Les discussions

Succession je suis perdue .

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédé en 2013. Nous sommes 3 enfants issue de la 1 ère couche . Notre mère était mariée à notre beau-père où ils ont eux 2 en...

2 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2015 par
Natacha

Donation eu

 Résolu

Bonjour ma grande mère qui a 94 ans est vivante en EU (Slovaquie) voudrait faire une donation de 30 000 Euros à mon fils de 12 ans pour ses études . ...

2 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2015 par
markytanka

Contrôle fiscale

Bonjour, J’ai reçu en donation en juin 2014 un terrain estimé à 170€ le M² (estimation non-officiellement faite avec le notaire). Après quelques ...

7 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2015 par
condorcet

1/4 pp et 3/4usufruit

Bonjour, Je viens de recevoir le courrier des droits de succession de ma mère décédée il y a peu et constate certains éléments juridiques que je ne ...

6 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2015 par
condorcet

Donation a parent

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterais faire une donation a ma mère. Est ce que l'abattement de 100.000€, ou/et l'exoneration de 31.865€ s'exercerait sur cette ...

2 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2015 par
condorcet

Sucession bloquee

 Résolu

Bonjour, Mon frere qui est decede s etait pacse avec sa compagne. Nottre mere est decedee et au moment de signer la vente d une partie du bien famil...

1 réponse Dernière réponse le 8 déc. 2015 par
condorcet

Obligations du notaire

Le notaire est-il tenu de fournir aux héritiers la déclaration de succession déposée aux impôts ? Celui concerné assure que non ? Alors que il y a pe...

2 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2015 par
groschamot

Donation de bien matériel

Bonjour, Les parents de ma conjointe nous ont donné lors de l'achat de notre maison des biens matériel (cuisine, menuiseries extérieures et bois d...

6 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2015 par
YellowSheep

France, renonciation d'une succession à concurrence de l'actif

Bonjour, Mon frère ainé a fait de grosses dettes. ma mère lui a prêté de l'argent, un peu plus que sa part successorale.Il lui a fait une reconnaiss...

9 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2015 par
caty

Hypothèque sur une maison

 Résolu

Bonjour, peut on hypothéquer une maison sans l'accord des héritiers suite à la succession de ma mère nous devons signer l'acte de succession prochai...

1 réponse Dernière réponse le 8 déc. 2015 par
condorcet

Succession d’une maison suite décès

Bonjour, notre mère est dcd et a laissé une maison d'une valeur de 15000 euros nous sommes 3 enfants il n'y a pas de testament comment est fait la s...

2 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2015 par
rolaire

Voiture et sucession

Bonjour, mon père est décédé en septembre dernier, ma mère est toujours vivante, ils se sont mariés sous le régime de la communauté et fais une do...

1 réponse Dernière réponse le 8 déc. 2015 par
Gasc

Dons enfants -> parents

Bonjour, Dans le cadre des dons Enfants->Parents, il est dit quelque part dans ce forum que c'est le même principe que les dons Parents->Enfants ...

4 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2015 par
pigolego

Plusieurs question me chagrines

Bonjour, Je vous explique la situation. Mon père est décédé depuis 1 semaine et ça faisait 10 ans que l'on se parlaient plus. A ce jour je suis le...

1 réponse Dernière réponse le 8 déc. 2015 par
condorcet

Le present d'usage

bonjour le présent d'usage est t,il valable aussi pour un bien immobilier?et pour l'offrir a deux personne de la même famille? merci de vos conseils...

3 réponses Dernière réponse le 8 déc. 2015 par
Sorgin

Don manuel : donation préciputaire

Notre père est décédé il y a un an. J'ai un frère qui habitait à côté de chez lui et moi à 1000 km de là. J'ai pris connaissance, entre autre, d'une...

2 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2015 par
cabangus

Quotité disponible

 Résolu

Bonjour, ma grand mere decedee nous a legué (a nous trois) par testament la quotité disponible de ses biens , nous avons une demie soeur qui estime a...

1 réponse Dernière réponse le 7 déc. 2015 par
Sorgin

Succession enfants de deux lits

Bonjour, Nous sommes cinq enfants issus d'un premier lit. Notre père s'est remarié et a eu une autre enfant. Il a une maison et certainement un ...

7 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2015 par
nanou

Succession enfants de deux lits

Bonjour, succession qui dure depuis un an sans information pour les héritiers. Héritiers d'un premier mariage du père décédé. Il a eu un enfant ...

1 réponse Dernière réponse le 7 déc. 2015 par
Sorgin

Liquidation d'indivision. bien immobilier

Bonjour, en cas de litige concernant un bien immobilier en indivision (les uns veulent tout vendre en une seule fois, les autres ne vendre qu'une pa...

1 réponse Dernière réponse le 7 déc. 2015 par
Gasc

Don d'argent à un enfant résident aux usa

Bonjour, J'envisage de faire une donation en argent (100.000 €) à mon fils qui est résident fiscal aux USA depuis plus de 3 ans. En France, l'exon...

10 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2015 par
condorcet

Usufruit et nue propriete

 Résolu

Bonjour, Ma mère 94 ans est en usufruit d'une maison depuis 6 ans suite au décès de mon père (donation au dernier vivant) et nous sommes 4 enfants ...

5 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2015 par
sasa

Voiture

Bonjour, J'ai perdue ma femme il y a peu et pour évitée tous souvenirs je souhaiterais changée de voiture, celle ci est non gagée et finie de rembo...

1 réponse Dernière réponse le 7 déc. 2015 par
condorcet

Demande d'information pour un héritage

Bonjour, Voilà je vous explique la situation car je suis un peu perdue face à ma succession. Jusqu'à ce jours je n'ai plus aucun contact avec mon fi...

3 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2015 par
condorcet

Autorisation

 Résolu

Au décès est ce que la procuration s'arrête automatiquement

1 réponse Dernière réponse le 7 déc. 2015 par
Sorgin

Lettre de désistement voiture succession

Bonjour, Mon frère est décédé laissant pour seul patrimoine, une voiture estimée à 1100 Euros. Ma mère et mon frère ont signé une lettre de désistem...

8 réponses Dernière réponse le 7 déc. 2015 par
juliane

Transmission de biens

Bonjour, Je suis une femme âgée de 55 ans et je suis en couple depuis 2009 sans être mariée ou pacsé il est propriétaire et j'ai peur qu jour il dis...

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
Sorgin

Décès d'un héritier d'une succession non partagée

 Résolu

Bonjour, M. décède laissant pour héritiers son épouse et ses enfants (issus du mariage). Mme décède alors que la succession du mari n'e...

4 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
duk

Une question sur mon héritage

Bonjour, Je suis la fille unique à mon père qui est décédé depuis plus que 2 mois , mon père est marié avec une dame depuis depuis 20 ans , il est d...

2 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
Sarra

Pupille de la nation

Bonjour, même question avons nous droit à une aide à la retraite, merci

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
william049

Question aspa

 Résolu

Bonsoir, Mon père marié a un bien immobilier estimé à 100 000euros a la retraite de base+ retraite complémentaire, ma mère n'a jamais travailler et...

10 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
doris33

Indivision en question

Bonsoir, Je suis depuis trois ans en indivision avec mes deux soeurs. Depuis le décès de notre dernier parent en 2012, une de mes soeurs -l'aînée- ...

13 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
jef6970

La récompense

Pour une succession concernant mes parents, le notaire nous demande d'évaluer la récompense sur la maison d'habitation. Est-elle obligatoire ?

13 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
Gasc

Partage de terrain

Bonjour, Mon père est dcd depuis quelques années, il avait acheté un terrain a son nom lors de son premier mariage ou il a eu 9 enfants. Après le dc...

2 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
rémi423

Héritage

Bonjour, Nous sommes 4 frères(3 vivants et 1 décédé qui a laissé 2 enfants).Trois de mes frères, les deux vivants et mes deux neveux sont d'accord po...

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
condorcet

Donation en d'hoirie

Bonjours Nous sommes six enfants mon frère a reçu en 1997 un terrain en avance d'hoirie du vivant de mes parents à la succession cette part n'appa...

3 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
Gilles68780

Montant des droist de donation plus de 80 ans à petite fille

 Résolu

Bonjour, Mon grand père qui a 90 ans souhaite me faire un don d'argent de 100 000€ Est ce que les droits de 20 % sont calculés sur la totalité de mo...

2 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
Minou

Automobile

 Résolu

Bonjour, si je decede au bout de combien de temps mes héritiers ont la possibilite de vendre ma voiture? MERCI

2 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
condorcet

Comment s'établit le partage entre cohéritiers ?

Bonjour, Nous sommes 4 cohéritiers A B C D à parts égales (2 soeurs et 2 frères) L'actif net se monte à 34000 Euros Les donations ont été faites...

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
Gayomi

Heritage

Bonjour, Maman veuve, vient de décéder. Elle était propriétaire d'une maison et sur testament elle souhaite que ce soit moi en priorité qui rachète sa...

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
condorcet

Rapport à la succession d'un bien

 Résolu

Bonjour, Suite à une procédure judiciaire pour le rapport à la succession d'un bien acheté à un frère par mes parents ; après 7 ans de procédure, le...

3 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
Gasc

Succession après décès et enfants de lit différent

Bonjour, nous sommes remariés avec des enfants de première union. monsieur 3 enfants de 1ere union madame 2 enfants de 1ere union pas d'enfants ...

13 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
Gayomi

Succession avec enfant mineur

Bonjour, Le mari de ma sœur est décédé la laissant seule avec une enfant mineure de 14 ans. Ils étaient mariés sous le régime de la communauté et ma ...

2 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
Gayomi

Succession

Bonjour, ma maman est decedèe le 26 novembre 2015 et ses furerailles ont eu lieu le 2 decembre le 3 decembre le lendemain de ses funerailles une de me...

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
condorcet

Litige paiement obsèques

Bonjour, ma mère, dont je souhaite me déshériter, est morte. Mes frères me réclament 1500€ pour payer ma part des obsèques, sauf qu'ils ont c...

5 réponses Dernière réponse le 6 déc. 2015 par
Angeliiice

Donation

 Résolu

Bonjour, Marié avec un contrat de séparation de biens,décédé sans enfant,une donation au dernier vivant annule t'elle ce contrat ? Merci pour la ré...

6 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2015 par
Didactique

Succession...ou donation ???

Bonjour, Mes parents ont 4 enfants ... Moi, leur fille et 3 garçons mais ils désirent que a leur deces , tout me revienne car c'est moi qui m'occupe...

3 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2015 par
Mary

Succession tante / nièces

Bonsoir à tous, Une grande tante vient de décéder. Veuve, sans enfants, elle a désigné ma mère et ma tante comme héritières. Toutefois, concernan...

4 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2015 par
fdsf

Donation

Bonjour, Je suis tutrice de ma tante qui est en maison de retraite, et son état de santé ne lui permettra pas de revenir vivre dans sa maison. Elle ...

1 réponse Dernière réponse le 5 déc. 2015 par
Sorgin

Usufruit

Bonjour, ma mere a eu 2 enfants d'un 1er mariage puis 2 enfants en 2eme noce elle a donné en usufruit une maison au bord de la mer à ma 1/2 soeur...

1 réponse Dernière réponse le 5 déc. 2015 par
Sorgin
Résultats 31201 - 31250 sur un total de plus de 50 000