Usufruit
Jclaude83000
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Jclaude83000 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 6 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 mars 2016 - 6 mars 2016 à 18:59
Jclaude83000 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 6 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 6 mars 2016 - 6 mars 2016 à 18:59
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condorcet
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6 mars 2016 à 13:09
6 mars 2016 à 13:09
La succession concerne une maison abandonnée sur un terrain
La succession de qui ? Usufruitier ? Nu-propriétaire ?
Qui était le nu-propriétaire ?
A priori, votre père aurait recueilli l'usufruit dans la succession de sa seconde épouse, mais qui a recueilli la nue-propriété ?
La succession de qui ? Usufruitier ? Nu-propriétaire ?
Qui était le nu-propriétaire ?
A priori, votre père aurait recueilli l'usufruit dans la succession de sa seconde épouse, mais qui a recueilli la nue-propriété ?
Jclaude83000
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6 mars 2016
6 mars 2016 à 18:59
6 mars 2016 à 18:59
Bonjour,
Merci de votre retour , voici les éléments retrouvés dans le premier courrier du cabinet généalogique :
Il s'agit de la succession des grand-parents paternels (décédés en 1944 et 1965) de la second épouse (fille unique) de mon père décédés en 1999 . Le bien immobilier est resté en indivision dans la famille de la second épouse de mon père.
Je ne sais pas qui a recueilli la nu-propriété, je poserai la question au cabinet.
Cdtl
Merci de votre retour , voici les éléments retrouvés dans le premier courrier du cabinet généalogique :
Il s'agit de la succession des grand-parents paternels (décédés en 1944 et 1965) de la second épouse (fille unique) de mon père décédés en 1999 . Le bien immobilier est resté en indivision dans la famille de la second épouse de mon père.
Je ne sais pas qui a recueilli la nu-propriété, je poserai la question au cabinet.
Cdtl