Forum Donation-Succession Page 807

Bonjour, Je suis marié sous le régime de la séparation de bien. J'ai de mon premier mariage 2 enfants et 1 enfants avec mon épouse. ...

Bonjour, J'ai appris ce jour que mon ex-mari était décédé depuis le 22 aout 2010. Nous n'avons été mariés que 4 ans et demi et notre divorce à été pr...

est ce que la donation manuel est que l on peut recevoir de l imobilier entre oncle et neveu

Mon beau-père a laissé à mon épouse un bien en usufruit. La maison que nous habitons a été expertisée par un géomètre expert. Le notaire chargé du dos...

Monsieur, Un défunt laisse 3 enfants successibles et un légataire à titre universel de la quotité disponible (25%) La quotité disponible restante ...

Bonjour, voici mon problème : lors du décès d'un de mes parents , une personne a délibérément ( par jalousie et haine ) recherché, imprimé et donné au...

Nous sommes 5 pour la succession de notre mère et nous ne savons pas où se trouve notre dernière soeur - comment la retrouver sachant que nous avons u...

Bonjour, Nous sommes 7 frères et soeurs , nos parents sont dcd , l'ainé de la famille vient à son tour de dcd, il était célibataire sans enfants, je...

Dans le cadre d'une succession d'oncle à neveu, en zone agricole, la Safer est intervenu. Alors qu'il n'avait pas a ce mêler ! Je devais racheter l...

pouvez vs me dire ce qui le plus avantageux de le cadre d une donation entre frere et soeurs ou oncle et neveu comment retablir une injustice dz ...

Bonjour, j'ai été élevé à ma naissance dans une famille qui a 2 propres enfants ,le monsieur que j'appelais papa vient de décéder ,la dame que j'app...

Bonjour, Suite au décès de mon père février 2012, mon frère et moi nous somme allez chez le notaire pour l'héritage etc... Nous avons toujours pas...

Bonjour, Merci de bien vouloir me préciser ce qui est normalement prévu dans le cas suivant. Il s'agit de la succession de ma mère décédée il y a 6 ...

Bonjour, Suite au décès de mes parents, la succession a été effectuée, bien qu'il n'y ai pas d'entente avec un de mes frères. La masse successorale...

Bonjour je voudrais savoir s'il est possible de déshériter une fille en la faisant passer pour défaillante mentale ou en la faisant devenir et ou en d...

Bonjour, Ma grand mère est décédée en novembre 2009, bien qu'ayant une donation au dernier des vivants,mon grand père à opte pour l'usufruit de leur...

Bonjour, Mes beaux-parents ont effectués devant notaire le partage de leurs biens entre leurs enfants. Qu'elles démarchent doit effectuer mon épous...

Bonjour, Voilà j'ai eu un enfant d'une première union ( pas marier ), je suis actuellement marié avec 3 enfants, nous voudrions acheter une maison m...

Bonjour, Notre père vient de décéder et il avait la nue proprieté d'une maison que sa soeur (notre tante) occupe tout en ayant l'usufruit. Nous h...

Bonjour J'ai fait un prêt, sans intérêt, à mon fils en 2010 d'un montant de l'ordre de 150000€ remboursable en une seule fois fin 2017. La déclaratio...

J'ai donne 30,000 Euros a ma mere il y a 2 mois. Elle n'en a finalement pas besoin. Peut-elle me les rendre sans problème?

Bonjour de Champagne, J'ai besoin d'une reconnaissance de dette afin de complété la somme pour le rachat de soulte. Pour une somme 15000 Euros, m...

Bonjour, voici mon problème. Mon grand-père actuellement en maison de retraite( 84 ans), et ayant toutes ses facultés mentales, vient de prendre une a...

bonjour,un assureur peut il bloquer une assurance vie a un beneficiaire sous pretexte qu une heritiere non beneficiaire le conteste ? motif :redaction...

bonjour, apres le deces de mon père je remet un acte sur seing prive a mon grand frere d'une maison qui appartenait a mon père pour que ce frere assi...

Bonjour, Mes parents nous ont fait une donation de leur vivant. Mes parents ont créé une sarl ou mon frère est actionnaire depuis 5 ans. je n'ai ...

suite à la vente de la maison de mes parents dont ma mère avait l'usufruit, notre mère nous a donné le montant qui nous revenait. Celui-ci a fait l'o...

Bonjour, Nous sommes cinq enfants, nos parents décédés nous laissent quelques meubles. Nous avons prévu prochainement une réunion pour effectuer l...

Bonjour, je reviens vers vous espérant trouver des réponses, et des conseils donc merci de votre aide précieux . dans le cadre toujours d'une s...

Bonjour, Ma mère est décédée l'année dernière. Elle avait fait un avenant sur son contrat d'assurance vie concernant les bénéficiaires en cas de décè...

Bonjour, J'aimerai des précisions sur une succession en indivision ,mon sujet est sur les plus value des valeurs mobilières. Mon père est décédé ...

mes parents avaient contracté un prêt pour agrandir la maison familiale. j'étais co emprunteur. Le prêt est soldé. Mes parents sont décédés, nous somm...

Bonjour, Je vais avoir 18 ans au mois de juin et j'ai compte bloque jusqu'à ma majorité sous la juge des tutelles. J'aimerais savoir quelle démarc...

bonjour, voilà mon grand-père est agé de 95 ans.depuis longtemps mon père a procuration sur son compte courant et son livret A .c'est lui qui s'est t...

Bonjour, Voilà , Ma mère est fille unique et orpheline depuis 1958 (fille de chahid), sa grand-mère est décédée en 1995. Derniérement la maison ...

Bonsoir, Mon père est décédé il y a de cela 37 ans et là je viens d'apprendre le décès de sa maman (ma grand mère ) N'ayant jamais eu de contact a...

Bonsoir et merci de votre réponse d'avance , je suis nouvelle Dans le carde d'une succession mes beaux - fils Ont Prescrit une hypothèques pr...

Bonjour, Pourquoi sur les certificats2705A le montant du capital est inférieur au montant valorisé à une date inférieur de 2 mois? Merci

ma grand mère ,qui a 88 ans s'occupe de moi depuis le deces de ma mère il y a 4 ans,je vie a Marseille et elle dans l'Aisne,suis célibataire et j'ai u...