Les discussions

christelle1411 Donation-Succession

Adoption simple

Bonjour, Je souhaiterais avoir quelques renseignements. Voila à l'age de 6 mois j'ai été placé en famille d'accueil, et jusqu'à mes 18 ans je suis ...

3 réponses Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
Enka1
mathilde88400 Donation-Succession

Travaux à la charge de qui ?

 Résolu

Bonsoir, Dilemme : mon mari et moi possédons une grande maison avec des combles non aménagés. Nous avons 3 enfants. Le plus jeune voudrait aménager ...

4 réponses Dernière réponse le 23 juil. 2015 par mathilde88400
felicien9 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon père s'est remarié après le décès de ma mère, de ce premier mariage il a eu quatre enfants. il nous a donné la part qui revient à notre...

1 réponse Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
condorcet
muriel26 Donation-Succession

Droits des nus-propriétaires

Bonjour, voilà ma soeur et moi sommes en conflit avec notre père depuis son remariage il y a plus d'un an. A 3, nous avions décidés de vendre ...

1 réponse Dernière réponse le 23 juil. 2015 par
Judge_DT
cottonp Donation-Succession

Transmission

Bonjour, 78 ans un appart valeur 350 000 mes filles en ont la moitié 130 000 euros sur compte bancaire Conseil pour transmission à mes f...

5 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
roudoudou22
chalumeaux Donation-Succession

Rachat de soulte

 Résolu

je rachète la part de mon frère sur une maison de 155000 moyennant le prix principal de 77500 les frais afférent audit acte peuvent etre évalués à735...

2 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2015 par chalumeaux
zaza1 Donation-Succession

Succession

Bonjour, Un mari a t il le droit par testament de léguer tous ses biens à sa femme en éliminant ses enfants de sa succession ? Merci de votre répon...

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par Gasc
titi 20240 Donation-Succession

Donation sous curatelle

Bonjour, j'ai ouvert une succession sur l'heritage de mon arriere grand mere decedee il y a 45ans,mon pere est decede en 2012,j'ai ouvert cette succes...

4 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2015 par titi 20240
peperepatoche Donation-Succession

Vente forcée de maison

bonjour a tous je connais une amie qui est veuve elle a donc l'usufruit de cette maison son beau fils est couvert de dettes et les banques ont decide ...

3 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
condorcet
kikers Donation-Succession

Reversion

bonjour, mon mari est décédé en 1984 a l'age de 25 ans,il a donc travaillé 6 ans,nous avons eu un enfant ensemble . la réversion que je vais percev...

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
doris33
delphine Donation-Succession

Donation, ..merci

Bonjour, J'ai acheté une maison avec mon compagnon nous ne sommes pas mariés ,nous avons 50 /50 sur la maison lui a une fille d'un premier m...

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
doris33
flo30470 Donation-Succession

Heritiers

bonjour ! pourriez vous me dire dans le cadre d'une succession si l'un des héritiers connais un ou les autres héritiers a t'il obligation de transme...

6 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
roudoudou22
flo30470 Donation-Succession

Heritiers suite !

je vous poser cette question car nous avons reçu de la part d'un généalogiste un courrier concernant cette succession il est bien évident que nous ne ...

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
roudoudou22
kenottine Donation-Succession

Entretien terrain

Bonjour, Ayant hérité avec ma soeur (dont je suis tutrice) et mon frère d'un terrain qui nécessite des travaux de débrousaillage, j'ai demandé à u...

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
roudoudou22
hivs Donation-Succession

Succession/testament

 Résolu

Bonjour, La succession de mon père est actuellement ouverte chez un notaire. En plus d'une donation au dernier vivant, mon père avait fait un tes...

2 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2015 par hivs
clothis Donation-Succession

Succession

mon père est décédé il y a deux mois,il y a donnation entre époux au dernier vivant le notaire veut refaire un acte de propriete en incluant les trois...

2 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2015 par Gasc
CHRISTINE06200 Donation-Succession

Testament olographe

Je vous remercie de bien vouloir m'envoyer un exemple de testament olographe. Merci

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
condorcet
sibelius Donation-Succession

Donation a 92

Bonjour, mniece a reçu de mon père une voiture il avait 92 ans qu'elle montant pouvait til donner à cette date

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
condorcet
didier Donation-Succession

Dévolution successorale

Bonjour, Suite au décès de mon père, sa banque me demande une dévolution successorale pour transférer les fonds placés sur son livret A vers le comp...

2 réponses Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
roudoudou22
Tivy Donation-Succession

Succession

Bonjour, Nous avons acquit une maison en 1990 hors mon ami (nous n étions pa maries) est décédé en 1995 et nos avons eues 2 enfants qui ont donc d...

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
condorcet
Belliss Donation-Succession

Vente maison avec2 lits(14 héritiers)

Bonjour, notre mère est décédée le 1/02/2014. Elle avait acheté avec son 2 eme mari notre beau père qui est aussi décédé une maison . Nous sommes 14...

1 réponse Dernière réponse le 22 juil. 2015 par
condorcet
thermunien Donation-Succession

Acheter ma part personnelle

 Résolu

Mon père décédé à laisser 3 terrains 56000M2/52000m2 et 22000M2. la succussion à été faite de notre père et les enfants, mais pas au niveau des frères...

9 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2015 par
roudoudou22
maj47 Donation-Succession

Dons manuels

 Résolu

y a t il un délai légal à respecter entre le don manuel aux enfants (date de virement par ex) et la date de déclaration au fisc par le donataire? ...

1 réponse Dernière réponse le 21 juil. 2015 par Gayomi
fafoubleu Donation-Succession

Imbroglio...

 Résolu

Bonjour, Notre mère souhaite donner à ses 10 petits-enfants un appartement. Comment peut-elle le faire ? Merci pour votre réponse.

6 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2015 par Fafoubleu
raymipa Donation-Succession

Donation au dernier vivant

 Résolu

Bonjour, y a t il un âge limite pour faire une donation au dernier vivant ? avec mes remerciements

2 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2015 par raymipa
EGENOUD Donation-Succession

Succession non réglée

Bonjour, Mon grand- père est décédé en 1973 et la succession n'a tjrs pas été réglée. Mon père n'a jamais voulu s'occuper de ce problème. Peut-on dem...

1 réponse Dernière réponse le 21 juil. 2015 par Gasc
Merh1802 Donation-Succession

Succession

Bonjour Objet: succession Que se passe quand une personne décède célibataire mais en laissant un enfant vivant mais aussi sa mère vivante. L'enfant...

1 réponse Dernière réponse le 21 juil. 2015 par
doris33
fripouille79 Donation-Succession

Donation au dernier vivant

Bonjour, Pourriez vous me donner la liste des documents pour établir une donation entre époux, au dernier vivant, mariés sous le régime de la commu...

1 réponse Dernière réponse le 21 juil. 2015 par
roudoudou22
speied Donation-Succession

Attestation immobilière

Bonjour, Dans le cadre de la succession de mon mari le notaire nous demande des honoraires pour l'établissement des attestations immobilières. Nous e...

2 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2015 par speied
vivi153 Donation-Succession

Maman

Bonjour, j'ai renoncer a la succession de ma maman le greffe ma envoyer un document bien reçu ma demande cela suffit

1 réponse Dernière réponse le 21 juil. 2015 par
^^Marie^^
semeou Donation-Succession

Frais entre époux

Bonjour, Mon père vient de décéder, avant son décès mes parents avaient mis tous les comptes au nom exclusif de ma mère; Ils étaient mariés sous le ...

1 réponse Dernière réponse le 21 juil. 2015 par Poisson92100
Jr1980 Donation-Succession

Droit de succession

Mon père est décédé et ma mère est en maison de retraite, il faut vendre sa maison car trop de frais inutile. Nous sommes deux frères a t'on le droit...

4 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2015 par Gasc
annie Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon père est décédé au mois de mai il avait un compte joint] avec ma mère est on obligés d'établir la succession] car nous sommes...

3 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2015 par Gasc
Sarahjerome Donation-Succession

Devoirs de l'usufruitier

Bonjour, Mon beau-pere a obtenu l'usufruit de la maison familiale lors du deces de sa femme. il a depuis mis la maison en location et perçoit les ...

2 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2015 par Poisson92100
gpf1 Donation-Succession

Facturation après décès

Bonjour, Suite au décès d'un proche âgé (+ 80 ans) qui vivait seul, un artisan qui faisait de petits travaux (bricolage et jardinage) chez cette pers...

5 réponses Dernière réponse le 21 juil. 2015 par Poisson92100
Mariecbb Donation-Succession

Banque/tutelle/majorité

Bonjour , j'ai actuellement 18 ans et j'ai un gros soucis avec ma banque . Suite au décès de ma mère il y a 4 ans une importante somme d'argent a été ...

1 réponse Dernière réponse le 21 juil. 2015 par Gasc
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