Forum Donation-Succession

Bonjour, Nous sommes mariés sans contrat mon mari et moi depuis 5 ans. Nous avons 2 enfants en communs et 1 fille que j'ai eu d'une première relatio...

bonjour, j'ai un frére ( consirérer a part entiére au vue de loi ,et non demi frére ,lorsqu'il s'agit du meme pére) il est decedé depuis longtemps...

Bonjour. Ma mère est morte début mars dans son appartement. Depuis, je n'y ai pas remis les pieds : l'odeur, le sang, le souvenir... Par contre, ma so...

Bonjour, je suis nouveau sur le forum et j'aimerai avoir quelques informations suite a ma situation. je vous explique, mes parents n'étaient pas...

Bonjour, J'aimerai tant trouver une maison pour mes y résider avec mes trois enfants car mes revenus ne me permettent pas de souscrire un prêt imm...

Bonjour, Ma mère est décédée il y a un an. Elle a laissée à mon père des voeux testamentaires quant au partage de ses bijoux personnels. Mais ses voe...

Bonjour, j'ai acheté ma maison en janvier 1997 690 000F suite à mon divorce j'ai versé une soulte à mon mari et suis propriétaire depuis décembre ...

Bonjour, suite à mon mariage, je suis venue vivre dans la maison de mon mari qui lui a été donnée par sa mère (suite donation, ma belle-mère n'a pas...

Bonjour, les deux parents sont decedes il reste un enfant issu d'un mariage precedent , les soeurs et freres de l'epouse qui herites et de combien e...

Bonjour, ma soeur et mandataire des comptes de mes parents et de leur livrets dois je accepter l héritage sans savoir si elle ne prendra pas tout...

Bonjour. De quelle maière joindre une personne qui a répondu à une de mes questions et à laquelle j'aimerais demander une précision ?

Bonjour, je suis en indivision frêre et nièce donc 3. Mon père décédé en 1995 a laissé une maison et des terrains agricoles et foret. Ma mère était ...

Bonjour, je suis sur le point de rachater la maison de mes parents, dans la succesion se trouve encore deux freres et les enfants de ma defunte soe...

Bonjour, je voudrais connaitre les frais de notaire pour une donation à mes deux enfants de biens immobiliers d'une valeur globale de 305000 euros ...

Bonjour, suite a une décision ou la partie adverse a été déboutée (demande de révocation d'une donation partage) je m'interroge. La procédure judic...

Bonjour, La mère de mon gendre est décédée fin novembre 2011. Le notaire a établi l'acte de notoriété le 13/12/2011. Mon gendre a touché en 2012 le...

Bonjour, Je viens malheureusement de perdre ma mère qui était veuve. J'hérite de ce fait d' 1/3 d' une maison estimée à environ 200 000 €. Quel e...

Bonjour, Ma mère est décédée depuis le 1er novembre 2011. Au mois d'août 2 mois avant sa mort, elle m'a donné 2 titres au porteur.Lors de la succe...

Bonjour, Maman vient de décéder. Mon frère et ma belle-soeur qui habitent à côté de la maison de retraite et qui sont plus âgés que moi m'ont assuré...

Bonjour, On peut donner 31865 € Article 790 G imprime 2731-SD tous les dix ans, sous certaine condition. En cas de succession ouverte plus de di...

Bonjour, j'ai une question assez technique ma grand mère m'a fait donation de se maison en 2004 avec clause d'usufruit. valeur du bien en 2004 3000...

Bonjour, lorsqu'il y a plusieurs héritiers, tous sont-ils convoqués chez le notaire pour la vente d'une maison

Bonjour, Ma mère qui a 85 ans veut sortir 30 000 euros de son assurance vie pour me les donner . Paiera - t elle des impots et moi en paierai-je je v...

Bonjour, Mon père est décédé et la banque me réclame la somme de 3000 euros découvert qu'il avait sur son compte que puis je faire

Bonjour, Nous avons hérité mes soeurs et moi de mes parents tous les deux décédés, ma mère en 2010 et mon père en janvier 2011, nous sommes passés...

Bonjour, mon propritaire veux me laisser l'usurfruit de sa maison apres son deces que me conseiller vous a se sujet et que côute les frais de nota...

Bonjour, Je suis nouveau sur ce forum..... Je soumets un problème de détermination de plus value immobilière dans le cadre suivant. Monsie...

Bonjour, je viens de recevoir une lettre en recommandé, avec accusé de réception, du notaire de mes parents m'annonçant que ceux-ci voulaient changer ...

Bonjour, Nous avons fait la donation de nos 2 maisons à nos 3 enfants, tout en gardant la jouissance. Maintenant nous voulons divorcer et nous voulo...

Bonjour, je souhaite vendre un terrain NON CONSTRUCTIBLE que j'ai reçu par donation partage il y a 6 mois. Je le vends 75000 euros alors qu'à la do...

Bonjour, Voila ma tante me demande de luis faire une procuration afin de régler la succession de ma grand mere. je precise que mon pere est décédé...

Bonjour, Aprés notre mariage sous le régime de la communauté nous avons acquis une maison avec acte de "Donation au dernier vivant". Nous précison...

Bonjour, Pour ma part, ma mère avait un premier enfant, ensuite elle s'est mariée avec mon pere en 72 et a fait modifié le contrat des acquets pou...

Bonjour, mon mari et moi achetons une maison ensemble sous le egime de la comunaute il veux faire une donation etre epoux et un testament pour que...

Bonjour, Suite héritage déficitaire de ma mère (récupération aide sociale du Conseil général sur Maison de retraite), j'ai effectué une renonciati...

Bonjour, peut on annuler une donation faite d'un parent à un enfant?

Bonjour, je vais essayer de faire court , voulant me séparer de ma femme , par esprit de vengeance ,celle ci a mis main basse sur mon entreprise et a ...

Bonjour, Mes parents proprietaires d'un bien on fait une donation partage il y'a 4 ans, (nue propriete) les parents conservant l'usifruit. entre ma ...

Bonjour, Notre pere nous a fait donation d un batiment il y a deux ans a mon frere,ma soeur et moi en indivision. Ce bien a été estimé a 68 000 e...

Bonjour, Si le donateur regle les frais de donation, le bénéficiaire aura t il des frais. Ex une personee me fait une donnation d une maison d u...

Bonjour, En 1982, j'ai hérité, en donation partage, d'une maison. Nous sommes 5 enfants, nos avons donc versé (avec l'argent du couple) l'équivale...

Bonjour, Malheureusement, Mon père est mort il y a un an il a eu 10 enfants avec ma mère et il a eu 2 enfants avec un autre femme vers la fin...

Bonjour, ma grand-mère a été placée en maison de retraite il ya 3 ans par mes 2 tantes et mon oncle.(le 4émé enfant est décédé,mon père) à ce jour ell...