Les discussions

Desiderade Donation-Succession

Handicap et heritage

Bonjour, je suis reconnue a plus 80 comme travailleur handicapé et je travaille avec beaucoup de difficultés et je ne sais pas comment me mainteni...

3 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2012 par
condorcet
minous Donation-Succession

Frais notariés un peu chers

Bonjour, Ma grand-mère paternelle vend sa maison . Mon père est décédé mon grand-père aussi. Pour la vente de cette maison on nous demande 900€ po...

1 réponse Dernière réponse le 26 avr. 2012 par
aurooore22
peste11 Donation-Succession

Probleme avec acte notoriété

Bonjour, mon mari est décédé le 20 decembre 2011 il laisse 3 heririeres.. mon mari m a donné l usufruit de la maison et a etabli un testament ologra...

2 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2012 par
PESTE11
marie Donation-Succession

Succession partage

 Résolu

Bonjour, Notre mère décédée le 8.8.2008, avec 13 heritiers, une maison à vendre et une mésentente familiale nous oblige a avoir recours au partage...

5 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2012 par
condorcet
frederic1949 Donation-Succession

Donation partage

Bonjour, mes parents mon donne 110000fr en 1977 en 1990 ils ont regulariser par acte notarie leur succession mon frere heritant de la...

3 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2012 par
condorcet
jacqueline Donation-Succession

Heritage

Bonjour, la succession est presque terminée mais une nièce héritière aussi ne rends pas sa feuille signée au notaire.elle dit qu elle n est pas pres...

1 réponse Dernière réponse le 26 avr. 2012 par
Bernar65
a Donation-Succession

Marie décédé et belle mère

Bonjour, mon mari vient de décédé, et ma belle mère est au plus mal , es ce que j'ai le droit de recevoir la part de mon mari

1 réponse Dernière réponse le 26 avr. 2012 par
Bernar65
caroline Donation-Succession

Donation au dernier vivant

Bonjour, doit-on toujours faire une donation au dernier vivant lorsqu'on est marié sous le régime de la communauté ? mon mari me dit que ce n'est p...

4 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2012 par
Bernar65
nadège Donation-Succession

Succession

Bonjour, le 17 Avril ma soeur mon frère et moi signont l'acte notarier de la succession de ma mère décédé le 11 février 2012 . 3 jours aprés je reç...

4 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2012 par
condorcet
Burdi Donation-Succession

Peut-on se défendre face à un notaire ?

Bonjour, Mon père étant décédé en 2010, nous avons mis sa maison en vente ma demi soeur et moi. L'acte de vente a été signé le 2 décembre 2011, l...

2 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2012 par
Burdi
bianca Donation-Succession

Nu-propriétaire obligations...

Bonjour, Mon ex-mari qui se trouve être le nu-propriétaire n'est pas tenu par la loi d'effectuer ces travaux (d'après le notaire) et ne peut assumer...

13 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2012 par
allo
berte Donation-Succession

Donation

Bonjour, je suis divorcer et j'ai trois enfants je me suis remarier avec un celibataire sans enfants rs qu'il peut faire don a un de mes enfant en p...

1 réponse Dernière réponse le 25 avr. 2012 par
condorcet
Choupinette 92 Donation-Succession

Donation92

 Résolu

Bonjour, J'ai un appartement dont j'ai fait donnation a part égaleà mes trois enfants aujourd'hui je veux vendre cet appartement, me faut il l'auto...

1 réponse Dernière réponse le 25 avr. 2012 par
condorcet
labiche Donation-Succession

Viager à ses enfants

Bonjour, j'ai acquis avec mon mari une maison que nous voudrions laisser à nos deux enfants. mon mari a eu deux enfants d'un premier mariage qui vie...

7 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2012 par
condorcet
ulysse31 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma soeur est décédée il y a peut de temps, je voudrais savoir si quand il n'y a ni patrimoine ni bien immobilier ni voiture et - de 10 000 eu...

1 réponse Dernière réponse le 25 avr. 2012 par
condorcet
bargere Donation-Succession

Plus -value residence secondaire

Bonjour, j 'avais acheté , avec ma compagne une fermette (residence secondaire) en 1984 , en indivision 50-50 ; nous n 'etions pas marié ; celle ...

4 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2012 par
condorcet
bucty Donation-Succession

Vente d'une maison suite à un décès

Bonjour, Nous sommes mariés sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquêts depuis 16 ans, nous avons 3 enfants ensemble ( pas d'enfant...

1 réponse Dernière réponse le 25 avr. 2012 par
condorcet
A Donation-Succession

Valeur usufruit/ calcul réversion

Bonjour, L'usufruit d'un bien suite à une succession est-il considéré comme revenu, donc pris en compte pour le versement de la pension de réversion...

1 réponse Dernière réponse le 25 avr. 2012 par
Bernar65
nic Donation-Succession

Dons especes

Bonjour, combien peut-on donner en especes à ses enfants sans le declarer

6 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2012 par
caroline
pat&alain55 Donation-Succession

Déshériter mon fils

Bonjour, Nous aimerions savoir que pouvons nous faire et comment si prendre pour déshériter notre fils unique qui est devenu détestable et méchant...

3 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2012 par
caroline
piolan04 Donation-Succession

Pacs et testament

Bonjour à tous, J'ai préalablement fait des recherches sur le site mais je ne trouve pas pour mon cas Avec ma compagne, nous venons d'acquerir un te...

1 réponse Dernière réponse le 25 avr. 2012 par
piolan04
claudie43 Donation-Succession

Héritage ou pas héritage

 Fermé

Bonjour, Ma mère est décédée avant que son divorce soit prononcé. Lorsque son mari l'avait jetée hors de la maison qu'il avait acheté ensemble mama...

Dernière réponse le 25 avr. 2012 par
gerber1
kory Donation-Succession

Blocage compte suite décès

Bonjour, Mon mari est décédé le 13 mai 2010, j'ai fais les démarches pour bloquer son compte perso, a cette date son compte personnel supportais n...

2 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2012 par
kory
mick Donation-Succession

Parents décédés

Bonjour, mes parents tous 2 décédés, je souhaiterai savoir quels papiers conserver, j'ai des factures de la maison de retraite de ma maman, les rele...

3 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2012 par
Mick
faron Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon pere est mort,ma fille est tutelle de ma mere a quoi j'ai droit comme enfant unique?

1 réponse Dernière réponse le 24 avr. 2012 par
allo
lili23 Donation-Succession

Succession de mon arriere grand oncle

Bonjour, J ai besoin de vos lumières concernant une succession passée ( dans les années 60 ). Il y avait donc deux freres, un arriere grand on...

2 réponses Dernière réponse le 24 avr. 2012 par
allo
bianca Donation-Succession

Travaux dans une maison en usufruit

Bonjour, Je suis usufruitière d'une maison achetée en couple marié en 1995, mon ex-mari en est le nu-propriétaire après acte notarié. Il faut que j...

1 réponse Dernière réponse le 24 avr. 2012 par
Bernar65
coudevylle ulrich Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon pére est déceder en décembre la!! il ne ma pas reconnu; seulement un héritage cours et mes 2 demi frére on le droit!!et on était trés p...

1 réponse Dernière réponse le 24 avr. 2012 par
jmp59
john Donation-Succession

Part reservataire toujours valable ?

Bonjour, j'aimerai savoir si la part resevataire de ma belle mere provenant du dece de mon pere, reste toujours valable alors que celle ci est deced...

7 réponses Dernière réponse le 24 avr. 2012 par
john
MARY Donation-Succession

Conseil sur partage terrain

Bonjour, ma mère souhaite faire le partage de son terrain; un de mes frères possède un terrain mitoyen à celui de ma mère ; pour avoir une parcelle ...

3 réponses Dernière réponse le 24 avr. 2012 par
Bernar65
MARY Donation-Succession

Partage ( suite)

 Fermé

Bonjour, pouvez vous me proposer une autre solution ? ou alors , est ce possible que mon frère donne son terrain à ma mère et qu'ensuite cette der...

Dernière réponse le 24 avr. 2012 par
gerber1
maya Donation-Succession

Avancement d'hoirie

Bonjour, j'ai eu en 1980,une parcelle de 1000.en avancement d'hoirie sur laquelle a été faite une maison en 1981 ..j'ai donc payer sur l'ensemble plus...

8 réponses Dernière réponse le 24 avr. 2012 par
bibi phoque
crom@gnon Donation-Succession

Création d'une sci, pour une succession

Bonjour, Mon père vient d'avoir l'idée suivante, mettre ses biens en SCI, avec ses fils. Mes parents ont plus de 80 ans, ma mère atteinte Alzheime...

2 réponses Dernière réponse le 24 avr. 2012 par
lucini
bastien1971 Donation-Succession

Mon héritage pour mon ami?

Bonjour, Je suis en fin de vie et souhaite léguer une partie de mon héritage à mon Ami, lequel n'a aucun lien de parenté avec moi, sauf avoir part...

1 réponse Dernière réponse le 24 avr. 2012 par
condorcet
MIBAB Donation-Succession

Succession

Bonjour, ma soeur est DCD, est-ce que sa fille sera avec mon autre soeur et moi legataire au depart de notre maman ??

1 réponse Dernière réponse le 24 avr. 2012 par
Bernar65
Clacla Donation-Succession

Sucession

Bonjour, mon père est décédé il y a deux mois. Je ne sais pas encore si je vais pouvoir accepter la succession (il n'y a pas pour l'instant un gra...

1 réponse Dernière réponse le 24 avr. 2012 par
caroline
rafito59 Donation-Succession

Question assurance vie

Bonjour, je vous explique mon cas. mon grand père( veuf )a une assurance vie a mon nom ( 350 000euros) il l a fait pour que mon père ( son seul ...

2 réponses Dernière réponse le 23 avr. 2012 par
rafito59
tone51 Donation-Succession

Plus value transaction

Bonjour, Après la mort de mon père en 2003,nous avons mon frère,ma mère et moi hérité de la maison de façon suivante 1/4 pour mon frère 1/4 pour mo...

2 réponses Dernière réponse le 23 avr. 2012 par
allo
lusyva Donation-Succession

Cotorep

Bonjour, Mes parents préparent leur succession nous sommes 3 enfants dont mon frère handicapé suite à un accident de la route,agé de 57 ans.Il perco...

3 réponses Dernière réponse le 23 avr. 2012 par
condorcet
mameealex Donation-Succession

Héritier d'une tante?

Bonjour, une question svp, un neveu est il obligatoirement héritier de la soeur de son papa dcd, celle ci n'ayant jamais été mariée, et n'ayant pas ...

12 réponses Dernière réponse le 23 avr. 2012 par
mameealex
Kevin57330 Donation-Succession

Frais de notair

Bonjour, Suite à ma précédente question j'aimerai savoir à combien s'élèverait les frais de notair pour le l'appartement que ma mère voudrai me donn...

1 réponse Dernière réponse le 23 avr. 2012 par
condorcet
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