Forum Donation-Succession Page 560

Bonjour, Ma tante vient de décéder. Elle n'avait plus d'époux et pas d'enfant. Ma mère, sa sœur, va-t-elle hériter de ses biens sachant que ma tant...

Bonjour, j'aurais savoir ou je dois aller pour se faire déshériter a Nivelle car il y a plusieur tribunal ou autre et je téléphone depuis le matin p...

Bonjour, Je voudrais savoir pour un enfant qui est ne après le décès d'une personne qui vous laisse un héritage s'il est concerné par la succession...

Bonjour, mon pere est decede et j ai refusé la succession la laissant ainsi a mes enfants.Hors je suis divorcée et j ai du mal a obtenir la signature...

Bonsoir, Depusid es années mon frere a tjs profité des faveurs de mes parents, moi rien, mes parents nous ont donné de leur vivant un immeuble chacun...

Bonjour, Ma tante, divorcée sans enfants donc sans descendants souhaite me faire 2 donations. Elle M explique qu elle a le droit de me donner 31865e...

Bonjour, Mon mari a été place en famille d'accueil avant ses 7 ans il n'a eu de contacts avec son père que de manière épisodiques et sans réel inté...

Bonjour, mes parents on donné un terrain a mon frere il y a 15 ans il a fait construire une maison dessus et aujourd hui il la vend mes parents ...

Bonjour, Depuis le décès de ma maman le 14 décembre 2008, je règle la taxe sur les logements vacants et la taxe foncière, la succession va bientôt...

Bonjour, En 1982 ma mère m a fait une donation , un terrain d'une valeur de 44000F(6600€).Aujourd'hui ce terrain est estimé 70000€.Ma est décédée a ...

Bonsoir, concerne la succession de ma mère, qui m'a léguée par testament la quotité disponible, la succession se compose de 3 héritiers, fille, moi...

Bonjour, SI j'achete un bien immobilier avec ma fille et que nous soyons donc toutes les deux proprietaires du bien, devra-t-elle payer un impot de ...

Bonjour, Le père de ma conjointe souhaite lui donner un terrain a batir ...comment savoir quel seront les frais à payer pour se bien ?

Bonjour, ma femme est décédai en 2012 ma belle mère en 2014. quel droits ont mes deux filles

Bonjour, j'ai fait une donation d'une partie de mon terrain à mon fils et je voudrais savoir si ma taxe foncière va diminuer ?

Bonjour, J'aimerais connaitre les noms des propriétaires actuels d'un terrain situé XXXX

Bonjour, Je vous remercie beaucoup de votre réponse mais quels sont les formalités pour obtenir l usufruit avant le décès de ma belle mère étant don...

Bonjour, dans notre demade , il est noté : le conjoint survivant conserve les conditions materielle de vie qui etaient les siennes au temps du maria...

Bonjour, Suite à l'entrevue chez le notaire, il se trouve que nous soyons deux soeurs à être nu propriétaires d'une somme d'argent. Peut on dans le ...

Bonjour, nous avons un contrat de mariage pour notre donation a nos enfants de nos biens 49% de notre maison appartiens aux enfants mais nous avons ...

Bonjour, quels sont les frais de notaire pour un partage succession de 124000 € entre 2 heritiers directs (enfants) merci

Bonjour, J'ai une residence secondaire depuis 15 ans ,j'ai 75ans je veux vendre ce bien ,suis je exonérée de plus value ?

Mes parents mariés sans contrat de mariage ,(testament au dernier vivant). Mon père propriétaire en nom propre d'un bien immobilier a donné ce bien e...

Bonjour, Je me trouve dans la situation décrite plus bas, l'article est-il vrai? Merci pour vos réponses. Adaptez les comptes bancaires ! Les en...

Bonjour, Ma grand-mère est décédée récemment et mon grand-père placé sous tutelle (son fils est tuteur, donc mon oncle). Mes grand-parents se s...

Bonjour, ma mère dont je suis la curatrice ,souhaite me faire un don d'argent de cinq mille euros,comment dois-je procéder par rapport au tribunal.Je ...

Bonjour, nous avons signé un compromis de vente depuis le 4 juillet 2016. Nous avions rv le 17 septembre pour la vente finale malheureusement 3 vendeu...

Bonjour, Est ce que l'on peut mettre comme heritier la femme de son banquier ou assureur ?

Bonjour, Quel part à droit un enfant mineur sur la succession des grands parents sachant qu' il y a trois enfant merci

Bonjour, J'ai une question concernant une assurance vie. Ma maman est décédée en 2004 avant ses 70 ans. Quelques années plus tard je décide de pas...

Bonjour, L'acte de succession final est il obligatoirement signé le même jour par tous les héritiers ? Je vous pose la question car je ne souhaite p...

Bonjour, si les frais de successions ne suffisent pas à couvrir les dépenses du conseil général que ce passe t-il pour les enfants ?

Bonjour, nous avons rendez-vous chez un notaire, (4 enfants) or un des héritiers qui habite à 300 kms prend un notaire sur place, mais s'est quand m...

Bonjour. Mon oncle étant veuf sans enfant est décédé ayant une demie sœur décédée et un frère décédé également. Est-ce que les enfants de sa demie sœu...

Bonjour, à la suite du décès de ma mère, j'ai fait une déclaration de non succession en Belgique,la maison de retraite (en belgique) me réclame la t...

Bonjour, Mon père est décédé au mois de décembre 2015, dans un premier temps j'avais rempli un CERFA pour renoncer à la succession. Je désire aujour...

Bonjour, je ne sais pas si je suis sur le bon forum. les parents de ma femme lui ont donné un terrain avant notre mariage, on a fait construi...