Les discussions

Nathjupette Donation-Succession

Succession

Bonjour, suite au décès de mon père je me pose des questions. Mon père est décédé en juillet il était divorce de ma mère avec qui il a eu mon frère ...

4 réponses Dernière réponse le 24 juil. 2015 par
Ilymah
Lilimarseille Donation-Succession

Acte de notoriété et assurance vie

Bonjour mon père est décédé il y a un mois Mes parents étaient en communauté universelle Il avait une assurance vie dont la bénéficiaire unique éta...

1 réponse Dernière réponse le 24 juil. 2015 par
condorcet
béhème 75 6 Donation-Succession

Donation maison par le conjoint survivant

Bonjour, Ma mère est décédée il y a un an en laissant un testament en faveur d'un de ses enfants. Au décès de notre père cette maison avait fait l'...

11 réponses Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
Ben
MIMI Donation-Succession

Certificat de non exigibilité

Bonjour, je suis malentendante , comment obtenir un certificat de non exigibilité des impôts ( papiers à fournir ) afin de percevoir le capital décés...

1 réponse Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
Gayomi
kalineflocon Donation-Succession

Succession bloque heritier introuvable

Moi je suis le fils. Mon père doit recevoir une succession, car son père vient de décédé, (donc mon grand père). Le soucis est que mon père est int...

1 réponse Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
Gasc
lucette1946 Donation-Succession

Cession d'usufruit

Je suis usufruitière d'un bien immobilier dont mon fils est nu propriétaire. Puis-je donner mon droit d'usufruit à ma petite fille ? Merci de votr...

3 réponses Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
Lucette1946
FLOSEDEF Donation-Succession

Donation d'un bien immobilier

Bonjour, J'ai 52 ans et mon mari 50 ans, nous sommes mariés sous le régime de la communauté. Nous sommes propriétaire d'un appartement d'une valeur d...

1 réponse Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
doris33
petitefleurbzh Donation-Succession

Biens immobiliers

 Résolu

Bonjour, je vis en couplé depuis un peu plus de 10 ans. Nous avons construit sur un terrain que mes parents m'ont donné, je voulais savoir comment cel...

4 réponses Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
Gasc
petitefleurbzh29 Donation-Succession

Biens immobiliers

Bonjour, je suis en couplé depuis un peu plus de 10 ans et avec mon conjoint ça ne se passe plusttrès bien. Nous avons construit sur un terrain que me...

1 réponse Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
doris33
Delphinebouchet Donation-Succession

Succession

bonjour, Ma mère est décédée il y a 15 jrs, mariée au régime de la communauté avec son deuxièmes marie. ils n'ont pas d'enfants ensemble. ils ont a...

1 réponse Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
Gasc
denisio15 Donation-Succession

Succession

bjr comment faire entre freres et soeur pour la sucession de mon papa deceder? sachant que maman est tjr en vie merci

1 réponse Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
roudoudou22
claudius48 Donation-Succession

Assurance vie succession

Bonjour, je voudrais avoir des informations au sujet de droit de succession pour une assurance vie souscrite par ma mère après 70 ans , ma mère eta...

1 réponse Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
Gasc
felicien9 Donation-Succession

Droit à l'héritage en guadeloupe 97_1

 Fermé

Bonjour, Mon père s'est remarié après le décès de ma mère, de ce premier mariage il a eu quatre enfants. qu'elles sont mes droits quand à l'héritag...

Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
doris33
christelle1411 Donation-Succession

Adoption simple

Bonjour, Je souhaiterais avoir quelques renseignements. Voila à l'age de 6 mois j'ai été placé en famille d'accueil, et jusqu'à mes 18 ans je suis ...

3 réponses Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
Enka1
mathilde88400 Donation-Succession

Travaux à la charge de qui ?

 Résolu

Bonsoir, Dilemme : mon mari et moi possédons une grande maison avec des combles non aménagés. Nous avons 3 enfants. Le plus jeune voudrait aménager ...

4 réponses Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
mathilde88400
felicien9 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon père s'est remarié après le décès de ma mère, de ce premier mariage il a eu quatre enfants. il nous a donné la part qui revient à notre...

1 réponse Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
condorcet
muriel26 Donation-Succession

Droits des nus-propriétaires

Bonjour, voilà ma soeur et moi sommes en conflit avec notre père depuis son remariage il y a plus d'un an. A 3, nous avions décidés de vendre ...

1 réponse Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
Judge_DT
cottonp Donation-Succession

Transmission

Bonjour, 78 ans un appart valeur 350 000 mes filles en ont la moitié 130 000 euros sur compte bancaire Conseil pour transmission à mes f...

5 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
roudoudou22
chalumeaux Donation-Succession

Rachat de soulte

 Résolu

je rachète la part de mon frère sur une maison de 155000 moyennant le prix principal de 77500 les frais afférent audit acte peuvent etre évalués à735...

2 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
chalumeaux
zaza1 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Un mari a t il le droit par testament de léguer tous ses biens à sa femme en éliminant ses enfants de sa succession ? Merci de votre répon...

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
Gasc
titi 20240 Donation-Succession

Donation sous curatelle

Bonjour, j'ai ouvert une succession sur l'heritage de mon arriere grand mere decedee il y a 45ans,mon pere est decede en 2012,j'ai ouvert cette succes...

4 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
titi 20240
peperepatoche Donation-Succession

Vente forcée de maison

bonjour a tous je connais une amie qui est veuve elle a donc l'usufruit de cette maison son beau fils est couvert de dettes et les banques ont decide ...

3 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
condorcet
kikers Donation-Succession

Reversion

bonjour, mon mari est décédé en 1984 a l'age de 25 ans,il a donc travaillé 6 ans,nous avons eu un enfant ensemble . la réversion que je vais percev...

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
doris33
delphine Donation-Succession

Donation, ..merci

Bonjour, J'ai acheté une maison avec mon compagnon nous ne sommes pas mariés ,nous avons 50 /50 sur la maison lui a une fille d'un premier m...

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
doris33
flo30470 Donation-Succession

Heritiers

bonjour ! pourriez vous me dire dans le cadre d'une succession si l'un des héritiers connais un ou les autres héritiers a t'il obligation de transme...

6 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
roudoudou22
flo30470 Donation-Succession

Heritiers suite !

je vous poser cette question car nous avons reçu de la part d'un généalogiste un courrier concernant cette succession il est bien évident que nous ne ...

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
roudoudou22
kenottine Donation-Succession

Entretien terrain

Bonjour, Ayant hérité avec ma soeur (dont je suis tutrice) et mon frère d'un terrain qui nécessite des travaux de débrousaillage, j'ai demandé à u...

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
roudoudou22
hivs Donation-Succession

Succession/testament

 Résolu

Bonjour, La succession de mon père est actuellement ouverte chez un notaire. En plus d'une donation au dernier vivant, mon père avait fait un tes...

2 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
hivs
clothis Donation-Succession

Succession

mon père est décédé il y a deux mois,il y a donnation entre époux au dernier vivant le notaire veut refaire un acte de propriete en incluant les trois...

2 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
Gasc
CHRISTINE06200 Donation-Succession

Testament olographe

Je vous remercie de bien vouloir m'envoyer un exemple de testament olographe. Merci

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
condorcet
sibelius Donation-Succession

Donation a 92

Bonjour, mniece a reçu de mon père une voiture il avait 92 ans qu'elle montant pouvait til donner à cette date

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
condorcet
didier Donation-Succession

Dévolution successorale

Bonjour, Suite au décès de mon père, sa banque me demande une dévolution successorale pour transférer les fonds placés sur son livret A vers le comp...

2 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
roudoudou22
Tivy Donation-Succession

Succession

Bonjour, Nous avons acquit une maison en 1990 hors mon ami (nous n étions pa maries) est décédé en 1995 et nos avons eues 2 enfants qui ont donc d...

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
condorcet
Belliss Donation-Succession

Vente maison avec2 lits(14 héritiers)

Bonjour, notre mère est décédée le 1/02/2014. Elle avait acheté avec son 2 eme mari notre beau père qui est aussi décédé une maison . Nous sommes 14...

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
condorcet
thermunien Donation-Succession

Acheter ma part personnelle

 Résolu

Mon père décédé à laisser 3 terrains 56000M2/52000m2 et 22000M2. la succussion à été faite de notre père et les enfants, mais pas au niveau des frères...

9 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2015 par
roudoudou22
maj47 Donation-Succession

Dons manuels

 Résolu

y a t il un délai légal à respecter entre le don manuel aux enfants (date de virement par ex) et la date de déclaration au fisc par le donataire? ...

1 réponse Dernière réponse le 21 juil. 2015 par
Gayomi
fafoubleu Donation-Succession

Imbroglio...

 Résolu

Bonjour, Notre mère souhaite donner à ses 10 petits-enfants un appartement. Comment peut-elle le faire ? Merci pour votre réponse.

6 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2015 par
Fafoubleu
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