Forum Donation-Succession

quelle est la différence entre un tarif S1 et S2 s'appliquent'ils entre une office bien cotée et une autre qui l'est moins ou bien en fonction d...

Bonjour, notre Mère est décédé le 15/12/14, depuis cette date la notaire a fait son travail afin de récupérer les fonds placés chez IWBanq à Milan (It...

Que dois-je faire pour être incinéré ?

Bonjour, Mon époux a reçu un terrain en donation de la part de ses parents avant notre mariage. Il c'est acquitter de la somme de 5000 euros auprès...

je voudrai faire une donation à ma petite fille qui est mineure (10 000 €) pour qu'elle puisse faire ses études plus tard. quelle déclaration dois-je...

Bonjour, la famille de mon pére avant le décé de mon grand-pére a fait le partage de ses biens. Hélas mon frére et moi de pére décédé n'a reçu aucun...

Bonjour, Nous sommes 2 enfants, nos parents sont divorcés et notre père s'est remarié il y a quelques années et nous n'avons plus de contacts depui...

Bonjour, La soeur de mon Papa est décédée en Janvier dernier. Elle laisse en héritage à ses 3 neveux et nièces, une maison. Elle avait donc 2 frè...

Bonjour, je suis en indivision suite au décès de mon père nous somme 3 frères et une sœur,un de mes frère et ma sœur veulent vendre la maison et nous ...

Bonjour, Mon père, 86 ans et veuf, vend la propriété familiale, d'une grande valeur. Nous sommes trois filles, quelle sera notre part ? Notre mè...

Bonjour, J'ai appris par courrier (en janvier 2016) de sa banque que ma mère possédait un compte épargne (elle est décédée en 2009). Après moult d...

Bonjour Une cousine du côté de ma mère est morte seul sans argent, sans biens , sans enfant et sans parent encore vivant . Je ne connais pas cette ...

Peux t on contester un testament qui a été légué à un pasteur par la fille de la 2eme femme de mon grand père qui n avait aucune famille a part nous ...

je viens de perdre ma mère qui était abandonnée par sa fille depuis 2004. J'ai hébergé ma mère gracieusement dans une maison m'appartenant depuis 2008...

Bonjour, Il y a un aspect du droit successoral qui m'échappe (malgré tous mes efforts...). Dans le cas d'un couple avec 2 enfants, la réserve héréd...

Bonjour, j ai eu deux enfants avec un homme marié,nous sommes resté 29 ans ensemble, il est dcédé. Il avait fait un changement de régime matrimonia...

Bonjour, un testament a été rédigé en ma faveur sans que je le sache. Le décés a eu lieu en 2012, la dite " famille" a récuperé les clefs chez le nota...

Bonjour, Je lis plusieurs versions à propos du délai de succession. Qui peut me dire ce qu'il en est exactement ? D'un côté, je vois que ce délai est...

mon père est décédé en 1992 et ma mère a fait le partage entre ma soeur ,mes frères et moi.elle a fait une donation un quart en pleine propriété et tr...

Bonjour Mes parents étaient agriculteurs en Thiérache , nous sommes trois garçons , mon frères aîné et moi le cadet sommes salarié dans le privé et l...

Bonjour, je souhaite connaitre le montant des frais notaries pour effectuer une succession entre epoux

Bonjour, dans les années 90, mon père alors voeuf et propriétaire d'une maison, me lègue ce bien de son vivant à condition que je le lègue à mon tou...

Bonjour, Mon papa décédé en 2000. Ma maman en 2015. Mon papa laissant d un premier mariage 2 filles.Ma maman 2 garçons d un premier mariage . Et mo...

Bonjour, je viens de lire que la donation par preciput entre epoux peut proteger le conjoint si on lui octroie par exemple la maison mais je lis...

Bonjour, J'ai un relevé de propriété d'un terrain ayant appartenu à ma mère (décédée en 2002)pas pris en compte dans la succession,de ce terrain prob...

Bonjour, nous avons fait une donation a note fille en 1994 pour achat d un terrain a sur lequel une maison a été battis puis vendue en 2000 ma fille a...

Bonjour, qu'est-ce qu'une attestation fiscale?

bonjour ma mere voudrait partager entre ses 4 enfants sa part d un bien qui vient d etre vendu elle a 81 ans, a encore 2 biens qui sont estimes à au...

Bonjour, j'ai une petite question mon grand père m'a fait un don manuel d'une certaine somme il y a quelques années. il vient de décédé, mon oncle s...

Bonjour, Ma mère est décédée en 1984 et possédait une maison et un terrain. l'avis de taxe foncière stipule bien que rien n'a été modifié puisqu...

Bonjour, j'ai beaucoup apprécié votre réponse et vous en remercie à nouveau. je reste perplexe puisque le notaire ne donne aucune information, ne ...

Bonjour, Ma belle mère à déposé une demande d adoption simple. Nous attendons la date du jugement. Malheureusement son état de santé se dégrade et j...

Bonjour, suite au placement de ma maman en maison de retraite nous devons payer la maison de retraite, nous sommes 5 enfants 4 sont mariés 1 pacsé , l...

Bonjour, Je viens d'être informé par un cabinet d'étude de l'information suivante (extrait) : "j'ai le regret de vous informer que cette affaire...

Bonjour, Je viens sur ce forum pour avoir quelques réponses à mes questions. Cela fait maintenant 8ans que ma mère est décédée et je viens d'appre...

Bonjour, je suis séparée depuis 7 ans nous n étions pas mariée , j ai deux enfants , j ai fait construire seul l année dernière en cas où je décédé...

Bonsoir, ma maman est décédée en 2011, les comptes n'ont jamais été bloqués car aucune déclaration n'a été faite aux banques. Mon père a toujours une ...

bonsoir mon frere est dcd en février nous sommes 4 ma mere et mes 3 freres et sœurs à heriter , rendez vous fait chez le notaire , il etait divorcé sa...