Les discussions

Lunacool Donation-Succession

Renoncement a succession

Bonjour, Peut on renoncer à une succession alors que l'on apprend le décès de la personne que trois mois et demi après . Nous ne savons rien de cet...

6 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2015 par
Lunacool
roberto34 Donation-Succession

Assurance vie

ma mère étant bénéficiaire de l'assurance vie de sa soeur décédée j'ai bien compris qu'il fallait remplir une déclaration partielle de succession pour...

3 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2015 par
Gasc
mteppet Donation-Succession

Sujet :donation partage

Bonjour, J'ai fait une donation partage déclarée chez le notaire, à un de mes trois enfants car handicapé, n'ayant pas la possibilité de gagner aut...

1 réponse Dernière réponse le 18 févr. 2015 par
condorcet
PhiphiDIANA Donation-Succession

Pb de documents administartifs

Il y a quelques années, mon père a prêté un bout de terrain, situé en campagne, à un ami agriculteur, en échange d'un autre terrain plus près de sa ma...

1 réponse Dernière réponse le 18 févr. 2015 par
roudoudou22
romario1942 Donation-Succession

Donation succession/belgique

bonjour j'ai 72 ans et je souhaite légué à ma fille ma maison quelle est le moins chère ' donation ou succession ?(entendu qu'à Maastricht c'est beauc...

3 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
Gasc
edouardjuliette Donation-Succession

Notaire

Bonjour, dans le cadre d'une succession ou il n'y a pas de patrimoine ( maisons ,voitures etc ) il n'existe que contrats d'assurance vie avec montan...

8 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
edouardjuliette
albanera Donation-Succession

Testament olographe et testament authentique

 Résolu

Bonjour, Je me trouve dans une situation très compliquée........Je suis légataire univervelle par un premier testament olographe (tante décédée veuv...

3 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
albanera
kasperine Donation-Succession

Renonciation a succession

 Résolu

Bonjours,j'aurai voulu savoir si le fait de télécharger le formulaire 14037*02 et donc de n'avoir pas de récépissé du Tribunal de Grande Instance n'in...

3 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
kasperine
Marylou0705 Donation-Succession

Démarches à suivre pour héritage

Bonjour, J'ai besoin d'aide et savoir si quelqu'un d'entre vous pourrait m'aider ! Mon père est décédé il y a un an et demi, et après tant d'attente...

4 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
Marylou0705
rosier Donation-Succession

Héritage

Bonjour, peut on déshériter un fils et donner la totalité à sa fille

5 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
Sorgin
amycor Donation-Succession

Succession de ma belle mère

Bonjour, ont est toujours pas plus avancer rien ne bouge a/s de la succession de ma belle mère j'ai poser une question mais je n'est pas eu de répon...

5 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
amycor
cassou64 Donation-Succession

Succession, notaire ou pas?

Bonjour, Mon père est décédé il y a 8 jours, j'étais son tuteur. J'ai une soeur . Il était divorcé. Il dispose d'un capital bancaire de 60000€ (5...

5 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
condorcet
mamiedesiles Donation-Succession

Heritage

Bonjour, en demandant des documents en décembre 2014 pour établir un passeport, j'ai vu que mon père était décédé en 1992, personne ne m'a prévenu...

2 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
mamiedesiles
Princesseelfe Donation-Succession

Décès de mon compagnon

Bonjour, nous n'étions ni Marie ni pacse, il était mon compagnon depuis presque 8 années, il était divorce et avait 3 enfants. Il est décédé a mon dom...

1 réponse Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
ginto5
poussin_27 Donation-Succession

Besoin d information sur héritage

Bonjour, jaimerais avoir de information mon père est décédé ça fais 3 ans .ma mère sais remarier elle a décider de vendre la maison de mon père 180000...

1 réponse Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
Gasc
francoise04 Donation-Succession

Titre de propriété

Bonjour, j aimerais faire un credit immobilier et ma mère m a donné un Terrain familiale et possède un titre de propriété . Comment faire pour...

1 réponse Dernière réponse le 17 févr. 2015 par
me
fuimicello Donation-Succession

Succession

j'ai une tante nationalité italienne vivant en France qui est veuve depuis décembre 2013 ayant une maison en Italie ainsi que des biens dans une banq...

4 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
roudoudou22
magma1 Donation-Succession

Heritage petite niece

Bonjour, Voici la situation : Mon grand oncle n'a pas d'enfant. Il a 1 neveu et 3 nièces. Une des 3 nièces (donc ma mère) est décédée il y 5 a...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
Sorgin
sophiefaye Donation-Succession

Succession

Mon père a quitter le domicile conjugal depuis 30 ans mes parents n ont jamais divorce et ma mère vient de deceder elle avait reçu en héritage un terr...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
Sorgin
Bilou Donation-Succession

Les frais de succession

 Résolu

Bonjour, je'ai perdu mon mari en 2012 nous avions fait donation au dernier vivant Ses filles d'un premier mariage n'ont pas encore signé . le notai...

2 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
Bilou
steve harris Donation-Succession

Frais de donation terrain constructible

Bonjour, ma mère possède deux terrains constructibles et viabilisé. Elle souhaiterai faire donation à ses deux enfants. l' un afin de construire; le...

4 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
steve harris
papymarco18 Donation-Succession

Pee et succession

mon epouse etant décédée au mois de novembre ,mon PEE rentre dans la succession;mais je voudrais savoir si le montant du remboursement est à la date d...

2 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
papymarco18
william1959 Donation-Succession

Reevalutaion donation

Mes parents m ont donné de leurs vivants un terrain en donation nous sommes passé au notaire apres le terrain est passé constructible et j ai constr...

3 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
Sorgin
chassal Donation-Succession

Prédécés d'un légataire particulier

Bonjour, ma cousine avait désigné par testament 3 légataires pour ses biens meubles. une des 3 légataires est prédécédée. les biens sont ils partagé...

2 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
chassal
JACQCLAIR Donation-Succession

Vente de terrain issu d'une donnation

 Résolu

Bonjour, QUEL EST LE TAUX APPLICABLE EN CAS DE PLUS VALUE Y A T-IL UN PLAFOND DE VENTE DE 15 000€ QUI PERMET D'EVITER CETTE TAXE?

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
Gasc
matthbucheron69 Donation-Succession

Achat de la maison de mon papa/belgique

bonjour j'ai un frère et une soeur, ma maman est décédée et mon papa n'arrive plus a payé seul la maison peut il me la vendre a moi et mon conjoint sa...

6 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
doris33
Jhugo Donation-Succession

Donation partage

bonjour, Il y a 10 ans j'ai fait construire ma maison sur l'un des terrains de mon père (avec son accord verbal). Aujourd'hui, il fait une donation p...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
condorcet
emaes Donation-Succession

Donation entre époux et héritage

 Résolu

Bonjour, comment différencier dans une succession la quotité disponible destinée dans un testament d'un parent à l'un de ses enfants, et la part rev...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
condorcet
rollande73 Donation-Succession

Règlement succession

bonjour, Suite au décès de mon père, je viens de recevoir de la part du notaire l'acte de notoriété indiquant que je suis héritière pour 1/2 des éc...

3 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
roudoudou22
tendonfragile Donation-Succession

Cessation de part

Bonjour Je possède un appartement depuis 1986 estime à ce jour pour 100000,00 euros d'autre part je possède pour 2 tiers une maison estimée à 25...

6 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
tendonfragile
tahoaf Donation-Succession

Cession d un vehicule apres deces

Bonjour, mariee sous le regime de la communaute avec donation entre epoux. nous possedions avant deces de mon epoux un vehicule immatricule a son n...

2 réponses Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
tahoaf
Vince Donation-Succession

Héritage après le décès de mon pere

Bonjour, Ma belle mère sait donc mariée avec mon père et a eu deux enfants, puis je envisager une partie de l héritage de mon père suite à son décès...

1 réponse Dernière réponse le 16 févr. 2015 par
Sorgin
flodu47 Donation-Succession

Commerçant de faits

Bonjour, je suis étudiant et j'ai un cas pratique à résoudre et je connais quelques difficultés, pourriez-vous m'aider : Un commerçant de fait A et ...

1 réponse Dernière réponse le 15 févr. 2015 par
Enka1
CRB Donation-Succession

Vente d'un bien en indivision

Bonjour, Nous sommes 2 filles et ma mère. Ma mère, veuve depuis 1984 mariage en communauté de bien m'a fait la donation de la totalité de sa part ...

2 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2015 par
CRB
1zonerouge Donation-Succession

Succession de mes grands-parents

Bonjour, Mon grand-père paternel est décédé en 1996, mais sa succession n'est toujours pas réglée puisque mon père et mes oncles et tantes ne se sont...

6 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2015 par
1zonerouge
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