Les discussions

Leoninus Donation-Succession

Partage judiciaire

Bonjour, En partage judiciaire après 10 ans nous arrivons à un partage à l'amiable mais, le notaire veut nous faire signer sur le document de partage...

2 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2016 par
Leoninus
maité24 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Mon père est dcd il y a 22 ans, ma mère est vivante, nous étions 2 filles mariée avec enfants. Je viens de perdre ma soeur. Comment va se r...

9 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2016 par
maité24
orka46 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, mes 2 enfants vont heriter de25000 euros chacun devront ils en informer les impots merci

8 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2016 par
roudoudou22
Rachou Donation-Succession

Résidence secondaire

Bonjour, Je viens vers vous afin que vous m éclairiez. Je vends une résidence secondaire dont j ai hérité de mes parents. Le notaire me dit que l'...

3 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2016 par
Rachou
Bjpaul Donation-Succession

Frais succession

 Résolu

Bonjour, mon épouse est décédée en juillet 2015 . La succession a pris les 6 mois ...mais ce n'est pas ma question . Mon fils et ma fille habit...

2 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2016 par
Bjpaul
bordelaise7706 Donation-Succession

Succession non réglée

bonjour, un père décédé en 1999, une donation entre époux avant décès, une survivante qui a la moitié plus 1/4 en pleine propriété et 3/4 en usufru...

6 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2016 par
bordelaise7706
Casimirus_2000 Donation-Succession

Donation et déclaration tardive

Bonjour, J'ai des questions à poser au niveau de l'abattement et de sa déclaration, Mon père a 2 enfants, et il nous a versé par chèque (donation) l...

2 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2016 par
Gayomi
petel4 Donation-Succession

Frais de notaire......

Bonjour, J'envisage de donner maison en indivision à mes 2 enfants tout en gardant l'usufruit ( < à 70 ans -40%.....) - à combien s'élève le % se...

3 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2016 par
Gasc
b31p Donation-Succession

Modèle de lettre

 Résolu

Bonjour, Je vais être convoqué devant le notaire pour une succession, et celui-ci me demande de lui faire un courrier pour bénéficier d'émoluments...

4 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2016 par
roudoudou22
dauphinsudaf Donation-Succession

Renonciation succession

 Résolu

bonjour j'ai une grosse envers les impôts et des créanciers A mon décès , mes enfants vont renoncer à la succession . Ma question est la suivante...

2 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2016 par
dauphinsudaf
cacougne Donation-Succession

Heritage

Bonjour, J'ai reçu un courrier venant d'une étude généalogique me disant que j'étais héritière d'une personne dont j'ignore l'existance. Pour conna...

1 réponse Dernière réponse le 19 févr. 2016 par
Gasc
sandoukan Donation-Succession

Testament caché

Bonjour, comment savoir apres le deces de ma tante on me cache quelque c est sur comment savoir ce que c est le partage apres etre passé devant 3 ou 4...

2 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2016 par
sandoukan
Heritage soupsonneux Donation-Succession

Remariage et heritage

Bonjour, je viens vous demander conseil puisque je ne connais pas tres bien les lois en ce qui concerne l'héritage, je vous pose mon problème: nous so...

6 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2016 par
Heritage Soupsonneux
Bouzigue Donation-Succession

Urgence situation precaire

Bonjour, mon conjoint et moi habitons depuis plus de 2 ans dans la propriété de ma grand mère et de ma mère ( propriétaires conjointement et indivisém...

1 réponse Dernière réponse le 19 févr. 2016 par
Gasc
crésus Donation-Succession

Recherche de compte ou de coffre

Bonjour, Mon père étant décédé le 30/03/2011, je me renseigne pour savoir si des comptes ou éventuellement un coffre ne sont pas établis à son no...

1 réponse Dernière réponse le 19 févr. 2016 par
Sam
pajomo Donation-Succession

Calcul

Bonjour, j'habite en belgique pourriez vous me dire ce que fais trois/trente-deuxième de 85000euros merci

1 réponse Dernière réponse le 19 févr. 2016 par
doris33
EVITA95 Donation-Succession

Marié en espagne... et pas divorcé !

Bonjour, J'ai su par hasard que mon oncle a été marié il y a plus de 50 ans et qu'il a quitté sa femme (et enfants) pour vivre en France. Depuis, il ...

1 réponse Dernière réponse le 19 févr. 2016 par
doris33
gujasyau Donation-Succession

Don manuel et don sarkozy

 Résolu

Bonjour, Le 19/03/2002 j'ai fait un don manuel à ma fille 30 490 € enregistré aux impôts formulaire 2735, (chèque pour aide achat appt). Le 14/03/200...

3 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2016 par
Gayomi
Minette2707 Donation-Succession

Sucession

Bonjour Mon père est décédé en 2006, et ma mère en 2009. Nous sommes 8 enfants dont 1 décédé. Ils n'avaient aucun biens immobilier . Mais je viens ...

4 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2016 par
mylaine
garfield59137 Donation-Succession

Assurace vie

bonjour j' ai reçus un papier de la CNP assurance m'avertissant que je venait d hériter d'une assurance vie d'un monsieur que je ne connaissez pas ...

2 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2016 par
garfield59137
sandoukan Donation-Succession

Pour que le partage soit juste et terminé

Bonjour, apres le deces de notre pere qui avait fait une donation partage en 1986 entre mes deux soeurs et moi donation faite sans aucune discussion c...

5 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2016 par
sandoukan
BUSIC Donation-Succession

Honoraires d'un notaire

Bonjour, Suite au décès de ma mère, PRO BTP me demande de fournir une dévolution successorale établie par notaire. Je ne sais pas vraiment de quoi i...

1 réponse Dernière réponse le 18 févr. 2016 par
Gasc
gujasyau Donation-Succession

Donation partage

 Résolu

Suite à ma question concernant les dons manuels, en incorporant ces dons manuels dans une donation partage, je pourrais régulariser les donations à me...

1 réponse Dernière réponse le 18 févr. 2016 par
djivi38
totoche1806 Donation-Succession

Avance sur héritage

Bonjour, ma mère, qui est sous curatelle, désire me donner en avance sur héritage, une somme d'argent pour m'aider a acheter un commerce. La curatrice...

2 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2016 par
totoche1806
Hestia31 Donation-Succession

Facture ambulance après décès.

Bonjour, Je viens vers vous car j'ai perdue mon papa le 29 novembre 2015. Hors, je viens de recevoir un dernier rappel avant contentieux d'une soc...

4 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2016 par
Hestia31
lou Donation-Succession

France

Bonjour,mon pere et decede reste ma mere nous avons beaucoup de bien immobilier et ma mere nous interdit lacces a t elle le droit sachant quelle a lus...

1 réponse Dernière réponse le 18 févr. 2016 par
Gasc
BELLAIT Donation-Succession

Enregistrement testament

ma tante désir yvonne née bellaiche est décédée a tournon, sur rhone le 19 janvier 2016, le notaire est maitre vey de tournon sur rhone . le testam...

1 réponse Dernière réponse le 18 févr. 2016 par
Gasc
enyrok Donation-Succession

Calcul d'une soulte

Bonjour, nous sommes une fratrie de 3 enfants et au décès de mon père, je décide d'acheter la maison de mes parents (mariés sous le régime de la comm...

3 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2016 par
Gasc
agathe Donation-Succession

Recel succession ?

Bonjour, Bonjour, Pour faire simple dans ce broua : Mon père est décédé 2005 Puis sa mère ( ma grand mère en 2007) Puis ma mère en 2009 Ma...

1 réponse Dernière réponse le 18 févr. 2016 par
Gasc
zabounet Donation-Succession

Mon père souhaite me donner sa maison.

Bonjour, Mon père âgé de 89 ans souhaite me donner sa maison. Il est marié, ma mère est placé en EPHAD et n'a pas toutes ses facultés. Comment cel...

2 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2016 par
zabounet
paloup2015 Donation-Succession

Vente d'une part de donation partage

Bonjour, Nous sommes 3 enfants. En 2000, nos parents nous ont "donné" , par donation partage avec usufruits au dernier vivant, leur bien immobilier ...

4 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2016 par
paloup2015
clara ftx Donation-Succession

Frais de succession entre époux

Bonjour, J'ai perdu ma petite sœur il y a qq. mois. Mon beauf-frère, son époux se retrouve seul avec 3 jeunes enfants. Ils avaient achetés une mai...

4 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2016 par
Gasc
cloc92 Donation-Succession

Vente d'un terrain boisé en indivision

Bonjour, Ma mère, ma soeur et moi désirons vendre un terrain boisé en indivision estimé à 11000€. Sommes nous obligées de passer par un notaire ...

2 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2016 par
cloc92
polyme Donation-Succession

Assurance-vie

Bonjour, Mon oncle est décédé et a souscrit des assurances vie après 70 ans, au profit de plusieurs personnes (dont moi) j'en connais au moins 3,...

4 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2016 par
polyme
clo3020 Donation-Succession

Mobiliers

Bonjour quelle difference y a t il entre le mobilier et le meublant dans une succession Merci de votre reponse

1 réponse Dernière réponse le 17 févr. 2016 par
roudoudou22
GG211207 Donation-Succession

Assurance vie

Comment simuler la transmission d'un contrat d'assurance vie en cas de succession entre la partie versement des primes et la partie intérêts acquis. ...

2 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2016 par
GG211207
angelelari Donation-Succession

Succession neveu nièce par alliance en france

 Résolu

Bonjour, ma tante par alliance vient de décéder, mon oncle (frère de mon papa était déjà décédé)- Est-on en droit d'une succession sans l'expressi...

1 réponse Dernière réponse le 17 févr. 2016 par
doris33
heloune75 Donation-Succession

Liquidation judiciaire

Bonjour, j ai fais une liquidation judiciaire de mon entreprise en 2011, et mon liquidateur veux prendre une maison qui est à mes parents il en n ont ...

1 réponse Dernière réponse le 17 févr. 2016 par
Gasc
Grondin Donation-Succession

Faire une démarche administratif

Bonjour, Je voudrais trouver le notaire de mon père. Car j'ai 2 demi soeur du coter de mon père et il m'a toujours que seule mes soeur auront les ...

1 réponse Dernière réponse le 17 févr. 2016 par
roudoudou22
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