Les discussions

ermanebraz Donation-Succession

Préciput

 Résolu

Bonjour, Un préciput a été établi pendant le vivant de ma maman mariée sous le régime de la communauté et décédée à ce jour, l'administration fiscale...

1 réponse Dernière réponse le 16 mai 2015 par
condorcet
rosa musa Donation-Succession

Frais de successions beau pere belle fille

 Résolu

Bonjour, je veux faire ,de la fille de ma compagne(décédée) mon héritiere.Ella a maintenant 34 ans,et j ai participé a son education et ses besoins ...

2 réponses Dernière réponse le 15 mai 2015 par
lion
Inchala Donation-Succession

Propriétaire a deux

Bonjour J'ai acheter un ensemble de logement avec mon pere comprenant un couloirs centrale et de part et d'autre des appartement identique j'occupe...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2015 par
Gasc
clau76 Donation-Succession

Assurance vie dans la succession

Bonjour, ma mère a fait bénéficier au cours d'un testament olographe ma soeur d'un contrat d'assurance vie souscrit après 70 ans . Ceci nous a été ...

3 réponses Dernière réponse le 15 mai 2015 par
Gasc
peegee972 Donation-Succession

Mes droits

bo jour, je suis propriétaire d'une maison principale que je mets en vente. Je change de région et je loue une maison en espérant vendre vite???? Mon ...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2015 par
flocroisic
poupoune69 Donation-Succession

Succession

ma mère est décédée le 13.10.2014 cela fait 7 mois et je n'ai toujours rien du notaire qui s'occupe de la succession lorsque je demande ou cela en est...

1 réponse Dernière réponse le 15 mai 2015 par
djivi38
lilou Donation-Succession

Deces conjoint

Bonjour, voici la situation mon conjoint qui vivait maritalement est decedeéé le 12 mai , son fils qui ne voit plus que peut il obtenir sachant qu'il ...

4 réponses Dernière réponse le 15 mai 2015 par
Sorgin
niki56 Donation-Succession

Donation avance d'hoirie

Bonjour, En 1976 mes parents m'ont donné un terrain en avance d'hoirie sur lequel j'ai construit ma maison ;Mes parents sont décédés j'ai 5 soeurs c...

7 réponses Dernière réponse le 15 mai 2015 par
condorcet
traloc Donation-Succession

Terre agricole en bail

je suis en pleine succession, le patrimoine est composé de 23 hectares en bail à mes deux frères agriculteurs. n'étant pas dans la culture est ce que...

4 réponses Dernière réponse le 15 mai 2015 par
Gasc
marine Donation-Succession

Succession apres le deces de mon pere

Bonjour, je viens vous car j ai un gros probleme mon pere est decede le 12 mars d un cancer mais c etait marié le 19:07:2014 donc 8 mois avant le n...

4 réponses Dernière réponse le 14 mai 2015 par
marine
Marsilou Donation-Succession

Capital deces

Bonjour, mon époux est décédé et je bénéficie d'un capital décès de son entreprise ainsi que ma fille qui vient de bénéficier d'une majoration capit...

2 réponses Dernière réponse le 14 mai 2015 par
marsilou
SP-57 Donation-Succession

Sie déclaration partielle de succession

Bonjour, je dois remplir le formulaire cerfa n°2705-A suite au décès de mon grand père veuf ayant contracté une assurance vie, or le premier champ à...

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2015 par
Gayomi
Steffie89 Donation-Succession

Demande de conseil

Bonjour, Pourriez-vous m'aider en m'éclairant sur le problème suivant : Après son décès, mon père laisse un conjoint survivant, ma belle-mère (ils é...

6 réponses Dernière réponse le 14 mai 2015 par
Steffie89
Bovia Donation-Succession

Formaliser un patrimoine

J'ai acheter a part égale avec mon pere une maison aujourd'hui il est décéder de son vivant ont c'est partager cette maison oralement j'occupe tout un...

2 réponses Dernière réponse le 14 mai 2015 par
condorcet
Bovia Donation-Succession

Formaliser un bien

Suite à votre réponse je comprend pas bien je suis propriétaire de quoi sachant que c'est plusieurs appartements dans le m'aime batiment

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2015 par
Micha1
cocorico44 Donation-Succession

Vente d'une maison en donation

Bonjour, mes parents m'ont fait donation de leur maison en gardant pour eux l'usufruit jusqu'à leur décès - ils souhaitent mettre en vente cette mai...

9 réponses Dernière réponse le 14 mai 2015 par
cocorico44
FOECY Donation-Succession

Droit

bonjour, ma mère est décédée son mari n'est pas mon père, il avait un contrat de mariage car la maison lui appartient, ma mère avait son compte ban...

1 réponse Dernière réponse le 14 mai 2015 par
condorcet
STEMILION Donation-Succession

Arnaque ou pas ???

Bonjour, Je choisis ce forum tout simplement parce que l'arnaque que je subodore fait suite au décès de ma tante...donc...succession ! En effet t...

8 réponses Dernière réponse le 13 mai 2015 par
stemilion
Torito Donation-Succession

Vendre en viager

Bonjour, Nous possédons un appartement à Paris et désirons le vendre en vie Ager qu'elle sont les conditions touchons nous un bouquet au départ nous...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2015 par
condorcet
DESCHMART Donation-Succession

Succession non réglée

 Résolu

Suite au décès d'une tante en 2002, mon frère bloque la vente d'un appartement. Devant sa persistance de ne pas vendre, celui-ci va partir aux enchèr...

6 réponses Dernière réponse le 13 mai 2015 par
DESCHMART
Michel Donation-Succession

Mise en vente d'un bien immeuble

 Résolu

Bonjour, Est-il possible de mettre en vente -par agence mandatée- une maison, issue d'une succession en cours, avec seulement une attestation notari...

12 réponses Dernière réponse le 13 mai 2015 par
condorcet
guy59 Donation-Succession

Renseignements succession

Bonjour, maman décédeé en avril la maison lui appartenant sommes deux enfants quels sont les droits du conjoint merci cordialement

2 réponses Dernière réponse le 13 mai 2015 par
guy59
felouu Donation-Succession

Procuration et deces/belgique

Bonjour, j'aimerai avoirs quelques infos svp Monsieur X a procuration sur cmpte bancaire de monsieur Y ainsi qu'une carte de banque a son nom (...

10 réponses Dernière réponse le 13 mai 2015 par
felouu
yvesboz74 Donation-Succession

Indemnisation d'occupation

Bonjour, veuf en 99, je suis en indivision avec mes sept enfants que j'occupe avec ma nouvelle épouse depuis 2004. mes enfants me réclame une indemn...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2015 par
Gasc
luky10 Donation-Succession

Vente immobilière et soucis financier

Bonjour, La maison familiale de mes parents est en vente depuis un an et actuellement je rencontre de gros problème de trésorerie. Peut-on demande...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2015 par
doris33
carinedelcampe Donation-Succession

Renoncer à un héritage, les conséquences

Bonjour, bonjour, Je suis actuelle héritière dans une succession suite au décès de mon frère. Mon frère n'ayant pas d'enfant, ma mère et moi sommes...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2015 par
roudoudou22
iapok Donation-Succession

Indivision

Nous sommes trois soeurs, trois indivisaires sur 30 hectares terres agricoles louées, une des trois veut vendre sa part, si les autres ne peuvent pas ...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2015 par
condorcet
Jeannot.35 Donation-Succession

Après décès de notre mère

Comment se règle une succession avec un handicapé dans la fratrie? Sachant qu'il y aura de l'argent et deux terrains qui sont mis en vente depuis 3 a...

1 réponse Dernière réponse le 13 mai 2015 par
condorcet
duchesse05 Donation-Succession

Donnation terrain en indivision

Bonjour. j'ai besoin de vos lumières. Ma mère possède un terrain qu'elle souhaite me donner pour que je puisse construire une maison. ce terrain est ...

4 réponses Dernière réponse le 13 mai 2015 par
roudoudou22
pierre69640 Donation-Succession

Succession espagne , procuration

Bonjour, un de mes oncles est decedé en espagne , son pays d origine . une date est prevu chez le notaire (en espagne), pour la succession ,dont le...

2 réponses Dernière réponse le 12 mai 2015 par
pierre69640
Setnan77 Donation-Succession

Succession

Bonjour, J'aimerai avoir votre avis sur une question que je me pose et qui est assez épineuse... J'ai perdu mon mari il y'a peu. Ce dernier ava...

5 réponses Dernière réponse le 12 mai 2015 par
Sorgin
lagarennepicarde Donation-Succession

Donation avant 81 ans

Bonjour, Voici les éléments de notre situation: Fille unique mes parents m'ont fait une donation de 91500€ en 2002 Mon père est décédé , ma mère v...

10 réponses Dernière réponse le 12 mai 2015 par
lagarennepicarde
maitraya108 Donation-Succession

Déclaration au dernier vivant

Bonjour, Je voudrais léguer Tout a mon épouse lors de mon décès. Nous sommes maries sous la communauté de biens réduite aux acquêts. Je suis ...

2 réponses Dernière réponse le 12 mai 2015 par
maitraya108
fabou Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon mari a hérité suite à la mort de son père remarié d'une maison en indivision avec sa belle mère et son frère. Seulement il y a égale...

5 réponses Dernière réponse le 12 mai 2015 par
Gasc
olivette Donation-Succession

Succession

Bonjour, Je ne pourrai pas être présente(handicapée) et gravement malade) lors de la signature de la clôture de la succession de ma mère. Il y a une...

1 réponse Dernière réponse le 12 mai 2015 par
Gasc
Domibac Donation-Succession

Donation de son vivant

Bonjour, mon mari et moi envisageons de nous séparer, nous avons acheté ensemble (50/50) une maison. Mon mari peut il me donner la maison sans demande...

2 réponses Dernière réponse le 12 mai 2015 par
condorcet
Travelice Donation-Succession

Donation entre fils & père

Mon fils a dissout une SARL dont j'étais gérant , un terrain a été enregistré dans la dissolution peut il me le vendre ou lèguer et dans quel conditio...

5 réponses Dernière réponse le 12 mai 2015 par
condorcet
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