Les discussions

junc Donation-Succession

Succession entre epoux suite deces

bonjour, mon mari est tres malade et je voudrais avoir des renseignements sur la succession entre epoux, sachant que nous avions fait une donation au ...

3 réponses Dernière réponse le 8 juin 2018 par
junc
Zorg666 Donation-Succession

Succession indivision post-communautaire

Bonjour, Ma belle mère et décédée en août 2015, laissant pour héritier son fils ainsi qu'un testament sonnant l'usufruit de ladite maison à un tiers...

1 réponse Dernière réponse le 8 juin 2018 par
Ulpien1
Poupounne Donation-Succession

Protection en cas de décès du pacsé ?

Bonjour, Nous sommes pacsés, avons deux enfants et sommes propriétaires de notre appartement à 75 et 25 % Nous nous demandons quelle est la meilleu...

2 réponses Dernière réponse le 8 juin 2018 par
Ulpien1
Lili Donation-Succession

Erreur du notaire

Bonjour, Mon récit se passe en Belgique. Après avoir accepter sous bénéfices d inventaire afin que le notaire puisse chercher les passifs. J ai a...

2 réponses Dernière réponse le 8 juin 2018 par
Lili
marie Donation-Succession

Compte bancaire clôturé

Bonjour, Mon père étant décédé , il possédait un compte bancaire celui fut clôturé et la somme versé sur le compte de sa femme , étant marié sous le...

2 réponses Dernière réponse le 8 juin 2018 par
gitane2229
Frdric93 Donation-Succession

Décès de ma femme

Bonjour, Voilà je vous expose ma vie ma femme est décédé d'une emoragi de l'utérus aux huitième mois de grossesse le 21 avril 2018 je voulais savoir...

1 réponse Dernière réponse le 8 juin 2018 par
Gaston
Joyjoy Donation-Succession

Chantage

Bonjour, Mon père est décédé il y a un an, il était remarié, la notaire en charge de la succession ne veut pas établir l acte de notoriété tant que ...

5 réponses Dernière réponse le 7 juin 2018 par
Joyjoy
fabysalsa Donation-Succession

Donnation au dernier des vivants

 Résolu

Bonjour, mon mari et moi sommes propriétaires en indivision de notre appartement ,nous sommes mariés sous contrat .Il a une fille d un premier mariage...

4 réponses Dernière réponse le 7 juin 2018 par
fabysalsa
fabysalsa Donation-Succession

Testament olographique

Bonjour, il y a 20 ans j étais célibataire et propriétaire j ai déposé un testament holographique chez mon notaire pour léguer à une personne de mon c...

2 réponses Dernière réponse le 7 juin 2018 par
fabysalsa
Djey8320 Donation-Succession

Retrouver un contrat d'assurance vie

 Résolu

Bonjour, Mon grand père est décédé (en septembre 2017)et de son vivant il m'avait informé qu'il avait un contrat et que ma sœur en était la bénéfici...

7 réponses Dernière réponse le 7 juin 2018 par
Djey8320
tumapadi Donation-Succession

Don aux enfants

Bonjour, Je devrais faire 81 ans en novembre 2018, mon épouse devraiten faire 78 en décembre. Elle est atteinte de la maladie d'Alzheimer 1. pui...

6 réponses Dernière réponse le 7 juin 2018 par
condorcet
pilule17 Donation-Succession

Droit au logement et succession

 Résolu

Bjr, je suis pascée et propriétaire de ma maison, en cas de décès, mon compagnon a la jouissante gratuite de la maison et mobilier pendant 1 an ... da...

3 réponses Dernière réponse le 7 juin 2018 par
Ulpien1
berroc Donation-Succession

Héritage d un testament

 Résolu

bjr, lors de son divorce, ma compagne qui a 2 enfants maintenant majeurs, a fait un testament sur la moitié de sa maison dans le cas où elle décède. à...

3 réponses Dernière réponse le 7 juin 2018 par
condorcet
patinsand Donation-Succession

Capital décès prevoyance malakoff

Bonjour, Mon oncle est décédé en mars 2018, bénéficiait d'un capital décès prévoyance avec son employeur. Le bénéficiaire etait sa mère. Le doss...

1 réponse Dernière réponse le 7 juin 2018 par
condorcet
Carine Donation-Succession

Frais sur livret sa a et lep

Bonjour, Mon notaire à reçu les fonds des livrets A et LEP. Il me dit qu'il va me faire un virement mais il va calculer les frais. Mais quels frais...

3 réponses Dernière réponse le 7 juin 2018 par
carine
omaclo Donation-Succession

Usufruit et les enfants

Bonjour, Mon frère vient de décédé et ma belle-soeur en a l'usufruit. Quels sont les droits de mes neveux en sachant que l'un d'entre eux veut ve...

3 réponses Dernière réponse le 7 juin 2018 par
condorcet
steve Donation-Succession

Droit de succession sur un véhicule

Bonjour, mon père est décédé il y a 3 ans. il n'avait pas fait de testament. il était marié à ma mère qui est toujours vivante et ils ont eu 2 enfan...

3 réponses Dernière réponse le 7 juin 2018 par
ptiboy
Patrick Donation-Succession

Plue value succession

Bonjour, Y a il une plu valu sur un bien reçu en succession il y a deux ans et qui serait vendu aujourd’hui ?

1 réponse Dernière réponse le 7 juin 2018 par
Ulpien1
Lolo97 Donation-Succession

Donation en france

Bonjour, ma mère a vendu récemment un terrain familial dont elle a hérité depuis des années a ma soeur et à partagé la somme avec mes 7 frères et soe...

1 réponse Dernière réponse le 7 juin 2018 par
condorcet
Emcd75 Donation-Succession

Droits d'un gardien de propriété

Bonjour, quels sont les droits d'un gardien vivant depuis 30 ans à titre gratuit dans une maison située sur le même terrain et faisant partie d'une ...

1 réponse Dernière réponse le 7 juin 2018 par
condorcet
isap050 Donation-Succession

Succession entre cousins

 Résolu

Bonjour Un cousin germain de mon père, célibataire, sans enfants, sans frères et soeurs et dont les parents sont eux mêmes décédés vient de décéder...

4 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
isap050
tavana Donation-Succession

Donation de parts de sci familiale

Bonjour, Nous avons créé une SCI familial au capital de 1000 euros. Mon épouse détient 40% des parts, moi même 50 % et notre fille 10%. Cette S...

2 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
Maroye
marcdoret Donation-Succession

Tarif d'une donation entre époux

Bonjour, Je me suis adressé à un notaire pour une donation entre époux. Il m'indique que le tarif est de 200€ et me demande s'il faut aussi faire ...

8 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
Patate555
verbekeeric Donation-Succession

Testament - comptes et épargnes bancaires

Bonjour, Nous sommes pacsés et nous souhaitons rédiger nos propres testaments. Nous avons bien trouvé les éléments concernant les biens mobiliers...

3 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
condorcet
mimi54500 Donation-Succession

Succession refus de signer

Bonjour, Un membre de la succession refuse de signer pour la vente de la maison de leur mère afin de bloquer cette vente. qu'elle solution a t-el...

5 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
Myriam
fanie40 Donation-Succession

Aider un jeune à recevoir son dû

bonjour je voudrais aider un jeune élagueur que je vais faire travailler il est dans les ennuis il a fait un devis de 3500 euros à une personne co...

4 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
fanie40
Kemer17 Donation-Succession

Donation parent de + de 80 ans

Bonjour, MES parents ont 87 ans chacun ma mère veut nous donner à chacun 100 000 euros (nous sommes 4) il faut remplir le formulaire 2735 po...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2018 par
Gayomi
Morad Donation-Succession

Frais de donation

Nous habitons l île de La Réunion. J ai 74 ans et mon épouse 71 ans. Nous avons 3 enfants et souhaiterionsfaire à chacun de nos enfants une donation d...

2 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
Morad
Breizhade Donation-Succession

Avance sur héritage ?

Bonjour, Mon père souhaite vendre l'appartement qu'il a hérité de sa mère, et partager l'argent de ce bien entre ses 3 enfants. Cependant mes sœurs...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2018 par
Ulpien1
Gigi Donation-Succession

Pierre tombale (belgique)

Bonjour, Ma maman est décédée nous somme 3enfants la maison va etre vendue et il ya déjà une stèle un peu abîmée et ma soeur veut que le notaire ret...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2018 par
roudoudou22
Julia.10 Donation-Succession

Refuser de signet un acte de notoriété

Bonjour* Ma soeur et moi sommes heritieres reservataires de notre maman décédé. Ma soeur est en plus légataire pour 1/3 suplementaire (quotité disp...

7 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
Julia.10
cricri62 Donation-Succession

Heritage usufruit

Bonjour, mon mari dècèdé en 2003 était héritier,5 AVEC SES FRéRES ET SOEURS ,de sa mère('usufruitière du bien) qui est dècèdé en mai 2017 nous avons 3...

7 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
condorcet
slovaquemayar Donation-Succession

Succession bloquée

Bonjour, mon père est décédé en 2009 dans le Nord à DOUAI; depuis l'actif et le passif était rédigé par le notaire sauf le montant d'une récompense. ...

6 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
slovaquemayar
DominiqueCHARDONNEt Donation-Succession

Récupération clés

Bonjour, nous avons signé mes 3 soeurs et moi même le partage final de la succession de nos parents. Dans ma part je récupère, moyennant finances âpr...

3 réponses Dernière réponse le 6 juin 2018 par
jack
T0ud0ux Donation-Succession

Lègue hors famille

Bonsoir, Suite au décès d'un amis que j'ai accompagné jusqu'au bout, j'ai appris qu'il avait fait un testament authentique qui écartait ses demi-so...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2018 par
roudoudou22
jean-marie.mang Donation-Succession

Utilisation de la maison de notre père

 Résolu

Bonjour à tous, Mon père vient de décéder, il habitait en Bretagne à plus de 900 km de notre domicile, nous sommes trois héritier. Ais-je le droit(af...

2 réponses Dernière réponse le 5 juin 2018 par
Toubatou
izabel40 Donation-Succession

Acte renonciation à succession

Bonjour, suite au décès de ma mère mes soeurs et moi avons fait une renonciation à succession. Nos enfants et petits-enfants vont faire de même. Ma m...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2018 par
condorcet
LOLOBITA Donation-Succession

Usufruit maison familiale

Bonjour, Ma mère est décédée en 2010 et mon père demeure toujours dans la maison familiale. En 2016 je suis allée habiter avec lui dans la maison. ...

2 réponses Dernière réponse le 5 juin 2018 par
LOLOBITA
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