Forum Donation-Succession

Bonjour, Mon papa est décédé il y a 2 mois. Donc s'est ouvert une demande de succession. Dossier déposé chez notaire 1 mois après par mon frère. Som...

Bonjour, Après notre père décédé en 2015, notre maman vient de nous quitter en 2016... Mes soeurs et moi n'avions aucun droit sur les comptes (plutô...

Bonjour, Je suis maman d'une petite de 3 ans histoire très compliqué car je étais avec mon copin quand je avais jamais vraiment rompu avécrit le pèr...

Bonjour, j aurais une question mon mari est decede il y a 5 ans et au jour d aujourd hui je na ai toujours pas payer la succession de ma maison le n...

bonjour y a t'il un délai qui s'applique pour clore une successio testament partage? merci

Bonjour, péremption des dispositions testamentaire

Bonjour, Ma compagne a recu un terrain en avance sur héritage , nous avons construis notre maison dessus , mais aujourd'hui nous souhaiterions rembo...

Bonjour, je me permet de poser une questions .mes parents sont propriétaire d'une maison est ont eu 4 enfants ensemble MAIS ENTRE TEMPS mes parents on...

Bonjour, Nous sommes 3enfants.(même mère) 2 sont nées d'un premier mariage, et le troisième d'un second mariage (communaute de bien au dernier vivant...

Bonjour de Charente Maritime, Nous sommes 4 frères et sœurs. un de mes frères aurait donné un mandat à un notaire sans nous demander.. Nous voulions...

Bonjour, Nous souhaitons vendre la nu propriété de notre résidence principale à l'un de nos fils. Nous sommes âgés respectivement de 70 ans et 73 an...

Bonjour, mes grands parents paternels sont décédé tous les deux ainsi que mon père es ce ma mère qui hérite ?

Bonjour, Mariés sous le régime de séparation, nous avions fait une donation au dernier vivant lorsque nous avons acheté une maison. Ni je n'ai pensé...

Bonjour, Je suis propriétaire à 70% mon ex mari a 30% peut il m'obliger à vendre ?

Bonjour, Notre mère est décédée en 2008. Le notaire a établi la déclaration de succession : - Actif net de succession = 151 162 euros - Quote pa...

Bonjour, Seul héritier direct, lésé contrats assurances vie Je suis seul héritier direct, ma mère est décédée à 85ans et avant 2009 j'étais bénéfic...

Bonjour, nous n'avons qu'un seul enfant et sommes propriétaires, pour que la maison revienne a notre enfant, faut il passer devant le notaire, ou ...

Bonjou,nous sommes 4 enfants majeure et notre mere est decedee en 2013 en nous laissant une maison au Maroc sauf que sur les 4 enfants il ya 1soeur qu...

Bonjour, Quel type de compte bancaire faut-il avoir en tant que notaire ?

Bonjour, Ma soeur qui a ete herbergee chez ma mere pendant 20 ans . Elle n'avait absolument rien , ma mere ayant tout prodigue a sa fille. Ma mere ...

Bonjour, actuellement en pleine succession, suite au décès de mon père, ma belle mère avec qui il était mariée et sous le régime de la communauté,...

Bonjour, je suis bertrand davy danseur de carrière internationnale prof diplomé d'état mais ma vie àbifurquer lorsque jai subi une rupture totale du...

Bonjour, lors d'une donation de mon vivant à mon fils d'un bien celui ci est-il propriétaire à part entière ou il le sera à mon décès.

Bonjour, En tant que liquidatrice de succession, si je demande l'aide d'un avocat, est-ce que c'est la succession qui endosse les frais d'avocat ou ...

Bonjour, Résidence secondaire achetée il y a 25 ans. Divorcé, célibataire avec 2 enfants à la date d'achat de la résidence. Résidence achetée en...

Bonjour, Voici mon problème ; mon pere est décédé l'année dernière. J'ai touché une assurance vie qu'il avait mis a mon nom. Aujourd'hui la successio...

Bonjour, Est il possible de payer les droits de succession par mensualites, en avance ? Cordialement F

Bonjour, Je voudrais deseritei ma fille de mon premier mariage car elle me salie et la maison c'est mon mari que j'ai en ce moment qui la construit ...

dans le cas de succession avec pacte dutreil, j'ai compris que l'assiette pour le calcul des émoluments du notaire est déduite des 75 % (cf dutreil). ...

Bonjour, Mon père est décédé il y a deux mois sans testament. (Montréal, canada) Si j'ai bien compris selon la loi c'est 1/3 veuve et 2/3 enfants. ...

je viens d'acquérir un bien avec ma nouvelle epouse : une maison . puis je savoir quels droits auront mes deux enfants issus d'un premier mariage ...

Bonjour En 2007 mon frère et ma mère recevaient un appel téléphonique recherchant une femme portant mon nom, et née la même année de naissance que ...