Les discussions

rseillaise de crédit Donation-Succession

Remboursement assurance vie après décés

 Résolu

Bonjour, Ma mère qui est décédée en juillet 2015 avait contracté une assurance vie à La Société Marseillaise de Crédit chez MMA . Étant tutrice ...

2 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2016 par
rseillaise de crédit
NIKOU83 Donation-Succession

Logement en usufruit

Bonjour, Suite au décès de mon beau-père, une succession a été établie. Ma belle-mère est propriétaire de la maison à concurrence d'un quart et de...

8 réponses Dernière réponse le 15 févr. 2016 par
NIKOU83
nicoleviau Donation-Succession

Sci familiale comment se retirer d'une sci

Bonjour, mon père est décédé. il était propriétaire à parts égales avec son épouse de parts SCI croisées à 50 %. La SCI avait été constituée avant leu...

1 réponse Dernière réponse le 15 févr. 2016 par
Utilisateur anonyme
Hophe Donation-Succession

Contrat de révélation

 Résolu

Bonjour Comme beaucoup d'entre vous , j'ai reçu un Contrat de révélation le 22 juillet 2013 , suite au décés de ma tante au mois de Mars . Dailleu...

10 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2016 par
DAN06000
Mourmansk Donation-Succession

Usufruit et déménagement

Bonsoir, Ma mère est héritière de son mari récemment décédé et vit dans l'appartement dont elle a l'usufruit. Les autres héritiers, enfants du premi...

5 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2016 par
fanchb
chriwill Donation-Succession

Possibilité de donation/succession

Bonjour, ma mère ayant dû être placée en maison de retraite, mes frères et soeurs me proposent de louer sa maison et de considérer que les mensual...

4 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2016 par
Chriswill
cerbere75 Donation-Succession

Héritage

Ma mère met en vente une maison dont elle a hérité du vivant de ses parents - mes grands-parents. Elle me dit que ni ma sœur ni moi n'avons de droit d...

2 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2016 par
cerbere75
jade1960 Donation-Succession

Assurance maison et héritage / portugal

Bonjour, mes parents sont decedes, nous sommes 8 heritiers, mais un seul vit dans la maison familiale. il veux assurer la maison, a t'il le droit de...

1 réponse Dernière réponse le 14 févr. 2016 par
Gasc
Olivier Donation-Succession

Successions

Bonjour, Je vis au Canada. Ai-je dois au successions de mon père même si je ne porte pas son nom de famille, mais tout le monde est au courant c'est...

1 réponse Dernière réponse le 14 févr. 2016 par
Gasc
didine Donation-Succession

Donation à maison à sa fille

Bonjour, pendant le mariage, on a bati une maison ensemble et mainteant on divorce et mon mari voudrait faire donation de notre maison à ma fille m...

1 réponse Dernière réponse le 14 févr. 2016 par
Gasc
Lilouannick Donation-Succession

Dépôt de garantie

Mon pēre est rentrė en epadh public en décembre 2011 A l entrėe lā directrice a rėclamė a ma mēre 1804e comme caution Nous n avons pas eu de justif...

1 réponse Dernière réponse le 14 févr. 2016 par
Gasc
melboul Donation-Succession

Demande remboursement

Bonjour, > En 2005 ma mère m'a donné une somme d'argent pour compenser tout ce que je > faisais pour elle;ayant une procuration et avec l' accord d...

4 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2016 par
melboul
Harcoucet Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Lors de la donation partage en 1985 mes parents se sont réservés l'usufruit. Mon père est décédé en 1986. Ma mère vient de décéder en jan...

9 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2016 par
roudoudou22
Janineboule Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, J'ai acheter il y à plusieurs année une maison avec mes parent mes parent on l'[usufruit] et moi la nu propriété je me suis marié entre tem...

2 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2016 par
Janineboule
crozarg Donation-Succession

Terrain préempté succession

Bonsoir, Au décès récent de notre père nous avons découvert que dans la succession figurait un terrain de 7 m2 que la commune avait préempté pour éla...

5 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2016 par
roudoudou22
Claire Donation-Succession

Heritiere

Bonjour, mes parents divorce , mon père étant heritier de prés de 3 millions d'euro de mon grand père décédé il y a 2 ans . ma mère et moi n'avons a...

1 réponse Dernière réponse le 14 févr. 2016 par
doris33
vivi60 Donation-Succession

Part d'heritage de mes enfants

 Résolu

Bonjour, Mon mari est décédé il y a deux ans. Mes deux enfants et moi n'avons plus de contacts avec mes ex beaux parents. Mon mari avait un frère. A...

2 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
vivi60
serge_63 Donation-Succession

Déshériter sa soeur

Ma maman avait 3 sœurs. l'ainée, vieille fille, est décédé dans les années 80 et ma mère n'a rien eu de ces affaires. les 2 autres sœurs ont géré. A l...

6 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
fanchb
Camille757575 Donation-Succession

Héritage tante nièce

Bonjour Ma tante a 72ans et surtout en pleine forme. Je suis fille unique de mon côté et ma tante a une soeur (ma maman) . Elle n a pas de mari et...

2 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
Camille757575
marynathy Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon compagnon pacsé est décédé brutalement d' un arret du coeur. il avait laissé un testament car connaissant ses enfants du 1 er mariage i...

5 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
Gasc
lolas Donation-Succession

Heritage

Bonjour, ma belle mere ne veut plus de l'usufruit de la maison de mon pere decede je suis fils unique elle desire me rendre la maison gratuitement c...

1 réponse Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
Gasc
pichonet Donation-Succession

Refus d heritage

père deceder en 1998 ,nous sommes neufs enfants ,succession toujours pas faite ,je souhaite refuser ma part d heritage ,comment faire,merci

2 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
Moine
Pitchnette Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon père est décédé et la maison est au nom des 2 parents. Ma maman reste dans la maison. Vu un notaire, ils vont l'estimer et la mettre au...

4 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
Pitchnette
Babeth13840 Donation-Succession

Donation de son vivant

Bonjour, Ma grand-mére, dcd il y a 2 ans a fait une donation de son vivant (il me semble) à un seul de ses fils de la totalité de ses biens, mon p...

4 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
roudoudou22
tangofox31 Donation-Succession

Assurance vie

 Résolu

bonjour je suis heritiere de ma tante de 94 ans qui nous a quitter je suis la seule heritiere elle a fait une assurance vie pour m'aider a payer le...

3 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
djivi38
CS56 Donation-Succession

Rachat de soulte : concubin

Bonjour, Je vis en union libre depuis plus de 30 ans. Nous sommes propriétaires avec ma compagne d’une maison acquise à parts égales (50% - 50%)...

3 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
Gasc
raimu13 Donation-Succession

Vente en indivision

Bonjour, Bonjour, Je voudrai savoir au sujet d'une indivision sur la vente d'un bien , avec la nouvelle lois il faut simplement la majorité pour...

3 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
Gasc
abdelkader87 Donation-Succession

Le droit de la résidence en france

Bonjour, je suis orpheline d'un ancien combattant mort pour la france mention militaire tué au combat 1956 en Algérie moi j'était petite 4 ans je ...

1 réponse Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
doris33
ourso@13 Donation-Succession

Tutelle

Mon amie, qui gardait une personne âgée et ce dernier ayant voulu à tout prix se pacser avec elle, puisqu'il n'avait aucune famille est décédé l'année...

2 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
ourso@13
fannyaze Donation-Succession

Peut on déshérité un enfant décédé

Bonjour, Mon père est décédé il y a 22ans, normalement l'enfant du défunt récupère la succession mais si l'enfant est lui même décédé c'est le petit...

6 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
doris33
gulacalilula Donation-Succession

Mes parents tentent de me déshériter

mes parents tente de me déshériter. la raison étant un conflit au sujet de sévices graves dont j'ai été victime pendant l'enfance. pour réclamer mes d...

5 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
Rhalala
Esile Donation-Succession

Testament famille recomposée

Bonjour, Je vous expose mon interrogation. Mon compagnon et moi sommes pacsés et nous avons acheté une maison. Il a un fils d'une autre union, et ...

5 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
Dalloz
Ptibouts2107 Donation-Succession

Procuration pour vendre un bien en italie

Bonjour Mes frères et moi avons décidé de vendre la maison dont nous avons hérité en Italie. Il nous faut faire une procuration pour un de mes frère...

3 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
Gasc
sandoukan Donation-Succession

Fausse déclaration de soulte

Bonjour, Que risque une personne qui ne veut pas se présenter devant le notaire pour le partage d une succession en cachant avoir toucher 350000 Fran...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
Gasc
Dondiegodelavega222 Donation-Succession

Héritage pour les enfants d’un premier lit

Bonjour, j’aimerai savoir ce qu’il adviendra des biens de mon père après son décès, il vient de se marier sans contrat de mariage. Sachant qu’il m...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
Gasc
mozza Donation-Succession

Codicille antérieur au testament

Bonjour, Ma grand mère a rédigé, daté et signé son testament olographe en 2013. Elle a agrafé à son testament une page intitulée " Annexe de mon t...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
Gasc
Toto Donation-Succession

Refus de vente

Bonjour, mes parents sont décédé ,deux Merci soeur s'oppose a la vente de la maison,nous sommes 6 enfants,4 veulent vendre la maison qui se dégradé ...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
Gasc
Gall Donation-Succession

Succession

Bonjour, Lors d'une succession pouvons nous prendre plusieurs notaires et cela engage t'ils des frais supplémentaires

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
Gasc
lagazelle47 Donation-Succession

Renover en etant nu proprietaire

Bonjour, Mes parents m'ont fait une donation lorsque j'étais jeune. Ils sont usufruitiers et moi je suis propriétaire. Actuellement, j'habite dans un ...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
Gasc
milli21 Donation-Succession

2 contrats obsèques a generali

Bonjour, Ma grand mère a souscrite 2 contrast obsèques a generali un en 1998 et l'autre en 2007. vous allez me dire pourquoi 2 ? ben elle avait...

2 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
milli21
Résultats 31401 - 31450 sur un total de plus de 50 000