Les discussions

343709 Donation-Succession

Succession

je veux savoir si je peux refuser de payer la succession de ma fille de 29 ans qui et morte le 09/09/2013 et qui laisse une dette de quatre mille euro...

5 réponses Dernière réponse le 7 juin 2014 par
Sorgin
Kmie9 Donation-Succession

Vol d'heritage sur enfant mineur

Bonsoir, j'explique donc la situation : mon frere et avons le meme pere mais pas la meme mere. Notre papa est décédé en 2004 puis notre grand pere pat...

4 réponses Dernière réponse le 7 juin 2014 par
Kmie9
cadcad46 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, mon père vient décéder la vente de la maison doit se faire a 590.000 euros nous sommes 3 enfants quel sera le montant des frais de succession...

1 réponse Dernière réponse le 7 juin 2014 par
Gayomi
marie.christine75 Donation-Succession

Donation à un enfant

Bonjour à tous, Je souhaite faire donation d'une maison à ma fille unique, la valeur estimée est entre 210000 et 220000 euros, j'ai consulté mon no...

2 réponses Dernière réponse le 6 juin 2014 par
marie.christine75
vcccccml Donation-Succession

Acte de notoriété indispensable ?

 Résolu

Bjr, Suite au décès de notre mère, nous sommes 7 enfants a hérité d'une somme globale de 11000€ dont 5500 € font partie d'un contrat assurance-vie.A...

3 réponses Dernière réponse le 6 juin 2014 par
socabx
dico74 Donation-Succession

Procuration et retrait abusif

Bonjour, Je suis le représentant de mon père décédé en ce qui concerne mes grands-parents. (mon grand père étant décédé également, ma grand mère...

6 réponses Dernière réponse le 6 juin 2014 par
dico74
pedrolulu Donation-Succession

Donation

je suis divorcée puis je donner ma part de la à un de mes enfants

6 réponses Dernière réponse le 6 juin 2014 par
pedrolulu
gosseyn1 Donation-Succession

Petits-enfant

Comment faire un don d'argent sans droits de succession à un petit enfant de 2 ans ?

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2014 par
JJLGLL
lavirme Donation-Succession

Vente d'une maison en usufruit

mon père vend sa maison pour financer sa maison de retraite mais il a besoin d'une lettre manuscrite de ses enfants acceptant la vente de la maison ca...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2014 par
condorcet
Daltrey62 Donation-Succession

Donation au dernier vivant.

Bonjour, Avant le décès de ma maman, fin février mes parents avaient fait enregistré auprès de leur notaire, une donation au dernier vivant. Mo...

16 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
Daltrey62
sixtinebx Donation-Succession

Cumul abattement

Bonjour, Nous sommes deux soeurs et notre père est décédé en mars. Notre père avait 2 assurances vies d'un total de 40000 euros dont les contrats on...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2014 par
JJLGLL
fabnat12 Donation-Succession

Vente d'un bien en usufruit

 Résolu

ma fille dont je suis la curatrice possède un appartement en nue propriété et dont nous sommes mon mari et moi usufruitiers.Nous voulons vendre cet ap...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2014 par
roudoudou22
cabago Donation-Succession

Enfant d un premier lit et remariage

Bonjour, Mon père est décédé il y a 3 mois et ma mère 13 ans. Il avait souscrit une assurance vie en 1998 avec comme bénéficiaire son conjoint et à d...

6 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
cabago
newvic Donation-Succession

Prêt hypothécaire

Bonjour, Mon mari et moi sommes mariés en séparation de biens. Il n'a pas d'enfant. Il m'a par contre fait une donation au dernier vivant. Cela com...

4 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
newvic
medcamus77 Donation-Succession

Lettre de donation

S'IL VOUS PLAIT J'AIMERAI CONNAITRE LES DIFFERENTES LETTRES DE DONATION

2 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
condorcet
geranie Donation-Succession

Quel formulaire?

 Résolu

mon pere veut aider son petit-fils par une donation de 31845 euro ;sachant qu'il a plus de 80 ans,sur quel formulaire doit-il déclarer la somme: 2735 ...

3 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
geranie
rouloubleu44 Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, J'ai donner la nu proprietee d'un immeuble a mes enfants il y a 10 ans peut on aujourdui donne l'usufruit sans trop de frais de notaire ?...

2 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
rouloubleu44
marco516 Donation-Succession

Droit de l'usufruit ?

Bonjour, je voudrais acheter une maison étant non marié (en indivision, couple recomposé) en mettant la même somme chacun. Nous avons également chacu...

2 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
marco516
rekede Donation-Succession

Vente d'un bien en nu propriété

 Résolu

je suis avec mes parents propriétaire d'une sci . Je suis en nu propriété. Mes parents ont l'usufruit. la sci contenait un bien qui a été vendu et l...

4 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
condorcet
Gomera22 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison à Perros-Guirec (Ploumanac'h exactement) La maison est estimée entre 250 et 300.000 euros. J'ai d...

3 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
Nénesse
Yves Chomer Donation-Succession

Héritier d'un procès en cours

Bonjour, Maman est décédée à 90 ans.Tous ses enfants (5 et tous à la retraite) ont hérité de 80000 euros chacun. Durant son vivant maman était en p...

6 réponses Dernière réponse le 5 juin 2014 par
Yves Chomer
droitmaison Donation-Succession

Droit et validité d'un usufruit en italie

Bonjour je suis à la recherche de réponses concernant un petit bien immobilier que j'ai hérité de mon père en Italie en 1980. un testament rédigé par ...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2014 par
josette
egian Donation-Succession

Succession

Nous avons hérité (6 enfants) d un terrain de loisirs d environ 9000m2 d une valeur de 6000 €. Ma question, doit-on faire le partage, changer le nom, ...

2 réponses Dernière réponse le 4 juin 2014 par
egian
scinda Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon père vient de décéder et laisse une maison dont nous sommes , ma soeur et moi héritières mais seulement de sa partie à lui puisque ma ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2014 par
JJLGLL
Franck_91 Donation-Succession

Absence d'héritage volontaire

Bonjour, Mon grand père est décédé en 2006. Il a eu 4 enfants dont 2 en première noce et 2 en seconde noce. Ayant eu de son vivant une très grande ...

5 réponses Dernière réponse le 4 juin 2014 par
Gayomi
pollux Donation-Succession

Prévision héritage/donation

Bonjour, je suis divorcée, 51 ans, une fille de 24ans qui fait des études à l'école d'infirmières.j'ai fais un prêt-pass en 2010 pour construire d'u...

3 réponses Dernière réponse le 4 juin 2014 par
Bernar65
ittiandro Donation-Succession

Vente en viager et droits de succession

 Résolu

Bonjour, Si un bien immeuble a été l'objet d'une vente en viager à la même personne qui figure dans le testament comme héritier(ère) universel(le...

2 réponses Dernière réponse le 4 juin 2014 par
ittiandro
catimini974 Donation-Succession

Payer des droits sur donation d'argent

Bonjour, Ma mère a vendu sa maison, et elle souhaite donner à ma soeur et moi même la somme de 5000 euros. Je souhaiterais savoir si nous allon...

5 réponses Dernière réponse le 4 juin 2014 par
catimini974
orsolyly Donation-Succession

Usufruit

Bonjour je souhaite faire une donation à mes enfants et le notaire m a dit qu'il y avait encore l'usufruit sur ma maison de ma belle mère qui est déc...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2014 par
Gayomi
SISIJO Donation-Succession

Donation de mon vivant

bonjour, j'ai une maison en ardeche estimé a 40000 j'ai 90 ans et je ne peux plus m'en occupé je veux faire la donation partage à mes deux enfants est...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2014 par
Gayomi
marisssou Donation-Succession

Heritage

Ma belle mère est décédée ,il y a 3 mois et l' on vient d appprendre que mon beau père allait hériter des ses biens alors qu ils sont divorcés depuis ...

7 réponses Dernière réponse le 4 juin 2014 par
condorcet
saxojm94 Donation-Succession

Frais suite à héritage

 Résolu

bonjour, suite au décès de notre frère, nous avons appris que par testament nous étions héritières de l'ensemble de ses biens mobiliers, immobilier...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2014 par
Cfc
guimax Donation-Succession

Mauvaise mère !!!

lors de la succession de ma tante, il y a + 10 ans, le notaire m'a demandé les adresses de mes enfants qui devaient hériter de 762€, et .................

2 réponses Dernière réponse le 3 juin 2014 par
guimax
saxojm94 Donation-Succession

Frais suite à succession

Bonjour, suite au décès de notre frère, ma soeur et moi-même avons appris que par testament il nous léguait la totalité de ses biens mobiliers, im...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2014 par
Sorgin
mamchouquette Donation-Succession

Besoin d'aide et de conseil

bonjour, j'aurai besoin de vos conseils et aides pour résoudre mon problème ! Mes deux parents sont décédés et la succession n'est pas terminé...

2 réponses Dernière réponse le 3 juin 2014 par
mamchouquette
elbiox Donation-Succession

Succession complexe

Bonjour à tous, La situation est un peu complexe.. Ma mère vient de décéder il y a 2semaines (47ans). Une procédure de divorce était en cours...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2014 par
condorcet
jpcer Donation-Succession

Ai je droit succession maison

Bonjour, mon pere a terminer de regler le pret du bien appartenant a sa deuxieme femme qui a 4 enfants du premier mariage nous sommes 2 enfants es...

2 réponses Dernière réponse le 3 juin 2014 par
roudoudou22
jpcer Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon pere d un deuxieme mariage a terminer le pret du bien de sa nouvelle epouse es je droit a cette maison

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2014 par
roudoudou22
guedab Donation-Succession

Part d'un héritage de l'étranger

Bonjour, Après avoir consulté plusieurs questions réponses sur plusieurs forums, j'aimerais être sûre de ce que je pense avoir compris - est-ce ...

2 réponses Dernière réponse le 2 juin 2014 par
guedab
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