Les discussions

roger30170 Donation-Succession

Succession d'un oncle

bonjour je viens d'apprendre le décés d'un oncle celibataire( décédé en mars 2014) habitant assez loin il avait une compagne (chez qui il vivait) q...

1 réponse Dernière réponse le 12 juil. 2015 par
Sorgin
123nin Donation-Succession

Comptes avec procuration

Bonjour,peut-on retirer toutes les économies de notre mère qui est en fin de vie, ma soeur a procuration, serons-nous sanctionés , devrons nous des co...

6 réponses Dernière réponse le 12 juil. 2015 par
123nin
jessie Donation-Succession

Assurance vie ?

Bonjour, Mon père biologique est décédé il y a quelques mois, ne m'ayant pas reconnu à ma naissance, au niveau de la sucession je n'ai aucun droit (...

4 réponses Dernière réponse le 12 juil. 2015 par
jessie
bajaty Donation-Succession

Frais de notaire pour un conseil

Bonjour j'ai contacté un notaire pour avoir un conseil concernant un rachat de crédit immobilier sur une tête et pour savoir la démarche a suivre. j...

10 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2015 par
bajaty
maminou1948 Donation-Succession

Succession

Que faire afin que lorsque l un des deux épouses décédé que les enfants ne puissent refuser que le survivant puisse vendre sa maison

1 réponse Dernière réponse le 11 juil. 2015 par
Gasc
yanpat Donation-Succession

Donation et curatelle

Bonjour, Peut on lorsque l'on est sous curatelle, donner un bien ? Ou la curatelle peut elle s'opposer à ce que le majeur qu'elle protége donne u...

3 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2015 par
Gasc
chrgoabramor Donation-Succession

Procédure donation

Bonjour, j' aimerais connaitre la procédure ( pièces à fournir ) et le délai pour une donation de parents à enfant. Merci d'avance pour votre aide.

2 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2015 par
chrgoabramor
Biz Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé ,ma mère est usufruitière de l'universalité des biens et droits mobiliers et immobiliers a quoi avons nous droit et ...

6 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2015 par
condorcet
gabyeliz Donation-Succession

Succesion

mon père est décédé le 12 juillet2012 nous sommes restés pendant deux ans en indivision avec ma soeur le 24 avril 2014 nous avons vendu un terrain po...

1 réponse Dernière réponse le 11 juil. 2015 par
Gasc
Hermine Donation-Succession

Adoption

Bonjour, Je suis arménienne, et je vis en France depuis 4 ans, j'ai ma mère, qui est en Arménie, mais j'ai rencontré une personne très gentille elle...

1 réponse Dernière réponse le 11 juil. 2015 par
condorcet
Cday22 Donation-Succession

Lésée dans cette donation?

Bonjour, Mes parents ont donné 90 000euros à ma soeur (mes parents ont 2 enfants) à la suite de son divorce afin qu elle puisse conserver en son seu...

6 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
durock
dede5266 Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Mon oncle a souscrit une assurance vie au nom de mon père, Mon oncle est décédé en 2007, mon père en 2009 et ma mère en 2011. Début juill...

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
doris33
dominique.palazy Donation-Succession

Sortie d'indivision

Bonjour, mes grands parents nous ont donné à mon frère et moi un terrain il y a quelques années en indivision en pleine propriété . Je voudrais faire...

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
doris33
foufou29160 Donation-Succession

Frais d'acte de notoriété

bonjour, suite au décès de mon épouse le 16 mars 2015 j'ai versé au notaire une provision de 500 euros pour établir un acte de notoriété ce qui ...

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
Gasc
Jipeeme Donation-Succession

Confusion de patrimoine...

Je suis tout nouveau en tant que membre sur ce forum dont j'avais il y a quelque temps parcours quelques discussions et sujets. Merci aux bénévoles et...

3 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
Gasc
DvdKapital Donation-Succession

Eviter une saisi sur donation

Bonjour, J'ai un ami qui souhaite faire une donation à un de ses enfants malheureusement ce dernier a causé un accident de la route mortel il y a ...

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
Gasc
zurbant Donation-Succession

Usufruit et nue proprieté

Bonjour, Ma belle mère est usufruitière d'une maison de campagne, où elle ne va plus depuis plusieurs années. Je suis moi-même le nu propriétaire de ...

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
condorcet
fanfangui Donation-Succession

Procuration générale

Bonjour, mon mari étant atteint d'une pathologie neurologique dégénérative, je vais devoir tout gérer seule ( vente de la maison, comptes bancaires ...

7 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
condorcet
Emilie75115 Donation-Succession

Problème de succession avec ma soeur.

Bonjour, ma mère est décédée il y a peu de temps. Moi et ma soeur avons été chez le notaire pour ouvrir une succession, seule la maison de ma mère a...

3 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
Gasc
chrgoabramor Donation-Succession

Donation parents / enfant

Bonjour à tous , Je souhaiterais savoir si je vais payer des droits de donation pour une parcelle de 35 m2 avec garage , d'une valeur approximativ...

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
Gasc
halico Donation-Succession

Dettes et droit de succession

Bonjour, comment etre sur que la personne decede n a pas de dette . est ce que le notaire doit le stipuler lors de la succession

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
Gasc
ma2610 Donation-Succession

Donations

 Résolu

Bonjour, j'ai reçu une donation de 49955€ en 2006 une autre donation de 105000€ en 2013 les droits ont été payés pour un montant de 20651€ aujourd'h...

17 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
ma2610
Fitima123 Donation-Succession

Act notoriete

Bjrs moi aussi j'ai confié mon dossier à un notaire après un mois de décès de défunt marie.il ma fait croire qu il a ouvrire la succession 4 ans que ...

2 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
Fitima123
jung Donation-Succession

Deces d'un indivisaire

Bonjour nous sommes en indivision d'une propriété de deux terrains et d'une maison construite sur un des terrains depuis 1985 dans l Ariège nous éti...

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
condorcet
zaz Donation-Succession

Parte de l'impot a payer.

Bonjour, suite au decé de mon pere nous avons entamer une succession. celleci prend fin mais nous allons avoir des impot a payer.Le souci c'est que ...

3 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
Sorgin
cactus83 Donation-Succession

Obligations notariales

 Résolu

Bonjour, et merci pour vos réponse. Quelles sont les obligations d'un notaire en "protection" du "capital mobilier"? Je m'explique: la maison de...

12 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
cactus83
cassiopee1948 Donation-Succession

Legs

Bonjour, mon cousin est DCD le 03.05.2015, il avait contracté auprès del'UNOFI une assurance vie pour laquelle une part de cette somme doit nous r...

2 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
cassiopee1948
bechatu Donation-Succession

Succession et pacs

bonjour j'ai 57 ans je viens de démissionner de mon travail pour rejoindre mon ami, expatrié; j'ai 1 fils de 27 ans. Mon conjoint a 55 ans ,veuf, 2 ...

3 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
roudoudou22
JML83 Donation-Succession

Succession

Bjr à tous, Je ne sais pas vers qui me tourner, voilà ma question mon père est décède en 2011, et possédait des contrats d'assurance vie dont ma mè...

1 réponse Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
roudoudou22
jaika00 Donation-Succession

Cheque

 Résolu

Bonjour Je suis en proces pour contestation de testament. Dans la succession je ne vois pas les frais d'obsèques. J'ai appris par quelqu'un de la fam...

7 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
roudoudou22
marja34 Donation-Succession

Échange

 Résolu

Bonsoir, Usufruitier après donation d'un appartement à mes enfants, l'un d'eux souhaiterait échanger sa nu propriété avec moi contre une donation de ...

1 réponse Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
Gasc
Vivi Donation-Succession

Héritage et séparation

Bonjour, En 2010 avant le décès de mon mari nous étions séparé par jugement ; le notaire m'informe que sa fille (d'un premier mariage) hérite de 50...

3 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
Gasc
ninou97 Donation-Succession

Donation de terrain et construction

Bonjour, ma mère souhaiterai partager sont terrain de 946m2 entre ma soeur et moi mais voila j'ai 20ans et un enfant et ma soeur n'a que 17ans (donc m...

5 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
Sorgin
Jack Donation-Succession

Deces de mon oncle

Bonjour, Voilà mon problème. Mon cousin et ma cousine viennent de perdre leur père et ils ne veulent pas passer devant le notaire mon oncle n était ...

6 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
Jack
Domis60 Donation-Succession

Sucession

Je suis divorcer 56 ans j'ai 2 enfants 28 et 23ans, une soeur 54ans j'achète un appartement qui hérite si je meurs( j'ai eu un cancer et je veux prot...

1 réponse Dernière réponse le 8 juil. 2015 par
condorcet
Martine 74 Donation-Succession

Donation

Bonjour, Ma mère possède un terrain d'1 hectare sur laquelle existait une maison, apparemment cette parcelle ne serait pas constructible pour un pr...

7 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2015 par
condorcet
ponette Donation-Succession

Spoliation d'heritage

Bonjour, ma mère agéE de 98 ans est décédée en février 2015, elle a deux fils issus d'un premier mariage, puis deux filles (ma soeur et moi) issues ...

1 réponse Dernière réponse le 8 juil. 2015 par
sleepy00
sundy1 Donation-Succession

Désignation d'un tuteur

Bonjour, Je me permets de revenir vers vous pour poser ma question. Les affaires de ma mère doivent être impérativement gérées par une personne i...

5 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2015 par
sundy1
molette Donation-Succession

Usufruit gratuit et viager réversible

 Résolu

Bonjour, Mes parents m'ont fait une donation de la nue propriété de la maison familiale (1998). Les donataires, mes parents, se réservaient l'usufru...

2 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2015 par
molette
jezjmi Donation-Succession

Indivision litige

Bonjour, Bonjour, je me suis toujours occupé de ma mère jusqu'à son dernier soufle , j habitais la, ma mère a eu 3 enfants avant de connaaître mon p...

1 réponse Dernière réponse le 8 juil. 2015 par
roudoudou22
Sousou454545 Donation-Succession

Capital des mes enfants

 Résolu

Bonjour, J aimerais savoir si le juge des tutelles peut me permettre d utiliser le capital décès versé à mes enfants que je devais bloquer sur d...

9 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2015 par
Sousou454545
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