Les discussions

melboul Donation-Succession

Demande remboursement

Bonjour, > En 2005 ma mère m'a donné une somme d'argent pour compenser tout ce que je > faisais pour elle;ayant une procuration et avec l' accord d...

4 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2016 par
melboul
Harcoucet Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Lors de la donation partage en 1985 mes parents se sont réservés l'usufruit. Mon père est décédé en 1986. Ma mère vient de décéder en jan...

9 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2016 par
roudoudou22
Janineboule Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, J'ai acheter il y à plusieurs année une maison avec mes parent mes parent on l'[usufruit] et moi la nu propriété je me suis marié entre tem...

2 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2016 par
Janineboule
crozarg Donation-Succession

Terrain préempté succession

Bonsoir, Au décès récent de notre père nous avons découvert que dans la succession figurait un terrain de 7 m2 que la commune avait préempté pour éla...

5 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2016 par
roudoudou22
Claire Donation-Succession

Heritiere

Bonjour, mes parents divorce , mon père étant heritier de prés de 3 millions d'euro de mon grand père décédé il y a 2 ans . ma mère et moi n'avons a...

1 réponse Dernière réponse le 14 févr. 2016 par
doris33
vivi60 Donation-Succession

Part d'heritage de mes enfants

 Résolu

Bonjour, Mon mari est décédé il y a deux ans. Mes deux enfants et moi n'avons plus de contacts avec mes ex beaux parents. Mon mari avait un frère. A...

2 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
vivi60
serge_63 Donation-Succession

Déshériter sa soeur

Ma maman avait 3 sœurs. l'ainée, vieille fille, est décédé dans les années 80 et ma mère n'a rien eu de ces affaires. les 2 autres sœurs ont géré. A l...

6 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
fanchb
Camille757575 Donation-Succession

Héritage tante nièce

Bonjour Ma tante a 72ans et surtout en pleine forme. Je suis fille unique de mon côté et ma tante a une soeur (ma maman) . Elle n a pas de mari et...

2 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
Camille757575
marynathy Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon compagnon pacsé est décédé brutalement d' un arret du coeur. il avait laissé un testament car connaissant ses enfants du 1 er mariage i...

5 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
Gasc
lolas Donation-Succession

Heritage

Bonjour, ma belle mere ne veut plus de l'usufruit de la maison de mon pere decede je suis fils unique elle desire me rendre la maison gratuitement c...

1 réponse Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
Gasc
pichonet Donation-Succession

Refus d heritage

père deceder en 1998 ,nous sommes neufs enfants ,succession toujours pas faite ,je souhaite refuser ma part d heritage ,comment faire,merci

2 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
Moine
Pitchnette Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon père est décédé et la maison est au nom des 2 parents. Ma maman reste dans la maison. Vu un notaire, ils vont l'estimer et la mettre au...

4 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
Pitchnette
Babeth13840 Donation-Succession

Donation de son vivant

Bonjour, Ma grand-mére, dcd il y a 2 ans a fait une donation de son vivant (il me semble) à un seul de ses fils de la totalité de ses biens, mon p...

4 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
roudoudou22
tangofox31 Donation-Succession

Assurance vie

 Résolu

bonjour je suis heritiere de ma tante de 94 ans qui nous a quitter je suis la seule heritiere elle a fait une assurance vie pour m'aider a payer le...

3 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
djivi38
CS56 Donation-Succession

Rachat de soulte : concubin

Bonjour, Je vis en union libre depuis plus de 30 ans. Nous sommes propriétaires avec ma compagne d’une maison acquise à parts égales (50% - 50%)...

3 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
Gasc
raimu13 Donation-Succession

Vente en indivision

Bonjour, Bonjour, Je voudrai savoir au sujet d'une indivision sur la vente d'un bien , avec la nouvelle lois il faut simplement la majorité pour...

3 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
Gasc
abdelkader87 Donation-Succession

Le droit de la résidence en france

Bonjour, je suis orpheline d'un ancien combattant mort pour la france mention militaire tué au combat 1956 en Algérie moi j'était petite 4 ans je ...

1 réponse Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
doris33
ourso@13 Donation-Succession

Tutelle

Mon amie, qui gardait une personne âgée et ce dernier ayant voulu à tout prix se pacser avec elle, puisqu'il n'avait aucune famille est décédé l'année...

2 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
ourso@13
fannyaze Donation-Succession

Peut on déshérité un enfant décédé

Bonjour, Mon père est décédé il y a 22ans, normalement l'enfant du défunt récupère la succession mais si l'enfant est lui même décédé c'est le petit...

6 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
doris33
gulacalilula Donation-Succession

Mes parents tentent de me déshériter

mes parents tente de me déshériter. la raison étant un conflit au sujet de sévices graves dont j'ai été victime pendant l'enfance. pour réclamer mes d...

5 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
Rhalala
Esile Donation-Succession

Testament famille recomposée

Bonjour, Je vous expose mon interrogation. Mon compagnon et moi sommes pacsés et nous avons acheté une maison. Il a un fils d'une autre union, et ...

5 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
Dalloz
Ptibouts2107 Donation-Succession

Procuration pour vendre un bien en italie

Bonjour Mes frères et moi avons décidé de vendre la maison dont nous avons hérité en Italie. Il nous faut faire une procuration pour un de mes frère...

3 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
Gasc
sandoukan Donation-Succession

Fausse déclaration de soulte

Bonjour, Que risque une personne qui ne veut pas se présenter devant le notaire pour le partage d une succession en cachant avoir toucher 350000 Fran...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
Gasc
Dondiegodelavega222 Donation-Succession

Héritage pour les enfants d’un premier lit

Bonjour, j’aimerai savoir ce qu’il adviendra des biens de mon père après son décès, il vient de se marier sans contrat de mariage. Sachant qu’il m...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
Gasc
mozza Donation-Succession

Codicille antérieur au testament

Bonjour, Ma grand mère a rédigé, daté et signé son testament olographe en 2013. Elle a agrafé à son testament une page intitulée " Annexe de mon t...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
Gasc
Toto Donation-Succession

Refus de vente

Bonjour, mes parents sont décédé ,deux Merci soeur s'oppose a la vente de la maison,nous sommes 6 enfants,4 veulent vendre la maison qui se dégradé ...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
Gasc
Gall Donation-Succession

Succession

Bonjour, Lors d'une succession pouvons nous prendre plusieurs notaires et cela engage t'ils des frais supplémentaires

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
Gasc
lagazelle47 Donation-Succession

Renover en etant nu proprietaire

Bonjour, Mes parents m'ont fait une donation lorsque j'étais jeune. Ils sont usufruitiers et moi je suis propriétaire. Actuellement, j'habite dans un ...

1 réponse Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
Gasc
milli21 Donation-Succession

2 contrats obsèques a generali

Bonjour, Ma grand mère a souscrite 2 contrast obsèques a generali un en 1998 et l'autre en 2007. vous allez me dire pourquoi 2 ? ben elle avait...

2 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
milli21
olivia77290 Donation-Succession

Puis je garder la maison en usufruit

Bonjour, j ai achete une maison en 1997 avec mon compagnon soit 50/563 emes pour lui et 513/èmes pour lui cela a été fait en ce sens par rapport à n...

4 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2016 par
olivia77290
Beaufortin95 Donation-Succession

Toujours pas d'acte notarié

Bonsoir, Ma maman est décédée depuis le 20 avril 2015, nous sommes cinq enfants. sur les cinq enfants il y en a trois qui veulent garder la maison...

2 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2016 par
Beaufortin95
lanasoph Donation-Succession

Vente maison quand on a plus de 80 ans

Bonjour, je vous explique la situation, mes grands parents ont une maison secondaire dans le Sud ils l ont mise en vente. Comme ils ont 80ans tous les...

3 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2016 par
djivi38
asls Donation-Succession

Disparition d'un compte titres

Bonjour à Tous, Ne sachant pas à qui m'adresser, j'envoie cette bouteille à la mer pour voir si j'obtiens plus d'infos. Ma mère est décédée il y a d...

1 réponse Dernière réponse le 11 févr. 2016 par
Gasc
JmBob33 Donation-Succession

Reconnaissance de dette ou donation ?

Bonjour, et merci de votre forum ! Je prévois d'acquérir un batiment et terres agricoles qui appartiennent à un ami qui possède ces biens sous form...

2 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2016 par
Gasc
tonives Donation-Succession

Vente d'un bien sous tutelle

Bjr. Ma soeur, handicappéé et sous tutelle est décédee recemment. N'ayant pas eu d'enfant, moi et mes frères et soeurs sommes ses héritiers. Je viens ...

6 réponses Dernière réponse le 11 févr. 2016 par
Tonives
nana Donation-Succession

Vente sygnallagmatique

Bonjour, Ma marraine de son vivant veut me céder la part qui lui revient dans la succession de ses parents (veuve de 96 ans sans enfants). Pensez-vo...

5 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2016 par
nana
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