Les discussions

Olivier72 Donation-Succession

Intérêt assurance vie

Bonjour, j'aimerais savoir si je peux percevoir les intérêts d'une assurance vie qui a été ouvert par mon conjoint décédé depuis 5 ans. Ce compte étai...

4 réponses Dernière réponse le 11 juin 2016 par
Olivier72
Lily0232 Donation-Succession

Donner de son vivant à sa fille

Bonjour, 1 ère question pour mon ami. je souhaiterais savoir si c'est possible son père peut achèter une maison, de son vivant, au nom de sa sœur ...

5 réponses Dernière réponse le 11 juin 2016 par
condorcet
gisou Donation-Succession

Succession

Bonjour, ma belle mère vient de décéder et n'avait aucun bien immobilier, il y avait juste un peu d'argent sur son compte au crédit lyonnais. Celui-...

1 réponse Dernière réponse le 11 juin 2016 par
Gasc
grenouilles Donation-Succession

Problème de vente dans une succession

Bonjour, je suis co propriétaire de trois véhicules, camping car, remorque et voiture, un des fils de mon compagnon décédé refuse de vendre, puis je...

1 réponse Dernière réponse le 11 juin 2016 par
Gasc
choupettesucc Donation-Succession

Sci et abandon de créance

Bonjour mon papa gère une SCI pour la transmission des biens à ses 4 enfants. Il en a l'usufruit et un compte courant. Il a investi, et se retrouv...

2 réponses Dernière réponse le 11 juin 2016 par
choupettesucc
carole BICHON Donation-Succession

Paiment de facture suite a succession

Bonjour, mon père est décéder en février, il vivait tous seul, la succession est gérer par le notaire qui est toujours en cours mais qui doit payé...

1 réponse Dernière réponse le 10 juin 2016 par
roudoudou22
ROCKY Donation-Succession

Sucession d une soeur

Bonjour, ma mère a une sa sœur décéder Il y a un mois dans la succession il y avait une voiture donc le notaire a eu les clefs la carte grise et le...

4 réponses Dernière réponse le 10 juin 2016 par
ROCKY
JPC77 Donation-Succession

Frais afférents à une donation

 Résolu

Bonjour, Ma cousine est décédée. Par testament elle a fait une donation de son appartement aux Restos du Coeur. Je voudrais savoir qui paie les fr...

1 réponse Dernière réponse le 10 juin 2016 par
doris33
alelaudylgab Donation-Succession

Assurance vie

mon papa est decede il y a presque 19 ans et je viens de recevoir avec mon frere une assurance vie pour les ayants droit les papiers justificatifs ont...

4 réponses Dernière réponse le 10 juin 2016 par
catwoman
mel258 Donation-Succession

Vente de bien en indivisions

Bonjour. Que peut-on faire quand 4 propriétaires et un usufruitier ne s'entendent pas rapport a un bien en indivisions? L'usufruitier a fais signé un...

16 réponses Dernière réponse le 10 juin 2016 par
mel258
olgierd Donation-Succession

Duree succession

Bonjour, Combien de temps a-t-on pour organiser une succession à partir du moment où vous êtes allés chez le notaire ? Pour une succession simple ? ...

3 réponses Dernière réponse le 10 juin 2016 par
condorcet
maurice Donation-Succession

Acte notarié et tarif trop élevé

Bonjour, je viens de perdre ma mere, et en allant au notaire j'ai appris que ma mere n'avait pas fait la succession de mon pere, du coup je me trouv...

2 réponses Dernière réponse le 10 juin 2016 par
Poisson92100
PWI26 Donation-Succession

Vente de maison

Bonjour, pour la vente de la maison comme ma mère a usufruit âgée de 80 ans nous sommes 4 enfants combien se fait le partage entre 4 enfants l...

2 réponses Dernière réponse le 10 juin 2016 par
condorcet
Bebejouflu Donation-Succession

Changer de notaire

 Résolu

Je souhaiterais changer de notaire pour un notaire plus proche de ma ville que doije faire merci d'avance.

4 réponses Dernière réponse le 10 juin 2016 par
Bebejouflu
syl61 Donation-Succession

Vente bien en indivision

Bonjour, Ma mère veuve souhaite vendre la maison familiale. Elle en possède la moitié ainsi 1/4 en pleine propriété et elle avez une donation en épou...

5 réponses Dernière réponse le 10 juin 2016 par
condorcet
JuR73 Donation-Succession

Terrain oublié dans la succession

Bonjour, Mon pére est décédée il y a 35 ans et nous avons refusé la succession. Ma mére vient de mourir. En voulant vendre la maison nous nous som...

1 réponse Dernière réponse le 10 juin 2016 par
condorcet
dd Donation-Succession

Clôture d'une succession

Bonjour, mon père est décédé en janvier de cette année ;il était propriétaire de sa maison et elle n'est pas encore vendue; j'aimerais savoir si l...

1 réponse Dernière réponse le 10 juin 2016 par
condorcet
apicaux Donation-Succession

Donation

Mon époux m'a demandé de lui versé 25 000e pour soldé le crédit de sa maison. une maison qu'il s'est acquis 3 ans avant notre mariage. Il refuse de ...

3 réponses Dernière réponse le 10 juin 2016 par
condorcet
amb Donation-Succession

Que faire .

 Résolu

Bonjour, Nous avons mes 2 frères et moi hérités de l'appartement de papa le fils d'un de mes frère vient de si installé Qu' elles sont nos droit a...

2 réponses Dernière réponse le 9 juin 2016 par
amb
Stella_B81 Donation-Succession

Succession maison familiale

Bonjour, Au décès de mon père, à l'époque artisan, la maison familiale à été saisie puis mise en vente au tribunal. Nous avons réussi à la racheter...

4 réponses Dernière réponse le 9 juin 2016 par
Stella_B81
TatianaDonava Donation-Succession

Communauté universelle avec clause d'exclusion

 Résolu

Bonjour j'ai besoin d'avis urgents. Mon père s'est re-marié sous le régime de la communauté universelle avec attribution de communauté mais il a inc...

26 réponses Dernière réponse le 9 juin 2016 par
TatianaDonava
Patrice89500 Donation-Succession

Acte de notoriété

Bonjour, Suite au décès de notre mère, nous avons dû ma soeur et moi faire établir un acte de notoriété afin de régler sa succession Le notaire no...

5 réponses Dernière réponse le 9 juin 2016 par
Patrice89500
Lulu620 Donation-Succession

Droit sur habitation

Bonjour, Je suis mariée depuis quelques années avec mon époux, nous avons une fille et mon mari avais déjà une première fille quand on ces rencontrer....

3 réponses Dernière réponse le 9 juin 2016 par
condorcet
alexbdu93 Donation-Succession

Droit de jouissance d'un logement

Bonjour, Propriétaire d'un appartement, j'aimerais connaitre les démarches et possibilités pour permettre à ma mère, retraitée avec une toute pet...

4 réponses Dernière réponse le 9 juin 2016 par
alexbdu93
Gaston Donation-Succession

Sortir d'une indivision

Bonjour, une parcelle de terre étais en indivision avec ma mère qui est décède depuis 2011 plus de 4 ans ma mère me l'avais légué maintenant c'es mo...

1 réponse Dernière réponse le 9 juin 2016 par
Gasc
guigui41 Donation-Succession

Heritage

 Résolu

Bonjour, mon mari est décédé avant ses parents et ils sont décédés maintenant j ai 2 enfants ais je droit a un petit quelque chose de leur parimo...

2 réponses Dernière réponse le 9 juin 2016 par
guigui41
FERRIER Donation-Succession

Droit d'habitation sans succession signée

 Résolu

Bonjour, Mon père étant décédé il y a deux ans, sa compagne et sa fille qui apparaissent sur le testament habite toujours l'habitation de mon père a...

1 réponse Dernière réponse le 9 juin 2016 par
doris33
caro07300 Donation-Succession

Annuler une adoption simple

Bonjour, mon fils qui aura 15 ans dans 15 jours souhaite faire annuler son adoption par mon ex mari ( a qui on a enlevé la garde de mon fils pour mal ...

1 réponse Dernière réponse le 9 juin 2016 par
condorcet
cricri Donation-Succession

Problème de succession

Bonjour, La carte grise de la voiture de mon père décédé le 17 avril 2016 est passée au nom de sa compagne le 7 avril 2016 alors que mon père se tr...

1 réponse Dernière réponse le 9 juin 2016 par
doris33
clachmimi Donation-Succession

Donation d'un bien à un enfant

Bonjour, j'ai acheté un appartement, 300.000€ je voudrai faire une donation à mon enfant, mon marie et moi même avons 70 ans. Ma question est cell...

1 réponse Dernière réponse le 9 juin 2016 par
Gasc
Etienne Donation-Succession

V à voisin en mitoyenneté

Bonjour, Je voudrais savoir s'il est possible de vendre deux pièces mitoyennes à mon voisin? Je suppose qu'il est nécessaire de voir un notaire,...

1 réponse Dernière réponse le 9 juin 2016 par
BmV
kro71 Donation-Succession

Suis je imposable

Bonjour, ma maman me fait une donation d'argent que je dois déclarer avec le formulaire °2735. les montants à déclarer sont les suivants : - do...

2 réponses Dernière réponse le 9 juin 2016 par
Gasc
Tartijo Donation-Succession

Testament

Bonjour, Nous devons mon mari, ma fille son futur mari et moi nous déplacer en Californie, cette fin d'année, s'il nous arrive malheur, pouvons nous...

1 réponse Dernière réponse le 9 juin 2016 par
sleepy00
eric14610 Donation-Succession

Remembrement

bonjour, ma mère a héritait d une parcelle de marais de sa mère celle ci était géré par une agence, cette agence nous a redonner le dossier et une piè...

3 réponses Dernière réponse le 8 juin 2016 par
condorcet
fredo17 Donation-Succession

Mon pere decede

 Fermé

Bonjour, mon pere ses il ete avec ma belle mere elle herite tout moi et mon frere on a rien est ce que il on le droit

Dernière réponse le 8 juin 2016 par
Gayomi
GB92 Donation-Succession

Frère et demi-soeurs

 Résolu

Bonjour, Bonjour, Je viens de perdre mon frère (même père et même mère). Mon père est toujours vivant. Mon père a été marié une première fois a...

1 réponse Dernière réponse le 8 juin 2016 par
condorcet
Cindrilla66 Donation-Succession

Attestation immobilière et donation

Bonjour, Mes parents avaient acheté un bien immobilier et il s'était fait donation. Papa est décédé, suite à une précédente question vous m'informi...

4 réponses Dernière réponse le 8 juin 2016 par
Cindrilla66
Marie77 Donation-Succession

Arrangement entre frère et soeur

 Résolu

Bonjour, Mon frère doit me verser une part pour conserver la maison de notre mère décédée. Il doit vendre un appartement pour me verser cette part. ...

5 réponses Dernière réponse le 8 juin 2016 par
Gasc
sil Donation-Succession

Assurance vie après 70 ans

 Résolu

Bonjour, Mon père est décedé depuis peu à l âge de 80 ans. Il nous laisse à mon frère et à moi une assurance vie ouverte en 1994 avec une somme de 245...

6 réponses Dernière réponse le 8 juin 2016 par
gehi
calypso63! Donation-Succession

Remboursement aide sociale hebergement

Bonjour, ma tante est décédée depuis bientôt un an, elle avait l'aide sociale à l'hébergement. N'ayant pas était mariée ni d'enfants, ses frères et ...

3 réponses Dernière réponse le 8 juin 2016 par
condorcet
mijas Donation-Succession

Nu propriété et donation

 Résolu

Bonjour, J'ai reçu de mes parents la nu propriété de leur appartement . Puis je en faire donation à mon fils et quels sont les frais ?

1 réponse Dernière réponse le 8 juin 2016 par
roudoudou22
tom Donation-Succession

Donation et handicap

Bonjour, Ma mère a Plus de 90 ans et propose de m'acheter une maison. Je suis handicapé à 80%. Si le bien ne dépasse pas 250000 euros abat...

1 réponse Dernière réponse le 8 juin 2016 par
roudoudou22
alinoux14 Donation-Succession

Succession incomplète

 Résolu

Bonjour, 11 ans après le décès de mon père, j’ai appris par un géomètre désirant procéder au bornage d’une propriété voisine, qu’il avait hérité ...

3 réponses Dernière réponse le 8 juin 2016 par
roudoudou22
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