Forum Donation-Succession

bonjour, Le père de ma mère est Italien décédé il y a plusieurs années (en Italie), mais elle (vie en France) n'a jamais été contacter par un notai...

Au décès de mon père, maman est devenue l'usufruitière de l'appartement. Aujourd'hui, cet appartement est vendu. Comment se répartit le montant de la ...

Bonjour, Suite d'un décés de l'un de mes parents, j'ai reçu dernièrement un document de succession à signer et à renvoyer! Par ailleurs, je tro...

Bonjour, Mes parents très âgés, voudraient effectuée les démarches pour la donation pour leur fils et petit fils devant le notaire de leur propriété....

j'aimerais savoir si on peut vendre en viager une maison dont on a l'usufruit suite au décès du conjoint avec des enfants en commun ? merçi d'avance ...

Mes parents sont divorcés et ma mère a gardé la maison familiale avec accord de mon père pour nous y élever. Mon père est décédé en 2010 et je n'ai e...

Bonsoir, J'ai besoin de renseignements pour ma grand mère. Ma grand mère a 77 ans, elle est handicapée mais totalement lucide et souhaite faire ...

Bonjour, ma grand mère est décédée début mai dernier. J'ai appris par ma mère à son décès qu'elle avait prévu un compte pour moi duquel je dois hé...

Bonjour Mon frère est décédé au mois de février , il avait laissé un testament laissant ma mère seule héritière ; la somme dont elle hérite est de 6...

Bonjour, Ma belle-mère est décédée en janvier 2014 dans une maison de retraite, et nous devons encore de l'argent 22 000 € car sa retraite ne suffisa...

ma soeur a une procuration sur le compte de notre mère, a t'elle le droit de disposer de l'argent comme elle l'entend , de faire des chèques à ses enf...

Si un père de nationalité anglaise mais resident en France depuis plus de vingt ans et marié à une française meure en laissant 5 enfants dont l'aîné a...

bonjour , suite au décés , de ma mère, je suis venue m'installer avec mes enfants et conjoint dans la maison familiale; avec l'accord de mon père ...

Mes parents ont récemment décidé de céder (de leur vivant) l'usufruit de plusieurs villas à quelques uns de leurs enfants. Nous sommes à 5 frères et s...

Bonjour. Voilà je viens de trouver un relevé de compte bancaire BNP PARIBAS FRANCE ayant appartenu à mon défunt père décédé en ALGÉRIE en 2002....

Bonjour, Un enfant d'un premier mariage célibataire sans enfant renonce à part d héritage au profit de son neveu notre unique petit fils il l'afait...

Bonjour, Avec mon épouse nous avons opté pour une donation au dernier vivant il y a longtemps .Nous avons deux enfants qui eux mêmes ont eu deux enfa...

Bonjour, Lors du décès de mon père, mon oncle notaire a pris en charge les démarches. Il m'a informée que mon père était endetté et m'a fermement ...

Bonjour Je suis remarié sous le regime de la separation de biens. J'ai eu un enfant du premier lit. Pas d'autre enfant par la suite. Mon patrimoin...

Bonjour, Ma grand mère est décédé fin octobre. Ma mère, mon oncle et ma tante ont hérité de 54000€ qu'elle avait sur plusieurs comptes à sa banque. C...

bonjour, ma mère était dans une maison de retait medicalisé , elle avait souscrit une assurance vie dont j'étais la bénéficiaire , ma mere est décédé...

Bonjour, ma mere 77 ans vis avec mon beau pere 62ans depuis 18 ans et ne sont pas marie les medecin on decelait une maladie assez lourde il a 3 enfant...

mon père est est mort en 1999 à cet époque, ma mère avait hérité sur sa part 1/4 en usufruit et les 4 enfants le reste en nue propriété. elle vient d...

Bonjour, Mon père est décédé depuis une semaine et il reste ma mère, ma soeur et moi qui sommes majeurs et plus à leur charge. Mes parents avai...

Bonjour à tous Je vais donc vous exposer notre affaire de succession mes frères et moi. Notre père est décédé la 10 Octobre 2013 suite à un cancer...

bonjour, je suis un homme qui possede un appart et qui vit avec une femme nous ne sommes pas mariée ni pacsé mais je voudrais que mon bien l...

Bonjour, J'ai acheté un terrain 50 000 euros avant mon mariage (sans contra)t et payer 30 000 euros (après mariage)pour commencer une maison avec ...

bonjour quels sont les droits de succession (parent -enfant) sur une assurance vie ?

Bonjour, Lors de la succession de ma mère décédée en 1987 ma part m'a été attribuée en 1992 en numéraire sur la valeur d'un terrain de camping explo...

bonjour Nous avons construit avec mon mari une maison sur un terrain qui m'appartient en contractant un credit qui est en cours.notre fils a 14 ans...

Bonjour Peut on faire a un petit enfant donation d'un bien et sous quelles conditions Merci

Bonjour, Ma mère m'a fait (ainsi qu'à mon frère) une donation-partage sur sa maison (où elle vit actuellement). Il s'agit d'une donation partielle ...

Bonjour, Bonjour, Encore plongée dans une succession je vous serais reconnaissante de m'apporter vos lumières. Voilà, j'ai fait le compte a...

Bonjour, voilà mon problème ma mère est décédée il y 15 jours. Pour sa banque on me demande un certificat d'hérédité. Je me suis rendu à la mairie et ...

Bonjour, est il mieux de gardé l usufruit sur une maison d habitation ou en être nue propriétaire avec les enfants ? si je garde l usufruit puis ...

Nous possédons une maison donnée en indivision à nos deux enfants , celle ci étant très éloignée de leur lieu de résidence ( 600km et nous sommes âgé...

Bonjour, J'ai une situation particulière, tout d'abord mes parents sont décédés. De plus, ma grand mère étant d'un certain age maintenant, il vau...

Bonjour, mon frère est decedé il y a 2 mois, durant une procédure engagée il y a 2ans par ma soeur, dans la succession de notre père, contre notre b...