Forum Donation-Succession

Bonjour, Mon père est décédé depuis 2 mois . Nous sommes 3 enfants , mes 2 soeurs et moi-même le fils . N'ayant pas confiance dans ma soeur aînée et...

la succession de mon père décédé en octobre 2007 s'est réglée en 2008. Il était remarié sous le régime de la séparation de bien et notre belle-mère n...

Bonjour, ma mère est décédée il y a 6 mois; elle était veuve. Elle a eu trois enfants dont 2 restant vivant (mon frère et moi) Ma sœur décédée à tro...

Bonjour j ai perdu mon frere il y a 5 ans , j ai toujours mes parents et j ai 2 soeurs et un frere . mes soeur mon frere et moi meme avons rien recu ...

Bonjour, Ma tante est décédée sans enfant. Un frère , une soeur décédée ( ma mère ) Il y a onze ans devant le tribunal d'instance , jai fait un re...

Bonjour, Est-il possible de demander une avance dans une succession en cours ? Succession de mon père décédé il y a plus de 3 ans qui se fait conjo...

Bonjour, Suite au décès de mon père en 1989 et être passer chez le notaire pour lui laisse r l' usufruits , j'ai couper toute relations avec ma mè...

Bonjour, suite au décès de ma mère le 17 octobre 2015, nous sommes 8 enfants. nous avons fait les démarches chez un notaire et ça n'avance pas car ...

Bonjour, il y a environ 35 ans, mes parents m'ont vendu une armoire Louis XV car ils la trouvaient peu fonctionnelle. Ils ont acheté en remplacement...

Bonjour, Après entente sur une indivision à 3 personnes sur une terre agricole. Parmi les 3 indivisaires, un est d'accord pour acheter les deux par...

Bonjour, Grand-mère, Marie Louise a eu 2 filles, Paulette et Simone. Paulette a eu 3 enfants, Christian, Serge et Frédéric. Simone a eu 2 enfants,...

Nous avons hérité de 50000 euros au DC de notre frère. Le cadet de mes 2 frères refuse de signer devant le notaire. L'argent est donc bloqué. Il atten...

Bonjour, mon père est mort depuis 9 ans, la succession a été faite en temps et en heure. Bref j'ai appris récemment l'existence d'une assurance vie qu...

Bonjour, Je vais être obligee de vendre l'appartement que j'occupe à ce jour , je l'ai acquis en pleine propriete depuis peu suite au deces de ma mer...

Bonjour, Ma question est au sujet d'un régime de pensions de quelqu'un de décédé qui serait versé par défaut à revenir Québec pour cause que les en...

Mon conjoint avec lequel nous avons eu un enfant est décéde l'an dernier. celui ci avant été marié auparavant sans contrat de mariage et son ex femme ...

Bonjour, je suis la belle fille, ma belle mère étant âgée, je suis un peu perdu et j'ai besoin de votre aide... Voilà mon père étant décédé fin décem...

Bonjour, Est-ce que la valeur de la donation par préciput et hors part est recalculée au moment du décés du donateur ? Car si c'est un bien la vale...

je vais établir un pacte joint à une donation manuelle à ma petite fille mineure afin que ce don soit géré par ses parents et qu'il soit utilisé pour ...

quelle est la différence entre un tarif S1 et S2 s'appliquent'ils entre une office bien cotée et une autre qui l'est moins ou bien en fonction d...

Bonjour, notre Mère est décédé le 15/12/14, depuis cette date la notaire a fait son travail afin de récupérer les fonds placés chez IWBanq à Milan (It...

Que dois-je faire pour être incinéré ?

Bonjour, Mon époux a reçu un terrain en donation de la part de ses parents avant notre mariage. Il c'est acquitter de la somme de 5000 euros auprès...

je voudrai faire une donation à ma petite fille qui est mineure (10 000 €) pour qu'elle puisse faire ses études plus tard. quelle déclaration dois-je...

Bonjour, la famille de mon pére avant le décé de mon grand-pére a fait le partage de ses biens. Hélas mon frére et moi de pére décédé n'a reçu aucun...

Bonjour, Nous sommes 2 enfants, nos parents sont divorcés et notre père s'est remarié il y a quelques années et nous n'avons plus de contacts depui...

Bonjour, La soeur de mon Papa est décédée en Janvier dernier. Elle laisse en héritage à ses 3 neveux et nièces, une maison. Elle avait donc 2 frè...

Bonjour, je suis en indivision suite au décès de mon père nous somme 3 frères et une sœur,un de mes frère et ma sœur veulent vendre la maison et nous ...

Bonjour, Mon père, 86 ans et veuf, vend la propriété familiale, d'une grande valeur. Nous sommes trois filles, quelle sera notre part ? Notre mè...

Bonjour, J'ai appris par courrier (en janvier 2016) de sa banque que ma mère possédait un compte épargne (elle est décédée en 2009). Après moult d...

Bonjour Une cousine du côté de ma mère est morte seul sans argent, sans biens , sans enfant et sans parent encore vivant . Je ne connais pas cette ...

Peux t on contester un testament qui a été légué à un pasteur par la fille de la 2eme femme de mon grand père qui n avait aucune famille a part nous ...

je viens de perdre ma mère qui était abandonnée par sa fille depuis 2004. J'ai hébergé ma mère gracieusement dans une maison m'appartenant depuis 2008...

Bonjour, Il y a un aspect du droit successoral qui m'échappe (malgré tous mes efforts...). Dans le cas d'un couple avec 2 enfants, la réserve héréd...

Bonjour, j ai eu deux enfants avec un homme marié,nous sommes resté 29 ans ensemble, il est dcédé. Il avait fait un changement de régime matrimonia...

Bonjour, un testament a été rédigé en ma faveur sans que je le sache. Le décés a eu lieu en 2012, la dite " famille" a récuperé les clefs chez le nota...

Bonjour, Je lis plusieurs versions à propos du délai de succession. Qui peut me dire ce qu'il en est exactement ? D'un côté, je vois que ce délai est...

mon père est décédé en 1992 et ma mère a fait le partage entre ma soeur ,mes frères et moi.elle a fait une donation un quart en pleine propriété et tr...

Bonjour Mes parents étaient agriculteurs en Thiérache , nous sommes trois garçons , mon frères aîné et moi le cadet sommes salarié dans le privé et l...

Bonjour, je souhaite connaitre le montant des frais notaries pour effectuer une succession entre epoux

Bonjour, dans les années 90, mon père alors voeuf et propriétaire d'une maison, me lègue ce bien de son vivant à condition que je le lègue à mon tou...