Forum Donation-Succession

bonjour a tous je connais une amie qui est veuve elle a donc l'usufruit de cette maison son beau fils est couvert de dettes et les banques ont decide ...

bonjour, mon mari est décédé en 1984 a l'age de 25 ans,il a donc travaillé 6 ans,nous avons eu un enfant ensemble . la réversion que je vais percev...

Bonjour, J'ai acheté une maison avec mon compagnon nous ne sommes pas mariés ,nous avons 50 /50 sur la maison lui a une fille d'un premier m...

Bonjour, Voilà ma question : Nous sommes 7 enfants, notre père et mère sont dcd et la dernière petite soeur à embarqué tous ce que possédait notre ...

bonjour ! pourriez vous me dire dans le cadre d'une succession si l'un des héritiers connais un ou les autres héritiers a t'il obligation de transme...

je vous poser cette question car nous avons reçu de la part d'un généalogiste un courrier concernant cette succession il est bien évident que nous ne ...

Bonjour, Ayant hérité avec ma soeur (dont je suis tutrice) et mon frère d'un terrain qui nécessite des travaux de débrousaillage, j'ai demandé à u...

Bonjour! Un exécuteur testamentaire a été nommément désigné dans un testament avec de surcroît une mission spécifique d'évaluation des biens immeuble...

mon père est décédé il y a deux mois,il y a donnation entre époux au dernier vivant le notaire veut refaire un acte de propriete en incluant les trois...

Je vous remercie de bien vouloir m'envoyer un exemple de testament olographe. Merci

Bonjour, mniece a reçu de mon père une voiture il avait 92 ans qu'elle montant pouvait til donner à cette date

Bonjour, Suite au décès de mon père, sa banque me demande une dévolution successorale pour transférer les fonds placés sur son livret A vers le comp...

Bonjour, Nous avons acquit une maison en 1990 hors mon ami (nous n étions pa maries) est décédé en 1995 et nos avons eues 2 enfants qui ont donc d...

Bonjour, notre mère est décédée le 1/02/2014. Elle avait acheté avec son 2 eme mari notre beau père qui est aussi décédé une maison . Nous sommes 14...

Bonjour, Le Notaire de la succession m'envoie un projet de partage de succession sans me faire un tableau du détail des frais de succession, de par...

Bonjour à vous, Un appartement est prêté à titre gratuit (sans contrat écrit) au nu-propriétaire (l'enfant E1) par l'usufruitière (le parent). Le ...

Bonjour, Je me demandait qu'elle était nos droits à moi et à ma soeur qui sommes nus-propriétaires d'une maison vide face à notre père qui en est ...

bonjour, mon mari aimerait récupérer un appartemt de son grand père décédé qui était à Alger . Son grand avait deux fils , le père de mon mari qu...

Bonjour, Mon grand- père est décédé en 1973 et la succession n'a tjrs pas été réglée. Mon père n'a jamais voulu s'occuper de ce problème. Peut-on dem...

Bonjour Objet: succession Que se passe quand une personne décède célibataire mais en laissant un enfant vivant mais aussi sa mère vivante. L'enfant...

Bonjour, Pourriez vous me donner la liste des documents pour établir une donation entre époux, au dernier vivant, mariés sous le régime de la commu...

Bonjour, Dans le cadre de la succession de mon mari le notaire nous demande des honoraires pour l'établissement des attestations immobilières. Nous e...

Bonjour à tous et à toutes, Je débute tout juste dans mes recherches concernant l'achat immobilier en indivision. Et beaucoup d'informations sont e...

Bonjour, j'ai renoncer a la succession de ma maman le greffe ma envoyer un document bien reçu ma demande cela suffit

Bonjour, Mon père vient de décéder, avant son décès mes parents avaient mis tous les comptes au nom exclusif de ma mère; Ils étaient mariés sous le ...

Mon père est décédé et ma mère est en maison de retraite, il faut vendre sa maison car trop de frais inutile. Nous sommes deux frères a t'on le droit...

Bonjour, mon père est décédé au mois de mai il avait un compte joint] avec ma mère est on obligés d'établir la succession] car nous sommes...

Bonjour, Mon beau-pere a obtenu l'usufruit de la maison familiale lors du deces de sa femme. il a depuis mis la maison en location et perçoit les ...

Bonjour, Ma grand mère vient de décéder et ma mère étant décédée je suis héritière avec mon frère de la part de ma mère. Ces 2 dernières années ma ...

Bonjour, Suite au décès d'un proche âgé (+ 80 ans) qui vivait seul, un artisan qui faisait de petits travaux (bricolage et jardinage) chez cette pers...

Bonjour , j'ai actuellement 18 ans et j'ai un gros soucis avec ma banque . Suite au décès de ma mère il y a 4 ans une importante somme d'argent a été ...

Bonjour, En 2001 notre père nous a fait une donation-partage a moi, ma soeur et notre frère. Mon frère a eu une donation-partage d'un terrain de 446...

Bonjour, je voudrais savoir ci ma tante a la possibilité de faire une donation partielle de la valeur d un bien immobilier entre ces 9 neveux enfan...

Bonjour, pour un enfant unique , quel est le montant du droit de succession d'un bien immobiliers sachant que le parent est déja veuf

Bonjour, lors de notre divorce, le juge a accordé une pension alimentaire pour ma fille. Son père l'a payée jusqu'à la fin des études de ma fille il y...

bonjour, Mariés depuis bientôt 50 ans , certains de nos amis rencontrent pas mal de problèmes au décès de leur conjoint...et père ou mère de leurs en...

Bonjour, par préciput la résidence principale a été attribuée au conjoint survivant, ce qui excède la quotité disponible; suite à une action en ret...

Bonjour, par préciput la résidence principale a été attribuée au conjoint survivant, ce qui excède la quotité disponible; suite à une action en retr...

Bonjour, cela fait quelques années déjà. Mon grand-père est décédé, il avait 2 filles que je nommerai Mj et mam. Je suis le fils de Mam puisque Man ...

Bonjour, L'abattement de 30 500 € s'applique à chacun des bénéficiaires ( 3 neveux ) ou se calcule sur l'ensemble des primes versées après les 70 an...