Les discussions

anne-lau Donation-Succession

Probleme de succession

Bnjr et merci d avance a ceux qui se pencherons sur ma question. Voici mon cas: Mon arriere grand mere a vendu sa maison a un de mes oncles tout a é...

5 réponses Dernière réponse le 12 juin 2014 par
roudoudou22
fleurette0617 Donation-Succession

Donation et partage entre epoux

Bonjour, Mon mari et moi avons deux maisons en commun...nous sommes mariés sous le régime de la communauté et nous avons fait à l'époque de l'acqu...

1 réponse Dernière réponse le 12 juin 2014 par
condorcet
Gypsounette Donation-Succession

Indemnite d ' occupatio n lors d ' un deces

 Résolu

je suis héritiere du 3/4 d' une maison, et le1/4 qui reste a fait l' objet d' une indemnité d' occupation de 8 ans en arrière, est ce normal po...

8 réponses Dernière réponse le 11 juin 2014 par
Gypsounette
mimite6 Donation-Succession

Peut on favoriser certains de ses enfants

 Résolu

nous avons 3 enfants dont une handicapée dans un foyer de vie que nous avons fait mettre sous tutelle pour que ses revenues soient surveillés. Nous a...

1 réponse Dernière réponse le 11 juin 2014 par
condorcet
Mahelia Donation-Succession

Suite à ma question résolue

 Résolu

Bonjour, Il y a t-il des astuces légales qui pourraient être entreprises ? (types gros travaux dans la maison familiale ou autres suggestions ?

7 réponses Dernière réponse le 11 juin 2014 par
Mahelia
gegev Donation-Succession

Achat maison après décès d'un parent

Bonjour, Nous voulons acheter la maison de ma belle-mère qu'elle veut vendre après le décès de mon beau-père en janvier dernier. Selon le notaire e...

6 réponses Dernière réponse le 11 juin 2014 par
Sorgin
muse2110 Donation-Succession

Démarches héritages

Bonjour, je viens apprendre le décès de mon grand père paternel, je ne le connaissais pas, javais juste contacte téléphonique avec lui depuis la mort ...

6 réponses Dernière réponse le 11 juin 2014 par
muse2110
chipiematcho Donation-Succession

Donation succession

Bonjour a tous, Mon père nous a fait une Donation a ma soeur d'une maison, et a moi d'un appartement, il habite l'appartement 10 mois sur l'année e...

2 réponses Dernière réponse le 11 juin 2014 par
chipiematcho
Veuf_32ans Donation-Succession

Droit de retour / héritier réservataire

 Résolu

Marié en 2005, veuf depuis 2007. Ma femme et moi étions sous le régime matrimonial par défaut (communauté des biens réduite aux acquêts). Je n'ai pas ...

12 réponses Dernière réponse le 11 juin 2014 par
doris33
farsfourn Donation-Succession

Une jeune femme pour un vieux pere

Bonjoir.Une compagne( jeune) conseille à un vieux monsieur avec lequel elle vit de l'épouser afin qu'elle puisse prendre sans délai toute décision urg...

3 réponses Dernière réponse le 11 juin 2014 par
farsfourn
TEMPETE71 Donation-Succession

Achat part d'appartement

Bonjour, je vis depuis plus de 10 ans avec mon compagnon. Je suis propriétaire d'un appartement. Lui aussi. Je voulais vendre mon appartement (trop gr...

4 réponses Dernière réponse le 11 juin 2014 par
TEMPETE71
19821989 Donation-Succession

Vente

 Résolu

Bonjour, mon pere est veuf,et a mis sa maison en vente sans autorsation de mon frere et a ecrit la lettre pour ma soeur elle la juste signe,a t il l...

1 réponse Dernière réponse le 11 juin 2014 par
condorcet
007girlish Donation-Succession

Contrat d'assurance vie non dénoué

Bonjour, Hypothèse: Dans le cadre d'un régime matrimonial communautaire, les deux conjoints A et B ont chacun souscrit un contrat d'assurance vie ...

6 réponses Dernière réponse le 11 juin 2014 par
JJLGLL
lolovero1 Donation-Succession

Donation enfant

bonjour nous prévoyons de donner 30000 euros à chacune de nos filles, est il important de passer par le notaire ? 1 devrait les utiliser pour une ac...

1 réponse Dernière réponse le 10 juin 2014 par
Sorgin
socabx Donation-Succession

Acte de notoriété - contenu

Bonjour, socabx - 6 juin 2014 à 14:05 L'acte de notoriété indique bien en effet le nom de tous les héritiers (les 6 enfants). Cependant, il e...

10 réponses Dernière réponse le 10 juin 2014 par
avocatsuccession
glarie Donation-Succession

Succession de ma mère

Bonjour, ma mère est décédée le 28 juillet 2013. Elle a fait une donation de son vivant le 17/07/2008 de 30.000 euro à ma soeur hors part successora...

1 réponse Dernière réponse le 10 juin 2014 par
Sorgin
ghis Donation-Succession

Fond national de solidarite

Bonjour, Pour le fond national de solidarite, si je refuse la succession, est-ce-que je dois le rembourser quand même ? Merci de vos reponses

1 réponse Dernière réponse le 10 juin 2014 par
Kim
Lilluh Donation-Succession

Donation terrain agricole

Bonjour, Nous possédons un terrain constructible suivi d'un terrain agricole. Nous avons un acheteur pour le terrain constructible, cependant ce ...

1 réponse Dernière réponse le 10 juin 2014 par
condorcet
charlotte7575 Donation-Succession

Testament écrit par ma mère

 Résolu

BONJOUR, Mon père a laissé un testament écrit par ma mère et dument signé par lui même. Ma mère, et tous les membres de la famille reconnaissent l'é...

6 réponses Dernière réponse le 10 juin 2014 par
lorelei1134
Mar060 Donation-Succession

Legataire universel

 Résolu

Bonjour à tous, Il y a 3 ans ma mère décèdait, mon frère a été nommé légataire universel, ma mère avait 2 appartements, un compte en banque, des bijo...

4 réponses Dernière réponse le 10 juin 2014 par
Mar060
coccinelle Donation-Succession

Renonciation a succession

Bonjour, j'ai bien télécharger le formulaire de renonciation mais au moment de l'imprimer, il s'affiche avec des SSSSSSSSSSSSSSS de partout, comment...

1 réponse Dernière réponse le 10 juin 2014 par
condorcet
audrey117 Donation-Succession

Renonciation à la succession

Bonjour, faut-il imprimer un document de renonciation à la succession pour chaque enfant majeur ? merci

1 réponse Dernière réponse le 10 juin 2014 par
condorcet
toto1207 Donation-Succession

Donation partage a un des deux enfants

Bonjour, Mes parents disposent et habitent sur un champs de 3 hectares. Depuis l'année dernière j'ai monté ma société et j'ai fait une salle de réc...

2 réponses Dernière réponse le 10 juin 2014 par
roudoudou22
AHFHAH Donation-Succession

Droits de succession accident travail

BONSOIR ACCIDENTEE DU TRAVAIL AVEC UNE IPP DE 82 POUR CENT AVEC UNE RENTE DE 1800 EUROS QUI EST EST BIEN EN DESSOUS DU SALAIRE QUE JE DEVRAIS TOUCHER...

1 réponse Dernière réponse le 9 juin 2014 par
Sorgin
Goene Donation-Succession

Droit de la seconde epouse

Bonjour Je suis remariée depuis 20ans avec un homme de 15 ans mon ainée avec 2 enfants N'ayant pas adhérer en tant qu'independant a une retraite ...

5 réponses Dernière réponse le 9 juin 2014 par
Sorgin
charmed-78 Donation-Succession

Ne plus vouloir une donation percue

 Résolu

Re-bonjour, Merci pour votre réponse, concernant une donation que j'ai faite il y a 7ans à ma fille. Une deuxième question : ma fille ne veut pl...

1 réponse Dernière réponse le 9 juin 2014 par
Sorgin
freedom007 Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Bonjour, Ma grand mere est décédé, il y a maintenant 2 ans. Mon père est décédé, il y a 1 mois. La succession de ma grand-mère n'a pas été soldé ...

3 réponses Dernière réponse le 9 juin 2014 par
freedom007
Carmiel Donation-Succession

Droits de succession sur contrat d'av

Bonjour, Ma belle-mère a laissé à mon épouse un contrat d'assurance vie du CNP (ouvert en 95 après 70ans). Elle vient de recevoir le décompte pour...

8 réponses Dernière réponse le 9 juin 2014 par
Gayomi
papika Donation-Succession

Heritage

Bonjour je souhaiterais avoir des renseignements au sujet de ma situation: ma mère a des enfants d'un premier mariage. mon père est son second mari...

4 réponses Dernière réponse le 9 juin 2014 par
papika
zouzou8335 Donation-Succession

Enfant

Bonjour à tous j'ai une question à vous posez une amie à moi est avec un homme marié qui a 2 enfants de son côté et un enfant avec mon amie cet enfant...

10 réponses Dernière réponse le 9 juin 2014 par
zouzou8335
pascalpatrick Donation-Succession

Retraite et héritage

je vais recevoir l' aspa (minimum-vieillesse) et je vais aussi percevoir un petit heritaged'environ 50.000€ est ce que les impôts vont me prendre des ...

6 réponses Dernière réponse le 9 juin 2014 par
feloxe
krusty12 Donation-Succession

Retrouver un coffre

Bonjour, voila mon problème : j'ai perdu ma mère il y a 5 ans et je sais qu'elle avait un coffre dans une banque, elle m'en avait parlé. Mais je ne s...

2 réponses Dernière réponse le 9 juin 2014 par
Enka1
pegoulette Donation-Succession

Mes petits enfants ne peuvent pas signer

Bonjour, mon mari est DCD en 2011 j'ai cinq enfants, mon fils ainé est DCD le 3/03/2014 je veux vendre ma maison ,située en ile de france, quatr...

4 réponses Dernière réponse le 9 juin 2014 par
pegoulette
lepril Donation-Succession

Succession au profit d un enfant mineur

 Résolu

j'envisage d acheter un bien immobillier, je souhaite connaitre les modalités de succession. j ai une fille de 4 ans et s'il m arrive quelque chose el...

1 réponse Dernière réponse le 8 juin 2014 par
roudoudou22
gassendi Donation-Succession

Succession grand mere

Bonjour, Mon époux est décédé avant sa maman. Cette derniére est morte il y a quelques mois et sa fille ( ma belle soeur ) ne nous a pas avisée du dé...

3 réponses Dernière réponse le 8 juin 2014 par
avocatsuccession
louuisette Donation-Succession

Donation enfant vers parent

 Résolu

Bonjour, Mon fils majeur m'a fait don en 2009 d'une partie du produit de la vente de son terrain. J'ai entre les mains l'acte sous seing privé que...

5 réponses Dernière réponse le 8 juin 2014 par
louuisette
bibiche83370 Donation-Succession

Hypotèque sur un bien à partager

 Résolu

Bjr, Ma mère vient de décéder et sa maison était hypothèquée suite à une créance que je n'ai pas honorée. Mon frère et moi-même sommes héritiers. ...

4 réponses Dernière réponse le 8 juin 2014 par
Gayomi
reirutuoc Donation-Succession

Assurance vie

Nous sommes cinq filles et notre mère vient de décéder. Elle possédait une assurance vie d'une valeur de 95.000 € déduction des impôts faite. Celle c...

1 réponse Dernière réponse le 7 juin 2014 par
Sorgin
Résultats 40251 - 40300 sur un total de plus de 50 000