Forum Donation-Succession

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Les discussions

MaRavEL85 Donation-Succession

Généalogiste

 Résolu

Bonsoir,Messieurs. Quel est le pourcentage moyen d'un généalogiste, et quel taux de TVA applique t- il ? Merci de vos réponses. Cordialemen...

4 réponses 1 août 2015 par MaRavEL85
Anonyme1709 Donation-Succession

Succession

Ma grand mère paternel, âgée de 98 ans ,veuve depuis 1976 ,vends sa maison. Elle est partie en maison de retraite. Son fils , qui est mon père est dé...

4 réponses 1 août 2015 par roudoudou22
ciboule Donation-Succession

Succession

Bonjour, je suis handicapé et durant plus de 25 ans dans sa vie quotidienne j'ai entretenue sa maison son jardin ces cours aujourd'hui ma mere est ...

2 réponses 31 juil. 2015 par Gayomi
mightymimi Donation-Succession

Acceptation de succession

 Résolu

Bonjour, Ma soeur ne veut pas signer l'acceptation de succession parcequ'elle ne la trouve pas juste: elle et moi recevons 1/4 (de notre oncle qui a...

1 réponse 31 juil. 2015 par Gayomi
amal Donation-Succession

Succession espagnole

Bonjour, Auriez vous l'amabilité et la gentillesse de répondre à ma question? Comment partager une succession espagnole entre un conjoint survivan...

2 réponses 31 juil. 2015 par Gasc
Jacques1935 Donation-Succession

Certificat successoral europeen

 Résolu

Bonjour, Vu mon âge, (+ de 80 ans) et mes déplacements entre un bien immobilier en France et un autre en Espagne; je peux aussi bien "rendre la vi...

4 réponses 31 juil. 2015 par Jacques1935
santacrous Donation-Succession

Donnation d'une voiture

Bonjour, moi ma fille me donne sa voiture à titre gratuit, je vais changer la carte grise, je vais payer la carte grise ou pas. Merci d'avance pour...

1 réponse 31 juil. 2015 par doris33
guytoulili Donation-Succession

Suite à décès

bonjour, mes parents sont décédés et ils avaient un mobil home sur un terrain privé (acheté il y a + de 30 ans) on me dit que le terrain fait partie d...

3 réponses 31 juil. 2015 par condorcet
Feedback Donation-Succession

Divorce

Bonjour, j'ai reçu une certaine somme de la part de mes parents sans acte notarial, est ce que je peux récupérer cet argent au moment du divorce? Ce...

4 réponses 31 juil. 2015 par Gasc
bernars Donation-Succession

Succession

bonjour je me suis marie il y a 5ans et cela fait 30 ans que je suis avec lui.il a hérite de la mai son familiale il y a plusieurs années avec une gra...

3 réponses 31 juil. 2015 par condorcet
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Partage famille recomposée

Bonjour, mariée sous le régime de la séparation de biens(3/4 en usufruit et 1/4 en pleine propriété) avec donation au dernier vivant, avec 2 enfan...

4 réponses 30 juil. 2015 par Utilisateur anonyme
micmaur Donation-Succession

Enfant inconnu

Mon ami vient de recevoir un courrier d'un notaire l'informant que sa mère aurait eu un enfant (avant lui)dont personne dans la famille n'a eu connais...

1 réponse 30 juil. 2015 par condorcet
inconnu3 Donation-Succession

Contrat de révélation de succession

Bonjour, J'ai reçu une lettre recommandée avec un contrat de révélation à signer... si je ne signe pas, je ne connais pas mes droits à faire valoir ...

2 réponses 30 juil. 2015 par micmaur
jerome Donation-Succession

Abus

Bonjour, je suis sous curatelle renforcé depuis 3 ans ,et j aimerai sortir de la curatelle ,j ai droit a une certaine somme par semaine ,et il m ari...

1 réponse 30 juil. 2015 par Enka1
viron26 Donation-Succession

Succession - detournement argent

Bonjour, Lors du succession, est il possible de demander au notaire de faire des recherches sur des transactions bancaires de montant eleve lorsque ...

1 réponse 30 juil. 2015 par condorcet
maite Donation-Succession

Maman a souscrit une assurance vie

Bonjour, maman a souscrit une assurance vie en placant l'argent de la vente de l'appartement nous sommes 3 enfants et aimeraient recuperer l'heritage ...

1 réponse 30 juil. 2015 par Sorgin
wisalolo Donation-Succession

Succession de mere a enfants

 Résolu

Bonjour , nous sommes trois enfants notre père est décédé en 1999; a l'époque il y avait eu la vente et le partage de la maison , l'ors du décès de ...

4 réponses 30 juil. 2015 par wisalolo
mania Donation-Succession

Achat d'appartement en indivision

 Résolu

Bonjour, Nous avons acheté un un appartement en indivision : une donation manuelle inscrite au centre des impôts et notre part. L'acte d'achat du ...

3 réponses 30 juil. 2015 par condorcet
JOSIANE Donation-Succession

Creation d une sci

Bonjour, Mon mari et moi même avons un seul enfant, nous sommes propriétaires de notre maison principale, d'une maison à la campagne et d'un studio ...

1 réponse 30 juil. 2015 par condorcet
michella050 Donation-Succession

Renonciation

pourquoi attendre 10 ans pour renonciation (litige famille)

1 réponse 30 juil. 2015 par condorcet
Mam' Donation-Succession

Héritage en provenance du québec

 Résolu

Bonjour, Mon frère est décédé au Canada, nous sommes deux frères et une nièce a hériter. Nous avons pris un notaire à Montréal qui règle la success...

5 réponses 30 juil. 2015 par Mam'
muriel Donation-Succession

Vente sous tutelle

Bonjour, Mon père étant décédé il y un an, sa femme est en maison de retraite pour la maladie d'Alzheimer, sont fils l a placé là et pour l'instan...

5 réponses 30 juil. 2015 par roudoudou22
valoumanu25 Donation-Succession

Vente de sa maison à passé 80 ans

bonjour, mon oncle m'a fait son unique héritière par testament il voudrait que je conserve sa maison mais je serai taxé à 55% de droit de succession...

2 réponses 29 juil. 2015 par condorcet
Patochek Donation-Succession

Reconnaissance de dette

 Résolu

Bonjour, Est.il possible d'établir une reconnaissance-de-dette avec remboursement sur succession alors que l'on est tuteur] de la personne prêtante...

1 réponse 29 juil. 2015 par condorcet
jpier75 Donation-Succession

Renonciation à succession

 Résolu

Madame, Monsieur, Pourriez-vous SVP m'indiquer la marche à suivre pour l'enregistrement d'une renonciation à succession. J'ai cru comprendre qu'...

2 réponses 29 juil. 2015 par jpier75
spinta Donation-Succession

Problème pel au nom de notre fille

Bonjour, En 1996, nous avons ouvert un PEL au nom de notre fille sur les conseils de notre banque afin d'y placer notre argent. Nous avons régulière...

4 réponses 29 juil. 2015 par william049
ELVIRA Trovato Donation-Succession

Divorce

Bonjour, voila ,mon mari a décider de me quitté mais il veut un divorce a l amiable , j ai acheter un appartement avec lui mais, car je n avais pa...

1 réponse 29 juil. 2015 par Gasc
FSARRASIN Donation-Succession

Tutelle ou curatelle père âgé

Bonjour, mon père 80 ans est venu habiter chez nous à la mort de ma mère il y a deux ans. il est atteint d'une maladie neuro-dégénérative qui génère...

1 réponse 29 juil. 2015 par doris33
Mightymimi Donation-Succession

Partage entre neuveux/nieces

 Résolu

Bonjour. Mon oncle (frere de ma mere decedee) decede recemment a laisse un heritage. Mon oncle avait une demi soeur (decedee elle aussi) qui a laiss...

4 réponses 29 juil. 2015 par mightymimi
PRAHA Donation-Succession

Jouissance d'un bien sans en hériter

Bonjour. Après avoir été locataire, j'ai noué une relation avec le propriétaire et nous vivons ensemble depuis plusieurs années (pas de PACS, pas de m...

1 réponse 29 juil. 2015 par roudoudou22
dody Donation-Succession

Héritage

Bonjour, mes grands parents sont décéder en laissant leurs maison pour mes oncles et mon père, mais celui-ci est décéder il y a 9 mois. il était rem...

1 réponse 29 juil. 2015 par condorcet
djemaia Donation-Succession

Heritage

Bonjour, la personne dont je m;occupe a signaler a mon fils qu'il va lui léguer tout ses biens cette personne na jamais était marie ,na pas d'enfa...

2 réponses 28 juil. 2015 par djemaia
Doum Donation-Succession

Procuration

Bonjour, Puis je faire une procuration pour demander une carte grise

1 réponse 28 juil. 2015 par Enka1
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