Les discussions

letempsdapprendre Donation-Succession

Donation et communauté universelle

Bonjour, Quel doit être le rapport à la succession d'un héritier à son frère (enfant B)? Mariage des parents: Communauté universelle intégrale en 19...

3 réponses Dernière réponse le 2 mars 2016 par
condorcet
rosana57 Donation-Succession

Dons

Bonjour mes parents vendent leur maison je suis fille unique et je vais racheter une maison a mes parents et y aller vivre avec eux je dois donc faire...

2 réponses Dernière réponse le 2 mars 2016 par
rosana57
svr Donation-Succession

Refus succession parent endetté

Bonjour, Mon père décédé en janvier était sous tutelle, avec +/- 20000€ de dettes Ma soeur et moi avons renoncé à la succession, mais est-ce que ...

3 réponses Dernière réponse le 2 mars 2016 par
condorcet
poissonmarie Donation-Succession

Vente d une maison en usufruit

bonjour, j ai une maison en usufruit depuis 1995, j ai trois enfants, si je décide de vendre avec leur accord, pour changer de région, et de rachet...

1 réponse Dernière réponse le 2 mars 2016 par
condorcet
gégédon Donation-Succession

Donation au conjoint survivant

Bonjour, Je souhaiterai faire une donation au dernier vivant. Ma situation : je suis remarié depuis 2003 et avec mon épouse nous avons un fils. De m...

1 réponse Dernière réponse le 2 mars 2016 par
condorcet
Urkoh Donation-Succession

Véhicule et succession

Bonjour, Je souhaiterai des conseils pour la famille d'une amie qui a malheureusement perdue son conjoint (non pacsé, non marié). Ils ont eu des enf...

3 réponses Dernière réponse le 2 mars 2016 par
condorcet
EVITA95 Donation-Succession

Oncle marié en espagne et non divorcé !

Bonjour, Mon oncle a quitté sa femme (avec ou sans enfant : je ne le sais pas. Il ne m'avait jamais parlé de sa vie d'avant ! Je l'ai su par hasard d...

1 réponse Dernière réponse le 2 mars 2016 par
condorcet
qashboy Donation-Succession

Compte indivis

Bonjour, Dans le cadre d'une succession, que se passe-t-il si l'un des héritiers ne figure pas sur le compte collectif indivis de la famille parce...

3 réponses Dernière réponse le 2 mars 2016 par
condorcet
hedbichette Donation-Succession

Famille recomposée

en 1979 j'ai épousé en deuxième noce une femme veuve qui a trois enfants, moi même divorcé avec un enfant nous formons donc une famille recomposée. e...

1 réponse Dernière réponse le 2 mars 2016 par
condorcet
ludi04 Donation-Succession

Maison en héritage..

Bonjour, C'est le notaire qui doit rédiger le compromis, mais il a confié la recherche d'acheteurs potentiels au généalogiste. Il ne m'a pas contact...

1 réponse Dernière réponse le 2 mars 2016 par
condorcet
soussie Donation-Succession

Restrictions selon l'âge du donateur

Bonjour, "2. Le donateur doit avoir moins de 80 ans" Le donateur qui a plus de 80 ans ne peut il faire une donation d'argent à ses enfants ou...

1 réponse Dernière réponse le 2 mars 2016 par
condorcet
ludi04 Donation-Succession

Maison en heritage

Mes frères et sœurs ainsi que mes cousins avont hérité de la maison d'une tante. Le notaire qui doit avoir les clés a confié la vente de la maison a u...

1 réponse Dernière réponse le 1 mars 2016 par
condorcet
Abeilleplongeuse Donation-Succession

Représentation

Bonjour, Je voudrais savoir combien coûte le fait de se faire représenter dans une succession, il reste une seule formalité, le partage des actifs (l...

1 réponse Dernière réponse le 1 mars 2016 par
Gasc
drdodo Donation-Succession

Donation

Bonjour, Je possède une maison en copropriété avec mon fils,2/3 por moi ,1/3 pour lui d'une valeur totale de 300 000 euros .puis je lui donner la p...

2 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
drdodo
Christ76- Donation-Succession

Le vente de ma maison

 Résolu

bonjour je suis divorcée depuis 30 ans non remariée , j ai acheté une maison en 2012 , sachant que j ai un fils handicapé qui vit en institut medical...

3 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
condorcet
chrissie Donation-Succession

Part reservataire ?

Bonjour, Mes parents ont 45000 euros d'epargne sur des livrets. ils sont en regime de communauté de biens donc 50/50; Ils se sont fait "donation a...

2 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
chrissie
jipianne Donation-Succession

Paiement de succession

Bonjour, Mon père est décédé il y a presqu'un an déjà. Moi et mon frère somme héritier particulier d'une somme d'argent qui est payable dans l'année...

1 réponse Dernière réponse le 1 mars 2016 par
Gasc
celmax85 Donation-Succession

Salaires différés

Bonjour, Mon beau-père est décède depuis quelques mois, et mon mari a toujours travaillé sur l'exploitation agricole sans rémunération depuis son p...

3 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
celmax85
Solaris99 Donation-Succession

Legs de residuo

 Résolu

Bonjour, Dans le cadre d'un PACS un legs de residuo est-il considéré comme legs universel pour l'exonération de droits de succession ? Ma compagne et...

2 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
Solaris99
JocSyl Donation-Succession

Usufruit et maladie

 Résolu

Bonjour, Fille unique je suis devenue nue-propriétaire de la maison familiale et ma mère usufruitière au décès de mon père. Cela fait maintenant 2...

3 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
doris33
jeanne47@ Donation-Succession

Heritage

 Résolu

la banque d' une amie décédée il y a 3 ans agée de 95 ans dont je m 'occupais pour ses papiers entre autres m 'a tél pour savoir si elle avait des h...

4 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
jeanne47@
Andre818181 Donation-Succession

Avance hoirie

 Résolu

Bonjour Mon problème est que en 1990 mes parents mon donner un terrain en avance sur hoirie qui était constructible si une ferme agricole en activité...

3 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
condorcet
solpauale Donation-Succession

Rôle d'un tuteur de personne âgée ?

Bonjour, Ma mère est en maison de retraite. Ma sœur et moi nous occupons d'elle (démarches, courses, ressources, etc ...). Elle a envie de prendre u...

4 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
solpauale
Felie974 Donation-Succession

Donation

Bonjour, L'oncle de mon mari souhaite nous donner une partie de son terrain, il n'a pas d'enfant et est marié. J'aimerais savoir si quelqu'un pourra...

4 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
Felie974
DOUMA1915 Donation-Succession

Succession et loyers impayés

Bonjour, Un de mes parents est décédé en janvier 2010. De son vivant, les loyers de son appartement n'ont pas été payés pendant environ 2 ans car...

1 réponse Dernière réponse le 1 mars 2016 par
condorcet
vince Donation-Succession

Dece de mon beaux pere

Bonjour, bonjour pouvez vous m aider svp mon beaux père et décédés je porte le nom de ma mère pour des raison de papier compliquer a faire mon p...

3 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
doris33
tekuni03 Donation-Succession

Donation

Bonjour! Mon compagnon étant sépare...

4 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
Gasc
lesceux Donation-Succession

Succession

Bonjour, j'ai 61 ans, mon père biologique a abandonné ma mère je n'avais pas 2 ans, or j'ai appris que celui ci était décédé il y a environ 7 ans ,dan...

5 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
Gasc
titine558 Donation-Succession

Justificatif

Bonjour, Je souhaiterai savoir si il est possible de demander au notaire des justificatifs dans le cadre de la succession de mon père . Je m'expli...

3 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
Gasc
CLAUDINE LEBIHAN Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, Quels sont des droits de succession que mes enfants auront à payer pour un bien immobilier à notre décès. Bien estimé à 250 000 €. Mer...

2 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
CLAUDINE LEBIHAN
Chantal Donation-Succession

Testament.

Bonjour, Ma mère est décédée récemment et ma sœur vient de nous informer, mon frère et moi, qu'elle était légataire universelle et nous a remis une ...

1 réponse Dernière réponse le 1 mars 2016 par
condorcet
titine558 Donation-Succession

Succession et pension alimentaire

Bonjour, je souhaiterai des infos sur les pensions alimentaires et plus spécialement celle concernant les belles mères. Il ne s'agit pas de la mèr...

3 réponses Dernière réponse le 1 mars 2016 par
titine558
Jeremy Donation-Succession

Acheter en indivision

Bonjour, je vien d'hériter de plusieurs terrains en indivision (avec mes oncles ) trois de ses terrains ( agricole ,bois ) m'intéresse. Je souhaiterai...

7 réponses Dernière réponse le 29 févr. 2016 par
Memiyy
trollinette78 Donation-Succession

Vendre un bien d'un majeur protégé

Bonjour, Je suis la tutrice de mon papa, je dois vendre son bien immobilier pour payer son séjour en maison de retraite. J'ai à la demande du juge fa...

1 réponse Dernière réponse le 29 févr. 2016 par
condorcet
lisette2013 Donation-Succession

Pleine propriété 50%, usufruitière 50%

Bonjour, J'espère que vous saurez m'indiquer ce que je peux faire. Vous avez répondu à plusieurs reprises à mes questions mais je ne sais pas si j'a...

3 réponses Dernière réponse le 29 févr. 2016 par
condorcet
christine 72000 Donation-Succession

Règlement d'une succession

Bonjour, j'ai signé la succession de ma grand-mère le 16 décembre 2015 et je m'étonne de ne toujours pas avoir reçu l'argent de la banque. Y a-t-il un...

1 réponse Dernière réponse le 29 févr. 2016 par
condorcet
isa03 Donation-Succession

Faire une donation à mon fils de coeur

Bonjour, Je suis séparé de ma compagne depuis 2 ans.Je n'étais pas marié et n'avais pas d'enfants avec mon ex.Nous avons une maison en indivise dont l...

2 réponses Dernière réponse le 29 févr. 2016 par
condorcet
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