Les discussions

poissonmarie Donation-Succession

Vente d une maison en usufruit

bonjour, j ai une maison en usufruit depuis 1995, j ai trois enfants, si je décide de vendre avec leur accord, pour changer de région, et de rachet...

1 réponse Dernière réponse le 2 mars 2016 par
condorcet
gégédon Donation-Succession

Donation au conjoint survivant

Bonjour, Je souhaiterai faire une donation au dernier vivant. Ma situation : je suis remarié depuis 2003 et avec mon épouse nous avons un fils. De m...

1 réponse Dernière réponse le 2 mars 2016 par
condorcet
Urkoh Donation-Succession

Véhicule et succession

Bonjour, Je souhaiterai des conseils pour la famille d'une amie qui a malheureusement perdue son conjoint (non pacsé, non marié). Ils ont eu des enf...

3 réponses Dernière réponse le 2 mars 2016 par
condorcet
EVITA95 Donation-Succession

Oncle marié en espagne et non divorcé !

Bonjour, Mon oncle a quitté sa femme (avec ou sans enfant : je ne le sais pas. Il ne m'avait jamais parlé de sa vie d'avant ! Je l'ai su par hasard d...

1 réponse Dernière réponse le 2 mars 2016 par
condorcet
qashboy Donation-Succession

Compte indivis

Bonjour, Dans le cadre d'une succession, que se passe-t-il si l'un des héritiers ne figure pas sur le compte collectif indivis de la famille parce...

3 réponses Dernière réponse le 2 mars 2016 par
condorcet
hedbichette Donation-Succession

Famille recomposée

en 1979 j'ai épousé en deuxième noce une femme veuve qui a trois enfants, moi même divorcé avec un enfant nous formons donc une famille recomposée. e...

1 réponse Dernière réponse le 2 mars 2016 par
condorcet
ludi04 Donation-Succession

Maison en héritage..

Bonjour, C'est le notaire qui doit rédiger le compromis, mais il a confié la recherche d'acheteurs potentiels au généalogiste. Il ne m'a pas contact...

1 réponse Dernière réponse le 2 mars 2016 par
condorcet
soussie Donation-Succession

Restrictions selon l'âge du donateur

Bonjour, "2. Le donateur doit avoir moins de 80 ans" Le donateur qui a plus de 80 ans ne peut il faire une donation d'argent à ses enfants ou...

1 réponse Dernière réponse le 2 mars 2016 par
condorcet
ludi04 Donation-Succession

Maison en heritage

Mes frères et sœurs ainsi que mes cousins avont hérité de la maison d'une tante. Le notaire qui doit avoir les clés a confié la vente de la maison a u...

1 réponse Dernière réponse le 1 mars 2016 par
condorcet
Abeilleplongeuse Donation-Succession

Représentation

Bonjour, Je voudrais savoir combien coûte le fait de se faire représenter dans une succession, il reste une seule formalité, le partage des actifs (l...

1 réponse Dernière réponse le 1 mars 2016 par
Gasc
drdodo Donation-Succession

Donation

Bonjour, Je possède une maison en copropriété avec mon fils,2/3 por moi ,1/3 pour lui d'une valeur totale de 300 000 euros .puis je lui donner la p...

2 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
drdodo
Christ76- Donation-Succession

Le vente de ma maison

 Résolu

bonjour je suis divorcée depuis 30 ans non remariée , j ai acheté une maison en 2012 , sachant que j ai un fils handicapé qui vit en institut medical...

3 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
condorcet
chrissie Donation-Succession

Part reservataire ?

Bonjour, Mes parents ont 45000 euros d'epargne sur des livrets. ils sont en regime de communauté de biens donc 50/50; Ils se sont fait "donation a...

2 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
chrissie
jipianne Donation-Succession

Paiement de succession

Bonjour, Mon père est décédé il y a presqu'un an déjà. Moi et mon frère somme héritier particulier d'une somme d'argent qui est payable dans l'année...

1 réponse Dernière réponse le 1 mars 2016 par
Gasc
celmax85 Donation-Succession

Salaires différés

Bonjour, Mon beau-père est décède depuis quelques mois, et mon mari a toujours travaillé sur l'exploitation agricole sans rémunération depuis son p...

3 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
celmax85
Solaris99 Donation-Succession

Legs de residuo

 Résolu

Bonjour, Dans le cadre d'un PACS un legs de residuo est-il considéré comme legs universel pour l'exonération de droits de succession ? Ma compagne et...

2 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
Solaris99
JocSyl Donation-Succession

Usufruit et maladie

 Résolu

Bonjour, Fille unique je suis devenue nue-propriétaire de la maison familiale et ma mère usufruitière au décès de mon père. Cela fait maintenant 2...

3 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
doris33
jeanne47@ Donation-Succession

Heritage

 Résolu

la banque d' une amie décédée il y a 3 ans agée de 95 ans dont je m 'occupais pour ses papiers entre autres m 'a tél pour savoir si elle avait des h...

4 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
jeanne47@
Andre818181 Donation-Succession

Avance hoirie

 Résolu

Bonjour Mon problème est que en 1990 mes parents mon donner un terrain en avance sur hoirie qui était constructible si une ferme agricole en activité...

3 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
condorcet
solpauale Donation-Succession

Rôle d'un tuteur de personne âgée ?

Bonjour, Ma mère est en maison de retraite. Ma sœur et moi nous occupons d'elle (démarches, courses, ressources, etc ...). Elle a envie de prendre u...

4 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
solpauale
Felie974 Donation-Succession

Donation

Bonjour, L'oncle de mon mari souhaite nous donner une partie de son terrain, il n'a pas d'enfant et est marié. J'aimerais savoir si quelqu'un pourra...

4 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
Felie974
DOUMA1915 Donation-Succession

Succession et loyers impayés

Bonjour, Un de mes parents est décédé en janvier 2010. De son vivant, les loyers de son appartement n'ont pas été payés pendant environ 2 ans car...

1 réponse Dernière réponse le 1 mars 2016 par
condorcet
vince Donation-Succession

Dece de mon beaux pere

Bonjour, bonjour pouvez vous m aider svp mon beaux père et décédés je porte le nom de ma mère pour des raison de papier compliquer a faire mon p...

3 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
doris33
tekuni03 Donation-Succession

Donation

Bonjour! Mon compagnon étant sépare...

4 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
Gasc
lesceux Donation-Succession

Succession

Bonjour, j'ai 61 ans, mon père biologique a abandonné ma mère je n'avais pas 2 ans, or j'ai appris que celui ci était décédé il y a environ 7 ans ,dan...

5 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
Gasc
titine558 Donation-Succession

Justificatif

Bonjour, Je souhaiterai savoir si il est possible de demander au notaire des justificatifs dans le cadre de la succession de mon père . Je m'expli...

3 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
Gasc
CLAUDINE LEBIHAN Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, Quels sont des droits de succession que mes enfants auront à payer pour un bien immobilier à notre décès. Bien estimé à 250 000 €. Mer...

2 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
CLAUDINE LEBIHAN
Chantal Donation-Succession

Testament.

Bonjour, Ma mère est décédée récemment et ma sœur vient de nous informer, mon frère et moi, qu'elle était légataire universelle et nous a remis une ...

1 réponse Dernière réponse le 1 mars 2016 par
condorcet
titine558 Donation-Succession

Succession et pension alimentaire

Bonjour, je souhaiterai des infos sur les pensions alimentaires et plus spécialement celle concernant les belles mères. Il ne s'agit pas de la mèr...

3 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
titine558
Jeremy Donation-Succession

Acheter en indivision

Bonjour, je vien d'hériter de plusieurs terrains en indivision (avec mes oncles ) trois de ses terrains ( agricole ,bois ) m'intéresse. Je souhaiterai...

7 réponses Dernière réponse le 29 févr. 2016 par
Memiyy
trollinette78 Donation-Succession

Vendre un bien d'un majeur protégé

Bonjour, Je suis la tutrice de mon papa, je dois vendre son bien immobilier pour payer son séjour en maison de retraite. J'ai à la demande du juge fa...

1 réponse Dernière réponse le 29 févr. 2016 par
condorcet
lisette2013 Donation-Succession

Pleine propriété 50%, usufruitière 50%

Bonjour, J'espère que vous saurez m'indiquer ce que je peux faire. Vous avez répondu à plusieurs reprises à mes questions mais je ne sais pas si j'a...

3 réponses Dernière réponse le 29 févr. 2016 par
condorcet
christine 72000 Donation-Succession

Règlement d'une succession

Bonjour, j'ai signé la succession de ma grand-mère le 16 décembre 2015 et je m'étonne de ne toujours pas avoir reçu l'argent de la banque. Y a-t-il un...

1 réponse Dernière réponse le 29 févr. 2016 par
condorcet
isa03 Donation-Succession

Faire une donation à mon fils de coeur

Bonjour, Je suis séparé de ma compagne depuis 2 ans.Je n'étais pas marié et n'avais pas d'enfants avec mon ex.Nous avons une maison en indivise dont l...

2 réponses Dernière réponse le 29 févr. 2016 par
condorcet
jean de nantes Donation-Succession

Pour réduire les impôts a donner

Bonjour, pour réduire les impôts a donner , si mon père décédais , que faut il , qu'il fasse de son vivant pour que j'hérite de sa maison , sans avo...

11 réponses Dernière réponse le 29 févr. 2016 par
EAN DE NANTES
Riri Donation-Succession

Vente appartement

Bonjour, Ma mère a fait donation (il y a 13 ans) de son appartement à mon frère et moi: elle est usufruitière. Au moment de la donation, l'appartem...

2 réponses Dernière réponse le 29 févr. 2016 par
Riri
jp Donation-Succession

Vente d'un bien en indivision

Bonjour, nous possédons un terrain en indivision, que nous voulons vendre. nous voulons éviter tous frais pour la vente de ce terrains étant donné ...

1 réponse Dernière réponse le 29 févr. 2016 par
Gasc
alicet Donation-Succession

Intérêt personnel ?

Bonjour, Ma mère ne veut pas me dire pourquoi elle ne veut vendre qu'une fois mon père décéde. Je ne comprends pas, car ça risque de compliqué le...

2 réponses Dernière réponse le 29 févr. 2016 par
alicet
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