Adoption simple
Bonjour, Je souhaiterais avoir quelques renseignements. Voila à l'age de 6 mois j'ai été placé en famille d'accueil, et jusqu'à mes 18 ans je suis ...
Bonjour, Je souhaiterais avoir quelques renseignements. Voila à l'age de 6 mois j'ai été placé en famille d'accueil, et jusqu'à mes 18 ans je suis ...
Bonsoir, Dilemme : mon mari et moi possédons une grande maison avec des combles non aménagés. Nous avons 3 enfants. Le plus jeune voudrait aménager ...
Bonjour, Mon père s'est remarié après le décès de ma mère, de ce premier mariage il a eu quatre enfants. il nous a donné la part qui revient à notre...
Bonjour, voilà ma soeur et moi sommes en conflit avec notre père depuis son remariage il y a plus d'un an. A 3, nous avions décidés de vendre ...
Bonjour, 78 ans un appart valeur 350 000 mes filles en ont la moitié 130 000 euros sur compte bancaire Conseil pour transmission à mes f...
Bonjour, Mon amie est décédée à la maison de retraite Le jardin d'Iroise dans le 13eme arrondissement de Paris hier matin . Il m'est impossible ...
je rachète la part de mon frère sur une maison de 155000 moyennant le prix principal de 77500 les frais afférent audit acte peuvent etre évalués à735...
Bonjour, Un mari a t il le droit par testament de léguer tous ses biens à sa femme en éliminant ses enfants de sa succession ? Merci de votre répon...
Bonjour, j'ai ouvert une succession sur l'heritage de mon arriere grand mere decedee il y a 45ans,mon pere est decede en 2012,j'ai ouvert cette succes...
bonjour a tous je connais une amie qui est veuve elle a donc l'usufruit de cette maison son beau fils est couvert de dettes et les banques ont decide ...
bonjour, mon mari est décédé en 1984 a l'age de 25 ans,il a donc travaillé 6 ans,nous avons eu un enfant ensemble . la réversion que je vais percev...
Bonjour, J'ai acheté une maison avec mon compagnon nous ne sommes pas mariés ,nous avons 50 /50 sur la maison lui a une fille d'un premier m...
Bonjour, Voilà ma question : Nous sommes 7 enfants, notre père et mère sont dcd et la dernière petite soeur à embarqué tous ce que possédait notre ...
bonjour ! pourriez vous me dire dans le cadre d'une succession si l'un des héritiers connais un ou les autres héritiers a t'il obligation de transme...
je vous poser cette question car nous avons reçu de la part d'un généalogiste un courrier concernant cette succession il est bien évident que nous ne ...
Bonjour, Ayant hérité avec ma soeur (dont je suis tutrice) et mon frère d'un terrain qui nécessite des travaux de débrousaillage, j'ai demandé à u...
Bonjour! Un exécuteur testamentaire a été nommément désigné dans un testament avec de surcroît une mission spécifique d'évaluation des biens immeuble...
Bonjour, La succession de mon père est actuellement ouverte chez un notaire. En plus d'une donation au dernier vivant, mon père avait fait un tes...
mon père est décédé il y a deux mois,il y a donnation entre époux au dernier vivant le notaire veut refaire un acte de propriete en incluant les trois...
Bonjour, Ma grande tante est décédée cette après avoir passé quelques années en maison de retraite. Elle disposait de 200 000€ en assurance vie et ...
Je vous remercie de bien vouloir m'envoyer un exemple de testament olographe. Merci
Bonjour, mniece a reçu de mon père une voiture il avait 92 ans qu'elle montant pouvait til donner à cette date
Bonjour, Suite au décès de mon père, sa banque me demande une dévolution successorale pour transférer les fonds placés sur son livret A vers le comp...
Bonjour, Nous avons acquit une maison en 1990 hors mon ami (nous n étions pa maries) est décédé en 1995 et nos avons eues 2 enfants qui ont donc d...
Bonjour, notre mère est décédée le 1/02/2014. Elle avait acheté avec son 2 eme mari notre beau père qui est aussi décédé une maison . Nous sommes 14...
Mon père décédé à laisser 3 terrains 56000M2/52000m2 et 22000M2. la succussion à été faite de notre père et les enfants, mais pas au niveau des frères...
Bonjour, Le Notaire de la succession m'envoie un projet de partage de succession sans me faire un tableau du détail des frais de succession, de par...
Bonjour, Je souhaiterais avoir votre avis et conseil sur la situation suivante: Un couple marié: le mari et la femme ont chacun des enfants de pr...
y a t il un délai légal à respecter entre le don manuel aux enfants (date de virement par ex) et la date de déclaration au fisc par le donataire? ...
Bonjour à vous, Un appartement est prêté à titre gratuit (sans contrat écrit) au nu-propriétaire (l'enfant E1) par l'usufruitière (le parent). Le ...
Bonjour, Je me demandait qu'elle était nos droits à moi et à ma soeur qui sommes nus-propriétaires d'une maison vide face à notre père qui en est ...
Bonjour, Notre mère souhaite donner à ses 10 petits-enfants un appartement. Comment peut-elle le faire ? Merci pour votre réponse.
Bonjour, y a t il un âge limite pour faire une donation au dernier vivant ? avec mes remerciements
bonjour, mon mari aimerait récupérer un appartemt de son grand père décédé qui était à Alger . Son grand avait deux fils , le père de mon mari qu...
Bonjour, Mon grand- père est décédé en 1973 et la succession n'a tjrs pas été réglée. Mon père n'a jamais voulu s'occuper de ce problème. Peut-on dem...
Bonjour Objet: succession Que se passe quand une personne décède célibataire mais en laissant un enfant vivant mais aussi sa mère vivante. L'enfant...
Bonjour, Pourriez vous me donner la liste des documents pour établir une donation entre époux, au dernier vivant, mariés sous le régime de la commu...
Bonjour, En cas d'hériter(s) inconnu(s), la succession doit elle être obligatoirement transmise au service des successions vacantes de la DGFIP ou u...
Bonjour, Dans le cadre de la succession de mon mari le notaire nous demande des honoraires pour l'établissement des attestations immobilières. Nous e...
Bonjour à tous et à toutes, Je débute tout juste dans mes recherches concernant l'achat immobilier en indivision. Et beaucoup d'informations sont e...
Bonjour, j'ai renoncer a la succession de ma maman le greffe ma envoyer un document bien reçu ma demande cela suffit
Bonjour, Mon père vient de décéder, avant son décès mes parents avaient mis tous les comptes au nom exclusif de ma mère; Ils étaient mariés sous le ...
Mon père est décédé et ma mère est en maison de retraite, il faut vendre sa maison car trop de frais inutile. Nous sommes deux frères a t'on le droit...
Bonjour, mon père est décédé au mois de mai il avait un compte joint] avec ma mère est on obligés d'établir la succession] car nous sommes...
Bonjour, Mon beau-pere a obtenu l'usufruit de la maison familiale lors du deces de sa femme. il a depuis mis la maison en location et perçoit les ...
Bonjour, Ma grand mère vient de décéder et ma mère étant décédée je suis héritière avec mon frère de la part de ma mère. Ces 2 dernières années ma ...
Bonjour, Suite au décès d'un proche âgé (+ 80 ans) qui vivait seul, un artisan qui faisait de petits travaux (bricolage et jardinage) chez cette pers...
Bonjour , j'ai actuellement 18 ans et j'ai un gros soucis avec ma banque . Suite au décès de ma mère il y a 4 ans une importante somme d'argent a été ...
Bonjour, En 2001 notre père nous a fait une donation-partage a moi, ma soeur et notre frère. Mon frère a eu une donation-partage d'un terrain de 446...
Bonjour, je voudrais savoir ci ma tante a la possibilité de faire une donation partielle de la valeur d un bien immobilier entre ces 9 neveux enfan...
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