Forum Donation-Succession

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Les discussions

jenni72600 Donation-Succession

Juridique

Bonjour mon grand père vient de me prêter bcp d argent pour rembourser des prêts et pour payer une somme au tribunal suite à un jugement que nous avon...

1 réponse 26 mars 2016 par condorcet
Zippoo94 Donation-Succession

Aide familiale pour achat voiture

Bonjour, Je ne sais pas si je suis sur le bon forum pour cette question, mais mes grands parents vont m'aider à acheter ma voiture, et je ne sais ...

1 réponse 26 mars 2016 par Gayomi
Fazilah AUGIER Donation-Succession

Généalogies

Bonjour, Une personne d'un cabinet Généalogies est venue nous voir sans nous donné les renseignements sur le notaire et ma fille a trouvé le notaire...

1 réponse 25 mars 2016 par condorcet
belaud Donation-Succession

Demande de tarif

Bonjour, s'il vous plait pourriez-vous me dire combien coûte l'acte de remploides somme héritées pour l'achats d'un bien merci recevez mes saluta...

1 réponse 25 mars 2016 par condorcet
kelkin Donation-Succession

Droit de visite grand parent

Bonjour, nous avons perdus notre fils ainé dans un accident de voiture en 2003, il été agé de 29ans, depuis nous avons vus notre petite deux ou trois...

6 réponses 25 mars 2016 par Certe parfois nous nous emportons au téléphone. Nous ne savons p
bruno Donation-Succession

Heritage d'une tante

Bonjour, Deux familles se partagent l'heritage 50/50 d'une tante Sur une moitié nous sommes 5 fréres et sœur à se partager , Est-ce normal de ne pa...

15 réponses 25 mars 2016 par bruno
NANENANOU Donation-Succession

Fille

 Résolu

Bonjour, Ma mère de descendance belge avait de l'argent en Belgique provenant de sa famiille, tous décédés, depuis la fameuse loi sur les niches fis...

2 réponses 25 mars 2016 par Nanenanou
cri Donation-Succession

Nu propriété

Bonjour, mon papa est décède , ma maman a l' usufruit total . Ma mamam désire vendre son immeuble. Il faut absolument mon accord et si le bien est ve...

1 réponse 25 mars 2016 par condorcet
babuche Donation-Succession

Donation au dernier vivant

Bonjour, Je suis mariée sans contrat mais nous avons fait une donation au dernier vivant. Mon mari a une fille d'un premier mariage et moi j'ai un f...

1 réponse 25 mars 2016 par condorcet
Garance Donation-Succession

Contacter un notaire

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de ma tante, en novembre 2015, j'ai reçu de son notaire une fiche de renseignements à remplir et à lui retourner accompagn...

6 réponses 24 mars 2016 par Garance
Armelle Donation-Succession

Conseil

Bonjour, S' il vous plaît , je souhaites un conseil . J'ai 3 enfants , mais depuis mon divorce d'avec leur père, mon fils ne veut plus me voir , 1...

1 réponse 24 mars 2016 par Mel
limalaure Donation-Succession

Donation entre époux réciproques

Bonjour, Bonjour, Est-ce-qu'une donation entre époux réciproques donne à l'épouse survivante l'usufruit de la maison ? Je reprécise que la maison...

4 réponses 24 mars 2016 par limalaure
ciboulette89 Donation-Succession

Tutelle

Bonjour, Ma mère est en maison de retraite et ma soeur a demandé à ce que ma mère soit mise sous tutelle. Je n'ai aucun contact avec ma soeur. Ma...

3 réponses 24 mars 2016 par roudoudou22
27marguerites Donation-Succession

Indivision

Bonjour, en indivision, à parts égales,avec mes 2 frères,je souhaite en sortir mais l'un de nous 3 ne veut pas. Que faire?

1 réponse 24 mars 2016 par condorcet
AT-33 Donation-Succession

Forfait 5% mobilier

 Résolu

Bonjour Messieurs, Je voudrais connaître un point touchant les frais de succession. Dans la succession de ma mère, figurait une maison évaluée à ...

1 réponse 24 mars 2016 par condorcet
jean-yves11 Donation-Succession

Donation d'un jardin

j'ai un jardin de 6are60 et j'aimerait savoir combien je devrait verser pour le donner a ma fille pour son anif se jardin et potager et en zone inonda...

2 réponses 24 mars 2016 par Gayomi
chancrin philippe 3171 rte valloire 26140 anneyron Donation-Succession

Attestation notariée de propriété

 Résolu

Bonjour, Attestation notariée de propriété . demande doit etre faite au hypotheque definition hypotheque ou chez ...

1 réponse 24 mars 2016 par Gayomi
MB Donation-Succession

Vente d'une maison à un enfant

Bonjour, Nous souhaitons mon mari et moi vendre une maison à notre fils. Le fruit de la vente sera partagé entre notre fils (celui qui achète la mai...

1 réponse 24 mars 2016 par condorcet
katy97122 Donation-Succession

Faire une donation à ses enfant

Bonjour, Ma mère a hérité de plusieurs terrain de mon grand père et elle aimerais nous en faire profiter donc faire une donation à ses enfant.mais ...

2 réponses 24 mars 2016 par condorcet
Vic et Sam Donation-Succession

Mariage après 15 ans de vie commune

Bonjour, Nous sommes ensemble depuis 15 ans et nous souhaitons nous marier. L'idée de se marier est surtout romantique, un peu comme un aboutissemen...

5 réponses 24 mars 2016 par roudoudou22
maxence Donation-Succession

Renseignement courrier succession

Bonjour, Nous avons envoyer au tgi une lettre manuscrite avec la photocopie de la carte d identite en recommander avec accuser de reception . Le 10...

1 réponse 23 mars 2016 par Ben
ERIC LB Donation-Succession

Dans l'attente d'un virement

Bonjour, Je suis dans l'attente d'un virement de la banque pour 2 assurances vies après le décès de mon père, la banque a prit 2 mois pour finali...

1 réponse 23 mars 2016 par condorcet
Martinmanon Donation-Succession

Compte titres et indivision

Nos parents sont t décédés, nous sommes trois enfants,notre frère uniquement dans le but de nous nuire à refuser de signer chez le notaire,lequel lui ...

7 réponses 23 mars 2016 par condorcet
dupont Donation-Succession

Sucession

Bonjour, je voudrais savoir si ma mere qui est proprietaire d un appartement doit faire un testament pour ces enfants ou si ce...

1 réponse 23 mars 2016 par condorcet
kaki Donation-Succession

Renonciation

Bonjour, nous sommes deux sœurs, notre père est décédé et nous voulons tout laissé à notre mère devons nous faire une renonciation à la succession d...

3 réponses 23 mars 2016 par condorcet
marmotte83 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mes beaux parents étant décédés tous les deux les organismes de banque nous demande un certificat d'hérédité et un document spécifiant si i...

1 réponse 23 mars 2016 par condorcet
africa58 Donation-Succession

Quand la cnp fait n'importe quoi

Bonjour, Ma tante décédée en novembre en novembre 2015 a laissé une assurance vie à ses 10 petits neveux, d'une valeur de 107 500 euros. J'apprends...

2 réponses 22 mars 2016 par africa58
bobbymich Donation-Succession

Epargne mutex

 Résolu

Bonjour, Mon père avait épargné sous forme de bos Mutex auprès d'une mutuelle. Suite à son décès en 2001, j'ai touché les bons qu'il avait souscrit....

6 réponses 22 mars 2016 par jean
seb Donation-Succession

Remariage de mon père

Bonjour, Pouvez vous m'orienter sur les héritages.. je vous explique mon histoire.. Ma mère est décédée il y a 6 ans, mon père et ma mère avaient de...

4 réponses 22 mars 2016 par Seb
pistache Donation-Succession

Achat de maison

 Résolu

Bonjour, je voudrais savoir si un tuteur familial peut acheté la maison de son protégé ? Merci d'avance pour vos réponses

3 réponses 22 mars 2016 par pistache
ploki1970 Donation-Succession

Devoirs d'un usufrutier

 Résolu

Bonjour Voila 3 ans que mon papa est décédé..ma sœur aînée a racheté la maison familiale de mes parents, ma maman est usufruitière.Pour le bien êtr...

2 réponses 22 mars 2016 par ploki1970
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