Forum Donation-Succession

Bonsoir, Le 5 mai 2015 mon beau père est décédé. Ma belle mère ne veut plus habiter la grande maison, et a trouvé une petite maison à louer. 1 el...

Bonjour, mon mari a trois garçons d'un premier mariage et moi une fille d'un premier mariage également tous majeurs aucun enfant ensemble , nous ve...

Bonjour, Ma gd mere est dcd depuis fin 1984 et le notaire me demande le livret de famille, je ne l'ai pas comment puis je faire ? Y a t'il d'autre...

Bonjour, mon père est sous tutelle son tuteur est sa fille aînée elle a l'autorisation du juge pour vendre sa voiture je viens de recevoir un cou...

Bonjour, Je voudrais connaître les droits d'une seconde épouse venant de perdre son mari. Elle est marocaine et lui français. Il a déjà été marié un...

Bonjour, un membre de ma famille vient de perdre son compagnon, ce dernier a 3 enfants (2 majeurs qui ont deja leur vie et un autre (mineur) avec le...

Bonjour mon grand père a effectué une donation au profit de son épouse il y a quelques années , elle aujourd'hui décédée. Ils n'ont pas eu d'enfan...

Bonjour, Il y a 2 ans de cela, j'ai signe chez le notaire les papiers d'une donation partage. J'aurai du recevoir une somme d'argent mais les papi...

Je veux acheter un terrain de 300 m2 .Le vendeur vient de se rendre compte que l'acte de propriété est encore au nom de son père.Cette parcelle a été ...

Je suis veuf depuis 1994, les partages ont été réalisés et je me retrouve avec un 1/4 en toute propriété de la maison familiale et les 3/4 en usufru...

Je pense qvec preuve qu un membre de ma famille a usé de son pouvoir pour user des fond de mon defunt grand pere

Bonjour, L ex femme de mon mari est décédée alors qu il était encore en activite Maintenant qu il est a la retraite, et s il décède puis je touch...

Bonjour, je vous explique la situation : en 1989 ma tante a donner son appartement a sa mère en faisant une donation. à ce jour ma grand mère décé...

Bonjour, Il n'y a plus de contrat sur le droit de succession entre la Suisse et la France (évitant la double imposition). Ma mère (vivant en Suis...

Bonjour, mon pere est decede y a quelque mois ( ns somme 4 enfants au total) . suite au rdv au notaire nous avons appris que l un de mes frere ava...

Bonjour, divorcé depuis peu, je souhaiterais savoir si il y a une lois qui me permettrais de bloquer l'étirage (en autre, un bien mobilier car je ...

Bonjour, J'ai appris le decès de ma gd mère il y a 2 mois par mon oncle qui s'occupait d'elle depuis de nombreuses années mon papa étant decedé depu...

Bonjour, je suis fille unique. Mes parents ne voulaient pas d'enfant mais je suis née avant la loi Vieil...Depuis, ils ne cessent de me faire payer l...

Bonjour, Nous sommes dans une succession difficile suite au décès de mon père qui perdure depuis plus de trois ans désormais. L'exposé va être un ...

Bonjour, j' ai eu une donation avec ma soeur sur le même bien par mon père. Ma soeur est intéressé par le bien suite au décès de mon père, comment fa...

Bonjour,ma soeur a reçu un terrain en avancement d'hoirie en 1974, de notre pèreelle a construit sur ce terrain elle a trouvé en  2006 un notaire qui ...

bonjour je viens d'apprendre le décés d'un oncle celibataire( décédé en mars 2014) habitant assez loin il avait une compagne (chez qui il vivait) q...

Bonjour,peut-on retirer toutes les économies de notre mère qui est en fin de vie, ma soeur a procuration, serons-nous sanctionés , devrons nous des co...

Bonjour, Mon père biologique est décédé il y a quelques mois, ne m'ayant pas reconnu à ma naissance, au niveau de la sucession je n'ai aucun droit (...

Bonjour, j'étais aide à domicile depuis 10 ans chez un monsieur qui m'a nommée bénéficiaire de son assurance vie par testament. Il me l'avait dit qu...

Bonjour je m appelle claude sellier région picardie je fais appelle a vous car je suis en litige avec mon frère qui est tuteur ...

Bonjour, j'ai 43 ans,depuis ma naissance je sais qui est mon père ,nous nous sommes rencontrés plusieurs fois,mais depuis 10 ans plus de nouvelles,du ...

Bonjour, mon amie ma écrit un mot avant de ce suicidé,ou elle me donne son héritage ces datée signé et a l'heur ou elle la écrit,je ne fait pas partie...

Bonjour j'ai contacté un notaire pour avoir un conseil concernant un rachat de crédit immobilier sur une tête et pour savoir la démarche a suivre. j...

Que faire afin que lorsque l un des deux épouses décédé que les enfants ne puissent refuser que le survivant puisse vendre sa maison

Bonjour, Peut on lorsque l'on est sous curatelle, donner un bien ? Ou la curatelle peut elle s'opposer à ce que le majeur qu'elle protége donne u...

Bonjour, j' aimerais connaitre la procédure ( pièces à fournir ) et le délai pour une donation de parents à enfant. Merci d'avance pour votre aide.

mon père est décédé le 12 juillet2012 nous sommes restés pendant deux ans en indivision avec ma soeur le 24 avril 2014 nous avons vendu un terrain po...

Bonjour, Pas très clair comme titre. Voilà. Il y a quelques années, mon épouse perdait sa mère. Suite à quoi sa grand mère ( mère de la défunte) r...

Bonjour, Je suis arménienne, et je vis en France depuis 4 ans, j'ai ma mère, qui est en Arménie, mais j'ai rencontré une personne très gentille elle...

Bonjour, Mes parents ont donné 90 000euros à ma soeur (mes parents ont 2 enfants) à la suite de son divorce afin qu elle puisse conserver en son seu...

Bonjour, Mon oncle a souscrit une assurance vie au nom de mon père, Mon oncle est décédé en 2007, mon père en 2009 et ma mère en 2011. Début juill...

Bonjour, mes grands parents nous ont donné à mon frère et moi un terrain il y a quelques années en indivision en pleine propriété . Je voudrais faire...

bonjour, suite au décès de mon épouse le 16 mars 2015 j'ai versé au notaire une provision de 500 euros pour établir un acte de notoriété ce qui ...

Je suis tout nouveau en tant que membre sur ce forum dont j'avais il y a quelque temps parcours quelques discussions et sujets. Merci aux bénévoles et...

Bonjour, J'ai un ami qui souhaite faire une donation à un de ses enfants malheureusement ce dernier a causé un accident de la route mortel il y a ...

Bonjour, Ma belle mère est usufruitière d'une maison de campagne, où elle ne va plus depuis plusieurs années. Je suis moi-même le nu propriétaire de ...