Les discussions

djemaia Donation-Succession

Heritage

Bonjour, la personne dont je m;occupe a signaler a mon fils qu'il va lui léguer tout ses biens cette personne na jamais était marie ,na pas d'enfa...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2015 par djemaia
Doum Donation-Succession

Procuration

Bonjour, Puis je faire une procuration pour demander une carte grise

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2015 par
Enka1
Cabanon06 Donation-Succession

Ventes ou soulte possible dans ce cas là?

Bonjour, Je viens a la pêche au infos en attendant le rdv chez le notaire; Mon grand père est décédé il y a 2 ans et a laissé à ses 6 enfants (...

3 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2015 par
condorcet
corine2020 Donation-Succession

Décès en 2004 et succession non réalisée

Bonjour, notre mère est décédée en 2004 et nous n'avons pas réalisé sa succession (notre père nous disait que c'était à lui de le faire et a laissé ...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2015 par corine2020
chantoulle Donation-Succession

Assurance vie

Nous avions 2soeur qui sont décédés mon père nous a fait à moi et mon frère une assurance vie nous avons toucher à son décès et aujourd'hui hui nom ne...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2015 par chantouille
indivision Donation-Succession

Divisionnaire héritier

Bonjour, En cas du décès d'un divisionnaire héritier, son conjoint devient-il un divisionnaire ou les enfants du décédé

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2015 par
condorcet
tnybiscotte Donation-Succession

Assurance vie et succession

Bonjour Est-ce que les montants versés après 70 ans ( 757 B CGI) sont à mettre dans la succession? Mon père a fait une assurance vie a ma belle-mère...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2015 par tnybiscotte
CELOT2012 Donation-Succession

Accord pour ouverture succession

Bonjour, Suite au décès de ma grand-mère, le notaire nous a demandé notre accord pour l'ouverture de la succession. La moitié des héritiers n'a pa...

2 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2015 par CELOT2012
montdescats Donation-Succession

Donation actions en faveur salariés

Bonjour, Nous allons prochainement procéder à la cession d'une SAS, dont nous détenons, mon mari et moi, 96 % du capital. Nous avons décidé de faire...

1 réponse Dernière réponse le 28 juil. 2015 par
condorcet
ninibunny Donation-Succession

Quels recours pour une succession

Bonjour, Ma mère est décédée soudainement il y a 3 mois, mes frères etaient déjà sur place quand nous avons été avertie ma soeur et moi. Lorsque le...

5 réponses Dernière réponse le 28 juil. 2015 par ninibunny
Capu19 Donation-Succession

Prêt familial entre nièce et tante

Ma tante a 92 ans. Elle n'a pas d'enfant, et a fait son héritière ma mère. Je souhaiterais acheter un bien, elle me propose de m'aider en me faisant...

6 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par Cosmos
mercedes29 Donation-Succession

Couple non marié, un enfant commun

Bonjour, nous sommes un couple franco-allemand non marié non paxé avec un enfant commun. En cas de decès, nous souhaitons que les biens reviennent ...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2015 par Gayomi
Monmi07 Donation-Succession

Vers qui se tourner ?

Bonjour, Nous avons perdu nos deux parents en quelques semaines. Lors des demarches liées a la succession, nous avons remarqué que le compte de l ...

5 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
doris33
marie Donation-Succession

Vente maison

Bonjour, voulant vendre la maison après le déces de mon mari au dernier des vivants un heritier refuse ils sont 6 au total et 5 sont d accord quel ...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
condorcet
heratus Donation-Succession

Pour aider notre fille !

 Résolu

Bonjour, Nous souhaitons mon épouse et moi offrir notre seule maison d'habitation évaluée à 120.000€ pour notre fille unique, mariée et maman de 3 e...

16 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
heratus
chantoulle Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, nous avons moi et mon frere toucher l assurance vie que mon pere nous avait souscript nous avons toucher chacun 28000 et aujourd hui j ai d...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2015 par Gasc
Sofmated Donation-Succession

Facture

Bonjour, ma mere a étais place dans une maison d accueil sans mon consentement j ai juste eu droit à la facture !!! Qu elle recourt puis je avoir ? Me...

3 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par Gasc
Tweed Donation-Succession

Impôts sur succession

 Résolu

Bonjour, Lorsque le décédé a laissé en totalité les biens en usufruit au conjoint vivant est ce lui qui règle les droits de succession ou est ce le...

5 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par Tweed
celianne1 Donation-Succession

Succession assurance vie

Bonjour à tous! J'ai été désignée légataire universelle par testament d'un membre de ma famille. Or, celui-ci a souscrit une assurance vie postérie...

3 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
condorcet
mateo2008 Donation-Succession

Titre de propriété

 Résolu

Bonjour, nous avons fait construire une maison il y a moins de 10 ans nous avons le titre de propriété du terrain sur laquelle elle a été erigée,...

4 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par anais
dounny Donation-Succession

Donation parent enfant

Bonjour, j'ai 65 ans et je souhaite faire une donation avec usufruit de ma maison (environs 150.000 €) à mon fils. Pouvez-vous me renseigner :...

4 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par Xavier92100
Chantal Donation-Succession

Concession

Bonjour, Mon mari a acheté une concession au cimetière il y a 5 ans pour y enterrer son père. Cette concession est donc à son nom. Mon mari est décé...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2015 par Xavier92100
EdEthan Donation-Succession

Succession grand-parent

Bonjour à tous, C'est ma première sur ce forum, j'ai une question qui nécessite des experts. Enfin, des questions ! Voilà, je dois hériter d'un ...

5 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par Xavier92100
eiso Donation-Succession

Succession

Bonjour, Voici mon probleme. Mon pere est decede au mois de fevrier, j'ai donc contacte le notaire de famille elas aucune nouvelle de lui pendant p...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2015 par Gasc
123nin Donation-Succession

Décès

Bonjour, à partir de quelles sommes doit-on prendre un notaire sachant qu'il n'y a pas de biens immobiliers, merci de votre réponse

2 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par 123nin
valeur3 Donation-Succession

Frais de notaire

 Résolu

Bonjour, J'aimerais savoir dans le cadre d'une succession les frais de notaire sur un immeuble vont s'affecter sur la nue-propriété dont j'ai ou s...

1 réponse Dernière réponse le 27 juil. 2015 par
condorcet
Zozio971 Donation-Succession

Frere decede

Bonjour Mon frère est décédé et il avait un trop perçu du conseil général, le notaire nous signifie que c'est aux frères et soeurs de régler la de...

2 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2015 par Zozio971
panda Donation-Succession

Conseil pour frais de succession

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé en 91, et ma mère a donné tout pouvoir à mon frère pour gérer tous ses affaires et ses comptes sauf que les frais de ...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2015 par
roudoudou22
claudie43 Donation-Succession

Testament à refaire ?

 Résolu

Bonjour, Ma mère a eut 2 enfants ma soeur (qui a eut 2 enfants elle aussi) et moi . Ma soeur dcd a été très aidée par ma mère toute sa vie. Avant ...

12 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2015 par
claudie43
chelchel Donation-Succession

Calcul usufruit suite vente

Bonjour, nous vendons une maison qui été donné en nue propriété par mes parents ( marié sous le régime de la communauté) a moi et mon frère mon pè...

2 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2015 par Poisson92100
BLANCHEGILLES Donation-Succession

Donation à l'étranger

 Fermé

Bonjour, Je suis française et vis en France. Ma mère vit en Espagne, en Andalousie, dans la province d'Almeria et est espagnole. En cas de donati...

Dernière réponse le 26 juil. 2015 par
doris33
archet75 Donation-Succession

Succesion usufruit

Bonjour, Dans le cadre d'une succession, dans le cas ou le conjoint survivant demande à recevoir l'intégralité du patrimoine du défunt en usufruit,...

2 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2015 par
doris33
loulou27220 Donation-Succession

Droit de succession pas fait

Bonjour, je suis dyphasique, dyspraxique et dyslexie, je vous prie de m'excuser pour mes fautes d'orthographe, d'erreurs de syntaxe et de tournure ...

2 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2015 par loulou27220
loulou27220 Donation-Succession

Abattement comment ça se calcul

Bonjour, Notre pauvre tante est décédée le 29/09/2013, elle était veuve sans enfant, pas de testament. Elle avait 4 soeurs et 1 frère. Famille p...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2015 par
doris33
Rafael2629 Donation-Succession

Héritage voler

Bj, ma grand mère qui était sous tutelle par une de ses filles est décéder. Elle avait des biens en France et au Portugal, depuis son décès on nous di...

3 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2015 par
roudoudou22
alamanda1 Donation-Succession

Notaire après succession

Bonjour voici les faits : Ma mère est décédée depuis 7 mois. Nous sommes 3 enfants + 2 neveux à être héritiers. Mon frère, ma soeur et mes deux neve...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2015 par
roudoudou22
griguette Donation-Succession

Préparer une déclaration de succession

Que faire quand les parents sont agés et font des dons d'usufruit et de biens sans déclarer au notaire, ce qui risque de modifier le partage successo...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2015 par Gayomi
Parsifala Donation-Succession

Donation/belgique

Je souhaite donner à un de mes trois enfants une somme de 100.000 euros pour acheter une maison je connais les conditions de la donation, cependant je...

3 réponses Dernière réponse le 26 juil. 2015 par .
Résultats 34651 - 34700 sur un total de plus de 50 000