Forum Donation-Succession

Bonjour, ma mere seconde femme de mon pere, a achete un appartement alors que nous etions jeunes , tres compliquée elle etait divorcee mere ...

Bonjour, la cnp angers service reclamation ne repond pas à mes demandes quoi faire car il y a eu erreur de versement capital deces merci

Bonjour, mon beau père est décédé en février dernier, je suis l'exécuteur testatementaire, il est écrit dans le testatment que tous les biens et bijou...

Bonjour. L usufruit jouit d une location sur un terrain, si le nue propriété met en location une autre partie de ce terrain auras t il le droit de jou...

Bonjour, j'ai donné ma maison à ma fille en gardant l'usufruit. Voulant me rapprocher de ma fille nous avons décidé de la vendre et d'acheter une autr...

bonjour, mon cousin est décédé ( célibataire sans enfant) il reste une maison de petite valeur mais pas de dettes à proprement parlé, 24 héritiers...

Bonjour, Ma maman est décedée en mars 2015. Entre 2004 et 2007 je lui ai emprunter en tout 5200€. Je l'ai remboursé avec des cheques et de l'espe...

Bonjour à tous. Je viens à vous car j'ai une grande interrogation.... En effet, mon beau frère est malheureusement décédé il y a un an passé. A l'é...

Bonjour, qu'advient-il en as de divorce de mon couple, de l'héritage (futur) d'un oncle qui par testament notarié à attribué à part égale une partie...

Bonjour, je voudrais savoir comment se répartit les biens lors d'une succession si il y a plusieurs enfants et que tous n'ont pas les mêmes parents? ...

Bonjour, Nous n'avons plus le livret de famille de ma mère qui est décédée. Un de mes frères vient de décédé et on nous demande ce livret pour sa ...

Bonjour, Apres le décès de ma mère, mon père s'est marié avec une autre femme qui m'a jamais adopté officiellement. Toutefois, nous avons toujours...

Bonjour, Je cherche des réponses a une situation qui m'arrive et je ne peux avoir de réponses par l'organisme. voici mon sujet, La meilleure amie de...

Bonjour, ex fonctionnaire retraite mensuelle:1951,mon épouse retraite sécu;962+arco267....si je "casse ma pipe",combien recevra-t-elle mensuellement? ...

pouvons nous mon mari et moi faire dont de notre maison à une association merci de nous répondre au plaisir

Bonjour, mon frère vient de décéder, il est veuf et sans enfants, l'un de mes frères possède ses actes notariés et refuse de me les montrer, il a rend...

Bonjour, Maître, mon père est décédés, le 2 février 2015, un lundi, sur ses comptes bancaires, deux virements d'un LEP de 2000.00 ont été fait le same...

Bonjour, Mon père à 87 ans il voudrait donner sa maison à notre frère de son vivant avec nous également qui sont tous les trois d' accord(moi et mes...

bonjour ma mère est décédée en décembre 2013.a ce moment je ne désirais pas demander ma part d'héritage .mais mes conditions de vie ont changées et je...

Mon époux a reçu en donation, de sa maman, un terrain sur lequel il a fait construire une maison d'habitation en 1980, il était, alors, marié mais sa ...

suite au décès de ma mère, mon fils souhaite racheter sa maison . Mes frère et soeur sont d'accord. J'ai un frère de DCD, ses 3 filles héritent donc d...

Bonjour, puis je faire donation de ma résidence principale à mes enfants en sachant que j'ai l'Aspa et que la maison est hypothéquée par la Carsat?...

Bonjour, Ma belle soeur est divorcee sans enfant. Ils ne se sont pas remariés. Si elle décédé à qui va son héritage?

mes parents âgés respectivement de 94 et 92 ans doivent nous donner 35000 euros à chacune (4 filles) (Cet argent venant d'un bien hérité de mes grands...

MON FRERE ET MOI AVONS EU UNE DONATION D'UN TERRAIN EN INDIVISION jE VEUX FAIRE CONTRUIRE UNE MAISON SUR CE TERRAIN AVEC MON COMPAGNON MON FRERE N...

Bonjour, J'aimerais savoir le montant de ma succession d'un bien immobilier valant 180 000 euros ma mère a 93 ans elle a l'usufruit moi j'ai la n...

Bonjour, Dans le cas où l'usufruit est saisi puis vendu aux enchères, quels sont les droits de l'acheteur ? En d'autres termes, est ce que les droi...

mon cousin est héritier réservataire et doit signer le legs pour ma part, j'ai reçu de sa mère une part immobilière, mon cousin refuse de signer si je...

Bonjour, J ai fait une donation a tout mes enfants des biens qu on a mon mari et moi comment faire pour tout remettre a mon nom et ce lui de mon mar...

Bonjour, Ma fille est pas capable de prendre des décision elle ne fais pas la différence entre le bien et le mal je veu. Devenir son tuteur légal co...

Bonjour, Mon père, remarié et ayant 5 enfants (3 d'un premier mariage avec ma mère et 2 d'un second mariage), est décédé. Ma grand-mère paternelle...

Bonjour, merci a nouveau pour votre reponse concernant la localisation d'un juge de tutelles. Maintenant, j'aurais aimé savoir comment prendre rend...

Bonjour, Je suis mariée sous le régime de la communauté et nous avons fait une donation au dernier vivant. J'ai eu deux filles avec mon mari. Il avai...

Bonjour, Très malade, ma fille sans enfant est mariée sous régime normal à un homme ayant deux enfants.Elle est propriétaire d'un bien qu'ils loue...

Bonjour, ma grand mére est décéde au moi d'avril 2014 moi et mon frére a vont la part de notre pére décede mais son frére ne veux pas quitter la mai...

bonsoir a vous tous et toutes sur la facture des frais de succession du notaire on nous deduit 1500 euro frais funeraire il est precise art 775 du c...

Bonjour, Je vais essayé d être precise..notre père est décédé et nous devons faire calculer le prix du terrain mais non pas pr le vendre mais pour s...

Bonjour, Suite au décès de ma mère le 27 janvier 2015 j'ai contacté par téléphone le Centre d'Arcueil le 2 février 2015 pour demander la liste de...

Bonjour, Je souhaite acheter avec mon épouse un appartement à Alicante Espagne pour nos vacances. J'ai 2 enfants, en cas de décès quel est le taux...

Bonjour, nous voulons faire la succession de mon père mais il nous a été signifie par le notaire que nous ne pouvons pas disposer de notre bien car ...

Bonjour , Mon papa est décédé l'année passee , aujourd'hui j'ai été contacter par une dame qui vient d'acheter la voiture de mon père via ma belle me...

Bonjour, en cas de décès d'un propriétaire, les héritiers mettent en vente le bien chez un notaire. Celui-ci doit il régler les factures de la défunte...