Les discussions

candide798 Donation-Succession

Demande de confirmention

Bonjour Devant notaire ,ma mère a donné sa maison a ma soeur qui m'en a donné la moitié de la valeur estimé par le notaire. Il me semble que le nota...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2015 par
condorcet
francinette Donation-Succession

Viager en cas d'heritiers

Bonjour, ma mère est usufruitière de la maison où elle vit, mon père étant décédé. nous sommes 5 enfants à nous partager la nue-propriété. ma mère ...

4 réponses Dernière réponse le 4 juin 2015 par
francinette
nice0600 Donation-Succession

Héritage

Bonjour j'ai reçu un coup de fil ce matin (7h30) d'un notaire je n'est pas retenu son nom m'annonçant un heritage laissé par mon père ( mort il ya 20 ...

3 réponses Dernière réponse le 4 juin 2015 par
condorcet
pamiju Donation-Succession

Perte livret de famille sucession

 Résolu/Fermé

Bonjour, ma mere etant decedee le notaire me demande le livret de famille pour la succession pour prouver qu'il n'y a pas d'autre heritiers et que me...

Dernière réponse le 4 juin 2015 par
vivi62
cris59173 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, je voulez avoir quelque renseignement. nous somme 3 enfants du premier mariage de ma maman, elle a divorcé puis remarié en 1992 et a deux...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2015 par
Gasc
loulou35200 Donation-Succession

Succession

Suite au deces de ma maman je voulais savoir si renoncer a un héritage l'assurance deces qu'elle ma laissé je devais l'accepter et le dernier mois de ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2015 par
Gasc
Natinat Donation-Succession

Inventaire

Bonjour, situation complexe de famille .. mon pere est decedé donc avec ma soeur nous avons recuperé sa part d heritage a la mort de mon grand pere...

2 réponses Dernière réponse le 4 juin 2015 par
Natinat
cris59 Donation-Succession

Décès du mari de ma mère

Bonjour, je voulez avoir quelque renseignement. nous somme 3 enfants du premier mariage de ma maman, elle a divorcé puis remarié en 1992 et a deux ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2015 par
Sorgin
bmbmbm Donation-Succession

Don manuel

 Résolu

Bonjour, un don manuel effectué à un enfant marié avec contrat de mariage doit-il etre enregistré chez notaire afin que cette somme lui rest...

9 réponses Dernière réponse le 4 juin 2015 par
Boog95
bonheur2015 Donation-Succession

Maison en donation

Bonjour, Ma maman va me faire donation de sa maison cout 200 000 euros. Combien cela va t il nous coûter à toutes les deux. Vous remerciant de v...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2015 par
roudoudou22
CIRDECI Donation-Succession

Donner après ma mort ma maison

Bonjour à tous, Je viens d'apprendre il y a 2 semaines que j'ai un cancer du poumon. Au cas où, je passe l'arme à gauche. Je voudrai que ma copi...

2 réponses Dernière réponse le 3 juin 2015 par
Sorgin
Honfleur Donation-Succession

Solder une creance

Bonjour, Pour solder une créance immobilière, un acte notarié est il obligatoire ?

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2015 par
Enka1
Pacmat Donation-Succession

Changement de la secrétaire générale

Bonjour, Notre secrétaire déménage à l'étranger et souhaite quitter son poste nous devons nommer une nouvelle secrétaire comment procéder y-a-t-il u...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2015 par
BmV
cannebonbon Donation-Succession

Relations père et fille

Bonjour, Ma fille de 16 ans a hérité par donation partage en nue propriété d'une maison et terrain compris. Son père est lusufruitier du bien depuis...

3 réponses Dernière réponse le 3 juin 2015 par
Sorgin
solachristal Donation-Succession

Donation grand parent

Bonjour, si les grands parents sont agés de 95 ans peuvent ils faire une donation

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2015 par
Sorgin
tigris Donation-Succession

Ranseignement

Bonjour, mon fils 25 ns t il le droit de faire un testament a son copain vu qu il a une famille et qu il l on aidé merci de me répondre

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2015 par
Sorgin
Marianne Donation-Succession

Payement au curateur

Bonjour, après 4 jugements en notre faveur ,mon mari et moi pensions pouvoir récupérer notre argent, puisque les jugements ont démontré que nous n'avi...

3 réponses Dernière réponse le 3 juin 2015 par
condorcet
grimgor66 Donation-Succession

Capital décès et renonciations

Bonjour, mon père et décéder en avril 2014 suite a sa j'ai renoncer a la succession au TGI, j'ai comme même toucher le capital décès de la CPAM v...

17 réponses Dernière réponse le 3 juin 2015 par
domdo76
grinch Donation-Succession

Donation somme argent

Bonjour, Je suis perdu au point de vue donation. Ma grand-mère est partie vivre chez ma tante et a décidé de vendre sa maison. La somme de cette m...

4 réponses Dernière réponse le 3 juin 2015 par
Gasc
papie Donation-Succession

Refus

Bonjour, nous sommes 6 heritier nous avons une proposition de vente de la maison de notre mere et 4 refuse la vente que peux ton faire

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2015 par
condorcet
cbb Donation-Succession

Testament

Bonjour, mon père vient de faire un testament pour ajouter une personne en plus sur sa succession. A t il le droit de le faire???? Sa part sera t e...

1 réponse Dernière réponse le 2 juin 2015 par
condorcet
Katikatlys Donation-Succession

Rente d ayant droit cpam mineur

Bonjour, Le père de mon fils est décédé suite à un accident du travail en septembre. suite à cela mon fils a reçu capital décès et prime d assuran...

2 réponses Dernière réponse le 2 juin 2015 par
Katikatlys
jojo Donation-Succession

Frais de succession

Bonjour, je suis seule héritiere enfant unique décès de ma mère veuve pour un bien évalué à 70 000 €,

1 réponse Dernière réponse le 2 juin 2015 par
MEPHISTO69
juliendan0000 Donation-Succession

Héritage pour veuf/veuve?

Bonjour, Si dans un couple non marié ni pacsé, l'un des conjoint, en l'occurrence le propriétaire de la maison, meurt et que ce dernier a désigné ...

10 réponses Dernière réponse le 2 juin 2015 par
juliendan0000
beaforum Donation-Succession

Renseignement sur une succession

Bonjour, Mon père vient de décédé dans un Ehpad ou il était placé avec ma maman. Mes parents tous deux malades d'Alzheimer étaient sous tutelle de...

4 réponses Dernière réponse le 2 juin 2015 par
domdo76
LEM60 Donation-Succession

Donation-partage/ révocation

Bonjour, Dans le cadre d'une donation-partage la transmission a été répartie entre 6 enfants, le donateur conservant l'usufruit de son bien. L'un de...

5 réponses Dernière réponse le 2 juin 2015 par
Gasc
cara04160 Donation-Succession

Testament

bonjour je suis la légataire universelle d une personne qui doit rentre en maison de retraite elle na pas assez de revenus pour payer le conseil gén...

1 réponse Dernière réponse le 2 juin 2015 par
roudoudou22
geoleje Donation-Succession

Donner mon usufruit

Bonjour, Puis-je donner mon usufruit à mon fils d'un immeuble ,dont il a la nue propriété? Je vous remercie .

1 réponse Dernière réponse le 2 juin 2015 par
Gayomi
maximarenee Donation-Succession

Donation après 80ans à un petit-enfant

 Fermé

Bonjour, Merci pour la réponse ,mais l'imprimé 2735 cadre 5 prévoit que l'exonération de 31865e est subordonnée à la condition que le donateur soit ...

Dernière réponse le 2 juin 2015 par
^^Marie^^
elleetvire Donation-Succession

Refus de d'heritage

Bonjour, je viens malheureusement de perdre mon papa. je compte refuser l'héritage puis je vider l'appartement ou il vivait?(c'était une location et...

2 réponses Dernière réponse le 2 juin 2015 par
condorcet
NAT0567 Donation-Succession

Succession de ma grand mere

Bonjour Une tante m'informe que mes grand parents ont prêté il y 30 ans une somme d'argent à notre mère (il y aurait peut etre un écrit), et que nous...

6 réponses Dernière réponse le 1 juin 2015 par
NAT0567
roky1964 Donation-Succession

Louer ou vendre

bonjour je souhaite savoir si lors d'une succession l'un des heritier ne veux pas vendre mais louer le bien en commun en a t'il le droit car ma soeu...

3 réponses Dernière réponse le 1 juin 2015 par
condorcet
Yoyan Donation-Succession

Taxe sur la vente d'une maison

 Résolu

Bonjour, Je vends actuellement un logement dont j'ai hérité il y a 6 ans. La maison n'étant plus habitable, je la vends bien en dessous de l'estim...

2 réponses Dernière réponse le 1 juin 2015 par
Yoyan
avdb Donation-Succession

Partage patrimoine immobiler

Bonjour, Je suis veuve et j ai 54 ans. Je possède plusieurs immeubles avec mes 2 majeurs Au décès de mon mari, j'ai opté pour l usufruit de la tota...

1 réponse Dernière réponse le 1 juin 2015 par
condorcet
bamboumax Donation-Succession

Sci et succession

Bonjour, Mes parents ont crée il y a 10ans une sci afin de regler les pb de succession sur leur bien immobilier,une propriété . Ils sont donc les 2 ...

5 réponses Dernière réponse le 1 juin 2015 par
condorcet
Rick_47 Donation-Succession

Heritage

Bonjour je vous explique la situation. J'ai un frère et ma mère est veuve. Celle-ci possède un maison qu'elle souhaiterait vendre, dont une part re...

1 réponse Dernière réponse le 1 juin 2015 par
Sorgin
Résultats 35351 - 35400 sur un total de plus de 50 000