Probleme de succession
Bnjr et merci d avance a ceux qui se pencherons sur ma question. Voici mon cas: Mon arriere grand mere a vendu sa maison a un de mes oncles tout a é...
Bnjr et merci d avance a ceux qui se pencherons sur ma question. Voici mon cas: Mon arriere grand mere a vendu sa maison a un de mes oncles tout a é...
Bonjour, Mon mari et moi avons deux maisons en commun...nous sommes mariés sous le régime de la communauté et nous avons fait à l'époque de l'acqu...
Je possède une petite somme d'argent que je voudrais laisser avant que je m'éteigne a mes deux enfants issus d'un second mariage, sans pour autant en ...
je suis héritiere du 3/4 d' une maison, et le1/4 qui reste a fait l' objet d' une indemnité d' occupation de 8 ans en arrière, est ce normal po...
nous avons 3 enfants dont une handicapée dans un foyer de vie que nous avons fait mettre sous tutelle pour que ses revenues soient surveillés. Nous a...
Bonjour, Je voulais savoir si quelqu'un pouvais m'aider. Le pere de mon mari est decedé. Il s'était remarié 5 ans avant. Lorsque sa grand mere pa...
Bonjour, Il y a t-il des astuces légales qui pourraient être entreprises ? (types gros travaux dans la maison familiale ou autres suggestions ?
Bonjour, Nous voulons acheter la maison de ma belle-mère qu'elle veut vendre après le décès de mon beau-père en janvier dernier. Selon le notaire e...
Bonjour, je viens apprendre le décès de mon grand père paternel, je ne le connaissais pas, javais juste contacte téléphonique avec lui depuis la mort ...
Bonjour a tous, Mon père nous a fait une Donation a ma soeur d'une maison, et a moi d'un appartement, il habite l'appartement 10 mois sur l'année e...
Marié en 2005, veuf depuis 2007. Ma femme et moi étions sous le régime matrimonial par défaut (communauté des biens réduite aux acquêts). Je n'ai pas ...
comment favoriser un seul de ses enfants par donation imobiliere sans faute
Bonjoir.Une compagne( jeune) conseille à un vieux monsieur avec lequel elle vit de l'épouser afin qu'elle puisse prendre sans délai toute décision urg...
Bonjour, je vis depuis plus de 10 ans avec mon compagnon. Je suis propriétaire d'un appartement. Lui aussi. Je voulais vendre mon appartement (trop gr...
Bonjour, mon pere est veuf,et a mis sa maison en vente sans autorsation de mon frere et a ecrit la lettre pour ma soeur elle la juste signe,a t il l...
Bonjour, Hypothèse: Dans le cadre d'un régime matrimonial communautaire, les deux conjoints A et B ont chacun souscrit un contrat d'assurance vie ...
bonjour nous prévoyons de donner 30000 euros à chacune de nos filles, est il important de passer par le notaire ? 1 devrait les utiliser pour une ac...
Bonjour, socabx - 6 juin 2014 à 14:05 L'acte de notoriété indique bien en effet le nom de tous les héritiers (les 6 enfants). Cependant, il e...
Bonjour, voici le problème. Mon père, avant de mourir, avait fait un testament au nom de ses quatre enfants (dont un est décédé avant lui) ; Nos neve...
Bonjour, ma mère est décédée le 28 juillet 2013. Elle a fait une donation de son vivant le 17/07/2008 de 30.000 euro à ma soeur hors part successora...
Bonjour, Pour le fond national de solidarite, si je refuse la succession, est-ce-que je dois le rembourser quand même ? Merci de vos reponses
Bonjour, Nous possédons un terrain constructible suivi d'un terrain agricole. Nous avons un acheteur pour le terrain constructible, cependant ce ...
BONJOUR, Mon père a laissé un testament écrit par ma mère et dument signé par lui même. Ma mère, et tous les membres de la famille reconnaissent l'é...
Bonjour à tous, Il y a 3 ans ma mère décèdait, mon frère a été nommé légataire universel, ma mère avait 2 appartements, un compte en banque, des bijo...
Bonjour, je vous expose mon cas : je suis le tuteur de ma maman de 90 ans. Nous sommes 2 héritiers. Aucune disposition patrimoniale n'a été prise ...
Bonjour, j'ai bien télécharger le formulaire de renonciation mais au moment de l'imprimer, il s'affiche avec des SSSSSSSSSSSSSSS de partout, comment...
Bonjour, faut-il imprimer un document de renonciation à la succession pour chaque enfant majeur ? merci
Bonjour, Mes parents disposent et habitent sur un champs de 3 hectares. Depuis l'année dernière j'ai monté ma société et j'ai fait une salle de réc...
Bonjour, Lors de l'achat de notre appartement en 2003 ma belle-mère à donner 30 000 euros à mon mari En 2009, mon beau-frère achète un appartement e...
BONSOIR ACCIDENTEE DU TRAVAIL AVEC UNE IPP DE 82 POUR CENT AVEC UNE RENTE DE 1800 EUROS QUI EST EST BIEN EN DESSOUS DU SALAIRE QUE JE DEVRAIS TOUCHER...
Bonjour Je suis remariée depuis 20ans avec un homme de 15 ans mon ainée avec 2 enfants N'ayant pas adhérer en tant qu'independant a une retraite ...
Bonjour, J'ai un problème et je sais pas quoi faire : j'ai fait une donation d'une somme de 25000euros à ma dernière fille pour acheter un bien imm...
Re-bonjour, Merci pour votre réponse, concernant une donation que j'ai faite il y a 7ans à ma fille. Une deuxième question : ma fille ne veut pl...
Bonjour, Ma grand mere est décédé, il y a maintenant 2 ans. Mon père est décédé, il y a 1 mois. La succession de ma grand-mère n'a pas été soldé ...
Bonjour, Ma belle-mère a laissé à mon épouse un contrat d'assurance vie du CNP (ouvert en 95 après 70ans). Elle vient de recevoir le décompte pour...
Bonjour je souhaiterais avoir des renseignements au sujet de ma situation: ma mère a des enfants d'un premier mariage. mon père est son second mari...
Bonjour à tous j'ai une question à vous posez une amie à moi est avec un homme marié qui a 2 enfants de son côté et un enfant avec mon amie cet enfant...
je vais recevoir l' aspa (minimum-vieillesse) et je vais aussi percevoir un petit heritaged'environ 50.000€ est ce que les impôts vont me prendre des ...
Bonjour, voila mon problème : j'ai perdu ma mère il y a 5 ans et je sais qu'elle avait un coffre dans une banque, elle m'en avait parlé. Mais je ne s...
Bonjour, mon mari est DCD en 2011 j'ai cinq enfants, mon fils ainé est DCD le 3/03/2014 je veux vendre ma maison ,située en ile de france, quatr...
j'envisage d acheter un bien immobillier, je souhaite connaitre les modalités de succession. j ai une fille de 4 ans et s'il m arrive quelque chose el...
Bonjour, Mon époux est décédé avant sa maman. Cette derniére est morte il y a quelques mois et sa fille ( ma belle soeur ) ne nous a pas avisée du dé...
Bonjour, Merci de vos avis, remarques et conseils. Fils unique 52 ans divorcés, un enfant, mère âgée de 81 ans Elle me demande de mettre en place...
Bonjour, Mon fils majeur m'a fait don en 2009 d'une partie du produit de la vente de son terrain. J'ai entre les mains l'acte sous seing privé que...
J'ai donne un bien a une de mes filles avec quotite disponible, devant aller dans une maison de retraite nous sommes dans l'obligation de la vendre ,...
Bjr, Ma mère vient de décéder et sa maison était hypothèquée suite à une créance que je n'ai pas honorée. Mon frère et moi-même sommes héritiers. ...
Bonjour, Un bien en indivision va être vendu, la succession de la fille décédée a été faite avec testament. le fruit de ce bien tiendra-t-il compte...
Nous sommes cinq filles et notre mère vient de décéder. Elle possédait une assurance vie d'une valeur de 95.000 € déduction des impôts faite. Celle c...
Bonjour, J'aimerais savoir exactement en matière d'héritage : Marié sous le regime de la communauté, j'ai deux enfants et je désirerais laisser ma ...
Bonjour à tous, je suis étudiante en L3, j'ai perdu ma mère en 2010 et mon père quand j'avais 6 ans. j'ai deux petites soeurs (une de 18 et l'au...
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