Les discussions

Emilie75115 Donation-Succession

Problème de succession avec ma soeur.

Bonjour, ma mère est décédée il y a peu de temps. Moi et ma soeur avons été chez le notaire pour ouvrir une succession, seule la maison de ma mère a...

3 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
Gasc
chrgoabramor Donation-Succession

Donation parents / enfant

Bonjour à tous , Je souhaiterais savoir si je vais payer des droits de donation pour une parcelle de 35 m2 avec garage , d'une valeur approximativ...

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
Gasc
halico Donation-Succession

Dettes et droit de succession

Bonjour, comment etre sur que la personne decede n a pas de dette . est ce que le notaire doit le stipuler lors de la succession

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
Gasc
ma2610 Donation-Succession

Donations

 Résolu

Bonjour, j'ai reçu une donation de 49955€ en 2006 une autre donation de 105000€ en 2013 les droits ont été payés pour un montant de 20651€ aujourd'h...

17 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
ma2610
Fitima123 Donation-Succession

Act notoriete

Bjrs moi aussi j'ai confié mon dossier à un notaire après un mois de décès de défunt marie.il ma fait croire qu il a ouvrire la succession 4 ans que ...

2 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
Fitima123
jung Donation-Succession

Deces d'un indivisaire

Bonjour nous sommes en indivision d'une propriété de deux terrains et d'une maison construite sur un des terrains depuis 1985 dans l Ariège nous éti...

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
condorcet
zaz Donation-Succession

Parte de l'impot a payer.

Bonjour, suite au decé de mon pere nous avons entamer une succession. celleci prend fin mais nous allons avoir des impot a payer.Le souci c'est que ...

3 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2015 par
Sorgin
cactus83 Donation-Succession

Obligations notariales

 Résolu

Bonjour, et merci pour vos réponse. Quelles sont les obligations d'un notaire en "protection" du "capital mobilier"? Je m'explique: la maison de...

12 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
cactus83
cassiopee1948 Donation-Succession

Legs

Bonjour, mon cousin est DCD le 03.05.2015, il avait contracté auprès del'UNOFI une assurance vie pour laquelle une part de cette somme doit nous r...

2 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
cassiopee1948
bechatu Donation-Succession

Succession et pacs

bonjour j'ai 57 ans je viens de démissionner de mon travail pour rejoindre mon ami, expatrié; j'ai 1 fils de 27 ans. Mon conjoint a 55 ans ,veuf, 2 ...

3 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
roudoudou22
JML83 Donation-Succession

Succession

Bjr à tous, Je ne sais pas vers qui me tourner, voilà ma question mon père est décède en 2011, et possédait des contrats d'assurance vie dont ma mè...

1 réponse Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
roudoudou22
jaika00 Donation-Succession

Cheque

 Résolu

Bonjour Je suis en proces pour contestation de testament. Dans la succession je ne vois pas les frais d'obsèques. J'ai appris par quelqu'un de la fam...

7 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
roudoudou22
marja34 Donation-Succession

Échange

 Résolu

Bonsoir, Usufruitier après donation d'un appartement à mes enfants, l'un d'eux souhaiterait échanger sa nu propriété avec moi contre une donation de ...

1 réponse Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
Gasc
Vivi Donation-Succession

Héritage et séparation

Bonjour, En 2010 avant le décès de mon mari nous étions séparé par jugement ; le notaire m'informe que sa fille (d'un premier mariage) hérite de 50...

3 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
Gasc
ninou97 Donation-Succession

Donation de terrain et construction

Bonjour, ma mère souhaiterai partager sont terrain de 946m2 entre ma soeur et moi mais voila j'ai 20ans et un enfant et ma soeur n'a que 17ans (donc m...

5 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
Sorgin
Jack Donation-Succession

Deces de mon oncle

Bonjour, Voilà mon problème. Mon cousin et ma cousine viennent de perdre leur père et ils ne veulent pas passer devant le notaire mon oncle n était ...

6 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2015 par
Jack
Domis60 Donation-Succession

Sucession

Je suis divorcer 56 ans j'ai 2 enfants 28 et 23ans, une soeur 54ans j'achète un appartement qui hérite si je meurs( j'ai eu un cancer et je veux prot...

1 réponse Dernière réponse le 8 juil. 2015 par
condorcet
Martine 74 Donation-Succession

Donation

Bonjour, Ma mère possède un terrain d'1 hectare sur laquelle existait une maison, apparemment cette parcelle ne serait pas constructible pour un pr...

7 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2015 par
condorcet
ponette Donation-Succession

Spoliation d'heritage

Bonjour, ma mère agéE de 98 ans est décédée en février 2015, elle a deux fils issus d'un premier mariage, puis deux filles (ma soeur et moi) issues ...

1 réponse Dernière réponse le 8 juil. 2015 par
sleepy00
sundy1 Donation-Succession

Désignation d'un tuteur

Bonjour, Je me permets de revenir vers vous pour poser ma question. Les affaires de ma mère doivent être impérativement gérées par une personne i...

5 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2015 par
sundy1
molette Donation-Succession

Usufruit gratuit et viager réversible

 Résolu

Bonjour, Mes parents m'ont fait une donation de la nue propriété de la maison familiale (1998). Les donataires, mes parents, se réservaient l'usufru...

2 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2015 par
molette
jezjmi Donation-Succession

Indivision litige

Bonjour, Bonjour, je me suis toujours occupé de ma mère jusqu'à son dernier soufle , j habitais la, ma mère a eu 3 enfants avant de connaaître mon p...

1 réponse Dernière réponse le 8 juil. 2015 par
roudoudou22
Sousou454545 Donation-Succession

Capital des mes enfants

 Résolu

Bonjour, J aimerais savoir si le juge des tutelles peut me permettre d utiliser le capital décès versé à mes enfants que je devais bloquer sur d...

9 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2015 par
Sousou454545
jmj Donation-Succession

Indivisibilité succession

 Résolu

Bonjour, Bonjour, je me suis toujours occupé de ma mère jusqu'à son dernier soufle , j habitais la, ma mère a eu 3 enfants avant de connaaître mon p...

3 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2015 par
jezjmi
betty Donation-Succession

Sousription cnp

Bonjour, la cnp angers service reclamation ne repond pas à mes demandes quoi faire car il y a eu erreur de versement capital deces merci

3 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2015 par
Gasc
taoui011 Donation-Succession

Litige de succession.

Bonjour, mon beau père est décédé en février dernier, je suis l'exécuteur testatementaire, il est écrit dans le testatment que tous les biens et bijou...

1 réponse Dernière réponse le 8 juil. 2015 par
condorcet
priscilla30730 Donation-Succession

Droit du nu propriété

Bonjour. L usufruit jouit d une location sur un terrain, si le nue propriété met en location une autre partie de ce terrain auras t il le droit de jou...

1 réponse Dernière réponse le 8 juil. 2015 par
condorcet
Rosel67 Donation-Succession

Héitage qui dure dure... 5 ans

bonjour, mon cousin est décédé ( célibataire sans enfant) il reste une maison de petite valeur mais pas de dettes à proprement parlé, 24 héritiers...

2 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2015 par
Rosel67
Deconinck Donation-Succession

Litige succession

Bonjour, Ma maman est décedée en mars 2015. Entre 2004 et 2007 je lui ai emprunter en tout 5200€. Je l'ai remboursé avec des cheques et de l'espe...

4 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2015 par
MAMI59150
millergie Donation-Succession

Abandon temporaire d usufruit

 Résolu

Bonjour un ensemble de bureau a fait l objet d une donation a mes deux filles avec une réserve d usufruit à mon profit. Les locaux etant libres un...

1 réponse Dernière réponse le 7 juil. 2015 par
Gasc
GERARD D Donation-Succession

Succession héritage

Bonjour, qu'advient-il en as de divorce de mon couple, de l'héritage (futur) d'un oncle qui par testament notarié à attribué à part égale une partie...

2 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2015 par
condorcet
89vieillechouette Donation-Succession

Déclarer donation dans succession ouverte

 Résolu

Bonjour à tous, Voilà ma question: ma mère m'a fait don en 1993 d'un terrain de 875m² en Bretagne reçu en donation par préciput et hors part de son p...

6 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2015 par
89vieillechouette
jean-pierre.jette Donation-Succession

Législation pour les familles recomposée

Bonjour, je voudrais savoir comment se répartit les biens lors d'une succession si il y a plusieurs enfants et que tous n'ont pas les mêmes parents? ...

2 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2015 par
jean-pierre.jette
beauty524 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, Apres le décès de ma mère, mon père s'est marié avec une autre femme qui m'a jamais adopté officiellement. Toutefois, nous avons toujours...

4 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2015 par
Sorgin
i261296 Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Je cherche des réponses a une situation qui m'arrive et je ne peux avoir de réponses par l'organisme. voici mon sujet, La meilleure amie de...

6 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2015 par
i261296
coustalou Donation-Succession

Reversion

Bonjour, ex fonctionnaire retraite mensuelle:1951,mon épouse retraite sécu;962+arco267....si je "casse ma pipe",combien recevra-t-elle mensuellement? ...

2 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2015 par
coustalou
Ambrinelou Donation-Succession

Pouvons nous

pouvons nous mon mari et moi faire dont de notre maison à une association merci de nous répondre au plaisir

8 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2015 par
Enka1
jemava Donation-Succession

Mon frère veuf sans enfants est décédé

Bonjour, mon frère vient de décéder, il est veuf et sans enfants, l'un de mes frères possède ses actes notariés et refuse de me les montrer, il a rend...

4 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2015 par
jemava
jessjess Donation-Succession

Pour le comptes bancaire

Bonjour, Maître, mon père est décédés, le 2 février 2015, un lundi, sur ses comptes bancaires, deux virements d'un LEP de 2000.00 ont été fait le same...

1 réponse Dernière réponse le 6 juil. 2015 par
roudoudou22
Nettle Donation-Succession

Protection lors d'une succession

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé en 2007. Mon frère mineur et moi sommes donc à présent héritiers de mon grand-père, qui est très riche. Mon grand-pè...

7 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2015 par
Nettle
jmich Donation-Succession

Sucession

Bonjour, Mon père à 87 ans il voudrait donner sa maison à notre frère de son vivant avec nous également qui sont tous les trois d' accord(moi et mes...

7 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2015 par
Sorgin
boulpat59 Donation-Succession

Heritage

bonjour ma mère est décédée en décembre 2013.a ce moment je ne désirais pas demander ma part d'héritage .mais mes conditions de vie ont changées et je...

9 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2015 par
boulpat59
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