Les discussions

jeremy111 Donation-Succession

Frais d'enterrement.

Bonjour, ma grand mère a deux filles et a toujours vécu sa vie avec ma tante et a toujours délaissé ma mère. Depuis plusieurs années, elle vit che...

2 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2015 par
Sorgin
sebastien77340 Donation-Succession

Délais pour récuperer erreur sur héritage

Madame, monsieur Mes parents ont divorcés en 1989 et mon papa est décédé e 1998 sans avoir jamais avoir versé de pension alimentaire et une décisio...

5 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2015 par
sebastien77340
Nanou1865 Donation-Succession

Succession

Je viens vers vous afin de savoir si vous pourriez clarifier ma situation. Ma maman est décédée en février dernier. Afin de faciliter la successio...

4 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2015 par
Nanou1865
marino972 Donation-Succession

Indivision familiale

bonjour, le sujet que je vais vous décrire est très compliqué et demande beaucoup d'attention : du fait de successions qui se sont transmises sur plu...

9 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2015 par
marino972
tataflo Donation-Succession

Prestation compensatoire

 Résolu

Bonjour, Que se passe t-il lorsque la personne bénéficiaire d'une prestation compensatoire (capital transformé en rente) décéde ? Le débiteur doit-i...

14 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2015 par
lamer11
hepar88 Donation-Succession

Succession

Bonjour ,je viens de rencontrer le notaire pour la succession de mon père et a l entretien celui me réclame un réglement des obsèques de ma mère décéd...

4 réponses Dernière réponse le 14 avr. 2015 par
Sorgin
illouna Donation-Succession

Racheter les parts d'une succession

Bonjour, suite à une succession avec une maison comme bien a hériter, ai-je la possibilité de racheter la part de mes deux frères et par la suite de v...

2 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2015 par
illouna
xinecape Donation-Succession

Donation apres 85 ans

 Résolu

Suite a une expropriation d'un de ses biens, mon pere qui a 85 ans souhaiterait faire un don a ses deux enfants (100 000eur chacun) et ses trois petit...

3 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2015 par
xinecape
rare972 Donation-Succession

Caution

Bonjour, J'ai versé à un ephad pour ma tante une caution. Cette dernière depuis trois ans était à l'aide sociale elle est décédée et j'aimerai conna...

1 réponse Dernière réponse le 13 avr. 2015 par
Gasc
Lanaud Donation-Succession

Notaire et assurance-vie

Bonjour, Ma femme est décédée. Le notaire me demande les assurances-vie que j'ai contractées (au profit de mes enfants, qui ne sont pas sensés le sa...

11 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2015 par
Sorgin
momo95470 Donation-Succession

Achat d une maison

bjr j ai acheter une maison il y a 30 ans en nom propre après le décès de mon mari j ai vendu cette maison puis je faire ce que je veux de cette argen...

14 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2015 par
momo95470
mouche Donation-Succession

Succession partielle

Bonjour, Peu-t-on refuser une succession partielle prendre les liquidite et laisser les meubles a mon frere et mes soeurs?

1 réponse Dernière réponse le 13 avr. 2015 par
condorcet
anne.dunkerque Donation-Succession

Doit-on payer des frais de succession ?

bonjour, mon mari est décédé depuis 4 mois nous étions propriétaire d'une maison déjà payée, nous avions fait une donation entre époux, le notaire m'a...

1 réponse Dernière réponse le 13 avr. 2015 par
condorcet
nounou Donation-Succession

Fin de bail avec reprise du proprietaire

 Résolu

Bonjour,je voudrai savoir si un bail est denoncé et que le proprietaire veut reprendre les terres pour les exploiter lui meme car il est agriculteur. ...

3 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2015 par
domdo76
Elda Donation-Succession

Testament

Bonjour, Je souhaiterais être aidée, ma maman est décédée en 2013, et a laissé un testament pour que mon frère soit usufruitier jusqu'à sa mort, mai...

4 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2015 par
Elda
AMOA Donation-Succession

Heritage et legs - notaire douteux ?

Bonjour, Cela fait maintenant plus d'un an que nous attendons que la succession soit close, aujourd'hui le notaire fait de plus en plus le mort (s...

4 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2015 par
domdo76
papok Donation-Succession

Coquine

Bonjour, je suis dans la meme situation depuis peu combien a recuperer votre filles (ma maison a eter estiméau meme prix)merci de mis repondre car je ...

1 réponse Dernière réponse le 13 avr. 2015 par
doris33
pat Donation-Succession

Declaration fiscale

Bonjour, Ma mère a fait une donation en avance d'hoirie en nue propriete à 2 des ses 4 enfants il y a plus de 15 ans sur une maison dont elle était ...

2 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2015 par
pat
jbm Donation-Succession

Frais d acte de propriete

Bonjour, Il y a 10ans mes parents ont modifié leur régime matrimonial en communauté universelle avec attribution de la totalité des biens à l'épou...

6 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2015 par
Gasc
silvia95 Donation-Succession

Donation enfant vers un parent

 Résolu

Ma fille souhaite m'aider financièrement et me faire un chèque de 32 000 €. Est-ce considéré comme une donation ? Est-ce taxable ? Y-a-t-il une décl...

4 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2015 par
silvia95
BODEVIN Donation-Succession

Sci et usufruit

Bonjour, Une SCI familiale peut-elle vendre la nue-propriété d'un bien et en garder l'usufruit ? Merci.

4 réponses Dernière réponse le 13 avr. 2015 par
BODEVIN
mado Donation-Succession

Demande de copie d'acte notarié

Bonjour, Sur le livret de famille il y a une inscription manuscrite disant ceci :Donation entre époux Me Raffault notaire associé Les Mathes, s...

4 réponses Dernière réponse le 12 avr. 2015 par
marino972
437CLOCLO Donation-Succession

Ouverture de succession

Ma mère et mon père sont décédés depuis 24 ans le dernier. Comment ouvrir une succession qui n a jamais été faite. Depuis ma soeur qui occupée la fer...

5 réponses Dernière réponse le 12 avr. 2015 par
437CLOCLO
charles567fr Donation-Succession

Compte joint

Bonjour, Voici un cas précis. Un compte joint est ouvert à 2 noms concubins. Or l'un ne verse jamais rien. A la séparation des concubins, celui qu ...

1 réponse Dernière réponse le 12 avr. 2015 par
BmV
Marinette Donation-Succession

Deces

Bonjour, Mon pere est decede, il n'etait pas marie avec ma mere car il etait en procedure de divorce qui n'a pas eu le temps d'aboutir avant son dec...

1 réponse Dernière réponse le 12 avr. 2015 par
Sorgin
juju Donation-Succession

Reference **-*******-***/*****

 Fermé

Bonjour, en date du 25-03-2015 je vous ai telephone en date du 2-04-2015 je vous ai adresse un courrier concernant ce contrat en vous fournissa...

Dernière réponse le 12 avr. 2015 par
DCI
laure33700 Donation-Succession

Obsèques

Ma mère est décédé depuis 5ans, je suis fille unique et depuis je rembourse les obsèques de ma mère. Mais depuis quelques mois je ne peux plus le fair...

1 réponse Dernière réponse le 12 avr. 2015 par
Sorgin
marylin44200 Donation-Succession

Quels sont les héritiers

Bonjour, je viens de perdre mon frère, qui n'était pas marié mais en concubinage, pas d'enfants en commun, mère survivante et plus de père, 2 frères e...

3 réponses Dernière réponse le 12 avr. 2015 par
domdo76
CHOCOLAT07091943 Donation-Succession

Je recherche un notaire

Je recherche un Notaire qui accepterait de vérifier les calculs de mon Notaire sur les taxes ""de plus values" sur mes propriétés que je suis en train...

1 réponse Dernière réponse le 12 avr. 2015 par
domdo76
bertrand Donation-Succession

Heritage enfant illegitime

Bonjour, je suis un homme de 50 ans , fils illégitime et non reconnu d'un père décèdé maintenant depuis 2 ans, n'ayant jamais entrepris aucune démarch...

1 réponse Dernière réponse le 12 avr. 2015 par
Sorgin
Anto1992 Donation-Succession

Donation

Bonjour à tous, je vous explique ma situation : ma mère a pour patrimoine deux appartements l'un d'une valeur de 260 000 euros et un autre de 200 000 ...

3 réponses Dernière réponse le 12 avr. 2015 par
Sorgin
bachir achir Donation-Succession

Succession

Bonjour, voila nous somme les herberies de notre défunte soeur elle est titulaire d'un compte en devise en Algérie mai le banque ou elle est domicili...

1 réponse Dernière réponse le 12 avr. 2015 par
domdo76
Moi 04 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Suite au décès de mon père sa compagne (ni marié autres) à vidé les comptes et vendue la voiture après le décès la succession n'est pas enc...

2 réponses Dernière réponse le 12 avr. 2015 par
domdo76
Raphael HUIOTU Donation-Succession

Quote-part

Bonjour, Mon arrière-grand mère Pamela est décédée en laissant 2 enfants Louise et Théodore qui décèdent eux aussi en laissant 1 enfant chacun, Jo...

2 réponses Dernière réponse le 12 avr. 2015 par
Raphael HUIOTU
MJR681 Donation-Succession

Mise sous tutelle d'un héritage

Bonsoir Question posée : peut-on mettre sous tutelle un bien sans que la personne soit elle-même sous tutelle. Ceci afin d'éviter à la personne héri...

2 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2015 par
roudoudou22
EKOLABRADOR Donation-Succession

Pacs, testament et usufruit

Bonjour, je suis fils unique. mon père est propriétaire d'une maison et titulaire d'assurances vie . il est pacsé avec sa compagne . il m'a indiqué ...

1 réponse Dernière réponse le 11 avr. 2015 par
condorcet
cath Donation-Succession

Frais notariés

 Résolu

Bonjour, Mon mari et moi-même étions en indivision sur notre maison et à son Décés il a légué par testament sa part de la maison (31 %) à la fondatio...

4 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2015 par
cath
fric63 Donation-Succession

Nu propriétaire et usufruitier

l'usufruitier à quitter son logement en arrêtant tous les compteurs (donc ne reviendra 96 ans) nous avions refait la maison à neuf en 2004 intérieur e...

2 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2015 par
fric63
Lulu Donation-Succession

Sucession compliquée

Bonjour, Mon père vient de décédé. Mais la succession de ma grand mère n avait pas été signé. Donc je me trouve avec deux successions différentes. D...

4 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2015 par
Lulu
jess Donation-Succession

Partage des meubles

Bonjour, suite au décès de mon père, qui avait fait un testament, donnant les 3/8 a mon frère et a ma soeur, et pour moi 2/8 pour un bien immobilier e...

1 réponse Dernière réponse le 11 avr. 2015 par
Enka1
pat3557 Donation-Succession

Donation avec usufruit

Bonjour et merci pour les réponses que vous pourrez apportées. En 1999, mes parents ont fait une donation avec usufruit a mon frère et moi-même. Mo...

11 réponses Dernière réponse le 11 avr. 2015 par
Sorgin
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