Forum Donation-Succession

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Les discussions

fanto Donation-Succession

Héritage par représentation

Bonjour , Je vais essayer d'expliquer mon "cas" le plus clairement possible. Mon père est décédé il y a 25 ans.J'étais son unique enfant. Ma grand-...

5 réponses 10 juin 2015 par murieldenarbonne
farroudja19 Donation-Succession

Droit de succession/algérie

 Résolu

Bonjour Il s'agit d'une succession en Algérie je suis à la recherche d'une réponse concernant les droits de succession de deux de mes soeurs décédée...

9 réponses 10 juin 2015 par alika
familly24 Donation-Succession

Sucession ,délai

Bonjour, Notre pére est décèdè il y a plus de 30 ans et notre mére il ya plus de trois années. Les frais de succession sont toujours en cours ,car...

3 réponses 10 juin 2015 par RIC
colette513 Donation-Succession

Deces

Je suis veuve et je me suis remarié en 2014 ,mon mari était divorcé. ,je voudrais savoir que si mon mari décède son ex épouse va bénéficie de sa ret...

1 réponse 10 juin 2015 par doris33
THIBAULT9 Donation-Succession

Sucession

Bonjour, Declaration de sucession et option du conjoint survivant, beneficiaire d'une donation entre epoux : le conjoint survivant a t il legaleme...

8 réponses 10 juin 2015 par thi
LUCHET31 Donation-Succession

Déclaration de succession

Bonjour, nous sommes 2 héritiers a la suite du décès de nôtre père , il n'y a aucun bien ( immobilier ou autre ) il y a un compte courant inférieur a...

2 réponses 10 juin 2015 par LUCHET31
lena46 Donation-Succession

Litige

Bonjour, Il y a 4 ans ma voisine m' a fait donation de sa maison et a donner l'argent a deux associations.Depuis l'une d'entre elle bloque le projet e...

1 réponse 10 juin 2015 par condorcet
ombellifere Donation-Succession

Argent

une parente ,grande tante ,me laisse une somme importante en espèces. elle n a pas d' héritiers directs que dois je faire, vraiment, je pense renco...

3 réponses 9 juin 2015 par roudoudou22
yanpat49 Donation-Succession

Donation et sci

Bonjour, J'envisage de créer une SCI dans le but de transmettre vers mes enfants des biens immobilier. Je compte créer une sci familiale et voici ...

7 réponses 9 juin 2015 par yanpat49
mil35 Donation-Succession

Bien du partage

Bonjour Je suis en couple avec un enfant qui n est pas le mien donc je le gère tous les matins, n ayant pas eu le choix bref. Mais je me pose d...

8 réponses 9 juin 2015 par mil35
RASTAS Donation-Succession

Nu proriété

Bonjour, mon frere et moi étions nu proprietaire maintenant ma le femme de mon pere qui etait usufruitire est decedé devons nous repasser chez le n...

1 réponse 9 juin 2015 par Enka1
souzespa Donation-Succession

Part de chacun

bonjour, suite au décès de mon père, pourriez vous me déterminer la part que je dois donner à chacun si je rachète la maison de mes parents, voici le...

6 réponses 9 juin 2015 par murieldenarbonne
estivale1 Donation-Succession

Vente maison après donation

Bonjour, avant divorce la maison de famille a été donnée aux enfants par leur père et moi-même par un acte notarié. Le divorce a été prononcé en 2011...

5 réponses 9 juin 2015 par Gasc
murapack Donation-Succession

Notaire et genealogiste

Bonjour, Suite au décès de mon oncle habitant en France et n'ayant pas fait de testament ni n'ayant d'heritiers direct, le notaire avait mandaté un...

2 réponses 9 juin 2015 par murapack
den.vid Donation-Succession

Isf

Après règlement de l'Isf comment faire une donation à mes petits enfants? Merci de bien vouloir m'indiquer la marche à suivre (Est-ce préférable de s'...

1 réponse 9 juin 2015 par murieldenarbonne
estivale1 Donation-Succession

Donation ou droit du sol ?

Bonjour, merci de votre réponse immédiate ! Si si, mon ex conjoint est bien propriétaire du terrain qui lui avait été donné par sa mère. La donatio...

2 réponses 9 juin 2015 par estivale1
moune Donation-Succession

Succession de mon beau père

 Résolu

Bonjour, on a refusé ma présence à la succession du père de mon mari. je venais juste pour le soutenir.nous sommes marier depuis 16 ans .je n'ai p...

6 réponses 9 juin 2015 par condorcet
neilaimene Donation-Succession

Heritage (algèrie)

BONSOIR Ma mere est decede en 2015 ,mon pere est decede en 1983 laissant 7 filles dont une est morte en 1969 laissant 4 garcons et 2 garcons dont un ...

1 réponse 9 juin 2015 par Gasc
Marinette Donation-Succession

Succession famille recomposée

Bonjour, En 2000, avec mon compagnon, nous avons souhaité faire l'achat d'une maison. Mon compagnon avait alors des soucis de santé et la banque a r...

1 réponse 9 juin 2015 par Gasc
Lenitina Donation-Succession

Testament

Bonsoir, J'ai 17 ans (je suis donc encore mineur). J'aimerais savoir si une personne peut me nommer aujourd'hui dans son testament (testament ologra...

2 réponses 9 juin 2015 par Lenitina
17sol Donation-Succession

Assurance vie

peut-on utiliser une partie de son assurance vie pour aider un enfant sous forme de prêt familial qui sera rembourser tous les mois

2 réponses 9 juin 2015 par Gasc
blancot Donation-Succession

Succession

décès d'un cousin germain, un testament donnant pour héritiers un cousin germain décédé...donc ses enfants en cas de refus de l'héritage par ces héri...

2 réponses 9 juin 2015 par blancot
Franca06 Donation-Succession

Recherche d'heritage

Bonjour, mes beaux parents sont décédés comment faire pour savoir s'ils ont laissésdes directifs ou de l'argent à leurs 5 enfants ?

4 réponses 9 juin 2015 par Franca06
donation Donation-Succession

Bien immobilier

Bonjour, Mon compagnon vit dans la maison de ses grands parents. Le propriétaire est son père. Il paye un loyer tous les mois à son père. Mon copain...

1 réponse 8 juin 2015 par condorcet
guypouyanne Donation-Succession

Faire une donation à nos 2 enfants

 Résolu

Bonjour, Nous sommes un couple, mari et femme d'âges mûrs et nous souhaitons faire une donation à nos 2 enfants (25-30 ans) d'un terrain d'un vale...

2 réponses 8 juin 2015 par guypouyanne
MarieSoline Donation-Succession

Risque de succession...

Bonjour, Mon oncle, dont je m'occupais ces dernières années vient de décéder, ces enfants ont renoncé à la succession sous prétexte de dettes. Il a 2...

1 réponse 8 juin 2015 par roudoudou22
sensimany Donation-Succession

Deces de ma mere

Bonjour, j ai 42 ans Ma mere est decedee depuis deux ans et mon frere et moi n avons toujours pas de nouvelle du notaire d aileurs nous ne cnnaissons...

1 réponse 8 juin 2015 par Sorgin
betty Donation-Succession

Recherche d'un membre de sa famille

 Résolu

Bonjour, ma mere a perdu sa mere au mois de mars dernier et avec son frere aine , ils avaient l'intention de vendre la maison maternelle, , sauf qu...

1 réponse 8 juin 2015 par Sorgin
captcaverne Donation-Succession

On cherche a me spolier !!

Bonjour, voila depuis la mort de mon père il y a deux ans j ai découvert que ma soeur faisait tout pour spolier ma part premier élément une donatio...

1 réponse 8 juin 2015 par louisedu10
chris 34 Donation-Succession

Juge des tutelles , vente

Bonjour, quel est le risque de vendre sans l'accord du juge des tutelles, car j'ai signé un compromis de vent il y a six mois et toujours pas de n...

1 réponse 8 juin 2015 par condorcet
paulette Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Je suis enfant unique (mariée et 2 enfants) et je suis en conflit avec mes parents. J'aimerais savoir s'ils peuvent me déshériter (en part...

1 réponse 8 juin 2015 par condorcet
nani Donation-Succession

Succession

Bonjour, Je souhaiterai acheter la maison de mes parents qui hélas sont décédés. Nous sommes trois enfants...Vais je avoir des frais de notaire com...

1 réponse 8 juin 2015 par condorcet
melody2511 Donation-Succession

Renonciation a succession

Bonjour, Quelqu'un peut-il me dire si le TGI conserve une trace de ma renonciation à succession que j'ai effectué en 2005 suite au décès de mon frèr...

1 réponse 7 juin 2015 par jmp59
tobec Donation-Succession

Calcul des droits de succession

 Résolu

bonjour pouvez-vous me dire quels comptes seront pris en référence pour préparer la succession de mon épouse , doit on prendre en considération...

5 réponses 7 juin 2015 par tobec
Orhond jocelyne Donation-Succession

Certificat d'héridite

Bonjour, je voudrais savoir le prix d'un certificat d'hérédité fait par un notaire. merci de me renseigner

1 réponse 7 juin 2015 par Gayomi
demivalou Donation-Succession

Heritage

Bonjour, Mon beau père est décédé, la mère de celui-ci est décédé quelque mois avant lui. Ma belle-mère ma dit que son mari l avait désigne comme hér...

3 réponses 7 juin 2015 par Sorgin
neuvillas Donation-Succession

Vente parcelle

Bonjour, Dans le cadre de la succession de mes parents, une parcelle de terrain est en passe d'être vendue. Mis à part l'acte de notoriété pour cet...

3 réponses 7 juin 2015 par condorcet
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