir des r?ponses à une situation. Voilà ma mère vient de décédé et elle l...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2015 par
condorcet
regelly Donation-Succession

Article 4

 Résolu

Bonjour, Nous sommes en litige avec le notaire qui règle la succession de ma mère décédée en 2003. Nous ne somme d'accord ni avec les écritures repo...

2 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2015 par
regelly
caramelle2012 Donation-Succession

Renseignement

Bonjour, Je vous remercie par avance pour votre renseignement et votre disponibilité. Je suis un enfant naturelle mais bien reconnu par mon père qui...

5 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2015 par
caramelle2012
rogerom Donation-Succession

Succession

Bonjour! Notre mère est décédée , une de nos soeurs qui travaillait pour elle en tant qu'auxiliaire de vie a confisqué tous les documents concernant ...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2015 par
condorcet
paddok Donation-Succession

Prix de la donation

 Résolu

Bonjour, Je voudrais donner ma maison en nue propriété à mon fils unique.Actuellement mes finances ne sont pas très fortes.Sur une valeur de 150.0...

12 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2015 par
paddok
nord26844 Donation-Succession

Compte joint

j'ai un compte joint avec une cousine par alliance qui est aujourd'hui décédée. Suite à ce décès le compte joint n'est pas bloqué. La banque me dit ...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2015 par
Sorgin
Arcdetriomphe Donation-Succession

Vente appart dont donation

 Résolu

Bonjour, je debute donc je demande l'indulgence. La residence principale que nous vendons, nous en avons cede 170/270 aux enfants. Peut-on me dire que...

4 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2015 par
Arcdetriomphe
icarenoel Donation-Succession

Calcul de la quotité disponible

 Résolu

Bonjour, Ma mère, m'a privilégié par testament par rapport à mon unique frère. J'ai également bénéficié d'une assurance vie de 7200 euros. Le mo...

2 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2015 par
icarenoel
ambre0802012 Donation-Succession

Vente maison

 Résolu

bonjour, mes parents ont acquis une maison en mars 2011, nous sommes six enfants au total j'ai une soeur qui vit avec mes parents mes parents veu...

1 réponse Dernière réponse le 11 févr. 2015 par
remi200200
ausybe Donation-Succession

Notre maison est une donation de mes parents

 Résolu

Que va t-il se passer si je décède la première ? Quels seront les droits de mon mari ? Va t-il pouvoir en jouir librement (usage, vente, location) ou ...

4 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2015 par
ausybe
bilooobilooo Donation-Succession

Comment eviter safer

bonjour je suis agriculteur depuis plusieur année je souhaite vende une parcelle pour m en sortir un pe et payer mes dette msa ... comment eviter...

3 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2015 par
bilooobilooo
kate140 Donation-Succession

Testament authentique contestation

 Résolu

Bonjour, Un testament authentique rédigé sous la dictée d'un testateur sain d'esprit suivant toutes les conditions de forme prescrites par le code ...

8 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2015 par
kate140
Pukylady Donation-Succession

Rsi et les dettes aux héritiers

Bonjour, Mon père est artisan depuis 1989 je crois et depuis cette date il n'a apparemment jamais payé une seule des cotisations au RSI. Aujou...

12 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2015 par
Pukylady
PATMONCOURT Donation-Succession

Recherche d'un héritier

Bonjour, Suite au décès de mon père, qui a eu plusieurs enfants avec plusieurs femmes, le notaire est à la recherche d'un héritier que je ne conna...

2 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2015 par
ginto5
Abdelard Donation-Succession

Usufruit en cascade

Bonjour, quelqu'un a-t-il une réponse à mes questions ? Je suis un peu perdue Suite à une donation, mon mari était nu propriétaire d'une maison...

11 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2015 par
condorcet
romano974 Donation-Succession

Demande de renseignement

mon beau père et ma belle mère étant divorce depuis 15 ans mon beau père a garder tout les terrains et aujourd'hui, a tout louer a un particulier est...

1 réponse Dernière réponse le 11 févr. 2015 par
roudoudou22
Catherine3347 Donation-Succession

Vente d'un bien après succession

Bonjour a tous Suite au décès de ma tante en mars 2013 /succession faite en septembre 2013 J'ai racheté les parts des copartageants sur un bien immo...

2 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2015 par
Catherine3347
mitousi Donation-Succession

Acte de succession

succession en faveur de l'épouse de mon père ,alors que séparée depuis 30 ans mais mariée sous contrat séparation de biens ;quels risques j'encoure s...

1 réponse Dernière réponse le 10 févr. 2015 par
Sorgin
bonyandsam Donation-Succession

Comment vendre si minorité

Bonjour, Nous sommes 6 enfants, et notre mère est décédée en juillet 2012. Notre mère avait une maison, qui est habitée désormais par un des f...

2 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2015 par
Sorgin
benyoda Donation-Succession

Quel impôt sur assurance vie?

Bonjour, Mon frère et moi sommes bénéficiaires d'un contrat d'assurance vie d'un grand cousin, dont les primes versées après les 70 ans sont de 25500...

4 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2015 par
Sorgin
murielbarbou Donation-Succession

Avance sur heritage d une maison

nous sommes 3 soeurs héritières de notre père d'une maison occupée par la 2e femme de notre père(belle mère) je voudrais une avance sur ma part de cet...

10 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2015 par
murielbarbou
banette001 Donation-Succession

Donation d'un compte a un de ces enfant

Ma mère qui a 9 enfants dont 6 enfants vivants, peut elle faire une donation de ces compte courant], épargne, etc...) a un seul de ces 6 enfants ? Q...

4 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2015 par
Sorgin
haionara Donation-Succession

Erreur frais de succession assurance vie?

Bonjour, Je suis bénéficiaire avec ma tante d'une assurance vie de ma grand mère., je suis la représentante de ma mère décédée, la hauteur des pri...

4 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2015 par
haionara
muntru Donation-Succession

Consultation indivision

Nous sommes plusieurs frères et soeurs à avoir hérité de notre père, notre beau frère marié à une des mes soeurs intervient dans l'indivision, en a t ...

1 réponse Dernière réponse le 10 févr. 2015 par
Gasc
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