Les discussions

marenda Donation-Succession

Succession de parents a enfant

Bonjour, je voudrais savoir le montant des droits de succession a payer par mon fils pour un héritage de 350000 euros

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2016 par
Gayomi
jojusu Donation-Succession

Maman usufruitiere dcd

Bonjour, maman est décédée .elle était usufruitière de sa maison rachetée par mon frère. elle a fait de nombreux travaux entièrement payes par elle:...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2016 par
belloy
marandre Donation-Succession

Mariage sous le régime de la communauté

Bonjour, Ma mère a fait une donation partage d'une maison entre mes 3 frères et mes soeurs, nous avons racheté la maison avec mon époux, j'ai donc ...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2016 par
condorcet
regornoireb Donation-Succession

Precipute

Bonjour, ma mère établit un testament en 1990 et décède en 2010. Sur ce testament elle attribue des biens de valeur innégales à ses enfants sans cl...

7 réponses Dernière réponse le 19 mars 2016 par
condorcet
catherinepelbois Donation-Succession

Usufruit

 Résolu

Bonjour, j'ai la moitie d'une maison en usufruit (ce n'est pas ma maison principale) je voudrais savoir d'une part si on peut m'obliger à la vendre...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2016 par
condorcet
Cindy Donation-Succession

Probleme acte de propriété

 Résolu

Bonjour, Mon pere vit depuis plus 30 ans sur un terrain familial il detient acte de propriètè au nom de son grand pere est ce qu'il peut pretende a...

4 réponses Dernière réponse le 19 mars 2016 par
Cindy
Stéphane Baës Donation-Succession

Droit d'aliéner

Bonjour tout le monde, D'abord, merci à tous ceux et celles qui prendront le temps de lire ce post et d'y répondre. Votre aide est plus qu'apprécié...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2016 par
roudoudou22
Domilou75 Donation-Succession

Renseignements succession

Bonjour, Nous sommes 4 enfants Notre père est décédé en 1984. La succession a été réglée et notre mère de son vivant en était usufruitière. Les bien...

3 réponses Dernière réponse le 19 mars 2016 par
condorcet
annette Donation-Succession

Succession (italie)

Bonjour, j ai un ami dont le papa est decede en Italie, il voudrait connaitre la procedure a suivre pour la succession car le notaire en Belgique ne...

1 réponse Dernière réponse le 18 mars 2016 par
gehi
laurence Donation-Succession

Versement des liquidités d'un héritage.

Bonjour, Combien de temps faut il pour toucher les liquidités d'un héritage après que le notaire ait envoyé la déclaration de succession aux impôts. ...

4 réponses Dernière réponse le 18 mars 2016 par
laurence
zaz1965 Donation-Succession

Licitation au tribunal

Bonjour, merci de votre réponse rapide ! elle m'est d'un grand secours . je voudrai savoir comment je risque de perdre la maison si je prévois d'avoir...

4 réponses Dernière réponse le 18 mars 2016 par
zaz1965
Titia15 Donation-Succession

Ou imputer un don manuel ?

Bonjour, Un don manuel s impute t il sur la reserve hereditaire ou la quotite disponible si il y a reduction. Et si toute fois il s imputé sur la...

21 réponses Dernière réponse le 18 mars 2016 par
Titia15
Pat Donation-Succession

Succession

Bonjour, Voilà je suis mariée sous le régime de la communauté des biens réduits au acquêts Lors de la construction de notre maison mon mari a ...

1 réponse Dernière réponse le 18 mars 2016 par
condorcet
zaz1965 Donation-Succession

Licitation au tribunal

 Résolu

bonjour, je possède 75% sur une maison en indivision ,ma sœur me fait du mal moralement depuis 10ans , elle est sur le point de réclamer un loyer ave...

2 réponses Dernière réponse le 18 mars 2016 par
zaz1965
281152henri Donation-Succession

Soultes successorales dûes au 31 12 2017.

Mon beau-frère a demandé, à un courtier, le rachat de son crédit immobilier et de moult crédits révolving, en Novembre dernier, sans y inclure le mont...

3 réponses Dernière réponse le 18 mars 2016 par
condorcet
Vincent Donation-Succession

Héritage à retardement ...

Bonjour, ma mère est décédée il y à 10 ans maintenant, lorsque c'est arrivé elle vivait seule, j'étais mineur et mes soeurs tout justes majeures, ...

1 réponse Dernière réponse le 18 mars 2016 par
condorcet
gintarou87 Donation-Succession

Transfert pel suite décès

Bonjour, Suite au décès de mon père, nous nous sommes mis d'accord avec le notaire pour que ma mère récupère le PEL, ce qui lui fera 2 PEL en tout. ...

13 réponses Dernière réponse le 18 mars 2016 par
autodidacte
jhm Donation-Succession

Héritage maison

Bonjour, Mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts avec donation au dernier vivant. Ma mère a signé un compromis de vente pour s...

3 réponses Dernière réponse le 18 mars 2016 par
condorcet
jesuispour Donation-Succession

Assurance- vie

Bonjour, Suite à un décès en 2013 j'ai été bénéficiaire d'une assurance vie. La compagnie d'assurance m'a rétribué la somme du et reconnue comme tel c...

2 réponses Dernière réponse le 18 mars 2016 par
jesuispour
Brigitte Donation-Succession

Dons pour une sarl

Bonjour, J'ai lancé un magazine distribué gratuitement il y a 1 an. Le magazine a du mal a décoller. Ais-je le droit de proposer au lecteurs de fair...

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2016 par
hoquei44
mikus Donation-Succession

Succession entre parents enfants

Bonjour, J'ai besoin de renseignements pour ma concubine. Cette dernière à 2 sœurs. Sa mère est en phase finale d'un cancer et n'a aucun bien mobili...

4 réponses Dernière réponse le 17 mars 2016 par
mikus
maya Donation-Succession

Donation appartement

 Résolu

Bonjour, ma tante qui n a pas d enfant souhaite me donner un appartement je suis sa niece elle a encore 5 neuveux et nieces qui hériterons d une mais...

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2016 par
doris33
madeleine Donation-Succession

Frais de succession

 Résolu

Bonjour, Ma mére est dcd en 2002 elle a eu héritage une maison de mon grand père dcd en 1991 elle était remarié en 1984 avec mon beau père qui viva...

2 réponses Dernière réponse le 17 mars 2016 par
madelaine
VERO8959 Donation-Succession

Coût d'une donation en nue propriété

Je souhaite donner en nue propriété à mes 2 enfants mon patrimoine immobilier. J'ai 57 ans . Dois-je passer par un notaire ? Quels sont les frais ? ...

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2016 par
doris33
briggzz Donation-Succession

Évolution option successorale

Bonjour, Est-il possible qu’une épouse veuve puisse demander une évolution de son option successorale initiale (1/4 en PP et le reste en usufruit),...

3 réponses Dernière réponse le 17 mars 2016 par
condorcet
vanina96 Donation-Succession

Indivision

Bonjour, Oui vous avez raison je n ai sûrement pas été claire, en fait dans cette succession donation partage, une partie des biens me revient par d...

3 réponses Dernière réponse le 17 mars 2016 par
doris33
Loudubois Donation-Succession

Donation.

Bonjour, Âgée de 92 ans, propriétaire de sa maison actuellement en vente (120 000 euros), mais n'y résidant plus (prise en charge par ma soeur), ma m...

2 réponses Dernière réponse le 17 mars 2016 par
Loudubois
Samdukenya Donation-Succession

Reprise de l'exploitation

Mon père nous a laissé des terres qu'il a mis en location avec un bail de 18 ans. Je veux reprendre, j'ai un btsa. Je veux louer les services d'une en...

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2016 par
condorcet
fidjy liodice des escours Donation-Succession

Don de ma belle mère à son fils

 Résolu

Bonjour, Ma belle mére de 95 ans peut-elle faire un don d 'argent à son fils de 67 ans ainsi qu'a sa petite fille,dont sa mére est décédée? Merçi

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2016 par
condorcet
isa5522 Donation-Succession

Succession d'une personne sous curatelle

Je trouve étrange que l'héritage de ma soeur DCD en 2003, sous curatelle (mon père, et mon frère co-curateur), ait été, en entier, versé à mon frère, ...

6 réponses Dernière réponse le 17 mars 2016 par
isa5522
chris003 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma cousine est décédée depuis Juin 2015. Elle a fait un testament olographe chez un notaire. Le principal héritier est une association (app...

3 réponses Dernière réponse le 17 mars 2016 par
condorcet
Ingridquestion Donation-Succession

Hypothèque, usufruit

 Résolu

Bonjour, Et merci beaucoup de prendre le temps de me lire. Alors voilà, j'ai quelques questions car le domaine de l'immobilier etc je n'y connais st...

2 réponses Dernière réponse le 17 mars 2016 par
Ingridquestion
Thelma Donation-Succession

Assurance-vie cnp

Bonjour, Ma marraine, célibataire et sans enfant, avait souscrit une assurance-vie à la CNP, indiquant 2 bénéficiaires à 50/50, son frère, 80 ans, et...

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2016 par
Gasc
julien petit Donation-Succession

Mariage

Bonjour, J'ai acheté un pavillon il y a deux ans seul, et je me mari dans 2 mois, Je voudrais savoir le jour ou je decede qyui va heriter de la ma...

1 réponse Dernière réponse le 17 mars 2016 par
condorcet
Diciblues Donation-Succession

Livret de famille

Bonjour, ma question est, comment faire pour récupérer un livret de famille d un defein qu ont n a pas de vue depuis plus de dix ans et sans ce livret...

4 réponses Dernière réponse le 17 mars 2016 par
DorisOups
JFM Donation-Succession

Remplir le formulaire cerfa 2735

 Résolu

Bonjour, Dans le cadre d'une donation familiale d'une somme d'argent de 50.000€ à notre fille : Le père fait une donation de 25.000€ (

2 réponses Dernière réponse le 17 mars 2016 par
JFM
ripete Donation-Succession

Terres agricoles

mon mari doit heriter de 15 ha de terres agricoles louees a un agriculteur actuellement .pourra t il casser le bail et recuperer ces terres??

2 réponses Dernière réponse le 17 mars 2016 par
ripete
kennedy44 Donation-Succession

Delais de succession

Bonjour, si un désaccord est present y a t il un moyen de finaliser une succession ,(par un delais imposé,ou par autre procedure)?

1 réponse Dernière réponse le 16 mars 2016 par
condorcet
ritoulerital Donation-Succession

Donation terrain à la communauté

 Résolu

Bonjour, Mon beau-père va donner un terrain d'une valeur de 80 000 € à ma femme (régime sous la communauté de bien) afin que l'on y construise not...

4 réponses Dernière réponse le 16 mars 2016 par
ritoulerital
calina Donation-Succession

Estimation maison

Bonjour, la maison familiale va etre vendue aux enchères faute de désaccord la maison a été estimée à 180000 euros en 2011 mais le notaire enfin pluto...

1 réponse Dernière réponse le 16 mars 2016 par
condorcet
laurent2b# Donation-Succession

Terrain enclavé

bonjour, ma femme a hérité d'un terrain qui est enclavé, mais en regardant le cadastre on voit clairement qu'il est en limite d'un chemin communale, e...

3 réponses Dernière réponse le 16 mars 2016 par
roudoudou22
Donabisrepetita Donation-Succession

Donation en numéraire sarkozy

Bonjour, Pourriez-vous m'éclairer sur la façon d'interpréter la situation suivante : Une somme de 30 000 € a été donnée par une mère à chacun d...

29 réponses Dernière réponse le 16 mars 2016 par
foruman
clara1949 Donation-Succession

Usufruit et nue propriété

Bonjour, Lorsque notre fils a eu ses 18 ans, nous lui avons donné en nue propriété, mais gardant l'usufruit (c'est plus prudent) notre maison. Le n...

4 réponses Dernière réponse le 16 mars 2016 par
clara1949
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