Les discussions

Mam' Donation-Succession

Héritage en provenance du québec

 Résolu

Bonjour, Mon frère est décédé au Canada, nous sommes deux frères et une nièce a hériter. Nous avons pris un notaire à Montréal qui règle la success...

5 réponses Dernière réponse le 30 juil. 2015 par
Mam'
muriel Donation-Succession

Vente sous tutelle

Bonjour, Mon père étant décédé il y un an, sa femme est en maison de retraite pour la maladie d'Alzheimer, sont fils l a placé là et pour l'instan...

5 réponses Dernière réponse le 30 juil. 2015 par
roudoudou22
valoumanu25 Donation-Succession

Vente de sa maison à passé 80 ans

bonjour, mon oncle m'a fait son unique héritière par testament il voudrait que je conserve sa maison mais je serai taxé à 55% de droit de succession...

2 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2015 par
condorcet
Patochek Donation-Succession

Reconnaissance de dette

 Résolu

Bonjour, Est.il possible d'établir une reconnaissance-de-dette avec remboursement sur succession alors que l'on est tuteur] de la personne prêtante...

1 réponse Dernière réponse le 29 juil. 2015 par
condorcet
jpier75 Donation-Succession

Renonciation à succession

 Résolu

Madame, Monsieur, Pourriez-vous SVP m'indiquer la marche à suivre pour l'enregistrement d'une renonciation à succession. J'ai cru comprendre qu'...

2 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2015 par
jpier75
spinta Donation-Succession

Problème pel au nom de notre fille

Bonjour, En 1996, nous avons ouvert un PEL au nom de notre fille sur les conseils de notre banque afin d'y placer notre argent. Nous avons régulière...

4 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2015 par
william049
ELVIRA Trovato Donation-Succession

Divorce

Bonjour, voila ,mon mari a décider de me quitté mais il veut un divorce a l amiable , j ai acheter un appartement avec lui mais, car je n avais pa...

1 réponse Dernière réponse le 29 juil. 2015 par
Gasc
FSARRASIN Donation-Succession

Tutelle ou curatelle père âgé

Bonjour, mon père 80 ans est venu habiter chez nous à la mort de ma mère il y a deux ans. il est atteint d'une maladie neuro-dégénérative qui génère...

1 réponse Dernière réponse le 29 juil. 2015 par
doris33
Mightymimi Donation-Succession

Partage entre neuveux/nieces

 Résolu

Bonjour. Mon oncle (frere de ma mere decedee) decede recemment a laisse un heritage. Mon oncle avait une demi soeur (decedee elle aussi) qui a laiss...

4 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2015 par
mightymimi
PRAHA Donation-Succession

Jouissance d'un bien sans en hériter

Bonjour. Après avoir été locataire, j'ai noué une relation avec le propriétaire et nous vivons ensemble depuis plusieurs années (pas de PACS, pas de m...

1 réponse Dernière réponse le 29 juil. 2015 par
roudoudou22
ninibunny Donation-Succession

Succession et renseignements bancaires

Bonjour, Je voulais avoir accès aux relevés de banque de ma mère, mais mes frères les ont cachés, du coup je me suis renseignée directement à la b...

1 réponse Dernière réponse le 29 juil. 2015 par
Sorgin
dody Donation-Succession

Héritage

Bonjour, mes grands parents sont décéder en laissant leurs maison pour mes oncles et mon père, mais celui-ci est décéder il y a 9 mois. il était rem...

1 réponse Dernière réponse le 29 juil. 2015 par
condorcet
floflo Donation-Succession

Vendre sa maison sans l'avis des enfants?

Bonjour, j'aimerai savoir si ma mère peut vendre sa maison sans nous consulter. nous sommes 3 soeurs et notre père est décédé il y a 4 ans enviro...

6 réponses Dernière réponse le 29 juil. 2015 par
floflo
djemaia Donation-Succession

Heritage

Bonjour, la personne dont je m;occupe a signaler a mon fils qu'il va lui léguer tout ses biens cette personne na jamais était marie ,na pas d'enfa...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2015 par
djemaia
Doum Donation-Succession

Procuration

Bonjour, Puis je faire une procuration pour demander une carte grise

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2015 par
Enka1
Cabanon06 Donation-Succession

Ventes ou soulte possible dans ce cas là?

Bonjour, Je viens a la pêche au infos en attendant le rdv chez le notaire; Mon grand père est décédé il y a 2 ans et a laissé à ses 6 enfants (...

3 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2015 par
condorcet
corine2020 Donation-Succession

Décès en 2004 et succession non réalisée

Bonjour, notre mère est décédée en 2004 et nous n'avons pas réalisé sa succession (notre père nous disait que c'était à lui de le faire et a laissé ...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2015 par
corine2020
chantoulle Donation-Succession

Assurance vie

Nous avions 2soeur qui sont décédés mon père nous a fait à moi et mon frère une assurance vie nous avons toucher à son décès et aujourd'hui hui nom ne...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2015 par
chantouille
indivision Donation-Succession

Divisionnaire héritier

Bonjour, En cas du décès d'un divisionnaire héritier, son conjoint devient-il un divisionnaire ou les enfants du décédé

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2015 par
condorcet
tnybiscotte Donation-Succession

Assurance vie et succession

Bonjour Est-ce que les montants versés après 70 ans ( 757 B CGI) sont à mettre dans la succession? Mon père a fait une assurance vie a ma belle-mère...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2015 par
tnybiscotte
CELOT2012 Donation-Succession

Accord pour ouverture succession

Bonjour, Suite au décès de ma grand-mère, le notaire nous a demandé notre accord pour l'ouverture de la succession. La moitié des héritiers n'a pa...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2015 par
CELOT2012
montdescats Donation-Succession

Donation actions en faveur salariés

Bonjour, Nous allons prochainement procéder à la cession d'une SAS, dont nous détenons, mon mari et moi, 96 % du capital. Nous avons décidé de faire...

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2015 par
condorcet
ninibunny Donation-Succession

Quels recours pour une succession

Bonjour, Ma mère est décédée soudainement il y a 3 mois, mes frères etaient déjà sur place quand nous avons été avertie ma soeur et moi. Lorsque le...

5 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2015 par
ninibunny
Capu19 Donation-Succession

Prêt familial entre nièce et tante

Ma tante a 92 ans. Elle n'a pas d'enfant, et a fait son héritière ma mère. Je souhaiterais acheter un bien, elle me propose de m'aider en me faisant...

6 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
Cosmos
mercedes29 Donation-Succession

Couple non marié, un enfant commun

Bonjour, nous sommes un couple franco-allemand non marié non paxé avec un enfant commun. En cas de decès, nous souhaitons que les biens reviennent ...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
Gayomi
Monmi07 Donation-Succession

Vers qui se tourner ?

Bonjour, Nous avons perdu nos deux parents en quelques semaines. Lors des demarches liées a la succession, nous avons remarqué que le compte de l ...

5 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
doris33
marie Donation-Succession

Vente maison

Bonjour, voulant vendre la maison après le déces de mon mari au dernier des vivants un heritier refuse ils sont 6 au total et 5 sont d accord quel ...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
condorcet
heratus Donation-Succession

Pour aider notre fille !

 Résolu

Bonjour, Nous souhaitons mon épouse et moi offrir notre seule maison d'habitation évaluée à 120.000€ pour notre fille unique, mariée et maman de 3 e...

16 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
heratus
chantoulle Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, nous avons moi et mon frere toucher l assurance vie que mon pere nous avait souscript nous avons toucher chacun 28000 et aujourd hui j ai d...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
Gasc
Sofmated Donation-Succession

Facture

Bonjour, ma mere a étais place dans une maison d accueil sans mon consentement j ai juste eu droit à la facture !!! Qu elle recourt puis je avoir ? Me...

3 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
Gasc
Tweed Donation-Succession

Impôts sur succession

 Résolu

Bonjour, Lorsque le décédé a laissé en totalité les biens en usufruit au conjoint vivant est ce lui qui règle les droits de succession ou est ce le...

5 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
Tweed
celianne1 Donation-Succession

Succession assurance vie

Bonjour à tous! J'ai été désignée légataire universelle par testament d'un membre de ma famille. Or, celui-ci a souscrit une assurance vie postérie...

3 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
condorcet
mateo2008 Donation-Succession

Titre de propriété

 Résolu

Bonjour, nous avons fait construire une maison il y a moins de 10 ans nous avons le titre de propriété du terrain sur laquelle elle a été erigée,...

4 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
anais
dounny Donation-Succession

Donation parent enfant

Bonjour, j'ai 65 ans et je souhaite faire une donation avec usufruit de ma maison (environs 150.000 €) à mon fils. Pouvez-vous me renseigner :...

4 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
Xavier92100
Chantal Donation-Succession

Concession

Bonjour, Mon mari a acheté une concession au cimetière il y a 5 ans pour y enterrer son père. Cette concession est donc à son nom. Mon mari est décé...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
Xavier92100
EdEthan Donation-Succession

Succession grand-parent

Bonjour à tous, C'est ma première sur ce forum, j'ai une question qui nécessite des experts. Enfin, des questions ! Voilà, je dois hériter d'un ...

5 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
Xavier92100
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