Les discussions

denis BANAS Donation-Succession

Vente d'un bien immobilier

 Résolu

Bonjour, ,nous sommes en indivision pour un bien immobilier (5personnes) ,un des cinq veut acheter le bien mais pas au prix estimé ;et ne veut pas s...

1 réponse Dernière réponse le 24 févr. 2017 par
relou
fifi Donation-Succession

Aide commission généalogiste

 Résolu

Bonjour, mon compagnon a été contacté par un généalogiste après le décés de sa maman adoptive qui s'était remariée et qu'il ne voyait pas!!! l'arge...

2 réponses Dernière réponse le 24 févr. 2017 par
fifi
anneplongee Donation-Succession

Donation part d'indivision

Bonjour, Je souhaite donner ma part d'indivision sur un terrain que nous avons acheté en 2008 à mon conjoint (nous sommes pacsés). Comment calculer ...

1 réponse Dernière réponse le 24 févr. 2017 par
condorcet
likipop Donation-Succession

Donation à un enfant à venir.

Bonjour,mon frère et moi souhaiterions donner à notre futur neuveu nos parts de la maison de notre mère décédée. Hors sa mère,notre soeur a d'importan...

1 réponse Dernière réponse le 23 févr. 2017 par
condorcet
mairie Donation-Succession

Renseignements succession

Bonjour, Ma tante vient de décéder. Mon oncle est toujours en vie. Ils n'ont pas enfants. Mon oncle a toujours géré ses papiers seuls et il est act...

1 réponse Dernière réponse le 23 févr. 2017 par
condorcet
Caroline Donation-Succession

Dons reçus/canada

Une personne âgée m'a remis de son plein gré par virement entre compte de caisse un montant d'argent en 2014. Hier j'ai reçu de la part du mandataire...

7 réponses Dernière réponse le 23 févr. 2017 par
djivi38
Lamotte Donation-Succession

Problème d achat et d ex

Bonjour, mon compagnon a acheter une maison avec son ex mais le souci c qu elle est partie et qu elle a droit a la moitié de la maison avec c filles...

1 réponse Dernière réponse le 23 févr. 2017 par
condorcet
david591871973 Donation-Succession

Livret de famille perdu ,personne decede

bonjour j'ai ma grand mere qui viens de decede ,elle etait sous tutelle depuis quatre ans . ma grand mere a perdu son livret de famille, la tutrice de...

1 réponse Dernière réponse le 23 févr. 2017 par
Misha-d'ok
JAHANT Donation-Succession

Adoption reciproque

Bonjour, Nous souhaitons faire une adoption réciproque de nos enfants de mariages précédents. Nos enfants sont tous d'accord mais le notaire nous a ...

2 réponses Dernière réponse le 23 févr. 2017 par
condorcet
Zocaga Donation-Succession

Abandon de famille et héritage

Bonjour, Mon fils est décédé à l'âge de 46 ans et son père qui ne s'est pas occupé de lui depuis 30 ans réclame sa "part" de succession alors qu'il ...

1 réponse Dernière réponse le 23 févr. 2017 par
condorcet
BenPoub Donation-Succession

Légalité d'une donation ?

Bonjour à tous, Merci tout d'abord de prendre le temps de lire ma question. Elle porte sur un cas très précis, auquel je n'arrive pas à trouver de r...

5 réponses Dernière réponse le 23 févr. 2017 par
BenPoub
Graziella11 Donation-Succession

Difficultés avec notaire

J'ai demandé à la notaire de supprimer un paragraphe dans la déclaration de succession mais elle refuse: "Absence de donations antérieure: les soussig...

1 réponse Dernière réponse le 23 févr. 2017 par
condorcet
A. Jouffe Donation-Succession

Testament , doit on suivre les requetes ?

Bonjour, Mon pere qui vit a l etranger avec une jeune femme indonesienne qui a deux filles, (pas de lui), m a dit qu il a stipule dans son testame...

1 réponse Dernière réponse le 23 févr. 2017 par
condorcet
Jeannine OLLO -SERVAT Donation-Succession

Propriété

Bonjour, Je cherche un immeuble ayant appartenu à mr Gabriel Ollo ayant eu pour actionnaire sa fille Jeannine (Janine ) et comme gérant Mr....

2 réponses Dernière réponse le 23 févr. 2017 par
Gayomi
Chouchou Donation-Succession

Contester succession

Bonjour, Mon père est décédé il y a deux ans et demi. Ma mère, mon frère et ma sœur ont signé la succession mais pas moi car je ne suis pas d'accord...

1 réponse Dernière réponse le 22 févr. 2017 par
condorcet
swiffert Donation-Succession

Heritage succession

 Résolu

Bonjour, bonsoir j ai le cousin germain de mes parents qui est dcd ainsi que mes parents ai je droit a l heritage de mon petit cousin , sachant qu...

4 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2017 par
condorcet
lolo Donation-Succession

Usufruit et résidence

 Résolu

Bonjour, ma mere a l'usufruit d'une maison familiale dont mon frere a herite lors du partage. il a decide de venir l'habiter avec sa famille. ma mere ...

1 réponse Dernière réponse le 22 févr. 2017 par
condorcet
pez Donation-Succession

Litige succession

Bonjour, Ma mère vient de décéder, nous apprenons mon frère et moi que l'argent obtenu lors de son divorce avec notre père à "disparu": - son compa...

4 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2017 par
Gayomi
ciquedela Donation-Succession

Aide sous forme de pension

Bonjour, je voudrais savoir si je peux donner mensuellement une petite somme pour aider un enfant majeur marié 2 enfants ?

7 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2017 par
ciquedela
PH BB Donation-Succession

Parts des heritiers

Bonjour, Mon conjoint étant décédé j'ai opté pour la donation entre époux. Mon conjoint ayant deux enfants d'une première union les parts de chaque ...

1 réponse Dernière réponse le 22 févr. 2017 par
Gayomi
kilinki Donation-Succession

Donations de parts sci

Bonjour, Tout d'abord, je tiens à préciser que je ne connais pas grand chose dans ce domaine et je vous demanderai d'être le plus clair possible. Me...

5 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2017 par
Poisson92100
Elisabeth Donation-Succession

Succession en espagne

Bonjour, Mon oncle est décédé le 20 janvier 2016 en Espagne. Il était de nationalité française et résident espagnol, sans enfant. Il a rédigé un tes...

1 réponse Dernière réponse le 22 févr. 2017 par
;;
tibouche Donation-Succession

Taxe succession

Bonjour, svp besoin d'un renseignement suite succession d une maison de mon frère, nous sommes 2 sœurs à hérités Mais ma question avant d'en parle...

1 réponse Dernière réponse le 22 févr. 2017 par
condorcet
aggy Donation-Succession

Avance sur heritage

Bonjour, je souhaite faire une avance ( en argent: environ 15000 euros ) a mon neveu, majeur, sur la part de son défunt père. mes parents sont tous...

1 réponse Dernière réponse le 22 févr. 2017 par
condorcet
Frédéric Donation-Succession

Duplicata livret de famille via internet

Bonjour, On me demande une photocopie du Livret de famille et je voudrais savoir s'il est possible d'en obtenir une copie via les services en ligne ...

2 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2017 par
doris33
aurélie Donation-Succession

Succession et famille recomposée

Bonjour, Je vais acheter un bien en indivision avec mon compagnon, nous sommes pacsé. Je serai propriétaire à 3/5 et Mr à 2/5 Mr a une fille d'une...

1 réponse Dernière réponse le 22 févr. 2017 par
condorcet
picquick Donation-Succession

Droits mutation sur succession par donation

 Résolu

Bonjour, Mariés sous séparation de biens, nous avons fait, il y a une trentaine d'années, des donations réciproques au dernier vivant. Nous n'avons ...

4 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2017 par
picquick
coupier slavica Donation-Succession

Renseignement sur la donation

 Résolu

Bonjour, mes parents ont vendu l'appartement et signe chez le notaire le 14 février, l'appartement a ete vendu a 155 000 euros.Peuvent t'ils donner ...

2 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2017 par
coupier slavica
Flo1999 Donation-Succession

Avance sur heritage

Bonjour, Mon mari a eu un terrain en avance sur héritage. Au jour d aujourd'hui le terrain à pris beaucoup de valeur. Comment éviter de mauvaîse...

9 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2017 par
Flo1999
ionyx1 Donation-Succession

Je pourais reglamer de l'argent ou pas

Bonjour, mon pere est decede je suis passe cher le notaire je n'ai pas reglamer la par de mon pere parce que je n'avais pas besoin d'argent mais mai...

3 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2017 par
Utilisateur anonyme
Mariexa Donation-Succession

Capital desces

 Résolu

Bonjour, Mon mari est décédé en décembre j'ai demandé le capital desces à la CPAM celui ci m'a été refuser pour cause qu'il ne m'avait pas à charge ...

1 réponse Dernière réponse le 21 févr. 2017 par
Utilisateur anonyme
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