Les discussions

sil31 Donation-Succession

Succession d'un bien

Bonjour, Je suis marié sous le régime de la séparation de bien. J'ai de mon premier mariage 2 enfants et 1 enfants avec mon épouse. ...

4 réponses Dernière réponse le 14 mai 2014 par
sil31
milakhi Donation-Succession

Quels droits?

Bonjour, J'ai appris ce jour que mon ex-mari était décédé depuis le 22 aout 2010. Nous n'avons été mariés que 4 ans et demi et notre divorce à été pr...

3 réponses Dernière réponse le 14 mai 2014 par
Sorgin
caravole Donation-Succession

Donation manuel

est ce que la donation manuel est que l on peut recevoir de l imobilier entre oncle et neveu

2 réponses Dernière réponse le 14 mai 2014 par
condorcet
nigudaram Donation-Succession

Expertise d'une maison en usufruit

Mon beau-père a laissé à mon épouse un bien en usufruit. La maison que nous habitons a été expertisée par un géomètre expert. Le notaire chargé du dos...

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2014 par
condorcet
boadve Donation-Succession

Légataire et quotité disponible

Monsieur, Un défunt laisse 3 enfants successibles et un légataire à titre universel de la quotité disponible (25%) La quotité disponible restante ...

4 réponses Dernière réponse le 14 mai 2014 par
boadve
loubie Donation-Succession

Problème de succession

Bonjour, voici mon problème : lors du décès d'un de mes parents , une personne a délibérément ( par jalousie et haine ) recherché, imprimé et donné au...

4 réponses Dernière réponse le 13 mai 2014 par
Loubie
guy222 Donation-Succession

Recherche d'une soeur pour une succession

Nous sommes 5 pour la succession de notre mère et nous ne savons pas où se trouve notre dernière soeur - comment la retrouver sachant que nous avons u...

9 réponses Dernière réponse le 13 mai 2014 par
avocatsuccession
marlouna Donation-Succession

Renonciation succession

Bonjour, Nous sommes 7 frères et soeurs , nos parents sont dcd , l'ainé de la famille vient à son tour de dcd, il était célibataire sans enfants, je...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2014 par
condorcet
Ange13420 Donation-Succession

Grugé

Dans le cadre d'une succession d'oncle à neveu, en zone agricole, la Safer est intervenu. Alors qu'il n'avait pas a ce mêler ! Je devais racheter l...

2 réponses Dernière réponse le 13 mai 2014 par
Ange13420
david7194 Donation-Succession

Somme en liquide

 Résolu

Bonjour, A la mort de mon père, mon frère et moi avons déclaré et payé à l'état des frais de succession sur des actions boursières qui nous avaient ...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2014 par
Hector
Ronifaziu Donation-Succession

Communauté universelle sans enfants

 Résolu

Bonjour, je suis sous le régime de la communauté universelle avec mon épouse, et nous n'avons pas d'enfants. Nos seuls héritiers potentiels sont des n...

2 réponses Dernière réponse le 13 mai 2014 par
Ronifaziu
Laet1992 Donation-Succession

Succesion

Bonjour, Suite au décès de mon père février 2012, mon frère et moi nous somme allez chez le notaire pour l'héritage etc... Nous avons toujours pas...

2 réponses Dernière réponse le 13 mai 2014 par
Laet1992
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Succession enfants-petits enfants

Bonjour, Merci de bien vouloir me préciser ce qui est normalement prévu dans le cas suivant. Il s'agit de la succession de ma mère décédée il y a 6 ...

5 réponses Dernière réponse le 13 mai 2014 par
Utilisateur anonyme
marieasmat Donation-Succession

Héritage

 Résolu

bonjour j'aimerais savoir ma mère a 75 ans je veux me retirer de l'héritage mais je ne sais pas comment faire il n'y a pas de bien spéciale mais des ...

2 réponses Dernière réponse le 13 mai 2014 par
marieogas
bibi2424 Donation-Succession

Problème de partage suite à succession

Bonjour, Suite au décès de mes parents, la succession a été effectuée, bien qu'il n'y ai pas d'entente avec un de mes frères. La masse successorale...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2014 par
condorcet
adigo Donation-Succession

Héritage et sucession

Bonjour je voudrais savoir s'il est possible de déshériter une fille en la faisant passer pour défaillante mentale ou en la faisant devenir et ou en d...

4 réponses Dernière réponse le 13 mai 2014 par
adigo
mamymolette Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma grand mère est décédée en novembre 2009, bien qu'ayant une donation au dernier des vivants,mon grand père à opte pour l'usufruit de leur...

2 réponses Dernière réponse le 12 mai 2014 par
mamymolette
Christianp01 Donation-Succession

Partages parent/enfant.

 Résolu

Bonjour, voici mon problème. ma grand mère habitant, autre part, viens de décéder en 2011, la maison revient à moi et ma mère , depuis, je pa...

6 réponses Dernière réponse le 12 mai 2014 par
Christianp01
padr Donation-Succession

Renoncer à une donation

Bonjour, Mes beaux-parents ont effectués devant notaire le partage de leurs biens entre leurs enfants. Qu'elles démarchent doit effectuer mon épous...

4 réponses Dernière réponse le 12 mai 2014 par
condorcet
samir163 Donation-Succession

Héritage sur maison 4 enfants

Bonjour, Voilà j'ai eu un enfant d'une première union ( pas marier ), je suis actuellement marié avec 3 enfants, nous voudrions acheter une maison m...

8 réponses Dernière réponse le 12 mai 2014 par
samir163
sixtinebx Donation-Succession

Donation usufruit niece

Bonjour, Notre père vient de décéder et il avait la nue proprieté d'une maison que sa soeur (notre tante) occupe tout en ayant l'usufruit. Nous h...

4 réponses Dernière réponse le 12 mai 2014 par
Sorgin
WINTER25 Donation-Succession

Don d'usage

Bonjour J'ai fait un prêt, sans intérêt, à mon fils en 2010 d'un montant de l'ordre de 150000€ remboursable en une seule fois fin 2017. La déclaratio...

1 réponse Dernière réponse le 12 mai 2014 par
Sorgin
ZAD51 Donation-Succession

Reconnaissance de dette chez un notaire

Bonjour de Champagne, J'ai besoin d'une reconnaissance de dette afin de complété la somme pour le rachat de soulte. Pour une somme 15000 Euros, m...

1 réponse Dernière réponse le 12 mai 2014 par
condorcet
charbonnette Donation-Succession

Contestation sur assurance vie

bonjour,un assureur peut il bloquer une assurance vie a un beneficiaire sous pretexte qu une heritiere non beneficiaire le conteste ? motif :redaction...

5 réponses Dernière réponse le 12 mai 2014 par
figrica
amatiche Donation-Succession

Triche sur sucsession/algérie

bonjour, apres le deces de mon père je remet un acte sur seing prive a mon grand frere d'une maison qui appartenait a mon père pour que ce frere assi...

6 réponses Dernière réponse le 12 mai 2014 par
Amatiche
Babyschumi Donation-Succession

Donation de mes parents

Bonjour, Mes parents nous ont fait une donation de leur vivant. Mes parents ont créé une sarl ou mon frère est actionnaire depuis 5 ans. je n'ai ...

3 réponses Dernière réponse le 12 mai 2014 par
condorcet
cgcp Donation-Succession

Vente maison

suite à la vente de la maison de mes parents dont ma mère avait l'usufruit, notre mère nous a donné le montant qui nous revenait. Celui-ci a fait l'o...

1 réponse Dernière réponse le 12 mai 2014 par
condorcet
neuvillas Donation-Succession

Partage meubles suite succession

Bonjour, Nous sommes cinq enfants, nos parents décédés nous laissent quelques meubles. Nous avons prévu prochainement une réunion pour effectuer l...

3 réponses Dernière réponse le 11 mai 2014 par
roudoudou22
bird27 Donation-Succession

Successions -

Bonjour, je reviens vers vous espérant trouver des réponses, et des conseils donc merci de votre aide précieux . dans le cadre toujours d'une s...

5 réponses Dernière réponse le 11 mai 2014 par
bird27
TUNAFISHER Donation-Succession

Donation rejetée par la banque

 Résolu

Ma grand-mère est décédée quelques jours après avoir fait à ses filles une donation par chèque, afin de leur laisser une partie de son patrimoine, sac...

6 réponses Dernière réponse le 11 mai 2014 par
TUNAFISHER
kouna33 Donation-Succession

Valeurs mobilieres

Bonjour, J'aimerai des précisions sur une succession en indivision ,mon sujet est sur les plus value des valeurs mobilières. Mon père est décédé ...

1 réponse Dernière réponse le 11 mai 2014 par
Yann
kiki2b Donation-Succession

Droits du co emprunteur

mes parents avaient contracté un prêt pour agrandir la maison familiale. j'étais co emprunteur. Le prêt est soldé. Mes parents sont décédés, nous somm...

5 réponses Dernière réponse le 11 mai 2014 par
Sorgin
iris2000 Donation-Succession

Maison en indivision

 Résolu

Bonjour, Nous avons hérité, ma soeur et moi, il y a 8 mois d'une grosse propriété familiale, très lourde au point de vue frais (impôts, gaz, électric...

10 réponses Dernière réponse le 11 mai 2014 par
iris2000
nono3391 Donation-Succession

Compte bloqué

Bonjour, Je vais avoir 18 ans au mois de juin et j'ai compte bloque jusqu'à ma majorité sous la juge des tutelles. J'aimerais savoir quelle démarc...

2 réponses Dernière réponse le 11 mai 2014 par
nono3391
chypie06 Donation-Succession

Argent heritage

bonjour, voilà mon grand-père est agé de 95 ans.depuis longtemps mon père a procuration sur son compte courant et son livret A .c'est lui qui s'est t...

2 réponses Dernière réponse le 11 mai 2014 par
Sorgin
droitheritage Donation-Succession

Succession

Bonjour, Voilà , Ma mère est fille unique et orpheline depuis 1958 (fille de chahid), sa grand-mère est décédée en 1995. Derniérement la maison ...

1 réponse Dernière réponse le 11 mai 2014 par
Sorgin
Mafamilletmoi Donation-Succession

Héritage

Bonsoir, Mon père est décédé il y a de cela 37 ans et là je viens d'apprendre le décès de sa maman (ma grand mère ) N'ayant jamais eu de contact a...

3 réponses Dernière réponse le 11 mai 2014 par
Gayomi
bird27 Donation-Succession

Hypothèque

Bonsoir et merci de votre réponse d'avance , je suis nouvelle Dans le carde d'une succession mes beaux - fils Ont Prescrit une hypothèques pr...

14 réponses Dernière réponse le 10 mai 2014 par
bird27
natjam Donation-Succession

Versement assurance vie

Bonjour, Pourquoi sur les certificats2705A le montant du capital est inférieur au montant valorisé à une date inférieur de 2 mois? Merci

1 réponse Dernière réponse le 10 mai 2014 par
Gayomi
tataza02 Donation-Succession

Pour mon petit cousin

ma grand mère ,qui a 88 ans s'occupe de moi depuis le deces de ma mère il y a 4 ans,je vie a Marseille et elle dans l'Aisne,suis célibataire et j'ai u...

12 réponses Dernière réponse le 10 mai 2014 par
Sorgin
tataza02 Donation-Succession

Heritage

 Fermé

Bonjour, en faite mon cousin qui habite a Marseille et embêter par ses oncles et tantes qui lui réclame l'argent que sa grand mère (donc la mère ...

Dernière réponse le 10 mai 2014 par
00lina00
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