Forum Donation-Succession

Bonjour, Mon père est décédé au mois de décembre, il laisse trois héritiers : ma mère, mon frère et moi. j'ai appris de façon fortuite que la succ...

Bonjour, je suis en couple avec mon ami et nous vivons chacun chez nos parents respectifs. Mon ami va recevoir par donation un terrain venant de sa fa...

bonjour Ma grand mere est decedée le 1er mars 2015 , a ce jour je n ai aucunes nouvelles du notaire , il m a juste demander la copie de mon livre...

Bonjour, Mon beau-père a fait la donation en 1975 d'un terrain (estimé lors de la donation à 100.000 FRANCS) à mon mari. L'acte notarié stipule que ...

Bonjour, Mon mari et moi allons divorcer . Nous avons une maison qui a été payée en partie avec une donation partage de la part de mes beaux parents...

Bonjour, Pas habituée des forums mais parfois on a besoin de partager son expérience... Plus de 4 ans après le décès de notre père, sa successi...

Bonjour, dans une commune de 3180 habitants,qu'elle est le nombre de conseiller faut il pour refaire des élections Il y a actuellement 23 élus Mer...

Bonjour, Mon notaire m'a envoyé un mail avec une offre définitive d'achat de mon frère, pour l'achat de ma part de l'appartement de mes parents décéd...

Bonjour, bonjour maman place en maison de retraite par ma soeur qui a demander une mise sous tutelle et la obtenueme demande aujourd hui par courier r...

Bonjour, Je vous explique ma situation mon ami et moi aimerions acheter la maison de son grand père ( maison qui appartenait à sa femme aujourd'hui ...

Bonjour, J'ai fait la donation de ma résidence principale à mes trois enfants. Mais elle est trop grande pour mon épouse et moi même et souhaiterion...

Bonjour, Nous sommes 4 filles et notre père de 95 ans vit seul dans la grande maison familiale. Une de mes soeurs, qui a des problèmes financiers, v...

Bonjour, le notaire me dit que jai le droit une part avec ma belle fille sur la maison de mais beau parent car mon mari et decede apres mon beau p...

Bonjour. Mes parents ont signé chez un notaire ''au dernier des vivants " ma mère a été hospitalisée mon frère en a profité pour transférer l'argent ...

Bonjour, ma mere est mon pere avai acheter emselble une maison.ma mere est morte en 2001.mon pere a vendu oa maison .jaib17ans et jaimerai savoir si...

Bonjour, j'ai fait construire avec mon ancienne compagne en indivision et lors de notre séparation nous ne sommes pas passé chez le notaire. Aujou...

bonjour, Gérante d'une SCI déficitaire, depuis le décès de notre père, je suis dans l'impossibilité d'avancer pour envisager la vente d'actifs, ma de...

Bonjour, j'ai perdu le livret de famille de mes parents tous deux décédés en hiver 2003.leurs 3 enfants légitimes dont mon petit frère marié et décédé...

Bonjour, j'aimerais savoir si ma belle mère qui m'a offert une voiture achetée à ses frais et à son nom a le droit de la reprendre au cas où je divo...

bonjour voila j ai ma grand mère qui est decédée depuis presque 1 mois ! mon parrain (son fils) a toujours vécu avec elle , il vit toujours dans la ...

Bonjour, mon mari et decede apres son pere est que j ai le droit sur la succession de ma belle mere qui vient de decede mais il a une fille avant no...

Bonsoir, Le 5 mai 2015 mon beau père est décédé. Ma belle mère ne veut plus habiter la grande maison, et a trouvé une petite maison à louer. 1 el...

Bonjour, mon mari a trois garçons d'un premier mariage et moi une fille d'un premier mariage également tous majeurs aucun enfant ensemble , nous ve...

Bonjour, Ma gd mere est dcd depuis fin 1984 et le notaire me demande le livret de famille, je ne l'ai pas comment puis je faire ? Y a t'il d'autre...

Bonjour, mon père est sous tutelle son tuteur est sa fille aînée elle a l'autorisation du juge pour vendre sa voiture je viens de recevoir un cou...

Bonjour, Je voudrais connaître les droits d'une seconde épouse venant de perdre son mari. Elle est marocaine et lui français. Il a déjà été marié un...

Bonjour, un membre de ma famille vient de perdre son compagnon, ce dernier a 3 enfants (2 majeurs qui ont deja leur vie et un autre (mineur) avec le...

Bonjour mon grand père a effectué une donation au profit de son épouse il y a quelques années , elle aujourd'hui décédée. Ils n'ont pas eu d'enfan...

Bonjour, Il y a 2 ans de cela, j'ai signe chez le notaire les papiers d'une donation partage. J'aurai du recevoir une somme d'argent mais les papi...

Je veux acheter un terrain de 300 m2 .Le vendeur vient de se rendre compte que l'acte de propriété est encore au nom de son père.Cette parcelle a été ...

Je suis veuf depuis 1994, les partages ont été réalisés et je me retrouve avec un 1/4 en toute propriété de la maison familiale et les 3/4 en usufru...

Je pense qvec preuve qu un membre de ma famille a usé de son pouvoir pour user des fond de mon defunt grand pere

Bonjour, L ex femme de mon mari est décédée alors qu il était encore en activite Maintenant qu il est a la retraite, et s il décède puis je touch...

Bonjour, je vous explique la situation : en 1989 ma tante a donner son appartement a sa mère en faisant une donation. à ce jour ma grand mère décé...

Bonjour, Il n'y a plus de contrat sur le droit de succession entre la Suisse et la France (évitant la double imposition). Ma mère (vivant en Suis...

Bonjour, mon pere est decede y a quelque mois ( ns somme 4 enfants au total) . suite au rdv au notaire nous avons appris que l un de mes frere ava...

Bonjour, divorcé depuis peu, je souhaiterais savoir si il y a une lois qui me permettrais de bloquer l'étirage (en autre, un bien mobilier car je ...

Bonjour, J'ai appris le decès de ma gd mère il y a 2 mois par mon oncle qui s'occupait d'elle depuis de nombreuses années mon papa étant decedé depu...

Bonjour, je suis fille unique. Mes parents ne voulaient pas d'enfant mais je suis née avant la loi Vieil...Depuis, ils ne cessent de me faire payer l...

Bonjour, Nous sommes dans une succession difficile suite au décès de mon père qui perdure depuis plus de trois ans désormais. L'exposé va être un ...

Bonjour, j' ai eu une donation avec ma soeur sur le même bien par mon père. Ma soeur est intéressé par le bien suite au décès de mon père, comment fa...

Bonjour,ma soeur a reçu un terrain en avancement d'hoirie en 1974, de notre pèreelle a construit sur ce terrain elle a trouvé en  2006 un notaire qui ...