Les discussions

catino Donation-Succession

Donnation et usufruit

Bonjour, Je désire donner mes 50% de mon bien immobilier Marocain ( env 50000euro) acheté il y a 7 ans à mon fils tout en gardant l'usufruit. Quels d...

2 réponses Dernière réponse le 25 mai 2015 par
catino
mariateresa2015 Donation-Succession

Acte de propriete apartement

Bonjour, je m'excuse pour mon mauvais francais mais je suis italienne et j'abite l'italie...Mois, ma mere et mon frere avons herite un appartement qui...

2 réponses Dernière réponse le 24 mai 2015 par
mariateresa2015
TITI Donation-Succession

Indivision et décés

Bonjour, J'ai acheté en indivision un appartement avec ma compagne et n'étions pas pacsés et sans déclaration sur l'usufruit. Ma compagne vient de ...

6 réponses Dernière réponse le 24 mai 2015 par
Gayomi
angy Donation-Succession

Mon père est décédé depuis 35 ans

Bonjour, mon père est décédé depuis 35 ans ,on m a dit qu'il avait ouvert un compte de caisse d'épargne pour moi mais ne ne sais pas ou me renseig...

3 réponses Dernière réponse le 24 mai 2015 par
roudoudou22
sandrine Donation-Succession

Oubli réglement msa lors succession

Bonjour, apres le deces de mon grand père en 2011, le notaire a oublié de regler la msa donc nous réclame a mon oncle donc fils de mon grand père et...

2 réponses Dernière réponse le 24 mai 2015 par
sandrine
teddy59150 Donation-Succession

Probleme succession

bonjour et merci pour votre aide voila mon problème ma tante vient de décède et n ayant pas d enfants nous sommes quatre neveux et nièces a hérit...

3 réponses Dernière réponse le 24 mai 2015 par
Sorgin
peche31 Donation-Succession

Mettre sa mere sous curatelle

 Résolu/Fermé

Bonjour, bonjour pouvez vous me dire comment il faut faire pour mettre sa mere sous curatelle surtout financierement elle fait de tres grosse de...

Dernière réponse le 23 mai 2015 par
Kelly38
moietelle Donation-Succession

Héritage injuste ? / espagne

BONJOUR, MA MÈRE S'EST REMARIÉE, ELLE AVAIT UN COMMERCE À ELLE, LUI RIEN, IL SE SONT MARIÉS EN COMMUNAUTÉ. VENDU, ACHETÉ, VENDU DES COMMERCES. MA ...

13 réponses Dernière réponse le 23 mai 2015 par
domdo76
frenchmamika Donation-Succession

Virement d

Bonjour, Un ami veut me faire parvenir de l'argent par virement de son compte postal PARIS sur mon compte postal également à PARIS. Jusqu'à quelle s...

3 réponses Dernière réponse le 23 mai 2015 par
Gasc
Therese Donation-Succession

Exigence de la banque

Bonjour, Est-il obligatoire de fournir une copie de la déclaration de don à ma banque ? Et pourquoi ? J'ai déjà fourni les documents prouvant l'...

1 réponse Dernière réponse le 23 mai 2015 par
Sorgin
dany Donation-Succession

Erreur du notaire sur donation,

Bonjour, maman que j'ai gardé toute sa vie chez_moi depuis mes 18 ans m'a fait donation de la totalité de ses biens par préciput, le notaire a simple...

2 réponses Dernière réponse le 23 mai 2015 par
domdo76
bouchrakhedraoui Donation-Succession

Succesion bien à l'étranger

Bonjour, Mon pere est deced il ya 6 ans deja et la sucession ne c'est toujours pas faite car mon pere a beaucoup de bien un peu partout dont deux au...

4 réponses Dernière réponse le 23 mai 2015 par
condorcet
lili Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon papa est décédé en 2003 et ma grand mère en 2009 elle vivait dans une maison qui appartenait à une de mes tantes mais c'est ma grand mè...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2015 par
Sorgin
macha94 Donation-Succession

Donation d 1 viager et hoirie

Bonjour mon père avait acheté un viager il a réglé à cette époque 22 500 frS ensuite il a donné ce viager à ma soeur aînée est note ds la succession...

10 réponses Dernière réponse le 22 mai 2015 par
Sorgin
Noircoco Donation-Succession

Adoption

Bonjour, À qui doit s'adresser mon mari pour adopter ma fille d'un premier mariage (son père biologique étant décédé en juillet 98) nous sommes ma...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2015 par
doris33
huxi Donation-Succession

Sucession et cession

Bonjour, Alors je vais essayé d'être compréhensible :D, Ma mère est décédée il y a maintenant presque trois ans et la succession n'est pas faites...

4 réponses Dernière réponse le 22 mai 2015 par
roudoudou22
igor41 Donation-Succession

Heredité

Bonjour, Bonjour Monsieur ou Madame, Avec mon mari (décédé l e05/01/2015) nous avions souscrit un emprunt pour l'installation d'une pompe à chale...

2 réponses Dernière réponse le 22 mai 2015 par
igor41
seb Donation-Succession

Frais de succetion

Bonjour, je vais heriter d une maison de ma grand mere ma mere sa soeur sont vivants quels seront mes frais de succession

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2015 par
Sorgin
Deb72 Donation-Succession

Droits en tant que partenaire de pacs

Bonjour, mon conjoint et moi sommes pacsés depuis janvier 2015, nous avons un enfant et je suis enceinte, mon compagnon a deux enfants d'un précédent ...

6 réponses Dernière réponse le 22 mai 2015 par
condorcet
Loriane47 Donation-Succession

Squatteur et succession

Bonjour, ma maman est decedee et elle avait accueilli un monsieur qui travaille depuis 10 ans chez le même employeur avec un salaire de 1300 euros net...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2015 par
condorcet
greg1108 Donation-Succession

Heritage/belgique

Bonjour, Mon papa est décédé il y à 5 ans , en principe je devrais donc hériter de sa part me revenant ,j'ai l'acte notarié que le notaire de ma ma...

3 réponses Dernière réponse le 22 mai 2015 par
condorcet
sissi Donation-Succession

Cartes grises et refus a succession

Bonjour, je voudrais savoir si je doit rendre la carte grise du defun aupres du tribunal de grande instance avec le dossier de refus a succession ? ...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2015 par
Gasc
pioupiou47 Donation-Succession

Comment vendre ma carabine

bonjour jai eu en héritage de mon gr pere une 444 marlin est jaimerai la vendre sauf que je nes pas trouver les papiers de larme que faire esque je pe...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2015 par
kasom
Hassbrak Donation-Succession

Détournement d'héritage en algérie

Bonjour, Mon oncle a vendu la maison de mon grand père et a gardé à son seul bénéfice le fruit de cette vente ce qui constitue n détournement d'héri...

1 réponse Dernière réponse le 22 mai 2015 par
condorcet
SALADE Donation-Succession

Soulte

Bonjour suite au décès de mon époux la donation partage qui lui revenait entre dans la succession . un des héritiers de cette donation partage doit un...

3 réponses Dernière réponse le 21 mai 2015 par
condorcet
naviliat94 Donation-Succession

Ma maman vend sa maison

Bonjour, Ma maman vend sa maison et nous sommes six enfants.étant toujours de ce monde je suppose que le partage de la vente se fera en sept parts m...

3 réponses Dernière réponse le 21 mai 2015 par
Gayomi
Lucie Capparelli Donation-Succession

Rajourt d'héeritier a mon testament

Bonjour, J'ai deja mon testament mais je n'ai pas nommée personne comme héritier, maintenant j aimerais le faire. Dois-je refaire un nouveau testam...

4 réponses Dernière réponse le 21 mai 2015 par
condorcet
mar.yse13 Donation-Succession

Frais de succession

je voudrais savoir a combien s'élèverait les frais d'une succession suite a un héritage de mes parents?

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2015 par
Sorgin
onalypat Donation-Succession

Faire donation

Bonjour, N'ayant pas d'enfant, pourriez-vous me dire s'il est possible de donner notre maison à nos neveux avant notre décès ?

5 réponses Dernière réponse le 21 mai 2015 par
Sorgin
jeanphilippe0712 Donation-Succession

Benefice de l'usufruit

Bonjour, Peut-on profiter de l'usufruit d'une résidence principale et d'une résidence secondaire suite à décès du conjoint.... Sans donation en...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2015 par
domdo76
rara29 Donation-Succession

Démembrement

 Résolu

Bonjour, J'ai 68 ans, j'ai donné la nue-propriété d'un terrain à mon fils unique d'une valeur de 145.000 € et j'ai gardé l'usufruit. Est-il exact...

1 réponse Dernière réponse le 21 mai 2015 par
roudoudou22
Sophie84210 Donation-Succession

Succession et compte joint.

Bonjour, J'ai entamé depuis maintenant deux ans, une succession suite au décès de mon père en Novembre 2013. Après avoir payé mes droits, une banque ...

2 réponses Dernière réponse le 21 mai 2015 par
Sophie84210
mab011958 Donation-Succession

Livret de famille disparu

Bonjour Pour régler une succession le notaire nous demande une copie des livrets de famille des 2 premiers mariage de mon grand père (marié 3 fois). ...

2 réponses Dernière réponse le 21 mai 2015 par
Gasc
caroline Donation-Succession

Problème d'estimation

Bonjour, Ma mère est dcd en 2013. Mon frère doit nous dédommager car il est héritier principal et vit donc dans la maison qui appartenait à ma mère....

6 réponses Dernière réponse le 21 mai 2015 par
relou
fido42 Donation-Succession

Heritage détourne

bonjour, cela fait 4 ans que je recherche comment prouver que ma grand mère nous a déshérité. Mon grand père est décédé en 1998, lors de la successio...

2 réponses Dernière réponse le 21 mai 2015 par
fido42
Alomarmat Donation-Succession

Usufruit

 Résolu

Bonjour mon pere est decede en 2007 la banque a fait signer aux 4 enfants le fait que nous donnions l usufruit des liquidités à notre maman.un de mes ...

5 réponses Dernière réponse le 20 mai 2015 par
domdo76
Résultats 35501 - 35550 sur un total de plus de 50 000